DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
“Sensibiliser les fumeurs aux pollutions engendrées par le rejet des mégots de cigarettes dans la nature; Promouvoir et faciliter la récolte…” (akte in het Frans)
5 activiteiten (akte in het Frans)
Sensibiliser les fumeurs aux pollutions engendrées par le rejet des mégots de cigarettes dans la nature.
Promouvoir et faciliter la récolte des mégots.
Promouvoir le recyclage des mégots en récoltant et en envoyant les mégots dans des centres de recyclage.
Élaborer et collaborer à de nouvelles techniques de recyclage du mégot.
Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.
“Personne ne peut être titulaire de plus d'une procuration, Chaque Administrateur peut se faire représenter par un autre à l'appui d'une…” (akte in het Frans)
Nog 5 bepalingen hierover in de akte
VolmachtEen bijzondere opdracht waarmee iemand namens de vennootschap één of meer handelingen mag stellen.
Regeling lidmaatschapWie lid of vennoot kan worden en onder welke voorwaarden.
“Nombre déterminé par la loi, personnes physiques ou morales de nationalité et de droit belges ou étrangers, quel que soit leur domicile ou…” (akte in het Frans)
Overige bepalingenAndere regels uit de statuten die onder geen van de thema's hierboven vallen.
Overige bepaling: “L'association peut accomplir toutes opérations immobilières et mobilières se rapportant directement indirectement à son but social et de…” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Toute décision d'exclusion d'un membre est prononcée par l'Assemblée Générale à la majorité absolue des voix exprimées par les membres…” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Tout membre démissionnaire ou exclu, ainsi que leurs héritiers, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent…” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée ni au paiement d'une cotisation.” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “L'Assemblée Générale est composée de tous les membres. Elle est présidée par le Président ou en cas d'empêchement de celui-ci, par le…” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “L'Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède des pouvoirs qui lui sont attribués par la loi et les présents…” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “A titre exceptionnel, en cas d'urgence, l'Assemblée Générale peut se réunir par voie électronique, sans la présence physique de ses membres…” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “L'Assemblée Générale ne délibère valablement que si la majorité des membres sont présents ou représentés, sauf dans le cas où le code des…” (akte in het Frans)
Uitkering vereffening: “Après dissolution, qu'elle soit judiciaire ou non, une œuvre désintéressée se rapprochant le plus possible du but social décrit à l'article…” (akte in het Frans)