Samenvatting
RMSMGMT is actief sinds 2023 en het Belgisch Staatsblad bevat geen insolventie- of waarschuwingssignalen. De berekende faillissementskans over 12 maanden is 1,1% (laag). Bij de Nationale Bank is geen jaarrekening neergelegd; deze conclusie steunt uitsluitend op register- en Staatsbladgegevens.
Statuten
Wat doet de vennootschap
- DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
- “Le commerce en gros et en détail de motos, cyclos, vélos neufs ou usagés, ainsi que les pièces détachées accessoires, vêtements, pneus…” (akte in het Frans)
17 activiteiten
- Le commerce en gros et en détail de motos, cyclos, vélos neufs ou usagés, ainsi que les pièces détachées accessoires, vêtements, pneus, huiles
- La fabrication et le commerce d'articles de sport et autres vêtements de dessus et accessoires
- La perception de commissions en tant qu'intermédiaire dans la vente et la fabrication de vêtements
- La consultance et/ou la prestation de services dans le domaine de la gestion, de l'administration, de la restructuration, du développement, la reconversion et le management d'entreprises, dans le cadre d'une activité de développement et de commercialisation de vêtements de moto et de sport de tout type, et/ou de tout concepts de gestion et de management d'entreprises en général
- La consultance et/ou la prestation de services dans le domaine de la recherche et développement, de la conception, de la fabrication, de l'homologation d'articles de moto ou d'articles de sport de tous type
- D'effectuer des études, de programmer et de mettre en route des systèmes d'organisation, de vente, de publicité, de marketing, de mettre en application des systèmes pour traider des données et toutes techniques en rapport avec la gestion technique, administrative, économique et générale d'entreprises Tous travaux de secrétariat en général
- De dispenser des avis financiers, techniques, commerciaux ou administratifs dans le sens le plus large du terme; à l'exception de conseils de placement d'argent et autres, fournir son assistance et exécuter des services directement ou indirectement sur le plan de l'administration ou des finances, de la vente, de la production, et de la gestion en général; fournir toutes prestation de service et exécuter tout mandats sous forme d'études d'organisations, d'expertises, d'actes et de conseils techniques ou autres dans tout domaine rentrant dans son capital social
- Accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à, son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter la réalisation, directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, pour son compte propre ou pour compte de tiers
- La constitution et la gestion d'un propre patrimoine immobilier, notamment l'acquisition par l'achat ou autrement, la vente, l'échange, la construction, la transformation, l'amélioration, l'équipement, l'aménagement, l'embellissement, l'entretien, la location, la prise en location, le lotissement, la prospection et l'exploitation de biens immeubles, ainsi que toutes opérations qui directement ou indirectement, sont en relation avec cet objet et qui sont de nature à favoriser l'accroissement et le rapport d'un patrimoine immobilier
- S'intéresser par voie d'apports, de souscription, de fusion, de prise de participation, d'intervention financière, ou par tout autre mode, dans toutes autres entreprises, associations ou société ayant en tout ou en partie, un objet similaire, analogue ou connexe au sien, ou susceptible d'en favoriser l'extension ou le développement
- Exercer tout mandat relatif à l'administration, à la gestion, à la direction, au contrôle et la liquidation de toute société ou entreprise
- Fournir les prestations suivantes: achat et vente, la location ou mise en location, le leasing de toutes les installations, instruments, matériel et produits nécessaires ou utiles dans la réalisation de son objet social
- Fournir des prestations en conception, gestion de production et en techniques industrielles mais aussi en gestion commerciale, en logistique (notamment en transport), en maintenance, en nettoyage, en communication, en publicité et en marketing. Elle peut aussi proposer des services de stockage ou d'entreposage et de conditionnement
- Accomplir toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet
- Réaliser toute opération immobilière pour son propre compte, à savoir sans que cette liste ne soit limitative: l'acquisition, la location, la détention, la gestion, la transformation, l'amélioration et la vente de tout bien immobilier sis en Belgique ou à l'étranger
- S'intéresser directement ou indirectement par toutes voies dans toutes sociétés, associations, ou entreprises dont l'objet social serait similaire, analogue, connexe; utile à la réalisation de son propre objet; ou susceptible de favoriser le développement de ses activités
- Être administrateur-gérant ou liquidateur d'autres société
- DuurHoe lang de vennootschap bestaat; meestal onbepaald, dus tot ze wordt ontbonden.
- Onbepaalde duur
- Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.
- “Région wallonne, sièges administratifs, succursales, agences, dépôts et comptoirs ou toutes filiales en Belgique ou à l'étranger” (akte in het Frans)
Wie vertegenwoordigt en hoe
- Wie tekentWie de vennootschap tegenover anderen mag binden, bijvoorbeeld door een contract te tekenen.
- “10.3- Sauf disposition contraire ou plus restrictive, dans les rapports avec les tiers, les pouvoirs du ou des administrateurs-gérants sont…”
- Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.
- “Article 10. ORGANE D'ADMINISTRATION” (akte in het Frans)Nog 3 bepalingen hierover in de akte
Kapitaal, aandelen en winst
- OverdrachtsbeperkingOf aandeelhouders hun aandelen vrij mogen verkopen of eerst toestemming nodig hebben.
- “Même entre associés, L'associé cédant et l'administrateur-gérant peuvent convenir entre eux que la formalité de la lettre recommandée…” (akte in het Frans)
- WinstbestemmingHoe de winst verdeeld wordt; een bv mag pas uitkeren na een balans- en liquiditeitstest.
- “Chaque action confère un droit égal dans la répartition des bénéfices, bénéfice annuel net recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée…” (akte in het Frans)
Vergaderingen en boekjaar
- BoekjaarDe periode van twaalf maanden waarover de vennootschap haar jaarrekening opmaakt.
- Van 1 januari tot 31 december
- JaarvergaderingWanneer de aandeelhouders elk jaar samenkomen om onder meer de jaarrekening goed te keuren.
- “ARTICLE 13 - DECISIONS D'ASSOCIES Les assemblées générales sont convoquées et délibèrent dans les conditions et avec les effets fixés par…” (akte in het Frans)
- StemregelingMet welke meerderheid de vergadering beslist, bijvoorbeeld een gewone of een bijzondere meerderheid.
- “Proportionnel au nombre de part représentant l'apport de chaque associé” (akte in het Frans)“Simple majorité des voix des personnes présentes, représentées ou ayant voté par correspondance, proportion des droits inscrits au registre…” (akte in het Frans)
Toezicht en einde
- Regeling commissarisHoe een commissaris benoemd wordt en wat hij controleert, als de vennootschap er een heeft.
- “Durée fixée par l'assemblée générale, conditions et effets prévus par les dispositions législatives et réglementaires en vigueur” (akte in het Frans)
- Regeling vereffeningHoe het vermogen na een ontbinding verdeeld wordt: eerst de schuldeisers, dan de aandeelhouders.
- “Le ou les administrateurs-gérants en fonction, à moins que l'assemblée générale des associés ne désigne à cet effet un ou plusieurs…” (akte in het Frans)