O.J.
Open faillissementStatuten
Wat doet de vennootschap
- DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
- “La société a pour objet au sens le plus large du terme,la réalisation,l exécution,pour son compte ou pour le compte de tiers,en Belgique ou…” (akte in het Frans)
15 activiteiten (akte in het Frans)
- La société a pour objet au sens le plus large du terme,la réalisation,l exécution,pour son compte ou pour le compte de tiers,en Belgique ou à étranger,de toutes prestations de services,consultance,management et tous mandats sous forme d études,d organisations,de conseils,d expertise dont la gestion mobilière et immobilière,dans les matières financières,économiques,administratives,organisationnelles et sociales.
- La société peut notamment pourvoir à la gestion,la supervision,donner des conseils et contrôler toutes sociétés associées ou filiales;elle peut prendre un intérêt par voie d apport en numéraire ou en nature,de fusion,de souscription,de participation,d intervention financière ou autrement,dans toutes sociétés ou entreprises existantes ou à créer en Belgique ou à étranger,dont l objet serait analogue ou connexe au sien eu de nature à favoriser le développement de son objet social.
- La société pourra également prester tous services d étude économique,commerciale,technique en faveur de ses sociétés filiales ou de tiers.
- Elle a également pour objet de réaliser,tant en Belgique qu à étranger,tout investissement en valeurs mobilières ou immobilières.Elle pourra prendre toute participation dans d autres sociétés,investir de manière permanente ou à titre de placement de liquidités,afin de réaliser son objet social.
- Elle pourra également faire partie des organes collégiaux de gestion do sociétés dans lesquelles elle aurait pris des participations.
- La société a également pour objet,tant en Belgique qu à étranger,pour compte propre ou pour compte de tiers,le conseil en gestion de sociétés et d entreprises,le management,la prise de participations,le mandat d administrateur,le mandat de gérant,et le mandat de liquidateur de sociétés et d entreprises.
- La société peut également exercer les activités de conseil ou de coordination dans le cadre du développement ou de la restructuration des sociétés et entreprises dans lesquelles elle détient une participation,participer à leur gestion,administration et surveillance ainsi que s occuper de l assistance technique,administrative et financières desdites sociétés et entreprises.
- Elle peut s intéresser par toutes voies dans toutes sociétés,associations ou entreprises ayant un objet similaire on connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de ses activités.
- La société a également pour objet au sens le plus large du terme de faire,tant pour elle-même que pour compte de tiers ou en participation avec des tiers,par elle-même ou par l intermédiaire de toute autre personne physique ou morale,en Belgique ou à étranger la gestion et l exploitation d hôtels et auberges,de restaurants,de snack-bars,de service-traiteur,d organisation de banquets,de tout débit de boissons généralement quelconque ainsi que l achat,la vente,le commerce en général de tous produits alimentaires,en ce compris les boissons,vins et boissons alcoolisées.
- L achat,l échange,la vente,la mise en location et en sous location,le tout avec on sans option d achat,de tous biens immobiliers,ainsi que toutes opérations de financement.
- Elle pourra ériger toutes constructions pour son compte en tant que maître de l ouvrage et effectuer,éventuellement aux biens immobiliers,des transformations et mises en valeur ainsi que l étude et l aménagement de lotissements y compris la construction de routes et égouts;acheter tous matériaux,signer tous contrats d entreprises qui seraient nécessaires.
- Elle peut acheter et construire tous parkings,garages,station-service et d entretien.
- L achat et la vente d œuvres d arts et d objets de collection.
- La société peut réaliser cet objet en tous lieux,en Belgique ou à étranger,de toutes manières et suivant les modalités qui lui paraîtront tes mieux appropriées.
- Elle peut faire,tant pour elle-même que pour compte de tiers,tous actes et opérations financières,mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement en tout ou en partie à son objet social ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation,notamment sans que la désignation soit limitative;prêter,emprunter,hypothéquer,acquérir ou céder tous brevets,patentes,licences,marques;s intéresser par voie d apport,de cession,de souscription,de participation,de fusion,d achat d actions ou autres valeurs ou par toutes autres voies dans toutes sociétés,entreprises ou associations existantes ou à créer,dont l objet est identique,analogue,similaire ou connexe à tout ou partie de celui de la présente société.
- DuurHoe lang de vennootschap bestaat; meestal onbepaald, dus tot ze wordt ontbonden.
- Onbepaalde duur
- Statutaire naamDe naam waaronder de vennootschap volgens haar statuten optreedt.
- O.J.
- Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.
- “Établir sièges administratifs,agences,ateliers,dépôts et succursales en Belgique et à étranger par simple décision organe administration…” (akte in het Frans)
Wie vertegenwoordigt en hoe
- Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.
- “Avec ou sans limitation de durée, un ou plusieurs administrateurs” (akte in het Frans)“Fixe ou proportionnelle, frais de représentation, voyages et déplacements” (akte in het Frans)
Kapitaal, aandelen en winst
- AandelensoortWelke soorten aandelen er zijn en welke rechten elk soort geeft.
- “Nominatives, registre des actions nominatives avec mentions Code des sociétés et des associations” (akte in het Frans)
- OverdrachtsbeperkingOf aandeelhouders hun aandelen vrij mogen verkopen of eerst toestemming nodig hebben.
- Eén bepaling in de akte
- Regeling uitgifte aandelenHoe en door wie nieuwe aandelen uitgegeven kunnen worden.
- “Actions nouvelles à souscrire en numéraire, courrier électronique, ou courrier ordinaire même jour si pas d'adresse électronique” (akte in het Frans)
Toezicht en einde
- Regeling ontbindingWanneer en door wie de vennootschap ontbonden kan worden.
- “En tout temps par décision assemblée générale délibérant formes modifications statuts” (akte in het Frans)
- Regeling vereffeningHoe het vermogen na een ontbinding verdeeld wordt: eerst de schuldeisers, dan de aandeelhouders.
- “Dissolution pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, assemblée peut désigner liquidateurs et déterminer pouvoirs et émoluments” (akte in het Frans)