brucel architecture
Actif Risque : non évaluéRésumé
brucel architecture a moins de douze mois ; il n'existe pas encore d'historique public permettant de calculer une probabilité de faillite. L'entreprise est active depuis 2026 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Aucun compte annuel n'a été déposé à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- L'exercice de la profession d'architecte ainsi que toute discipline connexe et non incompatible en y comprenant tous les moyens matériels et prestations de services comme par…
29 activités
- L'exercice de la profession d'architecte ainsi que toute discipline connexe et non incompatible en y comprenant tous les moyens matériels et prestations de services comme par exemple : élaboration de plans, de cahiers de charges et de métrés, études architecturales, études techniques spécialisées en rapport avec l'art de bâtir, décoration, ameublement, expertises, consultance dans les domaines de l'architecture, de l'urbanisme, de l'ingénierie du bâtiment, de la décoration ainsi que toutes les opérations ayant trait à ces activités, telles que secrétariat ou comptabilité, les présentes énumérations étant exemplatives et non limitatives
- La coordination sécurité santé, le contrôle des chantiers pour ce qui concerne la sécurité et la santé
- L'élaboration de plans, de cahier de charges, de métrés
- Le soutien technique et la consultance aux citoyens, architectes, entrepreneurs, institutions et Administrations dans le domaine de la profession d'architecte et activités apparentées (notamment dans le domaine des économies d'énergie)
- La direction et la surveillance de chantiers ainsi que la coordination de projets
- La participation aux marchés et appels d'offre dans le secteur de la construction, rénovation, conseils en énergie et information
- Le management de projets, réalisation de maquettes ou de travaux d'illustration ainsi que toutes celles qui ont trait aux techniques du bâtiment (étude de stabilité et techniques spéciales)
- Les relevés, topographie, urbanisme, aménagement du territoire, études structurelles, rénovation urbaine, opérations de développement rural et de développement durable, expertises au sens large (en ce compris l'expertise judiciaire)
- La production et la reproduction de tout document graphique et le développement informatique
- L'architecture d'intérieur
- L'architecture paysagiste
- L'architecture de jardin
- Le design, conception de mobilier et d'aménagements intérieurs
- La sculpture et peinture d'art intégrée à l'architecture
- La décoration
- Les missions confiées aux coordinateurs de chantiers en vertu de la loi relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail et son arrêté royal d'exécution relatif à la coordination de la sécurité et de la santé au travail sur les chantiers temporaires ou mobiles
- La rédaction et édition de livres, revues ou de périodique dans le domaine de la profession d'architecte et activités apparentées
- L'organisation de conférence, salon, congrès et enseignement
- Toute discipline connexe et non incompatible
- La consultance ainsi que la certification et performance énergétique des bâtiments, responsable PEB et l'audit énergétique au sens le plus large
- Des actes d'architectures à l'étranger
- Toutes opérations industrielles, économiques, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation
- Accorder des prêts et avances à toutes les entreprises liées ou entreprises dans lesquelles elle possède une participation, ainsi que garantir tous les engagements de ces mêmes entreprises
- Tous services de nature administrative, commerciale et financière et tous les autres services de nature similaire, propres à développer les activités de toutes sociétés privées ou publiques
- Toutes opérations commerciales ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à cet objet, et ce, tant en Belgique qu'à l'étranger
- Gérer son patrimoine mobilier et immobilier propre et accomplir, pour son compte, toutes les opérations qui s'y rapportent directement ou indirectement, et qui sont de nature à favoriser le produit de ses biens meubles et immeubles
- S'intéresser par voies d'apports, de souscriptions, d'interventions financières ou par tout autre mode, dans toutes sociétés ou entreprises ayant, en tout ou en partie, un objet similaire ou connexe au sien, ou susceptible d'en favoriser l'extension et le développement, pourvu que leur objet et leurs activités ne soient pas incompatibles avec la profession d'architecte
- Se porter garant ou fournir des sûretés réelles pour des sociétés ou des personnes privées, au sens le plus large
- Exercer les fonctions d'administrateur ou liquidateur dans d'autres société, pourvu que leur objet et leurs activités ne soient pas incompatibles avec la profession d'architecte
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Une disposition dans l'acte
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Article 13 : Pouvoirs de l’organe d’administration S’il n’y a qu’un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d’administration lui est… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- 2 dispositions dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
- Chaque action donne un droit égal dans la répartition des bénéfices et des produits de la liquidationNominatives, Les titulaires d'actions peuvent prendre connaissance de ce registre relatif à leurs titresPour les autres parts sociales, les parts sont indivisibles à l'égard de la société, qui a le droit, en cas d'indivision, de suspendre les…
- Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
- Tous les frais de procédure et d'expertise étant pour moitié à charge du cédant et pour moitié à charge du ou des acquéreurs…
- Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
- Actions nouvelles à souscrire en numéraire doivent être offertes par préférence aux actionnaires existants, proportionnellement au nombre…
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- Quatrième vendredi de mai à 20 h
Contrôle et fin
- CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
- Pas de commissaire
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Décision de l'assemblée générale, formes prévues pour les modifications aux statuts
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- Dont un architecte régulièrement inscrit à l’un des tableaux de l’ordre afin de poursuivre l’exécution des missions d’architecture, si aucun…