DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
“La vente,achat,import,export,entretien,réparation,maintenance,réalisation et pose de matériels de…” (akte in het Frans)
29 activiteiten (akte in het Frans)
La vente,achat,import,export,entretien,réparation,maintenance,réalisation et pose de matériels de quincailleries,chauffages,climatisation,pompe à chambre,chambre froide,aérations,ventilations,refroidissement,conditionnement d’air.
L’exploitation d’un atelier spécial de l’industrie des fabrications métalliques ;
L’exploitation d’un atelier de réparation de matériel électrique et radioélectrique d’appareils automatiques de distribution et de jeux mécaniques uniquement pour le courant faible ;
La fabrication d’appareils d’alarme et de sécurité,d’appareils utilisés dans un système d’alarme ou de sécurité,y compris le placement et uniquement sur véhicules ;
L’installation de chauffage central ;
L’entreprise de plafonnage-cimenterie ;
L’entreprise de peinture ;
L’entreprise de maçonnerie et de béton,coffrage,ferraillage,etc. ;
L’entreprise de carrelage ;
L’installation électrique ;
L’entreprise de vitrage ;
L’installation de sanitaire et de plomberie ;
L’installation de chauffage au gaz par appareil individuel ;
L’entreprise de zinguerie et de couverture métalliques de constructions ;
L’entreprise de couvertures non métalliques de constructions ;
L’entreprise d’étanchéité de constructions ;
L’entreprise de travaux de démolition ;
L’entreprise de placement,de montage,et démontage,d’entretien et de réparation d’enseignes lumineuses et publicitaires ;
Le commerce de détail de tout matériel se rapportant à ses activités,l’importation et exportation de matériaux de construction,d’articles pour la construction,de mobilier,d’outillage,de quincaillerie,d’accessoires et d’articles pour le parachèvement du bâtiment ;
L’activité de nettoyage industriel et privé,tel que le nettoyage de bureaux,maisons,usines et,en général,de tout bien immeuble et de toute installation industrielle ;
Le transport national et international sous toutes ses formes et par tous moyens,de toutes marchandises et produits ;
L’exploitation d’une agence de publicité,distribution et imprimerie,etc. ;
Tout commerce de marché ambulant ;
La négociation,la commission et la représentation ;
L’achat,la vente,l’importation,l’exportation,la vente à tempérament,la location à court et à long terme sous toutes modalités,ainsi que le commerce sous toutes ses formes,de véhicules automobiles,de quelque nature qu’ils soient neuf et d’occasion et de tout article se rattachant à l’industrie automobile ou mécanique ;
L’exploitation de garages,d’atelier d’entretien et de réparation de ces véhicules,de même que l’exploitation de magasins de pièces de rechange et d’accessoires pour l’automobile,ainsi que l’exploitation d’un ou plusieurs car-wash ;
L’exploitation de restaurant,snack,friterie,pizzeria,salon de consommation,taverne,brasserie,débit de boissons,ainsi que l’importation,l’achat,la vente et le commerce en général de denrées alimentaires et de boissons alcoolisées ;accessoirement et éventuellement,l’exploitation d’hôtels et de tout ce qui est relatif à de pareilles activités.
L’intermédiation commerciale :
L’étude,le conseil,l’expertise,l’ingénierie et toutes prestations de services dans le cadre des activités prédécrites ;
DuurHoe lang de vennootschap bestaat; meestal onbepaald, dus tot ze wordt ontbonden.
Onbepaalde duur
Statutaire naamDe naam waaronder de vennootschap volgens haar statuten optreedt.
MICRO-TRANS
Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.
“Région de Bruxelles-Capitale, sièges administratifs,agences,ateliers,dépôts,succursales en Belgique et à l’étranger par simple décision” (akte in het Frans)
Regeling ontbindingWanneer en door wie de vennootschap ontbonden kan worden.
“En tout temps par décision assemblée générale délibérant formes modifications aux statuts” (akte in het Frans)
Regeling vereffeningHoe het vermogen na een ontbinding verdeeld wordt: eerst de schuldeisers, dan de aandeelhouders.
“Dissolution pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, désigner un ou plusieurs liquidateurs et déterminer pouvoirs et émoluments” (akte in het Frans)
Overige bepalingenAndere regels uit de statuten die onder geen van de thema's hierboven vallen.
Overige bepaling: “Appels de fonds, sur ensemble des actions du titulaire” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Un ou plusieurs commissaires, controle societe” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Dans les limites de la loi, assemblée générale par procédure écrite” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Séances-procès-verbaux, registre tenu au siège pour décisions assemblée ou actionnaire unique” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Toute autre personne actionnaire ou non par tout moyen de transmission procuration écrite, délibérations” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Organe d'administration, 3 semaines” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Répartition-réserves, bénéfice annuel net” (akte in het Frans)
Uitkering vereffening: “Actif net réparti entre actionnaires en proportion de leurs actions, apurement dettes charges frais ou consignation montants nécessaires” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Élection de domicile, communications, sommations, assignations, significations valablement faites” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Tribunaux du siège social, litiges affaires société et exécution statuts” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Droit commun, dispositions du Code des sociétés auxquelles il ne serait pas licitement dérogé” (akte in het Frans)