Samenvatting
ABA Engie is actief sinds 2010 en het Belgisch Staatsblad bevat geen insolventiesignalen. Wel staat er 1 administratieve registervermelding in het KBO (zie administratieve waarschuwingen). De berekende faillissementskans over 12 maanden is 0,2% (zeer laag). Een kleine VZW legt haar jaarrekening neer bij de griffie, niet bij de Nationale Bank.
Statuten
Wat doet de vennootschap
- DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
- “L'organisation d'activités de services. la promotion. l'aide et le soutient, visant l'accompagnement psycho-éducatif et social de personnes…” (akte in het Frans)
9 activiteiten (akte in het Frans)
- L'organisation d'activités de services. la promotion. l'aide et le soutient, visant l'accompagnement psycho-éducatif et social de personnes présentant un trouble envahissant du développement («autisme» et troubles apparentés) et/ou des troubles du comportement associés à un handicap mental
- Ces activités s'étendent au milieu familial.. Elles viseront à promouvoir l'intégration familiale, sociale, scolaire et professionnelle des personnes !handicapées
- Les activités de service développées pourront avoir un caractère ambulatoire; de plus, elles seront adaptées au continu de la vie des bénéficiaires
- Elle peut accomplir tous les actes qui se rapportent directement ou indirectement à son objet
- Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute autre association qui poursuit un but similaire ou identique, ou exerce une activité connexe ou annexe à la sienne
- L'association peu:, par exemple, assurer l'édition, la publication et la diffusion de données, travaux et ouvrages relatifs à son objet
- Elle pourra subvenir à ses besoins en sollicitant des aides financières, en organisant diverses manifestations et des récoltes ce fonds, dont le bénéfice servira intégralement à augmenter ou à restaurer l'avoir social
- Elle peut également se livrer à toute autre activité qui contribue directement ou indirectement à la réalisation des objectifs à but non lucratif ci-dessus, y compris, dans les limites autorisées par la loi et de manière accessoire au but principal, des activités commerciales et rentables, dont le produit sera entièrement alloué à la réalisation desdits objectifs à but non lucratif
- Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but
- DuurHoe lang de vennootschap bestaat; meestal onbepaald, dus tot ze wordt ontbonden.
- Onbepaalde duur
- Statutaire naamDe naam waaronder de vennootschap volgens haar statuten optreedt.
- ABA ENGIE
- Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.
- “Région wallonne, L'Organe d'administration (O.A., anciennement le C.A.) pourra décider seul du déplacement du siège social pour autant que…” (akte in het Frans)
Wie vertegenwoordigt en hoe
- Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.
- 2 bepalingen in de akte
Kapitaal, aandelen en winst
- Regeling lidmaatschapWie lid of vennoot kan worden en onder welke voorwaarden.
- “Demande motivée à l'Organe d'administration, par lettre ordinaire ou par courrier électronique, La décision est prise dans les trois mois…” (akte in het Frans)“Le refus d'agrément n'est pas susceptible de recours juridictionnel, La décision est portée à la connaissance du candidat par courrier…” (akte in het Frans)“Toute personne souhaitant devenir membre adhérent doit adresser une demande écrite à l'Organe d'administration, L'Organe d'administration…” (akte in het Frans)“La décision est notifiée au candidat par courrier postal ou courriel, l'assistance et le soutien de l'association ne seront apportés aux…” (akte in het Frans)“Le candidat non admis ou exclu ne peut se représenter qu'après un an à dater de la date de décision” (akte in het Frans)“L'Organe peut octroyer également le statut ce membre protecteur à quiconque. dont il estime qu'il en est digne, l'Organe devra faire…” (akte in het Frans)
Vergaderingen en boekjaar
- BoekjaarDe periode van twaalf maanden waarover de vennootschap haar jaarrekening opmaakt.
- Van 1 januari tot 31 december
Toezicht en einde
- Regeling ontbindingWanneer en door wie de vennootschap ontbonden kan worden.
- “Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des…” (akte in het Frans)