DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
“La prestation de tous services de conseil, d'assistance, de formation, de communication et de coaching en faveur d'entreprises, d'entités…” (akte in het Frans)
7 activiteiten (akte in het Frans)
La prestation de tous services de conseil, d'assistance, de formation, de communication et de coaching en faveur d'entreprises, d'entités publiques, d'associations ou de particuliers, dans les domaines du management, de la stratégie, de l'organisation, du développement personnel, de la communication, du marketing, des relations publiques et de la gestion d'image.
La gestion et la valorisation d'un patrimoine immobilier, notamment: - L'achat, la vente, l'échange, la construction, la reconstruction, la démolition, la transformation, l'exploitation, la promotion, la gestion et la location de tous immeubles bâtis; - L'achat, la vente, l'échange, la mise en valeur, le lotissement, l'exploitation, la location de tous immeubles non bâtis.
L'acquisition, l'exploitation ou la cession de tout brevet ou licence se rapportant directement ou indirectement à cet objet.
L'accomplissement, tant en Belgique qu'à l'étranger, de toutes opérations commerciales, industrielles, mobilières, immobilières, financières et civiles se rattachant directement ou indirectement à son objet social et pouvant en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation.
L'intérêt par voie d'association, d'apport, de fusion, de scission, d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est analogue, similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de débouchés.
La caution personnelle ou hypothécaire au profit de sociétés ou d'entreprises dans lesquelles elle possède une participation ou plus généralement des intérêts, et la caution ou toutes suretés personnelles ou réelles pour compte de tiers, notamment de ses administrateurs.
L'exercice du mandat d'administrateur, gérant ou liquidateur de société.
Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.
“Région Wallonne, peut établir des sièges administratifs, agences, ateliers, dépôts et succursales, tant en Belgique qu'à l'étranger” (akte in het Frans)
Wie tekentWie de vennootschap tegenover anderen mag binden, bijvoorbeeld door een contract te tekenen.
“Article 15. Pouvoirs de l’organe d’administration. En cas de pluralité d’administrateurs, chaque administrateur agissant seul a le pouvoir…”
Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.
“Organe d'administration, nommés avec ou sans limitation de durée” (akte in het Frans)
“Si une personne morale est nommée administrateur, elle désignera la personne physique, parmi les personnes autorisées par le Code des…” (akte in het Frans)
“Les administrateurs sont révocables ad nutum, sans que leur révocation leur donne droit à une indemnité quelconque, par l'assemblée…” (akte in het Frans)
“Cette rémunération sera portée aux frais généraux, indépendamment des frais éventuels de représentation, voyages et déplacements.” (akte in het Frans)
AandelensoortWelke soorten aandelen er zijn en welke rechten elk soort geeft.
“Nominatives, registre des actions” (akte in het Frans)
Regeling registersWelke registers de vennootschap bijhoudt, zoals het aandelenregister, en hoe.
Eén bepaling in de akte
OverdrachtsbeperkingOf aandeelhouders hun aandelen vrij mogen verkopen of eerst toestemming nodig hebben.
“Toute cession ou transmission d'actions à des tiers, volontaire ou forcée, entre vifs ou pour cause de mort, à titre onéreux ou à titre…” (akte in het Frans)
Financieel instrumentAndere effecten dan aandelen, zoals obligaties of warrants, die de vennootschap kan uitgeven.
Eén bepaling in de akte
WinstbestemmingHoe de winst verdeeld wordt; een bv mag pas uitkeren na een balans- en liquiditeitstest.