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Novalis

Open faillissement
CommVopgericht 2023Frédéric Mohrfeldstraat 3, 1090 Jette, BelgiëKBO/BCE: BE 1002.247.352

Voor Novalis is een faillissementsprocedure geopend volgens publicaties in het Belgisch Staatsblad; curator: Maia Gutmann Le Paige.

Samenvatting

Bij de Nationale Bank is geen jaarrekening neergelegd.

NovalisOpen faillissement

Statuten

Wat doet de vennootschap

DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
“L'entreprise du bâtiment, sans limitation d'activité, celles qui seraient réglementées débutant à partir des agréations, en ce compris…” (akte in het Frans)
53 activiteiten (akte in het Frans)
  1. L'entreprise du bâtiment, sans limitation d'activité, celles qui seraient réglementées débutant à partir des agréations, en ce compris l'entreprise générale, à titre exemplatif mais non limitatif: en le nettoyage, l'entretien et la désinfection de meubles et objets divers ainsi que de locaux commerciaux et industriels, de bureaux, ainsi que le nettoyage de vitres
  2. L'entretien de parcs et jardins ainsi que la désinfection et la dératisation
  3. Le nettoyage de façades
  4. La vente, achat, import, export, entretien, réparation, maintenance, réalisation et pose de matériels de quincailleries, chauffages, climatisation, pompe à chambre, chambre froide, aérations, ventilations, refroidissement, conditionnement d'air
  5. L'exploitation d'un atelier spécial de l'industrie des fabrications métalliques
  6. L'entreprise de fabrication et de placement de ferronneries et de menuiseries (entre autres châssis, portes balustrades, escaliers et volets) métalliques
  7. Entreprise de construction métallique en aluminium, acier et inox
  8. L'entreprise de couverture et de toiture de constructions et tous bardages
  9. La location de tout matériel de construction ou autre parmi lesquels on retrouve, les échafaudages, bobcat, foreuses, ponceuses, perceuses, mélangeurs, échelles, remorques, meuleuses, décapeuses, nettoyeurs haute pression, scies sauteuses, ...
  10. L'entreprise du bâtiment sans limitation d'activité, celles qui seraient réglementées débutant à partir des agréations, er ce compris l'entreprise générale
  11. En matière d'architecture d'intérieur, un bureau d'études chargé notamment de l'organisation d'espaces de bureaux, industriels ou commerciaux, l'établissement d'études, plans, coordination en ces domaines, l'achat et la revente de produits et articles de décoration, l'achat et la revente de mobilier d'aménagement pour bureau, commerce, industrie, habitation, l'achat et la vente, la location d'immeubles bâtis ou non, la gérance et l'administration de toute construction privée, commerciale, industrielle ou publique
  12. La création, le développement et la promotion de projets immobiliers
  13. L'entreprise de travaux de zingage
  14. L'entreprise de recouvrement de corniches en bois et en P.V.C.
  15. L'entreprise de construction de bâtiments (gros œuvre et mise sous toit)
  16. L'entreprise de travaux d'étanchéité et revêtement de construction par asphaltage et bitumage
  17. L'entreprise d'isolation thermique et acoustique
  18. L'entreprise de travaux de plafonnage, de cimentage et de tous autres enduits
  19. L'entreprise de fabrication et placement de charpenterie et de menuiserie (entre autres châssis et volets) du bâtiment
  20. L'entreprise de pose de plaques de gyproc
  21. L'entreprise de fabrication et de placement de châssis et volets en P.V.C. et aluminium
  22. L'entreprise d'installation de chauffage central à eau chaude et à vapeur
  23. L'entreprise d'installation de ventilation, de chauffage à air chaud, de conditionnement d'air et de tuyauteries industrielles
  24. L'entreprise d'installation sanitaire, de chauffage au gaz et de plomberie
  25. Zinguerie
  26. L'entreprise de placement d'adoucisseur d'eau
  27. Le placement de vitres dans les châssis dont l'exécution ne requiert pas un agrément spécial sur base d'un arrêté royal pris dans le cadre de la loi du quinze décembre mil neuf cent septante sur l'exercice des activités professionnelles dans les petites et moyennes entreprises
  28. La démolition et le terrassement
  29. La rénovation
  30. La construction, le parachèvement, l'entretien et la rénovation d'immeubles
  31. La fabrication, l'achat, la vente en gros ou en détail et la commercialisation en général des matériaux nécessaires à la construction ou à la rénovation d'immeubles
  32. L'activité d'intermédiaire dans de telles opérations
  33. L'entreprise de travaux d'égout
  34. L'entreprise de travaux de pose de câbles et de canalisations diverses
  35. L'entreprise d'aménagement de plaines de jeux et de sport, de parcs et de jardins
  36. L'entreprise de construction de pavillons démontables et de baraquements non métalliques
  37. L'entreprise de place de clôtures
  38. L'entreprise de fabrication et d'installation de cheminées ornementales (à l'exclusion de travaux de marbrerie, taille de pierres et de mosaïque)
  39. L'entreprise de placement de ferronnerie, de volets et de menuiserie métallique et PVC
  40. L'entreprise de nettoyage et de désinfection de maisons et de locaux, meubles, ameublement et objets divers
  41. L'entreprise de ramonage de cheminées
  42. L'entreprise de pose de chape, faux plafonds et de cloisons amovibles; plafonnage
  43. L'entreprise de peinture industrielle
  44. L'entreprise de fabrication et de garnissage de meubles non métalliques
  45. L'entreprise d'installation d'échafaudages, de rejointoyage et de nettoyage de façades
  46. L'entreprise de pose de parquets
  47. L'entreprise de placement, d'entretien et de réparation de tous brûleurs
  48. Le nettoyage de tous locaux et lavage de vitres
  49. L'entreprise de rénovation d'immeuble, au sens le plus large du terme
  50. L'import-export de toutes marchandises et de tout objet d'artisanat
  51. La négociation, la commission et la représentation
  52. L'achat, la vente, l'importation, l'exportation, la vente à tempérament, la location à court et à long terme sous toutes modalités, ainsi que le commerce sous toutes ses formes, de véhicules automobiles de quelque nature qu'ils soient, neufs et d'occasion et de tout article se rattachant à l'Industrie automobile ou mécanique
  53. L'intermédiation commerciale

Het volledige doel staat in de akte

DuurHoe lang de vennootschap bestaat; meestal onbepaald, dus tot ze wordt ontbonden.
Onbepaalde duur
Statutaire naamDe naam waaronder de vennootschap volgens haar statuten optreedt.
BAT PRO CONSTRUCT
Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.
“1090 Bruxelles, Rue Frédéric Mohrfeld 3, publié aux annexes du Moniteur belge par le Gérant ou la personne déléguée” (akte in het Frans)

akte 23-11-2023

Wie vertegenwoordigt en hoe

Wie tekentWie de vennootschap tegenover anderen mag binden, bijvoorbeeld door een contract te tekenen.
Elke zaakvoerder alleen
Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.
“Un ou plusieurs gérants, nombre et rémunération” (akte in het Frans)
“Portée aux frais généraux indépendamment de frais de représentation voyages et déplacements, rémunération du gérant” (akte in het Frans)

akte 23-11-2023

Kapitaal, aandelen en winst

AandelensoortWelke soorten aandelen er zijn en welke rechten elk soort geeft.
“Nominatives, registre des associés tenu au siège social” (akte in het Frans)
OverdrachtsbeperkingOf aandeelhouders hun aandelen vrij mogen verkopen of eerst toestemming nodig hebben.
“Accord des associés possédant la majorité absolue du capital social, sur base des trois derniers bilans” (akte in het Frans)

akte 23-11-2023

Vergaderingen en boekjaar

BoekjaarDe periode van twaalf maanden waarover de vennootschap haar jaarrekening opmaakt.
Van 1 januari tot 31 december
JaarvergaderingWanneer de aandeelhouders elk jaar samenkomen om onder meer de jaarrekening goed te keuren.
Laatste dag van juni om 17:00

akte 23-11-2023

Toezicht en einde

Regeling ontbindingWanneer en door wie de vennootschap ontbonden kan worden.
Eén bepaling in de akte
Regeling vereffeningHoe het vermogen na een ontbinding verdeeld wordt: eerst de schuldeisers, dan de aandeelhouders.
Eén bepaling in de akte

akte 23-11-2023

Overige bepalingenAndere regels uit de statuten die onder geen van de thema's hierboven vallen.

Overige bepaling: “Augmentation des fonds propres / Appel de Fonds, avis porté à la connaissance des associés par lettre recommandée” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Appels de fonds, gérance” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Nominatives, registre des parts” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Droit de vote, dispositions légales ou statutaires régissant les parts sans droit de vote” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Gérance, séance tenante” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Répartition des bénéfices, excédent favorable du compte de résultats déduction faite des frais généraux charges et amortissements résultant…” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Élection de domicile, toutes communications sommations assignations significations peuvent lui être valablement faites” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Droit commun, se conformer entièrement au Code des Sociétés” (akte in het Frans)
Nog 1 bepaling in de akte, zie de akte van 23-11-2023

akte 23-11-2023