brucel architecture
Actief Risico: niet beoordeeldSamenvatting
brucel architecture is jonger dan twaalf maanden; er is nog geen publieke historiek om een faillissementskans op te berekenen. De onderneming is actief sinds 2026 en het Belgisch Staatsblad bevat geen insolventie- of waarschuwingssignalen. Bij de Nationale Bank is geen jaarrekening neergelegd.
Statuten
Wat doet de vennootschap
- DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
- “L'exercice de la profession d'architecte ainsi que toute discipline connexe et non incompatible en y comprenant tous les moyens matériels et…” (akte in het Frans)
29 activiteiten (akte in het Frans)
- L'exercice de la profession d'architecte ainsi que toute discipline connexe et non incompatible en y comprenant tous les moyens matériels et prestations de services comme par exemple : élaboration de plans, de cahiers de charges et de métrés, études architecturales, études techniques spécialisées en rapport avec l'art de bâtir, décoration, ameublement, expertises, consultance dans les domaines de l'architecture, de l'urbanisme, de l'ingénierie du bâtiment, de la décoration ainsi que toutes les opérations ayant trait à ces activités, telles que secrétariat ou comptabilité, les présentes énumérations étant exemplatives et non limitatives
- La coordination sécurité santé, le contrôle des chantiers pour ce qui concerne la sécurité et la santé
- L'élaboration de plans, de cahier de charges, de métrés
- Le soutien technique et la consultance aux citoyens, architectes, entrepreneurs, institutions et Administrations dans le domaine de la profession d'architecte et activités apparentées (notamment dans le domaine des économies d'énergie)
- La direction et la surveillance de chantiers ainsi que la coordination de projets
- La participation aux marchés et appels d'offre dans le secteur de la construction, rénovation, conseils en énergie et information
- Le management de projets, réalisation de maquettes ou de travaux d'illustration ainsi que toutes celles qui ont trait aux techniques du bâtiment (étude de stabilité et techniques spéciales)
- Les relevés, topographie, urbanisme, aménagement du territoire, études structurelles, rénovation urbaine, opérations de développement rural et de développement durable, expertises au sens large (en ce compris l'expertise judiciaire)
- La production et la reproduction de tout document graphique et le développement informatique
- L'architecture d'intérieur
- L'architecture paysagiste
- L'architecture de jardin
- Le design, conception de mobilier et d'aménagements intérieurs
- La sculpture et peinture d'art intégrée à l'architecture
- La décoration
- Les missions confiées aux coordinateurs de chantiers en vertu de la loi relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail et son arrêté royal d'exécution relatif à la coordination de la sécurité et de la santé au travail sur les chantiers temporaires ou mobiles
- La rédaction et édition de livres, revues ou de périodique dans le domaine de la profession d'architecte et activités apparentées
- L'organisation de conférence, salon, congrès et enseignement
- Toute discipline connexe et non incompatible
- La consultance ainsi que la certification et performance énergétique des bâtiments, responsable PEB et l'audit énergétique au sens le plus large
- Des actes d'architectures à l'étranger
- Toutes opérations industrielles, économiques, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation
- Accorder des prêts et avances à toutes les entreprises liées ou entreprises dans lesquelles elle possède une participation, ainsi que garantir tous les engagements de ces mêmes entreprises
- Tous services de nature administrative, commerciale et financière et tous les autres services de nature similaire, propres à développer les activités de toutes sociétés privées ou publiques
- Toutes opérations commerciales ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à cet objet, et ce, tant en Belgique qu'à l'étranger
- Gérer son patrimoine mobilier et immobilier propre et accomplir, pour son compte, toutes les opérations qui s'y rapportent directement ou indirectement, et qui sont de nature à favoriser le produit de ses biens meubles et immeubles
- S'intéresser par voies d'apports, de souscriptions, d'interventions financières ou par tout autre mode, dans toutes sociétés ou entreprises ayant, en tout ou en partie, un objet similaire ou connexe au sien, ou susceptible d'en favoriser l'extension et le développement, pourvu que leur objet et leurs activités ne soient pas incompatibles avec la profession d'architecte
- Se porter garant ou fournir des sûretés réelles pour des sociétés ou des personnes privées, au sens le plus large
- Exercer les fonctions d'administrateur ou liquidateur dans d'autres société, pourvu que leur objet et leurs activités ne soient pas incompatibles avec la profession d'architecte
- DuurHoe lang de vennootschap bestaat; meestal onbepaald, dus tot ze wordt ontbonden.
- Onbepaalde duur
- Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.
- Eén bepaling in de akte
Wie vertegenwoordigt en hoe
- Wie tekentWie de vennootschap tegenover anderen mag binden, bijvoorbeeld door een contract te tekenen.
- “Article 13 : Pouvoirs de l’organe d’administration S’il n’y a qu’un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d’administration lui est…”
- Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.
- 2 bepalingen in de akte
Kapitaal, aandelen en winst
- AandelensoortWelke soorten aandelen er zijn en welke rechten elk soort geeft.
- “Chaque action donne un droit égal dans la répartition des bénéfices et des produits de la liquidation” (akte in het Frans)“Nominatives, Les titulaires d'actions peuvent prendre connaissance de ce registre relatif à leurs titres” (akte in het Frans)“Pour les autres parts sociales, les parts sont indivisibles à l'égard de la société, qui a le droit, en cas d'indivision, de suspendre les…” (akte in het Frans)
- OverdrachtsbeperkingOf aandeelhouders hun aandelen vrij mogen verkopen of eerst toestemming nodig hebben.
- “Tous les frais de procédure et d'expertise étant pour moitié à charge du cédant et pour moitié à charge du ou des acquéreurs…” (akte in het Frans)
- Regeling uitgifte aandelenHoe en door wie nieuwe aandelen uitgegeven kunnen worden.
- “Actions nouvelles à souscrire en numéraire doivent être offertes par préférence aux actionnaires existants, proportionnellement au nombre…” (akte in het Frans)
Vergaderingen en boekjaar
- BoekjaarDe periode van twaalf maanden waarover de vennootschap haar jaarrekening opmaakt.
- Van 1 januari tot 31 december
- JaarvergaderingWanneer de aandeelhouders elk jaar samenkomen om onder meer de jaarrekening goed te keuren.
- Vierde vrijdag van mei om 20:00
Toezicht en einde
- CommissarisEen commissaris is een bedrijfsrevisor die de jaarrekening controleert; kleine vennootschappen hoeven er geen te hebben. Volgens de akte is deze vennootschap daar volgens de wettelijke criteria niet toe verplicht.
- Geen commissaris
- Regeling ontbindingWanneer en door wie de vennootschap ontbonden kan worden.
- “Décision de l'assemblée générale, formes prévues pour les modifications aux statuts” (akte in het Frans)
- Regeling vereffeningHoe het vermogen na een ontbinding verdeeld wordt: eerst de schuldeisers, dan de aandeelhouders.
- “Dont un architecte régulièrement inscrit à l’un des tableaux de l’ordre afin de poursuivre l’exécution des missions d’architecture, si aucun…” (akte in het Frans)