NOVALENTIS
Actief Risico: niet beoordeeldSamenvatting
NOVALENTIS is jonger dan twaalf maanden; er is nog geen publieke historiek om een faillissementskans op te berekenen. De onderneming is actief sinds 2025 en het Belgisch Staatsblad bevat geen insolventie- of waarschuwingssignalen. Bij de Nationale Bank is geen jaarrekening neergelegd.
Statuten
Wat doet de vennootschap
- DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
- “La constitution, la gestion, l'exploitation, la mise en valeur d'un patrimoine immobilier, et pour ce faire, elle pourra notamment procéder…” (akte in het Frans)
10 activiteiten (akte in het Frans)
- La constitution, la gestion, l'exploitation, la mise en valeur d'un patrimoine immobilier, et pour ce faire, elle pourra notamment procéder à l’aliénation, l’acquisition, l’ échange, la commercialisation, la construction, la transformation, l'aménagement, la rénovation, l’ équipement, le travail d’entretien et de réparation, la vente, la revente, la location, le leasing, la gérance, le courtage, la mise en valeur, la promotion, de tout bien ou droit réel immobilier (pleine propriété, indivision, usufruit, nue-propriété) et d’autres droits visant l’immobilier (location, sous location, prise à bail, emphytéose, droit de superficie, etc…) et notamment à la division d’immeubles en plusieurs lots ou entités et le développement de ceux-ci et la gestion et l’exploitation, sous la plus large acceptation du terme, de son patrimoine mobilier ou immobilier
- Acquérir, créer, louer, donner en location, exploiter et vendre tous immeubles, usines, carrières, magasins, établissements, matériels, moteurs et machines qu’elle jugera nécessaires ou utiles à la réalisation de son objet social, acheter, prendre, mettre en valeur, exploiter ou céder, tous brevets d’inventions, licences, procédés et secrets de fabrication, ainsi que toutes marques de fabriques
- Accomplir, sous réserves de restriction légales, toutes activités de relations publiques et de prospection de clientèle, toutes opérations de courtage ou de commission, la prestation de toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à l’organisation, l’administration et le conseil de sociétés ou entreprises dans les domaines ayant trait à leur gestion générale, immobilière ou technique ainsi que toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, mobilières, immobilières ou financières se rattachant ou rapportant directement ou indirectement à son objet social ou pouvant contribuer à son développement
- S'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, de souscription, d'intervention financière ou par tout autre mode dans toutes sociétés, associations ou entreprises, en Belgique ou à l’étranger, ayant ou non en tout ou en partie, un objet analogue, similaire, connexe ou complémentaire au sien ou susceptible d’en favoriser l’extension et le développement
- Emprunter et prêter sans limitations de montants
- Se porter caution tant pour ses propres engagements que pour les engagements de tiers, entre autres en donnant ses biens en hypothèque ou en gage, y compris son propre fonds de commerce
- Collaborer et prendre part, ou prendre un intérêt dans d'autres entreprises, directement ou indirectement, de quelque manière que ce soit
- Exercer les fonctions d’administrateur, gérant ou de liquidateur dans d’autres sociétés
- Réaliser son objet social dans n’importe quel endroit et suivant les méthodes qui lui paraîtront les plus appropriées
- Disposer, d’une manière générale, d’une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature à faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de cet objet
- DuurHoe lang de vennootschap bestaat; meestal onbepaald, dus tot ze wordt ontbonden.
- Onbepaalde duur
- Statutaire naamDe naam waaronder de vennootschap volgens haar statuten optreedt.
- NOVALENTIS
- Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.
- “Région wallonne, la société peut par ailleurs établir, par simple décision de l’organe d’administration, des sièges administratifs…” (akte in het Frans)
Wie vertegenwoordigt en hoe
- Wie tekentWie de vennootschap tegenover anderen mag binden, bijvoorbeeld door een contract te tekenen.
- Elke bestuurder alleen
- Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.
- “A défaut d'indication de durée, le mandat d’administrateur sera censé conférer sans limitation de durée, pouvant, s'ils sont nommés dans les…” (akte in het Frans)“L’assemblée générale décide si le mandat d’administrateur est ou non exercé gratuitement, Cette rémunération sera portée aux frais généraux…” (akte in het Frans)
- VolmachtEen bijzondere opdracht waarmee iemand namens de vennootschap één of meer handelingen mag stellen.
- 2 bepalingen in de akte
Kapitaal, aandelen en winst
- AandelensoortWelke soorten aandelen er zijn en welke rechten elk soort geeft.
- “Chaque titulaire peut prendre connaissance de ce registre, registre des titres nominatifs de la catégorie” (akte in het Frans)“Les droits y afférents sont exercés par l'usufruitier, l’exercice du droit de vote est suspendu jusqu’à ce qu’une seule personne soit…” (akte in het Frans)
- OverdrachtsbeperkingOf aandeelhouders hun aandelen vrij mogen verkopen of eerst toestemming nodig hebben.
- “Tenus de solliciter l'agrément selon les mêmes formalités, à un actionnaire, au conjoint du cédant ou du testateur ou aux descendants en…” (akte in het Frans)
- Regeling uitgifte aandelenHoe en door wie nieuwe aandelen uitgegeven kunnen worden.
- Eén bepaling in de akte
- WinstbestemmingHoe de winst verdeeld wordt; een bv mag pas uitkeren na een balans- en liquiditeitstest.
- “Étant toutefois fait observer que chaque action confère un droit égal dans la répartition des bénéfices, Dans le respect des règles fixées…” (akte in het Frans)
Vergaderingen en boekjaar
- BoekjaarDe periode van twaalf maanden waarover de vennootschap haar jaarrekening opmaakt.
- Van 1 januari tot 31 december
- JaarvergaderingWanneer de aandeelhouders elk jaar samenkomen om onder meer de jaarrekening goed te keuren.
- 15 juni om 14:00
- Algemene vergaderingDe vergadering van alle aandeelhouders, die onder meer bestuurders benoemt en de jaarrekening goedkeurt.
- “Les assemblées se réunissent au siège social ou à l’endroit indiqué dans la convocation, Les convocations sont faites conformément à…” (akte in het Frans)“Toute personne peut renoncer à cette convocation, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente…” (akte in het Frans)“À l’exception de celles qui doivent être reçues dans un acte authentique, Les actionnaires peuvent, dans les limites de la loi, à…” (akte in het Frans)“À condition que la décision écrite signée par tous les actionnaires soit parvenue à la société 20 jours avant la date statutaire, la date de…” (akte in het Frans)“Si la dernière décision écrite n'est pas parvenue au plus tard dans les 20 jours précédant la date statutaire de l’assemblée annuelle…” (akte in het Frans)“La décision écrite, reprise dans une ou plusieurs propositions approuvées, doit être assortie d'une déclaration datée et signée par l’organe…” (akte in het Frans)“La proposition de décision écrite envoyée peut déterminer que l'approbation doit parvenir au siège de la société avant une date bien définie…” (akte in het Frans)“Pour être admis à l’assemblée générale et, pour les actionnaires, pour y exercer le droit de vote, un titulaire de titres doit remplir les…” (akte in het Frans)“Le président désignera le secrétaire qui peut ne pas être actionnaire, L’assemblée générale est présidée par un administrateur ou, à défaut…” (akte in het Frans)“Les copies à délivrer aux tiers sont signées par un ou plusieurs membres de l’organe d’administration ayant le pouvoir de représentation, La…” (akte in het Frans)“Ceux qui ont participé à l’assemblée générale ou qui y étaient représentés peuvent consulter la liste des présences” (akte in het Frans)“Tout actionnaire peut donner à tout autre, par tout moyen de transmission, une procuration écrite pour le représenter à l'assemblée et y…” (akte in het Frans)“Ce vote par écrit doit être transmis à la société au plus tard cinq jours avant le jour de l’assemblée générale, Un vote émis par écrit…” (akte in het Frans)“Toute assemblée ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l’ordre du jour, sauf si toutes les personnes à convoquer sont…” (akte in het Frans)Nog 2 bepalingen hierover in de akte
Toezicht en einde
- CommissarisEen commissaris is een bedrijfsrevisor die de jaarrekening controleert; kleine vennootschappen hoeven er geen te hebben. Volgens de akte is deze vennootschap daar volgens de wettelijke criteria niet toe verplicht.
- Geen commissaris
- Regeling commissarisHoe een commissaris benoemd wordt en wat hij controleert, als de vennootschap er een heeft.
- “Un ou plusieurs commissaires, Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle prévoit” (akte in het Frans)
- Regeling ontbindingWanneer en door wie de vennootschap ontbonden kan worden.
- “En tout temps, décision de l'assemblée générale” (akte in het Frans)
- Regeling vereffeningHoe het vermogen na een ontbinding verdeeld wordt: eerst de schuldeisers, dan de aandeelhouders.
- “Sous réserve de la possibilité de procéder à une dissolution-clôture en un seul acte, en cas de dissolution de la société, pour quelque…” (akte in het Frans)“Si plusieurs liquidateurs sont nommés, ils forment un collège, Cette confirmation n’est toutefois pas requise s’il résulte de l’état actif…” (akte in het Frans)Nog 1 bepaling hierover in de akte