ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
L'agrément de ses membres par la constitution d'un centre de loisirs dans le cadre d'activités motorisées; Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou…
3 activités
L'agrément de ses membres par la constitution d'un centre de loisirs dans le cadre d'activités motorisées
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet
Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet
Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.
Autre disposition : Ils disposent des droits les plus étendus sur l'association.
Autre disposition : L'association tient, via son Organe d'administration, un registre des membres conformément à la loi.
Autre disposition : N'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des…
Autre disposition : L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les statuts.
Autre disposition : Convocation, Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour
Autre disposition : L'Assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents
Autre disposition : Deliberations, majorité absolue des voix présentes ou représentées
Autre disposition : Conformément à la loi, toute modification des statuts ainsi que tout acte relatif à la nomination ou à la cessation de fonction des…
Autre disposition : Règlement d'ordre intérieur, présenté par l'Organe d'administration à l'Assemblée générale
Autre disposition : Comptes et budgets, annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par l'Organe d'administration
Autre disposition : Consultation des registres et des documents comptables, simple demande écrite et motivée adressée à l'Organe d'administration