DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
“L’exploitation et la gestion de tout établissement pouvant se rattacher au secteur HORECA, notamment l’exploitation et la gestion de tout…” (akte in het Frans)
17 activiteiten (akte in het Frans)
L’exploitation et la gestion de tout établissement pouvant se rattacher au secteur HORECA, notamment l’exploitation et la gestion de tout restaurant, snack-pita, friterie, pizzeria, hôtel, brasserie, snack-bar, service-traiteur, salon de dégustation ou autre débit de boissons avec fournitures ou non, de petites restaurations, boulangerie et sandwicherie.
Toutes opérations ayant trait directement ou indirectement à l’importation et l’exportation, la vente, en gros ou au détail, de tous types de marchandises et notamment produits d’alimentation, tabac, d’articles ménagers et d’articles cadeaux.
L’exploitation sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence de toutes boulangeries, boucheries, poissonneries, commerces de fruits et légumes, commerces d’alimentation générale, ainsi que la livraison à domicile et la vente ambulante.
L’exploitation, sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence de supérettes, magasins d’alimentation au sens large.
L’organisation d’événements de toutes natures (séminaires, musique, culture, son, vidéo, image,…), en ce compris la location de salle et toutes opérations de publicité, ainsi que le service traiteur y relatif.
Toutes entreprises, initiatives ou opérations immobilières, foncières ou financières destinées à créer, promouvoir, faciliter ou encourager soit directement ou indirectement toutes affaires tant mobilières qu'immobilières.
D'acquérir et/ou d'aliéner, de quelque manière que ce soit, de prendre ou de donner en location, de faire construire, de faire transformer, de lotir, d'échanger ou de faire produire tous les biens immeubles bâtis ou non, en Belgique et à l'étranger
De poser tous les actes qui ont trait, directement ou indirectement, en tout ou en partie, à la gestion et à l'expiration des fonds propres de la société ou qui en sont nécessaires, utiles ou encouragées à cet effet
D'acquérir, par inscription, apport, fusion, collaboration, intervention financière ou autre, un intérêt ou une participation dans toutes les sociétés, entreprises, activités commerciales et associations existantes ou à créer, sans distinction en Belgique et à l'étranger
De gérer, de valoriser et de réaliser ces intérêts et participations
De participer directement ou indirectement à l'administration, à la direction, au contrôle et à la dissolution des sociétés, entreprises, activités commerciales et associations dans lesquelles elle possède un intérêt ou une participation
De fournir tout avis et toute assistance, sur tous les plans possibles de la gestion de l'entreprise, à l'administration et à la direction des sociétés, entreprises, activités commerciales et associations dans lesquelles elle possède un intérêt ou une participation
D'entreprendre ou de faire entreprendre l'étude et la réalisation pratique de tous les problèmes techniques, sociaux, économiques, financiers, fiscaux et d'organisation qui se posent dans le cadre de son objet social
De préparer, de rédiger et de conclure pour compte propre, tous marchés de travaux ou de fourniture et faire toutes les opérations annexes de crédit ou de garantie
De faire en général, toutes les opérations se rattachant à ces objets
De contracter des emprunts hypothécaires ou sous autres formes
De poser, en général, tous les actes qui relèvent, en tout ou en partie, directement ou indirectement, des activités d'une holding
Statutaire naamDe naam waaronder de vennootschap volgens haar statuten optreedt.
Green-D
Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.
“Région wallonne, pour autant que cette décision n’entraîne pas de changement en matière de régime linguistique applicable à la société” (akte in het Frans)
CommissarisEen commissaris is een bedrijfsrevisor die de jaarrekening controleert; kleine vennootschappen hoeven er geen te hebben. Volgens de akte is deze vennootschap daar volgens de wettelijke criteria niet toe verplicht.
Geen commissaris
Regeling ontbindingWanneer en door wie de vennootschap ontbonden kan worden.
“Prévues pour les modifications aux statuts, assemblée générale” (akte in het Frans)
Regeling vereffeningHoe het vermogen na een ontbinding verdeeld wordt: eerst de schuldeisers, dan de aandeelhouders.
“Administrateurs en fonction si aucun autre liquidateur désigné” (akte in het Frans)
Overige bepalingenAndere regels uit de statuten die onder geen van de thema's hierboven vallen.
Overige bepaling: “Rémunération des administrateurs, portée aux frais généraux” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Gestion journalière, un ou plusieurs de ses membres portant le titre d’administrateur-délégué, ou un ou plusieurs directeurs” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Contrôle de la société, un ou plusieurs commissaires” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Admission à l'assemblée générale” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Séances procès-verbaux, un administrateur ou à défaut actionnaire présent détenant le plus d'actions ou en cas de parité le plus âgé” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Délibérations, toute autre personne actionnaire ou non par tout moyen de transmission avec procuration écrite” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Prorogation assemblée générale, organe d'administration séance tenante” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Répartition réserves, assemblée générale sur proposition de l'organe d'administration” (akte in het Frans)
Uitkering vereffening: “Apurement dettes charges frais ou consignation, actif net réparti entre actionnaires en proportion de leurs actions,biens conservés remis…” (akte in het Frans)