Notre Maison
ActiefSamenvatting
Notre Maison is actief sinds 1981 en het Belgisch Staatsblad bevat geen insolventie- of waarschuwingssignalen. De jaarrekening over 2025 toont een eigen vermogen van € 357.438 en een nettoresultaat van -€ 7.764. Het eigen vermogen groeit met ongeveer 16% per jaar over de neergelegde boekjaren. De solvabiliteit is beter dan 41% van 691 sectorgenoten (NACE 87, boekjaar 2025). De berekende faillissementskans over 12 maanden is minder dan 0,1% (zeer laag).
Statuten
Wat doet de vennootschap
- DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
- “Continuer les traitements nécessaires aux personnes accueillies; Parfaire la formation qu'elles ont reçue auparavant en fonction des…” (akte in het Frans)
10 activiteiten (akte in het Frans)
- Continuer les traitements nécessaires aux personnes accueillies ;
- Parfaire la formation qu'elles ont reçue auparavant en fonction des possibilités de chacun ;
- Leur permettre de s'exprimer socialement,entre autres,par le travail en entreprise de travail adapté (ETA) ;
- Elle peut créer tout service ou institution en vue d'atteindre le but qu'elle s'est fixé. Elle pourra ainsi prêter son concours,accorder son aide ou sa collaboration et participation à toute entreprise ou association poursuivant les mêmes buts ou dont l'activité contribuerait ou pourrait contribuer,directement ou indirectement,à la réalisation de ceux-ci.
- Elle peut également accomplir toute opération de quelque nature que ce soit contribuant à la réalisant de son but.
- L'association possède en son sein une section sportive ouverte à toute personne en situation de handicap mental. Cette section a pour but la promotion de la pratique du sport. A cet effet,elle dispose d'une charte intérieure qui se doit d'être respectée par tous les membres et d'un compte bancaire qui lui est propre.
- Elle dispose,d’une manière générale,d’une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature à faciliter directement ou indirectement,entièrement ou partiellement,la réalisation de cet objet.
- Elle peut s’intéresser par voie d’association,d’apport,de fusion,de scission,d’intervention financière ou autrement dans toutes sociétés,associations ou entreprises dont l’objet est identique,analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser les activités et objectifs décrits ci-avant.
- Elle peut exercer les fonctions d’administrateur ou liquidateur dans d’autres associations.
- Elle peut se porter garant ou fournir des sûretés réelles pour des personnes morales dont l’objet est identique,analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser les activités et objectifs décrits ci-avant,au sens le plus large.
- Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.
- “Région wallonne” (akte in het Frans)
Wie vertegenwoordigt en hoe
- Wie tekentWie de vennootschap tegenover anderen mag binden, bijvoorbeeld door een contract te tekenen.
- “Article 26 - Sans préjudice du pouvoir de représentation général du conseil d’administration comme collège, l’ association est valablement…”
- Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.
- “Durée déterminée par l'assemblée générale ou, à défaut de précision, durée indéterminée, nombre minimum requis par la loi” (akte in het Frans)“Portée aux frais généraux, indépendamment des frais de représentation, voyages et déplacements, continuer jusqu'à remplacement au terme…” (akte in het Frans)“Conseil, empêchement du président, défaut ou empêchement du vice-président et secrétaire” (akte in het Frans)
- VolmachtEen bijzondere opdracht waarmee iemand namens de vennootschap één of meer handelingen mag stellen.
- Eén bepaling in de akte
Kapitaal, aandelen en winst
- Regeling lidmaatschapWie lid of vennoot kan worden en onder welke voorwaarden.
- “Ordre du jour de la première assemblée générale qui suit ou assemblée générale spéciale tenue dans le courant du mois de juin de chaque…” (akte in het Frans)“Article 7, ni droit aux avoirs ni remboursement apport et cotisations versées” (akte in het Frans)“Article 8, membre entendu à l’assemblée générale” (akte in het Frans)“Admission,démission,exclusion, Article 9” (akte in het Frans)“1996, 113.91” (akte in het Frans)Nog 1 bepaling hierover in de akte