DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
“L'agrément de ses membres par la constitution d'un centre de loisirs dans le cadre d'activités motorisées; Elle peut accomplir tous les…” (akte in het Frans)
3 activiteiten (akte in het Frans)
L'agrément de ses membres par la constitution d'un centre de loisirs dans le cadre d'activités motorisées
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet
Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet
Wie tekentWie de vennootschap tegenover anderen mag binden, bijvoorbeeld door een contract te tekenen.
“TITRE VII - REPRÉSENTATION Article 29 - Représentation L'Organe d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et…”
Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.
“1 an, 3” (akte in het Frans)
“Exécution de leur mandat, gratuit” (akte in het Frans)
“Plus âgé des administrateurs présents ou toute autre personne désignée par l'Organe d'administration” (akte in het Frans)
“En tout temps par l'Assemblée générale, l'Organe d'administration pourvoira au poste vacant” (akte in het Frans)
“Procuration écrite signée par un autre administrateur, renonciation à se plaindre de l'absence ou d'une irrégularité de convocation” (akte in het Frans)
“Quel que soit le nombre de ses membres présents ou représentés, procès-verbaux contresignés par le Président et le Secrétaire” (akte in het Frans)
“Les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée…” (akte in het Frans)
Regeling ontbindingWanneer en door wie de vennootschap ontbonden kan worden.
“Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des…” (akte in het Frans)
Overige bepalingenAndere regels uit de statuten die onder geen van de thema's hierboven vallen.
Overige bepaling: “Ils disposent des droits les plus étendus sur l'association.” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “L'association tient, via son Organe d'administration, un registre des membres conformément à la loi.” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “N'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des…” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les statuts.” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Convocation, Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “L'Assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Deliberations, majorité absolue des voix présentes ou représentées” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Conformément à la loi, toute modification des statuts ainsi que tout acte relatif à la nomination ou à la cessation de fonction des…” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Règlement d'ordre intérieur, présenté par l'Organe d'administration à l'Assemblée générale” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Comptes et budgets, annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par l'Organe d'administration” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Consultation des registres et des documents comptables, simple demande écrite et motivée adressée à l'Organe d'administration” (akte in het Frans)