MEDSANE
ActiefSamenvatting
MEDSANE is actief sinds 2024 en het Belgisch Staatsblad bevat geen insolventie- of waarschuwingssignalen. De jaarrekening over 2025 toont een eigen vermogen van € 153.017 en een nettoresultaat van € 79.542. De berekende faillissementskans over 12 maanden is 0,5% (laag).
Statuten
Wat doet de vennootschap
- DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
- “La société a pour objet l’exercice,en son nom et pour son compte,de la médecine,et ce,par ses organes médecins légalement habilités à…” (akte in het Frans)
12 activiteiten (akte in het Frans)
- La société a pour objet l’exercice,en son nom et pour son compte,de la médecine,et ce,par ses organes médecins légalement habilités à pratiquer la médecine,en Belgique,inscrits au Tableau de l’Ordre des Médecins et qui apportent à la société la totalité ou une partie de leur activité médicale.
- Les honoraires générés par les activités médicales apportées à la société du ou des médecins actionnaires sont perçus au nom et pour le compte de la société.
- La société a pour but de pratiquer une médecine de qualité par l’amélioration et la rationalisation de l’équipement professionnel notamment en assurant la gestion d’un cabinet médical,en ce compris l’acquisition,la location et l’entretien du matériel médical et des biens d’équipement,la facturation,et la perception d’honoraires médicaux,la mise à disposition de tout ce qui est nécessaire à l’exercice de l’art de guérir.
- La société pourra organiser et animer des conférences,des séminaires,des colloques,des symposiums,des stages,des cours et des journées d’études,dans le cadre de ses activités prédécrites.
- La société pourra gérer un centre médical ou un cabinet médical,en ce compris l’acquisition,la location et l’entretien du matériel médical et des biens d’équipement,la facturation et la perception d’honoraires médicaux,la mise à disposition de tout ce qui est nécessaire à la pratique de guérir.
- La société pourra faire tout acte nécessaire et/ou indispensable à l’accomplissement de son objet et plus particulièrement toute transaction mobilière et immobilière concernant les locaux médicaux,l’achat du matériel médical et non médical,l’engagement du personnel administratif,soignant,pratiquant ou appelé à pratiquer dans la société.
- La société pourra également louer ou sous louer,acquérir des droits réels ou la pleine propriété de tout immeuble dans le but soit d’y établir son siège,un siège d’activité ou d’y loger son dirigeant et les membres de sa famille à titre de résidence principale ou secondaire,tant en Belgique qu’à l’étranger.
- La société peut acquérir et prendre en concession tous droits de propriété intellectuelle en rapport direct avec ses activités médicales et les exploiter sous quelle que forme que ce soit pour son propre usage.
- A titre accessoire,la société a également pour objet la gestion et la valorisation d’un patrimoine immobilier,avec ou sans lien direct avec ses autres activités,en pleine propriété ou en droits réels,notamment par l’achat,la vente,la location,la mise en location,la viabilisation,le lotissement,la mise à disposition,la rénovation,la construction,le tout au sens le plus large,pour autant que n’en soit altéré sa vocation médicale.
- La société pourra hypothéquer et affecter en garantie tous biens meubles ou immeubles pour son compte propre ou pour le compte de son dirigeant,et/ou pourra réaliser toute opération d’engagement à titre de caution,aval ou garanties quelconques pour le compte de son dirigeant.
- Pour faciliter cet objet,elle pourra s’intéresser par voie d’apport,de fusion,de scission,de participation,de souscription et/ou par toutes autres voies dans toutes sociétés,entreprises ou associations existantes ou à créer,dont l’objet est similaire ou connexe,en tout ou en partie,au sien,ou de nature à favoriser la réalisation ou le développement de son objet.
- La société pourra être administrateur,gérante ou liquidateur de sociétés dont l’objet est analogue ou connexe au sien.
- DuurHoe lang de vennootschap bestaat; meestal onbepaald, dus tot ze wordt ontbonden.
- Onbepaalde duur
- Statutaire naamDe naam waaronder de vennootschap volgens haar statuten optreedt.
- MEDSANE
- Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.
- “Région de Bruxelles-Capitale, Article 2.Siège” (akte in het Frans)
Wie vertegenwoordigt en hoe
- Wie tekentWie de vennootschap tegenover anderen mag binden, bijvoorbeeld door een contract te tekenen.
- “Si, et tant que, la société ne comporte qu’un actionnaire, celui-ci se désignera en assemblée générale pour exercer le mandat…”
- Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.
- “1, mandats société à plusieurs actionnaires et mandats administrateurs non actionnaires” (akte in het Frans)
Kapitaal, aandelen en winst
- AandelensoortWelke soorten aandelen er zijn en welke rechten elk soort geeft.
- “Nominatives, registre des actions nominatives avec mentions requises par Code des sociétés et des associations” (akte in het Frans)
- OverdrachtsbeperkingOf aandeelhouders hun aandelen vrij mogen verkopen of eerst toestemming nodig hebben.
- “Héritiers et légataires régulièrement saisis ou envoyés en possession proportionnellement à droits dans succession, accord unanime des…” (akte in het Frans)
Toezicht en einde
- Regeling ontbindingWanneer en door wie de vennootschap ontbonden kan worden.
- Eén bepaling in de akte
- Regeling vereffeningHoe het vermogen na een ontbinding verdeeld wordt: eerst de schuldeisers, dan de aandeelhouders.
- “Désigner liquidateurs, déterminer pouvoirs et émoluments, si aucun autre liquidateur désigné” (akte in het Frans)