Samenvatting
SkaPils Prod is actief sinds 2020 en het Belgisch Staatsblad bevat geen insolventie- of waarschuwingssignalen. De berekende faillissementskans over 12 maanden is 0,3% (zeer laag). Een kleine VZW legt haar jaarrekening neer bij de griffie, niet bij de Nationale Bank.
Statuten
Wat doet de vennootschap
- DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
- “L'organisation ou participation à des concerts, festivals de musique, concours, manifestations culturelles, fêtes ou réunions à caractère…” (akte in het Frans)
8 activiteiten (akte in het Frans)
- L'organisation ou participation à des concerts, festivals de musique, concours, manifestations culturelles, fêtes ou réunions à caractère humanitaire ou social, publiques ou privées, tournées musicales en Belgique ou à l'étranger.
- L'organisation de stages musicaux.
- La terue de stard de boissons ou d'alimerts en rapport avec son but.
- L'édition de toutes publications papier ou électroniques, en rapport avec son but.
- L'enregistrement, la production, l'édition et la vente de supports de diffusion audio ou vidéo.
- La conception et la distribution ou la vente d'objets promotionnels en rapport avec les formations musicales de l'association.
- La collaboration avec toute association poursuivant un but culturel ou caritatif; la mise en ceuvre de tous les moyens propres à lui procurer les deniers nécessaires à la réalisation de son but.
- L'aide logistique à ses membres par la foumiture de matériel dont l'utilisation sera indirectement er rapport avec les buts de l'association.
- DuurHoe lang de vennootschap bestaat; meestal onbepaald, dus tot ze wordt ontbonden.
- Onbepaalde duur
- Statutaire naamDe naam waaronder de vennootschap volgens haar statuten optreedt.
- SkaPils Prod
- Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.
- “Skapilsburger@gmail.com, Wallonne” (akte in het Frans)
Wie vertegenwoordigt en hoe
- Wie tekentWie de vennootschap tegenover anderen mag binden, bijvoorbeeld door een contract te tekenen.
- “ARTICLE XVIII: Représentation de l'Association - Gestion journalière L'organe d'administration représente l'association, en ce compris la…”“L'organe d'administration peut déléguer à une ou plusieurs personnes (membre ou pas, administrateur ou pas), qui agissent chacune…”
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L'organe d'administration peut déléguer à une ou plusieurs personnes (membre ou pas, administrateur ou pas), qui agissent chacune individuellement, conjointement ou collégialement, de la gestion journalière de l'association, ainsi que de la représentation de l'association en ce qui concerne cette gestion. Pour ce faire, le délégué à la gestion journalière dispose d'un pouvoir de signature. La gestion joumalière comprend aussi bier les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la vie quotidienne de l'association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu'ils représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention de l'organe d'administration. Le mandat prend fin automatiquement quand, le cas échéant, le délégué chargé de la gestion joumalière perd sa qualité d'administrateur ou s'il n'est plus membre de l'association. L'organe d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré à la personne ou aux personnes chargée(s) de la gestion joumalière. Les actes relatifs à la riomination ou à la cessation de fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du tribunal de l'entreprise en vue de leur publication par extrait au Moniteur belge.
- Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.
- “Composition de l'organe d'administration, peuvent à tout moment être démis par elle” (akte in het Frans)Nog 1 bepaling hierover in de akte
Vergaderingen en boekjaar
- BoekjaarDe periode van twaalf maanden waarover de vennootschap haar jaarrekening opmaakt.
- Van 1 januari tot 31 december
- JaarvergaderingWanneer de aandeelhouders elk jaar samenkomen om onder meer de jaarrekening goed te keuren.
- Tweede vrijdag van januari om 20:00
Toezicht en einde
- Regeling ontbindingWanneer en door wie de vennootschap ontbonden kan worden.
- “Toutes les décisions relatives à la dissolution, conditions de liquidation, nomination et cessation des liquidateurs, clôture de la…” (akte in het Frans)
- Regeling vereffeningHoe het vermogen na een ontbinding verdeeld wordt: eerst de schuldeisers, dan de aandeelhouders.
- “En vertu d'une résolution de l'assemblée générale ou d'une décision judiciaire à la requête de toute personne intéressée, un ou plusieurs…” (akte in het Frans)