Samenvatting
Rojava Medico International is actief sinds 2025 en het Belgisch Staatsblad bevat geen insolventie- of waarschuwingssignalen. De berekende faillissementskans over 12 maanden is 0,5% (zeer laag). Een kleine VZW legt haar jaarrekening neer bij de griffie, niet bij de Nationale Bank.
Statuten
Wat doet de vennootschap
- DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
- “Développer des projets de toute nature et en tous genres relatifs aux victimes de guerres, de séismes, d’inondations, des catastrophes…” (akte in het Frans)
11 activiteiten (akte in het Frans)
- Développer des projets de toute nature et en tous genres relatifs aux victimes de guerres, de séismes, d’inondations, des catastrophes naturelles, de famines liées au climat et de problèmes similaires pouvant frapper des populations civiles
- Dans les moments de crise, dans les situations et événements où il y a des besoins humains fondamentaux, envoyer dans les zones de besoins les renforts logistiques achetés grâce aux aides reçues ou dans le budget de l’association ou obtenus par des dons, de médicaments, du matériel médical et les besoins essentiels d’abri
- Veiller à ce que les médicaments et les fournitures médicales qui serviront au travail sanitaire, ainsi qu’à l'assistance dans le cadre de l'abri (reçu par don ou qui sera acheté), parviennent aux personnes dans le besoin
- Développer des projets avec son équipe sanitaire
- Le travail multidisciplinaire sera pris comme base dans les zones de guerre, de catastrophes, des régions en crise et cetera
- Pour atteindre les objectives spécifiées dans le statut l’association utilisera les dons, les soutiens et aussi les cotisations données régulièrement par ses membres. Les aides collectées à cet effet se feront en fonction des lieux, des communautés et des individus où les moyens et les possibilités sont les moins nombreux, mais les besoins les moins importants. Des projets seront élaborés et mises en œuvre en fonction des besoins des victimes dans les zones de guerre et les zones sinistrées
- L’association peut également coopérer avec des organismes d'aide dans les domaines dans lesquels elle exerce ses activités
- A la lumière des projets à créer, l’association peut être solidaire avec d’autres organisations et institutions ou bien des particuliers qui veulent venir en aide pourra effectuer des aides de type fonds-bourse à destination des victimes de guerre, catastrophe et famine etc. Dans les zones de crise et dans les camps où vivent les victimes, afin de les informer avec les professionnelles qui se trouvent en son sein, l'association peut concevoir des projets d’activités telles que des cours, des séminaires, des conférences
- Elle peut travailler en coordination avec des organisations caritatives à but non lucratif travaillant dans le même but
- Pour réaliser ses objectifs, l’association peut recevoir toute aide ou contribution matérielle ou financière, d’institutions et personnes publiques ou privées. Les fonds et matériels ainsi récoltés doivent servir exclusivement aux objectifs non lucratifs de l’association
- L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son but
- DuurHoe lang de vennootschap bestaat; meestal onbepaald, dus tot ze wordt ontbonden.
- Onbepaalde duur
- Statutaire naamDe naam waaronder de vennootschap volgens haar statuten optreedt.
- ROJAVA MEDICO INTERNATIONAL
- Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.
- Eén bepaling in de akte
Wie vertegenwoordigt en hoe
- Wie tekentWie de vennootschap tegenover anderen mag binden, bijvoorbeeld door een contract te tekenen.
- “Article.24 Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d'une délégation…”
- Dagelijks bestuurWie de lopende zaken van elke dag mag regelen zonder het hele bestuursorgaan.
- De gedelegeerden treden alleen op
- Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.
- “Trois ans, durée du mandat des administrateurs” (akte in het Frans)“Si le décès a pour effet de porter le nombre d’administrateurs à un nombre inférieur au minimum légal et statutaire, une assemblée générale…” (akte in het Frans)Nog 6 bepalingen hierover in de akte
Kapitaal, aandelen en winst
- Regeling registersWelke registers de vennootschap bijhoudt, zoals het aandelenregister, en hoe.
- Eén bepaling in de akte
- Regeling lidmaatschapWie lid of vennoot kan worden en onder welke voorwaarden.
- “Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits, peut refuser sans motivation, sans recours” (akte in het Frans)
Vergaderingen en boekjaar
- BoekjaarDe periode van twaalf maanden waarover de vennootschap haar jaarrekening opmaakt.
- Van 1 januari tot 31 december
- JaarvergaderingWanneer de aandeelhouders elk jaar samenkomen om onder meer de jaarrekening goed te keuren.
- In juni
Toezicht en einde
- Regeling ontbindingWanneer en door wie de vennootschap ontbonden kan worden.
- Eén bepaling in de akte