ProSoccerData
ActifRésumé
La probabilité de faillite calculée de ProSoccerData sur 12 mois est de 2,7 % (moyen). Les comptes annuels de ProSoccerData pour l'exercice 2025 montrent une perte nette de 85 % des capitaux propres au début de cet exercice. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 26 599 € et un résultat net de -152 881 €. Les capitaux propres diminuent d'environ 3,4 % par an sur les exercices déposés. La solvabilité se classe au-dessus de 19 % des 1 679 entreprises du même secteur (NACE 62, exercice 2025). L'entreprise est active depuis 2011 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement.
Aperçu
Activité
Activités de programmation informatique
NACE 62100Sièges sociaux & conseil NACE 70200
1 établissement
Taille
≈ 1,6 M €chiffre d'affaires 2025, estimé
- Personnel
- 8,1 ETP
- Capitaux propres
- 26 599 €
- Perte
- -152 881 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Structure
- Administration
- 4 membres
- Participations
- 1
- ROOSELEERS PeterPrésident
- INTERNATIONAL SPORTS MANAGEMENT GROUPAdministrateur délégué · représentant permanent VERMEULEN Kevin
Comptes 2025 déposés avec 4 jours de retard4 actes résumés sur 10
Pourquoi 49augmente le risqueDerniers comptes déposés avec 223 jours de retard; 1 des 3 derniers en retardPerte de 152 881 € (exercice 2025)1 transfert de siège en 24 moisabaisse le risqueLiquidité : ratio de liquidité 0,74, trésorerie 312 495 €Voir le détail
Score Checked
Score 2025
49
/ 100
Acceptable
Probabilité dans cette classe : 1,5 % à 4,2 %
Financièrement meilleure que 14 % des entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Faible
Solvabilité
29-19
capitaux propres 3,5 % du total du bilan
Liquidité
52-14
dettes à court terme 86,8 % · trésorerie 41,3 %
Rentabilité
0-92
rendement des actifs -20,2 %
Probabilité de faillite à 12 mois
2,7 %
Moyen
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %
Environ 3 entreprises comparables sur 100 font faillite dans les 12 mois (estimation).
Évolution sur 24 mois
11-2024 : 0,6 %
12-2024 : 0,6 %● inchangé vs 11-2024
01-2025 : 0,6 %● inchangé vs 12-2024
02-2025 : 1,2 %▲ +0,6 point de pourcentage vs 01-2025
03-2025 : 0,4 %▼ -0,8 point de pourcentage vs 02-2025
04-2025 : 0,4 %● inchangé vs 03-2025
05-2025 : 0,4 %● inchangé vs 04-2025
06-2025 : 0,4 %● inchangé vs 05-2025
07-2025 : 0,4 %● inchangé vs 06-2025
08-2025 : 0,4 %● inchangé vs 07-2025
09-2025 : 0,4 %● inchangé vs 08-2025
10-2025 : 0,4 %● inchangé vs 09-2025valeur la plus basse
11-2025 : 0,4 %● inchangé vs 10-2025
12-2025 : 0,4 %● inchangé vs 11-2025
01-2026 : 0,5 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 12-2025
02-2026 : 0,6 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 01-2026
03-2026 : 1,0 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 02-2026
04-2026 : 1,0 %● inchangé vs 03-2026
05-2026 : 1,0 %● inchangé vs 04-2026
06-2026 : 1,0 %● inchangé vs 05-2026
07-2026 : 1,0 %● inchangé vs 06-2026
08-2026 : 1,0 %● inchangé vs 07-2026
09-2026 : 1,0 %● inchangé vs 08-2026
10-2026 : 2,7 %▲ +1,7 point de pourcentage vs 09-2026valeur la plus haute
Crédit jusqu'à 1 000 € à 30 jours, uniquement à des conditions plus strictes
Perte nette d'au moins la moitié du total du bilan ou des capitaux propres en début d'exercice.
Liquidité insuffisante (ratio de liquidité 0,74 contre 0,9 en 2024, sous 1 ; dettes à court terme : 86,8 % et trésorerie : 41,3 % du total du bilan), et 96,5 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé
La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :
| 75-100 | Excellent | moins de 0,55 % |
| 60-74 | Sain | 0,55 % à 1,5 % |
| 45-59 | Acceptable | 1,5 % à 4,2 % |
| 25-44 | Faible | 4,2 % à 15,0 % |
| 0-24 | Critique | plus de 15,0 % |
La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises) : elle fait mieux que 12 % d'entre elles en solvabilité, 33 % en liquidité, 5 % en rentabilité et 7 % en croissance.
La probabilité de faillite a été calculée le 29-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.
Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).
Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix
Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.
Signaux
Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risque
augmente le risque · Solvabilité faible vs secteur
La solvabilité (capitaux propres / total du bilan) se situe dans le quart le plus faible du secteur : meilleure que 19 % de 1679 pairs sectoriels (2025).
BNB · comparaison sectoriellePosition parmi 1679 pairs sectoriels
Solvabilité
mieux que 19 %
← les plus faibles
les plus solides →
augmente le risque · Comptes 2025 déposés avec 4 jours de retard
Les comptes de l'exercice clôturé le 30-06-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-01-2026 ; ils l'ont été le 04-02-2026, soit 4 jours plus tard. Pour situer : 47 % des dépôts belges arrivent en retard ; parmi les entreprises en retard de 1 à 90 jours, 2,0 % sont aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % en moyenne. Nous le signalons comme un fait, sans l'intégrer au score.
BNB · 9 dépôtsÉcart par rapport à l'échéance
2025
4 jours de retard
2024
5 jours de retard
2023
1 jour de retard
2022
30 jours de retard
2021
4 jours de retard
2020
22 jours de retard
2019
3 jours de retard
← avant l'échéance
après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur
Cette entreprise a déposé ses 7 derniers comptes en moyenne 10 jours après l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 62) pour l'exercice 2024 est 9 jours avant l'échéance, et 33 % de ces entreprises ont déposé en retard.
Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Les comptes de l'exercice clôturé le 30-06-2026 doivent être déposés au plus tard le 31-01-2027. Rien n'est en retard à ce jour. L'entreprise dépose d'habitude ses comptes vers le 4 février (5 de ses 5 derniers dépôts dans les 30 jours autour de cette date).
Code des sociétés · sept moisPosition dans le délai en cours
30-06-2026 fin d'exercice30-10-2026 aujourd'hui31-01-2027 délai
- Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma complet…
- Démission : Pro Management & Training…Représentants permanents : Peter Rooseleers…
- Démission : Pro Management & Training…Représentant permanent : ROOSELEERS Peter
Finances · exercice 2025, schéma complet
Comptes annuels 2025 déposés en retard (4 jours) Déposés le 4 février 2026, délai 31 janvier 2026 (7 mois après la clôture du 30 juin 2025, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2026-00033932.
Chiffre d'affaires
≈ 1,6 M €
Estimé : probablement entre 1,1 M € et 2,6 M €
Marge EBIT
Non repris dans ce dépôt
Résultat net
-152 881 €
2024 · 144 763 €
Fonds de roulement
-167 845 €▼ 236 %
2024 · -50 013 €
Évolution au fil des années
2021 à 2025, 5 exercices 2019 à 2025, 7 exercices
Le résultat d'exploitation devient négatif en 2025 : une perte de 146 024 € après 203 682 € en 2024, le résultat le plus faible de la série disponible.
Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.
Résultat d'exploitation-146 024 €
2025
Résultat net-152 881 €
2025
Ce que l'entreprise possède (total de l'actif), la part qui lui appartient (capitaux propres) et ce qu'elle doit.
Total actif756 721 €
2025
Capitaux propres26 599 €
2025
Dettes730 122 €
2025
Actifs à court terme moins dettes à court terme. Au-dessus de zéro, l'entreprise peut payer ses factures à court terme.
Fonds de roulement-167 845 €
2025
Ce qui reste de chaque euro de chiffre d'affaires grâce à l'activité (marge EBIT) et ce que rapportent les actifs (rentabilité).
Rentabilité des actifs (ROA)-20,2 %
2025
La part de l'entreprise financée par ses propres moyens. Plus elle est élevée, mieux elle encaisse un choc.
Solvabilité3,5 %
2025
Actifs à court terme par euro de dettes à court terme. Au-dessus de 1, les dettes à court terme sont couvertes.
Liquidité générale0,74
2025
Le personnel moyen en équivalents temps plein (ETP).
Personnel (ETP)8,1
2025
Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.
Secteur : la moitié centrale de NACE 62, Programmation, conseil informatique : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA), Personnel (ETP).
Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable
défavorable
Poste2019202020212022202320242025
Résultat d'exploitation43 919 €-11 864 €▼ 73,0 %-1 543 €59 231 €-133 518 €203 682 €-146 024 €
Résultat net44 497 €-5 605 €dans la moitié centrale du secteur▼ 87,4 %-12 201 €en dessous de la moitié centrale du secteur44 453 €dans la moitié centrale du secteur-154 934 €en dessous de la moitié centrale du secteur144 763 €au-dessus de la moitié centrale du secteur-152 881 €en dessous de la moitié centrale du secteur
Capitaux propres151 794 €-157 399 €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 3,7 %145 198 €dans la moitié centrale du secteur▼ 7,8 %189 651 €dans la moitié centrale du secteur▲ 30,6 %34 717 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 81,7 %179 480 €dans la moitié centrale du secteur▲ 417 %26 599 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 85,2 %
Total actif338 990 €-472 805 €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 39,5 %622 087 €dans la moitié centrale du secteur▲ 31,6 %814 534 €dans la moitié centrale du secteur▲ 30,9 %789 221 €dans la moitié centrale du secteur▼ 3,1 %794 917 €dans la moitié centrale du secteur▲ 0,7 %756 721 €dans la moitié centrale du secteur▼ 4,8 %
Dettes187 196 €-315 406 €▲ 68,5 %476 889 €▲ 51,2 %624 883 €▲ 31,0 %754 504 €▲ 20,7 %615 438 €▼ 18,4 %730 122 €▲ 18,6 %
Fonds de roulement-114 215 €--71 924 €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 37,0 %33 049 €dans la moitié centrale du secteur141 493 €dans la moitié centrale du secteur▲ 328 %-102 859 €en dessous de la moitié centrale du secteur-50 013 €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 51,4 %-167 845 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 236 %
Solvabilité44,8 %-33,3 %dans la moitié centrale du secteur▼ 11,5pp23,3 %dans la moitié centrale du secteur▼ 10,0pp23,3 %dans la moitié centrale du secteur▼ 0,1pp4,4 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 18,9pp22,6 %dans la moitié centrale du secteur▲ 18,2pp3,5 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 19,1pp
Liquidité générale0,39-0,72en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 0,331,09dans la moitié centrale du secteur▲ 0,371,34dans la moitié centrale du secteur▲ 0,250,83en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 0,510,90en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 0,070,74en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 0,16
Rentabilité des actifs (ROA)13,1 %-1,2 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 11,9pp-2,0 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 3,1pp5,5 %dans la moitié centrale du secteur▲ 7,4pp-19,6 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 25,1pp18,2 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 37,8pp-20,2 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 38,4pp
Personnel (ETP)5,4-7,3au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 35,2 %8,6dans la moitié centrale du secteur▲ 17,8 %8,8dans la moitié centrale du secteur▲ 2,3 %9,2dans la moitié centrale du secteur▲ 4,5 %8,1dans la moitié centrale du secteur▼ 12,0 %8,1dans la moitié centrale du secteur=
au-dessus
dans
en dessous
la moitié centrale de NACE 62, Programmation, conseil informatique : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 756 721 €
Actifs immobilisés
267 825 € ▼ 19,9 %
Actifs circulants
488 896 € ▲ 6,1 %
Passif 756 721 €
Capitaux propres
26 599 € ▼ 85,2 %
Dettes
730 122 € ▲ 18,6 %
La part des dettes dans le total du bilan monte de 77,4 % à 96,5 %. Les capitaux propres sont plus faibles et la dette est plus élevée.
Chiffres clés et ratios
EBITDA
-67 325 €▼
2024 · 263 230 €
Cash-flow
-74 182 €▼
2024 · 204 311 €
Taux d'endettement
27,45▲
2024 · 3,43
ROE
-574,8 %▼
2024 · 80,7 %
Couverture des intérêts
-3,22▼
2024 · 9,85
Dettes ≤ 1 an
656 741 €▲
2024 · 510 605 €
Dettes > 1 an
73 381 €▼
2024 · 104 833 €
Impôts
-2 578 €▼
2024 · 40 355 €
Frais de personnel
594 180 €▲
2024 · 517 122 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.
Entreprises comparables
Observation historiqueDes 642 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 3,6 % ont fait faillite dans les 24 mois et 90,0 % existent encore.
- Micro
- 10 à 20 ans
- solvabilité sous 10 %
- perte d'au moins 10 % du bilan
3,6 %
a fait faillite
5,5 %
a cessé autrement
90,0 %
existe encore
Pour encore 0,9 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.
Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 2,7 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.
Quelle est la fiabilité de cette règle ?
Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.
| Groupe | Attendu | Réel |
|---|---|---|
| 1 | 0,2 % | 0,2 % |
| 2 | 0,3 % | 0,5 % |
| 3 | 0,5 % | 0,6 % |
| 4 | 0,7 % | 0,8 % |
| 5 | 0,9 % | 0,9 % |
| 6 | 1,3 % | 1,5 % |
| 7 | 1,6 % | 1,8 % |
| 8 | 1,8 % | 1,8 % |
| 9 | 3,0 % | 3,1 % |
| 10 | 5,6 % | 6,2 % |
La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.
Une observation sur 642 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.
Comptes annuels
| Poste | 2019 | 2020 | 2021 | 2022 | 2023 | 2024 | 2025 | Écart |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Produits d'exploitation non récurrents76A | - | - | - | - | - | - | 11 013 € | - |
| Rémunérations, charges sociales et pensions62 | - | - | - | 576 461 € | 553 598 € | 517 122 € | 594 180 € | ▲ 14,9 % |
| Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630 | 52 099 € | 60 082 € | 55 793 € | 34 741 € | 54 712 € | 59 548 € | 78 699 € | ▲ 32,2 % |
| Réductions de valeur sur stocks, sur commandes en cours d'exécution et sur créances commerciales : dotations (reprises)631/4 | - | - | - | 2 450 € | -22 500 € | - | 72 000 € | - |
| Autres charges d'exploitation640/8 | - | - | - | 348 € | 381 € | 2 932 € | 5 656 € | ▲ 92,9 % |
| Marge brute d'exploitation9900 | 319 339 € | 607 501 € | 593 738 € | 673 230 € | 452 674 € | 783 283 € | 604 511 € | ▼ 22,8 % |
| Bénéfice (perte) d'exploitation9901 | 43 919 € | 11 864 € | -1 543 € | 59 231 € | -133 518 € | 203 682 € | -146 024 € | - |
| Produits financiers75/76B | - | - | - | 4 962 € | 9 006 € | 8 174 € | 11 466 € | ▲ 40,3 % |
| Produits financiers récurrents75 | 4 268 € | 1 319 € | 664 € | 4 962 € | 9 006 € | 8 174 € | 11 466 € | ▲ 40,3 % |
| Charges financières65/66B | - | - | - | 15 944 € | 27 258 € | 26 737 € | 20 902 € | ▼ 21,8 % |
| Charges financières récurrentes65 | 3 690 € | 6 950 € | 10 308 € | 15 944 € | 27 258 € | 26 737 € | 20 902 € | ▼ 21,8 % |
| Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903 | 44 497 € | 6 233 € | -11 187 € | 48 249 € | -151 770 € | 185 118 € | -155 459 € | - |
| Impôts sur le résultat67/77 | - | 628 € | 1 014 € | 3 796 € | 3 165 € | 40 355 € | -2 578 € | - |
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 44 497 € | 5 605 € | -12 201 € | 44 453 € | -154 934 € | 144 763 € | -152 881 € | - |
| Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905 | 44 497 € | 5 605 € | -12 201 € | 44 453 € | -154 934 € | 144 763 € | -152 881 € | - |
| Poste | 2019 | 2020 | 2021 | 2022 | 2023 | 2024 | 2025 | Écart |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Actif | ||||||||
| Total de l'actif20/58 | 338 990 € | 472 805 € | 622 087 € | 814 534 € | 789 221 € | 794 917 € | 756 721 € | ▼ 4,8 % |
| Actifs immobilisés21/28 | 266 009 € | 288 671 € | 235 658 € | 260 771 € | 287 014 € | 334 326 € | 267 825 € | ▼ 19,9 % |
| Immobilisations incorporelles21 | 41 210 € | 31 880 € | 10 136 € | 44 238 € | 77 630 € | 44 246 € | 12 217 € | ▼ 72,4 % |
| Immobilisations corporelles22/27 | 42 002 € | 73 994 € | 42 903 € | 33 915 € | 25 266 € | 105 961 € | 78 989 € | ▼ 25,5 % |
| Installations, machines et outillage23 | - | - | - | 1 713 € | 3 452 € | 21 179 € | 16 904 € | ▼ 20,2 % |
| Mobilier et matériel roulant24 | - | - | - | 32 202 € | 21 814 € | 84 782 € | 62 085 € | ▼ 26,8 % |
| Immobilisations financières28 | 182 797 € | 182 797 € | 182 619 € | 182 619 € | 184 119 € | 184 119 € | 176 619 € | ▼ 4,1 % |
| Actifs circulants29/58 | 72 981 € | 184 134 € | 386 429 € | 553 763 € | 502 206 € | 460 592 € | 488 896 € | ▲ 6,1 % |
| Créances à un an au plus40/41 | 23 002 € | 48 256 € | 59 544 € | 87 934 € | 72 747 € | 97 425 € | 176 155 € | ▲ 80,8 % |
| Créances commerciales40 | - | - | - | 69 970 € | 53 499 € | 80 885 € | 161 397 € | ▲ 99,5 % |
| Autres créances41 | - | - | - | 17 964 € | 19 248 € | 16 540 € | 14 758 € | ▼ 10,8 % |
| Valeurs disponibles54/58 | 49 979 € | 119 851 € | 303 128 € | 465 828 € | 425 460 € | 363 167 € | 312 495 € | ▼ 14,0 % |
| Comptes de régularisation490/1 | - | - | - | - | 4 000 € | - | 246 € | - |
| Passif | ||||||||
| Total du passif10/49 | 338 990 € | 472 805 € | 622 087 € | 814 534 € | 789 221 € | 794 917 € | 756 721 € | ▼ 4,8 % |
| Capitaux propres10/15 | 151 794 € | 157 399 € | 145 198 € | 189 651 € | 34 717 € | 179 480 € | 26 599 € | ▼ 85,2 % |
| Apport10/11 | 61 500 € | 61 500 € | 61 500 € | 61 500 € | 61 500 € | 61 500 € | 61 500 € | = |
| Capital10 | - | - | - | 61 500 € | 61 500 € | 61 500 € | 61 500 € | = |
| Capital souscrit100 | - | - | - | 73 850 € | 73 850 € | 61 500 € | 73 850 € | ▲ 20,1 % |
| Capital non appelé101 | - | - | - | 12 350 € | 12 350 € | - | 12 350 € | - |
| Réserves13 | 97 855 € | 97 855 € | 97 855 € | 97 855 € | 97 855 € | 97 855 € | 97 855 € | = |
| Réserves indisponibles130/1 | - | - | - | 97 855 € | 97 855 € | 96 000 € | 96 000 € | = |
| Réserve légale130 | - | - | - | 1 855 € | 1 855 € | - | - | - |
| Autres1319 | - | - | - | 96 000 € | 96 000 € | 96 000 € | 96 000 € | = |
| Réserves disponibles133 | - | - | - | - | - | 1 855 € | 1 855 € | = |
| Bénéfice (perte) reporté(e)14 | -7 561 € | -1 956 € | -14 157 € | 30 296 € | -124 638 € | 20 125 € | -132 756 € | - |
| Dettes17/49 | 187 196 € | 315 406 € | 476 889 € | 624 883 € | 754 504 € | 615 438 € | 730 122 € | ▲ 18,6 % |
| Dettes à plus d'un an17 | - | - | 108 796 € | 212 613 € | 149 439 € | 104 833 € | 73 381 € | ▼ 30,0 % |
| Dettes financières170/4 | - | - | - | 212 613 € | 149 439 € | 104 833 € | 73 381 € | ▼ 30,0 % |
| Dettes à un an au plus42/48 | 187 196 € | 256 058 € | 353 380 € | 412 269 € | 605 065 € | 510 605 € | 656 741 € | ▲ 28,6 % |
| Dettes à plus d'un an échéant dans l'année42 | - | - | - | 61 974 € | 63 174 € | 44 606 € | 31 451 € | ▼ 29,5 % |
| Dettes financières43 | - | - | - | 150 000 € | 248 000 € | 163 000 € | 163 000 € | = |
| Établissements de crédit430/8 | - | - | - | 150 000 € | 248 000 € | 163 000 € | 163 000 € | = |
| Dettes commerciales44 | 3 814 € | 124 509 € | 118 249 € | 127 808 € | 222 534 € | 202 811 € | 359 113 € | ▲ 77,1 % |
| Fournisseurs440/4 | - | - | - | 127 808 € | 222 534 € | 202 811 € | 359 113 € | ▲ 77,1 % |
| Dettes fiscales, salariales et sociales45 | - | - | - | 55 173 € | 50 965 € | 76 716 € | 77 558 € | ▲ 1,1 % |
| Impôts450/3 | - | - | - | 4 890 € | - | - | - | - |
| Rémunérations et charges sociales454/9 | - | - | - | 50 284 € | 50 965 € | 76 716 € | 77 558 € | ▲ 1,1 % |
| Autres dettes47/48 | - | - | - | 17 314 € | 20 392 € | 23 472 € | 25 619 € | ▲ 9,1 % |
| Poste | 2019 | 2020 | 2021 | 2022 | 2023 | 2024 | 2025 | Écart |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 44 497 € | 5 605 € | -12 201 € | 44 453 € | -154 934 € | 144 763 € | -152 881 € | - |
| + Amortissements et réductions de valeur630 | 52 099 € | 60 082 € | 55 793 € | 34 741 € | 54 712 € | 59 548 € | 78 699 € | ▲ 32,2 % |
| Flux d'exploitation (approximation) | 96 596 € | 65 687 € | 43 592 € | 79 194 € | -100 222 € | 204 311 € | -74 182 € | - |
| Investissements en immobilisations (approximation) | - | -82 744 € | -2 780 € | -59 854 € | -80 955 € | -106 860 € | -12 198 € | ▲ 88,6 % |
| Variation des valeurs disponibles | - | 69 872 € | 183 277 € | 162 700 € | -40 369 € | -62 293 € | -50 671 € | ▲ 18,7 % |
Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.
Les 10 derniers dépôts sur 15 à la Banque nationale
| Exercice | Type | Dépôt | Référence |
|---|---|---|---|
| 30-06-2025 | schéma complet | 10-09-2026 | 2026-00510369 |
| 30-06-2025 | schéma abrégé | 04-02-2026 | 2026-00033932 |
| 30-06-2024 | schéma abrégé | 05-02-2025 | 2025-00032093 |
| 30-06-2023 | schéma abrégé | 01-02-2024 | 2024-00023419 |
| 30-06-2022 | schéma abrégé | 02-03-2023 | 2023-00034487 |
| 30-06-2021 | schéma abrégé | 04-02-2022 | 2022-05200316 |
| 30-06-2020 | schéma micro | 22-02-2021 | 2021-05800259 |
| 30-06-2019 | schéma micro | 03-02-2020 | 2020-04100133 |
| 30-06-2018 | schéma micro | 07-03-2019 | 2019-06700272 |
| 30-06-2017 | schéma micro | 25-01-2018 | 2018-02700405 |
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Subsides et aides
Autorités flamandes
2023 à 2025 · 3 mentions · 9 231 € octroyés · 9 231 € versés| Année | Mentions | Octroyé | Payé |
|---|---|---|---|
| 2025 | 2 | 6 718 € | 6 718 € |
| 2023 | 1 | 2 513 € | 2 513 € |
Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.
Dirigeants
Dirigeants
4 dirigeants, 1 à la gestion journalière, dernier changement en 2026
Organe d'administration 4
ROOSELEERS Peter
ActifPrésident du conseil d'administration · depuis le 17-01-2024
DE LAET JAN
ActifAdministrateur non statutaire · depuis le 17-01-2024 · SComm
INTERNATIONAL SPORTS MANAGEMENT GROUP
ActifAdministrateur non statutaire · depuis le 17-01-2024 · SRL · représentant permanent : VERMEULEN Kevin
International Steel Trading BV
ActifAdministrateur · depuis le 22-04-2026 · Personne morale · représentant permanent : Kris Thielemans
Gestion journalière 1
INTERNATIONAL SPORTS MANAGEMENT GROUP
ActifAdministrateur délégué · depuis le 17-01-2024 · SRL · représentant permanent : VERMEULEN Kevin
Représentants permanents 2
VERMEULEN Kevin
ActifReprésentant permanent · depuis le 17-01-2024 · pour INTERNATIONAL SPORTS MANAGEMENT GROUP
Kris Thielemans
ActifReprésentant permanent · depuis le 22-04-2026 · pour International Steel Trading BV
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer.
Voir les fonctions à la BCE →
Tous les actes n'ont pas été lus : une démission peut encore manquer
6 des 10 actes du Moniteur belge de cette entreprise n'ont pas encore été lus. Les nominations et démissions qui y figurent manquent encore dans la liste des administrateurs : une personne qui y a démissionné peut encore figurer comme en fonction. Les actes figurent dans la Chronologie.
Historique des mandats
5 personnes depuis 2024, 4 en fonction
- Organe d'administration
- Gestion journalière
- a commencé plus tôt
| Nom | Fonctions et périodes |
|---|---|
| DE LAET JAN |
|
| INTERNATIONAL SPORTS MANAGEMENT GROUP |
|
| ROOSELEERS Peter |
|
| International Steel Trading BV |
|
| PRO MANAGEMENT & TRAINING SERVICES |
|
Actionnariat et capital
Capital et actionnaires
Le capital au fil des ans
- 17-01-2024 Capital mentionné dans l'acte · 73 850 € · 1 178 actions
Groupe et réseau
Participations et filiales
1 participationParticipations 1
- EVO SPORTS SOLUTIONSfilialeCapitaux propres 11 589 €Résultat -609 €100 %
Selon les comptes annuels au 30-06-2025 de ProSoccerData et ceux des autres sociétés, les actes du Moniteur belge et le registre LEI. Les comptes annuels mentionnent les actionnaires qui se sont déclarés à l’entreprise conformément à l’article 7:225 CSA, et les sociétés mères qui la consolident. Le registre des bénéficiaires effectifs (UBO) n'est pas public : qui se trouve en fin de compte derrière une personne physique ou une société mère étrangère n'est pas mentionné ici. Une entreprise qui ne publie pas ces informations dans ses comptes annuels, ou n'y est pas tenue, n'apparaît pas.
Connexions & réseau
4 dirigeants actuelsLes mandats d'administrateur figurent ci-dessous ; ici, vous les explorez comme un réseau.
Cette entreprise
Entreprise
Dirigeant
Actionnariat
+N : liens pas encore affichés
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Historique
Actes, dépôts et jalons financiers
Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le
2026
10-09
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma complet · 4 jours de retard
28-05
Acte du Moniteur
Démission : Pro Management & Training Services BV (administrateur)Représentants permanents : Peter Rooseleers et Kris Thielemans · Nomination : International Steel Trading BV (administrateur)5 constatations ▸
Acte du Moniteur
Démission : Pro Management & Training Services BV (administrateur)
Représentants permanents : Peter Rooseleers et Kris Thielemans · Nomination : International Steel Trading BV (administrateur)5 constatations ▸
- Assemblée générale, 22-04-2026
- Démission d'administrateur, Pro Management & Training Services BV (administrateur)
- Représentant permanent, Peter Rooseleers (administrateur)
- Nomination d'administrateur, International Steel Trading BV (administrateur)
- Représentant permanent, Kris Thielemans (administrateur)
07-05
Acte du Moniteur
Démission : Pro Management & Training Services BV (administrateur délégué et président du conseil d'administration)Représentant permanent : ROOSELEERS Peter2 constatations ▸
Acte du Moniteur
Démission : Pro Management & Training Services BV (administrateur délégué et président du conseil d'administration)
Représentant permanent : ROOSELEERS Peter2 constatations ▸
- Démission d'administrateur, Pro Management & Training Services BV (administrateur délégué et président du conseil d'administration)
- Représentant permanent, ROOSELEERS Peter
04-02
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma abrégé · 4 jours de retard
2025
05-02
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma abrégé · 5 jours de retard
30-01
Acte du Moniteur
Représentant permanent : Kevin VermeulenTransfert de siège4 constatations ▸
Acte du Moniteur
Représentant permanent : Kevin Vermeulen
Transfert de siège4 constatations ▸
- Assemblée générale, 27-11-2024
- Transfert de siège, Terlindenweg 36,1730 Asse
- Administrateur en fonction, International Sports Management Group BV (administrateur)
- Représentant permanent, Kevin Vermeulen
2024
30-06
Financier
De nouveau bénéficiairenet 144 763 €
Résultat net 144 763 € après une année de perte.
30-06
Financier
Capitaux propres au-delà de 150 000 €capitaux propres 179 480 € ▲417%
Les capitaux propres passent de 34 717 € à 179 480 €.
01-02
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2023 · schéma abrégé · 1 jour de retard
17-01
Acte du Moniteur
Démissions : INTERNATIONAL SPORTS MANAGEMENT GROUP (administrateur) et PRO MANAGEMENT & TRAINING SERVICES (administrateur)Nominations : PRO MANAGEMENT & TRAINING SERVICES, INTERNATIONAL SPORTS MANAGEMENT GROUP et 2 autres · Représentants permanents : ROOSELEERS Peter, VERMEULEN Kevin et DE LAET Jan · Transfert de siège18 constatations ▸
Acte du Moniteur
Démissions : INTERNATIONAL SPORTS MANAGEMENT GROUP (administrateur) et PRO MANAGEMENT & TRAINING SERVICES (administrateur)
Nominations : PRO MANAGEMENT & TRAINING SERVICES, INTERNATIONAL SPORTS MANAGEMENT GROUP et 2 autres · Représentants permanents : ROOSELEERS Peter, VERMEULEN Kevin et DE LAET Jan · Transfert de siège18 constatations ▸
- Assemblée générale, 21-12-2023
- Transfert de siège, 1700 Dilbeek, Ninoofsesteenweg 132
- Modification des statuts (3 fois)
- Capital, 73 850 €
- Démission d'administrateur, INTERNATIONAL SPORTS MANAGEMENT GROUP (administrateur) (2 fois)
- Démission d'administrateur, PRO MANAGEMENT & TRAINING SERVICES (administrateur)
- Nomination d'administrateur, PRO MANAGEMENT & TRAINING SERVICES (administrateur non statutaire)
- Nomination d'administrateur, INTERNATIONAL SPORTS MANAGEMENT GROUP (administrateur non statutaire)
- Nomination d'administrateur, DE LAET JAN (administrateur non statutaire)
- Représentant permanent, ROOSELEERS Peter
- Représentant permanent, VERMEULEN Kevin
- Représentant permanent, DE LAET Jan
- +6 autres constatations dans cet acte
2023
30-06
Financier
Exercice le plus faiblenet -154 934 €
Le résultat net tombe à -154 934 €, le plus bas de la série ; la reprise commence l'année suivante.
02-03
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2022 · schéma abrégé · 30 jours de retard
Afficher les événements plus anciens
2022
30-06
Financier
De nouveau bénéficiairenet 44 453 €
Résultat net 44 453 € après une année de perte.
30-06
Financier
Capitaux propres au-delà de 150 000 €capitaux propres 189 651 € ▲30,6%
Les capitaux propres passent de 145 198 € à 189 651 €.
04-02
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2021 · schéma abrégé · 4 jours de retard
2021
22-02
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2020 · schéma micro · 22 jours de retard
2020
03-02
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2019 · schéma micro · 3 jours de retard
2019
07-03
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2018 · schéma micro · 35 jours de retard
2018
25-01
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2017 · schéma micro
Jalon financierActe du MoniteurDépôt BNBLes jalons financiers sont datés de la clôture de l'exercice, pas du dépôt.Des 15 comptes annuels déposés, les 10 derniers figurent ici ; les 15 figurent sous Finances.
4 actes lus sur 10
À propos des actes non lus
Sur les 10 actes du Moniteur belge que nous connaissons pour cette entreprise, 4 ont été lus. Les 6 autres ne l'ont pas encore été : ce qui s'y trouve n'a ici été ni constaté ni réfuté.
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Données BCE
Identification
Forme juridiqueSA
Constituée23-06-2011
Clôture de l'exercice30-06
Activités, NACEBEL 2025
62100Activités de programmation informatique
70200Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion
47400Commerce de détail d’équipements de l’information et de la communication
62200Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
63100Infrastructure informatique, traitement de données, hébergement et activités connexes
77330Location et location-bail de machines et équipements de bureau et d’ordinateurs
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol
0208:0837201456
Inscrite
21-10-2026
Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.
État du registre au 29 octobre 2026 · Peppol Directory
Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.
Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.
Établissements & immobilier
Site & empreinte immobilière
Siège social, Asse · 1 unité d'établissement depuis 2011
Superficie au sol
2 742 m²
Emprise au sol bâtie
706 m²
Volume, LiDAR
12 475 m³
2 parcelles, Bruxelles, Flandre · bâtiment le plus haut 23,4 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
3
entreprises à cette adresse
Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
Allée de la Recherche 10, 1070 Anderlecht
depuis 2011n° d'unité 2.200.692.448
2 parcelles
Flandre
1
(50%)
Bruxelles
1
(50%)
| Parcelle (capakey) | Région | Superficie | Bâtiments | Hauteur / étages |
|---|---|---|---|---|
| 21307F0170/00E000 | Bruxelles | 2 007 m² | 1 · 599 m² | 23,4 m · 7 |
| 23002F0349/00N000 | Flandre | 735 m² | 1 · 107 m² | 7,8 m · 2 |
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
Les 2 parcelles correspondent toutes exactement à l'adresse.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- « Productie, onderhoud en consultancy op het gebied van informatica-apparatuur en programma’s. Het verwerken van gegevens in reeds bestaande… » (acte en néerlandais)
24 activités (acte en néerlandais)
- Productie, onderhoud en consultancy op het gebied van informatica-apparatuur en programma’s. Het verwerken van gegevens in reeds bestaande of eigen ontwikkelde databanken. Opstellen van intra-en extra-netwerken en (publicitaire) websites en het onderhoud van de hiertoe noodzakelijke hard-en software.
- A. Computeradviesbureaus: het verlenen van advies over soorten computers (hardware) en hun configuratie en toepassing van bijhorende programmatuur (software): analyse van behoeften en problemen van gebruiker en het aanbieden van de beste oplossing
- A. Computeradviesbureaus: de activiteiten van de systeemintegrators
- B. Realisaties van programma’s en gebruiksklare systemen: het analyseren, ontwerpen, programmeren en eventueel uitgeven van gebruiksklare systemen, inclusief systemen van automatische data-identificatie: ontwikkeling, productie en levering van/ en samenstelling van documentatie over standaard- of speciale apparatuur.
- B. Realisaties van programma’s en gebruiksklare systemen: het verlenen van advies met betrekking tot informaticaprogramma’s
- B. Realisaties van programma’s en gebruiksklare systemen: het verlenen van bijstand bij de toepassing van programma’s
- C. Gegevensverwerking: invoeren van gegevens
- C. Gegevensverwerking: het al dan niet permanent verwerken van gegevens met behulp van een eigen programma of een programma van de klant
- C. Gegevensverwerking: volledige verwerking van gegevens
- C. Gegevensverwerking: het permanent beheren van/ en werken met de gegevensverwerkende apparatuur van derden
- C. Gegevensverwerking: het ontwerpen van grafische ontwerpen en de afdruk ervan
- D. Databanken: de samenstelling van databanken door het samenbrengen en al da niet interpreteren van bestaande gegevens uit verschillende bronnen.
- D. Databanken: de opslag van gegevens door middel van een computerrecord in een bepaald formaat
- D. Databanken: de terbeschikkingstelling van de databank door het leveren van gegevens in een bepaalde volgorde online of door de gegevens, op verzoek gesorteerd, toegankelijk te maken voor iedereen of voor een bepaalde groep gebruikers door middel van listings,.. enz.
- De verkoop, verhuur en onderhoud van computers en randapparatuur
- A. Het onderhoud en de reparatie van computers en randapparatuur
- B. Overige activiteiten in verband met computers
- C. Kleinhandel in kantooruitrusting en computers
- D. Verhuur van machines en werktuigen: verhuur en operationele leasing van kantoormachines, inclusief computers, zonder bedieningspersoneel, van: computerapparatuur, duplicators, fotokopieermachines, schrijfmachines, tekstverwerkers, rekenmachines, telefoonapparatuur
- D. Verhuur van machines en werktuigen: verhuur van standaard-programmatuur
- Zij mag alle handels-, nijverheids-, financiële, roerende of onroerende zaken verrichten die rechtstreeks of onrechtstreeks in verband staan met haar voorwerp of welke van aard zouden zijn de verwezenlijking ervan geheel of ten dele te vergemakkelijken.
- Zij mag op welke wijze ook, belangen nemen, zowel in België als in het buitenland, in alle zaken, ondernemingen, vennootschappen of groeperingen, bestaande of op te richten, zowel in België als in het buitenland, die eenzelfde, gelijkaardig of samenhangend voorwerp nastreven of die van aard zijn om de uitbreiding van haar ondernemingen te begunstigen, haar grondstoffen te verschaffen of de afzet van haar producten te vergemakkelijken en ermee samensmelten.
- Zij kan optreden als bestuurder of vereffenaar in andere vennootschappen.
- De vennootschap kan zowel tot waarborg van eigen verbintenissen als tot waarborg van verbintenissen van derden, bestuurders en vennoten, borg stellen, onder meer door haar goederen in hypotheek of in pand te geven, inclusief de eigen handelszaak. Zij kan eveneens leningen, voorschotten en kredieten toestaan, behoudens de wettelijke beperkingen ter zake.
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- PROSOCCERDATA
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Vlaams Gewest, door eenvoudige beslissing van het bestuursorgaan naar om het even welke plaats in het tweetalig gebied Brussel Hoofdstad of… » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Artikel 20: Vertegenwoordiging van de vennootschap 1. Alle akten die de vennootschap verbinden, in en buiten rechte, zijn geldig wanneer zij… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Elke bestuurder kan aan één van zijn collega’s volmacht verlenen om hem te vertegenwoordigen op een bepaalde raad van bestuur en om er in… » (acte en néerlandais)« Vergoeding bestuurders, andersluidende beslissing van de algemene vergadering » (acte en néerlandais)Encore 7 dispositions à ce sujet dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
- « De aandeelhouder die na een aanmaning van één maand, betekend bij aangetekend schrijven, achterstaat met zijn stortingen, zal aan de… » (acte en néerlandais)« Op naam, iedere aandeelhouder kan kennis nemen » (acte en néerlandais)« Op naam, iedere titularis van dergelijke effecten mag kennis nemen van het register betreffende zijn effecten » (acte en néerlandais)« De vennootschap erkent slechts één eigenaar per aandeel, in geval van overlijden van de enige aandeelhouder worden de aan de aandelen… » (acte en néerlandais)
- Règle relative aux registresLes registres que tient la société, comme le registre des actions, et comment.
- « Notulen van de algemene vergadering, Zij worden opgenomen in een speciaal register dat wordt gehouden op de zetel van de vennootschap. » (acte en néerlandais)
- Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
- « De aandelen van de vennootschap gaan vrij over onder levenden of bij overlijden van de aandeelhouder » (acte en néerlandais)« Dit aangetekend schrijven moet mee ondertekend worden door de kandidaat-overnemer(s) en geldt gedurende de ganse voorkoopperiode als een… » (acte en néerlandais)Encore 29 dispositions à ce sujet dans l'acte
- Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
- « Aandelen, converteerbare obligaties of inschrijvingsrechten, 15 » (acte en néerlandais)
- Affectation du résultatComment le bénéfice est réparti; une srl ne peut distribuer qu'après un test d'actif net et de liquidité.
- « De verplichting herleeft indien de wettelijke reserve wordt aangesproken, tot het reservefonds opnieuw één tiende van het kapitaal van de… » (acte en néerlandais)
Assemblées et exercice
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- Premier samedi de décembre à 10 h
- Accès à l'assembléeQui peut assister à l'assemblée et ce qu'il faut pour y être admis.
- « De rechten verbonden aan de effecten van de effectenhouder mogen niet geschorst zijn; indien enkel de stemrechten geschorst zijn, mag hij… » (acte en néerlandais)
- Déroulement de la réunionLe déroulement de l'assemblée, de l'ouverture au procès-verbal.
- « Aanwezigheidslijst, Alvorens de vergadering wordt begonnen, wordt een aanwezigheidslijst met vermelding van de naam van de aandeelhouders… » (acte en néerlandais)« De voorzitter van de raad van bestuur, samenstelling van het bureau » (acte en néerlandais)« Beraadslaging, De algemene vergadering kan niet beraadslagen over onderwerpen die niet in de agenda vermeld zijn » (acte en néerlandais)« Verdaging van de algemene vergadering, De volgende vergadering zal over dezelfde agenda beraadslagen en zal definitieve besluiten nemen. » (acte en néerlandais)
- Règle relative aux procurationsSi un actionnaire peut se faire représenter à l'assemblée par une autre personne.
- « Vertegenwoordiging op de algemene vergadering, op voorwaarde dat alle in het vorige artikel bepaalde vereisten voor toelating tot de… » (acte en néerlandais)
- Règle de voteÀ quelle majorité l'assemblée décide, par exemple simple ou spéciale.
- « Formulier dat door het bestuursorgaan ter beschikking van de aandeelhouders wordt gesteld, stemming per brief » (acte en néerlandais)« In geval van overlijden van de enige aandeelhouder worden de aan de aandelen verbonden stemrechten uitgeoefend door de regelmatig in het… » (acte en néerlandais)
- Décisions par écritDes décisions sans réunion, si tous les intéressés marquent leur accord par écrit.
- Une disposition dans l'acte
Contrôle et fin
- Règle relative au commissaireComment un commissaire est nommé et ce qu'il contrôle, si la société en a un.
- « Één of meer, commissarissen » (acte en néerlandais)
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- « Alleen, gezamenlijk, dan wel als college, bij gebrek aan benoeming door het bestuursorgaan dat op dat ogenblik in functie is » (acte en néerlandais)« Alle verrichtingen vermeld in de wet, tenzij de algemene vergadering anders besluit, bij gewone meerderheid van stemmen » (acte en néerlandais)