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Projectplan-C

Actif
SRLconstituée en 20232 ans d'activitéKongostraat 112, 8520 Kuurne, BelgiqueBCE : BE 1003.787.276
Résumé

Projectplan-C est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 119 108 € et un résultat net de 44 352 €. La solvabilité se classe au-dessus de 70 % des 9 316 entreprises du même secteur (NACE 41, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,4 % (très faible).

Aperçu

Activité
Construction générale de bâtiments résidentiels
NACE 41001
1 établissement
Taille
191 763 €total du bilan 2025
Capitaux propres
119 108 €
Bénéfice
44 352 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
87 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,4 %
Structure
Comptes 2025 9 jours en avance
Pourquoi 87augmente le risqueConstituée en 2023Secteur Construction de bâtiments (NACE 41)abaisse le risqueLiquidité : ratio de liquidité 4,20, trésorerie 115 683 €Capitaux propres 119 108 € (62,1 % du total du bilan)Voir le détail

Score Checked

Score 2025
87 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 82 % des entreprises comparables (NACE 41, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Solide
Solvabilité 87-7
capitaux propres 62,1 % du total du bilan
Liquidité 95+8
dettes à court terme 18,4 % · trésorerie 60,3 %
Rentabilité 98-2
rendement des actifs 23,1 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,4 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 4 entreprises comparables sur 1 000 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 1,5 % (13 437 micro-entreprises, NACE 41)
Évolution sur 24 mois 01-2025 : 3,6 % 02-2025 : 3,6 %● inchangé vs 01-2025 03-2025 : 3,8 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 02-2025 04-2025 : 4,1 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 03-2025 05-2025 : 4,2 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 04-2025 06-2025 : 4,6 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 05-2025valeur la plus haute 07-2025 : 4,6 %● inchangé vs 06-2025valeur la plus haute 08-2025 : 0,4 %▼ -4,2 points de pourcentage vs 07-2025 09-2025 : 0,4 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : 0,4 %● inchangé vs 09-2025 11-2025 : 0,4 %● inchangé vs 10-2025valeur la plus basse 12-2025 : 0,4 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 0,4 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : 0,4 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 0,4 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 0,4 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 0,4 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 0,4 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 0,5 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 06-2026 08-2026 : 0,4 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 07-2026 09-2026 : 0,4 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : 0,4 %● inchangé vs 09-2026
Crédit jusqu'à 10 000 € à 30 jours, uniquement à des conditions plus strictes: jeune entreprise (moins de 3 ans) sans historique
Liquidité confortable (ratio de liquidité 4,2 contre 2,72 en 2024, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 18,4 % et trésorerie : 60,3 % du total du bilan), et 37,9 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 41, micro-entreprises) : elle fait mieux que 71 % d'entre elles en solvabilité, 94 % en liquidité, 81 % en rentabilité et 82 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 26-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 4,20, trésorerie 115 683 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Constituée en 2023
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
augmente le risque · Secteur Construction de bâtiments (NACE 41)
BCE
abaisse le risque · Capitaux propres 119 108 € (62,1 % du total du bilan)
BNB · comptes annuels
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 22-07-2026, soit 9 jours avant l'échéance.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
9 jours d'avance
2024
13 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 11 jours avant l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 41) pour l'exercice 2024 est le jour même de l'échéance, et 46 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
26-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2023.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. Capitaux propres au-delà de 100 000 €capitaux propres 119 108 € ▲59,3%
  3. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro

Finances · exercice 2025, schéma micro

Capitaux propres
119 108 €▲ 59,3 %
2024 · 74 756 €
Total actif
191 763 €▲ 76,3 %
2024 · 108 742 €
Résultat net
44 352 €▼ 38,6 %
2024 · 72 256 €
Fonds de roulement
112 835 €▲ 93,2 %
2024 · 58 414 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation recule en 2025 ; 2025 se situe 37 % en dessous de 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation58 222 € 2025 Résultat net44 352 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 41, Construction de bâtiments : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation92 028 €-58 222 €▼ 36,7 %
Résultat net72 256 €au-dessus de la moitié centrale du secteur-44 352 €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 38,6 %
Capitaux propres74 756 €dans la moitié centrale du secteur-119 108 €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 59,3 %
Total actif108 742 €dans la moitié centrale du secteur-191 763 €dans la moitié centrale du secteur▲ 76,3 %
Dettes33 985 €-72 655 €▲ 114 %
Fonds de roulement58 414 €dans la moitié centrale du secteur-112 835 €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 93,2 %
Solvabilité68,7 %au-dessus de la moitié centrale du secteur-62,1 %dans la moitié centrale du secteur▼ 6,6pp
Liquidité générale2,72dans la moitié centrale du secteur-4,20au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 1,48
Rentabilité des actifs (ROA)66,4 %au-dessus de la moitié centrale du secteur-23,1 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 43,3pp
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 41, Construction de bâtiments : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 191 763 €
Actifs immobilisés 43 635 € ▲ 167 %
Actifs circulants 148 128 € ▲ 60,3 %
Passif 191 763 €
Capitaux propres 119 108 € ▲ 59,3 %
Dettes 72 655 € ▲ 114 %
La part des dettes dans le total du bilan monte de 31,3 % à 37,9 %. Les capitaux propres et la dette sont plus élevés.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
69 140 €▼
2024 · 96 416 €
Cash-flow
55 270 €▼
2024 · 76 644 €
Taux d'endettement
0,61▲
2024 · 0,45
ROE
37,2 %▼
2024 · 96,7 %
Couverture des intérêts
31,65▼
2024 · plus de 100
Dettes ≤ 1 an
35 293 €▲
2024 · 33 985 €
Dettes > 1 an
37 363 €
Impôts
11 706 €▼
2024 · 19 706 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,8 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,8 % existe encore

Pour encore 0,1 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 0,4 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 475 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 42 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/58108 742 €191 763 €▲
Actifs immobilisés21/2816 342 €43 635 €▲
Immobilisations corporelles22/2716 342 €43 635 €▲
Installations, machines et outillage231 092 €1 319 €▲
Mobilier et matériel roulant2415 250 €11 587 €▼
Location-financement et droits similaires25-30 729 €
Actifs circulants29/5892 400 €148 128 €▲
Créances à un an au plus40/411 653 €31 710 €▲
Créances commerciales40-28 966 €
Autres créances411 653 €2 744 €▲
Valeurs disponibles54/5890 157 €115 683 €▲
Comptes de régularisation490/1590 €735 €▲
Passif
Total du passif10/49108 742 €191 763 €▲
Capitaux propres10/1574 756 €119 108 €▲
Apport10/112 500 €2 500 €=
Réserves1372 256 €116 608 €▲
Réserves disponibles13372 256 €116 608 €▲
Dettes17/4933 985 €72 655 €▲
Dettes à plus d'un an17-37 363 €
Dettes financières170/4-37 363 €
Dettes à un an au plus42/4833 985 €35 293 €▲
Dettes commerciales44229 €16 159 €▲
Fournisseurs440/4229 €16 159 €▲
Dettes fiscales, salariales et sociales4527 904 €19 134 €▼
Impôts450/326 104 €19 134 €▼
Rémunérations et charges sociales454/91 800 €0 €▼
Autres dettes47/485 853 €0 €▼
Résultat Code20242025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6304 388 €10 918 €▲
Autres charges d'exploitation640/8972 €560 €▼
Marge brute d'exploitation990097 388 €69 701 €▼
Bénéfice (perte) d'exploitation990192 028 €58 222 €▼
Produits financiers75/76B55 €20 €▼
Produits financiers récurrents7555 €20 €▼
Charges financières65/66B121 €2 185 €▲
Charges financières récurrentes65121 €2 185 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990391 962 €56 058 €▼
Impôts sur le résultat67/7719 706 €11 706 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice990472 256 €44 352 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990572 256 €44 352 €▼
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter990672 256 €44 352 €▼
Affectation aux capitaux propres691/272 256 €44 352 €▼
Aux autres réserves692172 256 €44 352 €▼

L'annexe de ces comptes annuels (10 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6304 388 €10 918 €▲ 149 %
Autres charges d'exploitation640/8972 €560 €▼ 42,4 %
Marge brute d'exploitation990097 388 €69 701 €▼ 28,4 %
Bénéfice (perte) d'exploitation990192 028 €58 222 €▼ 36,7 %
Produits financiers75/76B55 €20 €▼ 63,9 %
Produits financiers récurrents7555 €20 €▼ 63,9 %
Charges financières65/66B121 €2 185 €▲ 18×
Charges financières récurrentes65121 €2 185 €▲ 18×
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990391 962 €56 058 €▼ 39,0 %
Impôts sur le résultat67/7719 706 €11 706 €▼ 40,6 %
Bénéfice (perte) de l'exercice990472 256 €44 352 €▼ 38,6 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990572 256 €44 352 €▼ 38,6 %
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/58108 742 €191 763 €▲ 76,3 %
Actifs immobilisés21/2816 342 €43 635 €▲ 167 %
Immobilisations corporelles22/2716 342 €43 635 €▲ 167 %
Installations, machines et outillage231 092 €1 319 €▲ 20,8 %
Mobilier et matériel roulant2415 250 €11 587 €▼ 24,0 %
Location-financement et droits similaires25-30 729 €-
Actifs circulants29/5892 400 €148 128 €▲ 60,3 %
Créances à un an au plus40/411 653 €31 710 €▲ 19×
Créances commerciales40-28 966 €-
Autres créances411 653 €2 744 €▲ 66,0 %
Valeurs disponibles54/5890 157 €115 683 €▲ 28,3 %
Comptes de régularisation490/1590 €735 €▲ 24,6 %
Passif
Total du passif10/49108 742 €191 763 €▲ 76,3 %
Capitaux propres10/1574 756 €119 108 €▲ 59,3 %
Apport10/112 500 €2 500 €=
Réserves1372 256 €116 608 €▲ 61,4 %
Réserves disponibles13372 256 €116 608 €▲ 61,4 %
Dettes17/4933 985 €72 655 €▲ 114 %
Dettes à plus d'un an17-37 363 €-
Dettes financières170/4-37 363 €-
Dettes à un an au plus42/4833 985 €35 293 €▲ 3,8 %
Dettes commerciales44229 €16 159 €▲ 71×
Fournisseurs440/4229 €16 159 €▲ 71×
Dettes fiscales, salariales et sociales4527 904 €19 134 €▼ 31,4 %
Impôts450/326 104 €19 134 €▼ 26,7 %
Rémunérations et charges sociales454/91 800 €0 €▼ 100 %
Autres dettes47/485 853 €0 €▼ 100 %
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice990472 256 €44 352 €▼ 38,6 %
+ Amortissements et réductions de valeur6304 388 €10 918 €▲ 149 %
Flux d'exploitation (approximation)76 644 €55 270 €▼ 27,9 %
Investissements en immobilisations (approximation)--38 211 €-
Variation des valeurs disponibles-25 526 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 22-07-2026 2026-00330886
31-12-2024 schéma micro 18-07-2025 2025-00332759

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 29 229 entreprises actives dont l'activité principale est « Construction générale de bâtiments résidentiels » (NACE 41001), les chiffres de 16 272 sont connus. 13 141 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
2 dirigeants, aucun changement depuis 2023
Deconcker Christophe
Administrateur statutaire · depuis le 27-12-2023
Actif
DEDONCKER Christophe Julien Godelieve
Administrateur statutaire · depuis le 27-12-2023
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

2 personnes depuis 2023, 2 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
Deconcker Christophe
  • Administrateur statutaire, du 27-12-2023 à ce jour
DEDONCKER Christophe Julien Godelieve
  • Administrateur statutaire, du 27-12-2023 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Actionnaires

Aucun propriétaire ni opération sur le capital dans les comptes et actes lus.

Groupe et réseau

Connexions & réseau

2 dirigeants actuels
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Projectplan-C a été constituée le 21 décembre 2023 sous forme de SRL.1 Le conseil compte aujourd'hui 2 membres ; 2 d'entre eux sont en fonction depuis 2023.2 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 27-12-2023
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
22-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
31-12
Financier Capitaux propres au-delà de 100 000 €capitaux propres 119 108 € ▲59,3%
Un bénéfice chaque exercice depuis 2024 porte les capitaux propres à 119 108 €.
18-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro
2023
27-12
Acte du Moniteur Constitution
Nominations : DEDONCKER Christophe Julien Godelieve (administrateur statutaire) et Deconcker Christophe (administrateur statutaire) · Fondateur · Capital de départ7 constatations ▸
  • Constitution, « Projectplan-C » (acte en néerlandais)
  • Fondateur, DEDONCKER Christophe Julien Godelieve
  • Capital de départ, 2 500 €
  • Nomination d'administrateur, DEDONCKER Christophe Julien Godelieve (administrateur statutaire)
  • Siège statutaire, « 8520 Kuurne,Kongostraat 112 » (acte en néerlandais)
  • Règle de l'organe d'administration, 1, « vergadering » (acte en néerlandais)
  • Nomination d'administrateur, Deconcker Christophe (administrateur statutaire)
Jalon financierActe du MoniteurDépôt BNBLes jalons financiers sont datés de la clôture de l'exercice, pas du dépôt.
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée21-12-2023
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
41001Construction générale de bâtiments résidentiels
68121Promotion immobilière résidentielle
68122Promotion immobilière non résidentielle
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1003787276
Autre identifiant 9925:BE1003787276
Inscrite 12-02-2024

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 26 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Vérifier l'obligation de retenue Si vous payez cette entreprise pour des travaux de construction ou de nettoyage, vérifiez avant chaque paiement si vous devez retenir une partie de la facture, avec le numéro d'entreprise 1003.787.276

Permis d'environnement

1 demande en Flandre depuis 2026 · 1 en cours
Verbouwen en/of uitbreiden zonder functiewijziging en zonder wijziging van aantal woongelegenheden
En cours d'examendéposée le 21-08-2026autorité : Kuurneprojet 2026097869

Source : Omgevingsloket Vlaanderen. Flandre uniquement : Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Kuurne · 1 unité d'établissement depuis 2023
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
388 m²
Emprise au sol bâtie
106 m²
Volume, LiDAR
573 m³
Parcelle 34023B0923/00R002, Flandre · bâtiment le plus haut 10,7 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
Projectplan-C
Kongostraat 112, 8520 KuurneConstruction générale de bâtiments résidentiels
depuis 2023n° d'unité 2.354.531.577
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
34023B0923/00R002 Flandre 388 m² 1 · 106 m² 10,7 m · 1
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
Projectplan-C
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaams Gewest, voor zover dit geen wijziging veroorzaakt inzake het op de vennootschap toepasselijke taalregime » (acte en néerlandais)

acte du 27-12-2023

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
Chaque administrateur seul
« Wanneer de vennootschap optreedt als bestuurder van andere vennootschappen, wordt de vennootschap enkel rechtsgeldig vertegenwoordigd door… »
Texte complet

Wanneer de vennootschap optreedt als bestuurder van andere vennootschappen, wordt de vennootschap enkel rechtsgeldig vertegenwoordigd door de vaste vertegenwoordiger die alleen handelt. Algemene vergadering

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Benoemd met of zonder beperking van duur, natuurlijke personen of rechtspersonen, al dan niet aandeelhouder » (acte en néerlandais)
« Algemene vergadering, onbepaalde duur » (acte en néerlandais)
« Ontslag statutair bestuurder, statutenwijziging » (acte en néerlandais)
« Unanimiteit van stemmen, alle besluiten schriftelijk » (acte en néerlandais)
Encore 2 dispositions à ce sujet dans l'acte

acte du 27-12-2023

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
« Alle effecten die niet door of krachtens de wet zijn verboden, gelijk recht in de winstverdeling » (acte en néerlandais)

acte du 27-12-2023

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Dernier vendredi de juin à 16 h

acte du 27-12-2023

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Vormen vereist voor statutenwijziging, elk moment » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
« Aanduiden vereffenaars,omlijnen bevoegdheden,bepalen vergoeding, indien geen andere vereffenaar benoemd » (acte en néerlandais)

acte du 27-12-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Toegang algemene vergadering, effecten op naam ingeschreven in register per categorie » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Meerderheid van stemmen, meerderheid » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Splitsing vruchtgebruik-blote eigendom, vruchtgebruiker » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuursorgaan tijdens zitting, verdaging algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestemming winst-reserves, algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Verdeling netto-actief, naar verhouding aantal aandelen,goederen in natura zelfde wijze » (acte en néerlandais)
Encore 8 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 27-12-2023

acte du 27-12-2023