DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
“L'exploitation et la gestion de tout établissement pouvant se rattacher au secteur horeca et notamment l'exploitation et la gestion de tout…” (akte in het Frans)
4 activiteiten (akte in het Frans)
L'exploitation et la gestion de tout établissement pouvant se rattacher au secteur horeca et notamment l'exploitation et la gestion de tout restaurant, sandwicherie, snack-pita, friterie, pizzéria, hôtel, brasserie, taverne, snack-bar, service-traiteur, salon de dégustation ou autre débit de boissons avec fournitures ou non, de petites restaurations, la mise à disposition de salles de réunion ou banquets, avec ou sans service traiteur, ainsi que la préparation, la fabrication, l'importation, l'exportation, l'achat, la vente, en gros ou au détail, de toutes denrées alimentaires et de tous aliments à emporter ou à consommer sur place, en ce compris de boissons
L'organisation de réceptions, les services de traiteur, la location de salles et de matériel de réception (mobilier, vaisselle, sonorisation, éclairage)
L’exploitation de tout commerce d’alimentation générale (fruits, légumes, poissonnerie, boucherie, boulangerie, épicerie, non-food, …) et de façon générale l’achat, la vente, le stockage et la distribution en gros et au détail, à l’import ou à l’export, sous quelque forme que ce soit de tout bien généralement quelconque ou en lien avec son objet social (matériel horeca, alimentation générale, de parapharmacie et de matériel médical, boucherie-charcuterie, droguerie, de fleurs et accessoires, vins, alcools, ou autres spiritueux, articles pour fumeur, tabacs, cigares, cigarettes, matériel de construction et de travaux, véhicule et pièces de rechange, d’objets d’art et d’articles cadeaux, de mobilier et tous types et de tous styles, l’électroménager, hi-fi, produits de mercerie, de textiles en tous genres, chaussures, maroquinerie, jouets, papeterie, journaux, jeux de loterie, ventes et locations de DVD, jeux, cartes de téléphone, bureau de télécommunication privé, …)
Toutes activités relatives à l'acquisition, la gestion, l'administration, la promotion, la construction, l'exploitation et la mise en valeur de biens immobiliers par location, vente, échange et de toute autre manière, ainsi que l'exercice de toutes activités accessoires, de quelque nature qu'elles soient, pouvant être utiles à la réalisation effective de l'objet et notamment : l'achat, la vente, l'échange, la construction, la reconstruction, la démolition, la transformation, l'exploitation, la location de tous immeubles bâtis, ainsi que l'achat, la vente, l'échange, la mise en valeur, le lotissement, l'exploitation, la location de tous immeubles non bâtis
OverdrachtsbeperkingOf aandeelhouders hun aandelen vrij mogen verkopen of eerst toestemming nodig hebben.
“Tous les cas de cessions entre vifs, soit à titre onéreux, soit à titre gratuit, tant volontaires que forcées (cas de l’exclusion et du…” (akte in het Frans)
CommissarisEen commissaris is een bedrijfsrevisor die de jaarrekening controleert; kleine vennootschappen hoeven er geen te hebben. Volgens de akte is deze vennootschap daar volgens de wettelijke criteria niet toe verplicht.
Geen commissaris
Regeling ontbindingWanneer en door wie de vennootschap ontbonden kan worden.
“En tout temps, formes prévues pour les modifications aux statuts” (akte in het Frans)
Regeling vereffeningHoe het vermogen na een ontbinding verdeeld wordt: eerst de schuldeisers, dan de aandeelhouders.
“Administrateurs en fonction désignés comme liquidateurs si aucun autre liquidateur n'a été désigné, faculté de désigner un ou plusieurs…” (akte in het Frans)
Overige bepalingenAndere regels uit de statuten die onder geen van de thema's hierboven vallen.
Overige bepaling: “Les actions doivent être libérées à leur émission, appels de fonds” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Actions nouvelles à souscrire en numéraire, droit de préférence” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Nominatives, nature des actions et registre des actions” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Contrôle de la société, lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle prévoit” (akte in het Frans)
Schriftelijk besluit: “Toutes décisions relevant du pouvoir de l'assemblée générale, procédure écrite” (akte in het Frans)
“Assemblée générale électronique” (akte in het Frans)
Uitkering vereffening: “Après apurement des dettes, charges et frais de liquidation ou consignation, et rétablissement de l'égalité entre actions, actif net réparti…” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Tribunaux du siège, tout litige entre la société, ses actionnaires, gérants, commissaires et liquidateurs relatifs aux affaires de la…” (akte in het Frans)