DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
“La conception, la réalisation et la commercialisation, la production de logiciels et programmes sur mesure à la demande traitant notamment…” (akte in het Frans)
7 activiteiten (akte in het Frans)
La conception, la réalisation et la commercialisation, la production de logiciels et programmes sur mesure à la demande traitant notamment de l’apprentissage des langues.
L'édition sous toutes ses formes ainsi que la vente, l’achat, la promotion, la représentation, l'importation, l'exportation, la diffusion et le négoce de manuels pédagogiques, de journaux, de revues, de périodiques, cd-roms et autres articles informatiques et de toutes autres publications, de tout autres articles et fournitures imprimés, informatiques ou analogues, avec tous les développements principaux et accessoires que cette entreprise peut comporter, notamment la diffusion et l’édition de tous moyens multimédias généralement quelconques, dont internet.
Le développement et la commercialisation : - de technologies d’analyse de la parole ; - de la discipline du traitement du signal ; -de techniques et programmes liés à l’intelligence artificielle ; - de logiciels, bases de données, sites internet, plateformes publicitaires, concepts marketing, service en ligne (notamment la création, la mise en place et le développement de réseaux), services de consultance et d’une manière générale toutes activités liées à ces domaines notamment à des fins de publicité et de statistiques ;
- de produits et de services ainsi que de concepts marketing visant à améliorer la distribution et l’utilisation des produits et services précités et notamment le développement d’une plateforme destinée à offrir la possibilité à des groupes d’internautes d’organiser en direct, des actions dans divers domaines et de les réaliser concrètement grâce au pouvoir d’influence de leur nombre.
L’instauration et l’organisation en Belgique ou à l’étranger de centres d’enseignement de langues, de cours individuels ou groupés, de formations, d’entrainements, l’organisation de stages de langues et de sports, la consultance dans les domaines d’enseignements des langues, de pédagogie, de schémas d’entrainement, des cours, des stages etcetera. Et plus généralement, l’organisation de tous cycles de formations, séminaires, stages, cours, l’ouverture de centres d’enseignement au sens le plus large.
Accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, soit pour son compte, soit pour le compte de tiers, se rapportant directement ou indirectement à son objet ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement la réalisation.
Exercer toutes fonctions et mandats et s’intéresser par voie d’apport, de fusion, de souscription ou de toute autres manière dans toutes autres affaires, entreprises, associations ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des ressources ou à faciliter l’écoulement des services et produits.
Statutaire naamDe naam waaronder de vennootschap volgens haar statuten optreedt.
FLOWCHASE
Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.
“Région wallonne, par simple décision de l’organe d’administration en Belgique; assemblée générale si changement de région impliquant…” (akte in het Frans)
Wie tekentWie de vennootschap tegenover anderen mag binden, bijvoorbeeld door een contract te tekenen.
“prises par consentement unanime de l’ensemble des Administrateurs, exprimé par écrit. Les délibérations du collège sont constatées dans des…”
Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.
“Les décisions de l'organe d'administration seront prises à la majorité simple des voix exprimées par les Administrateurs présents ou…” (akte in het Frans)
“(i) Toute modification substantielle de la nature des activités de la Société et/ou de sa stratégie (commerciale ou financière); (ii) Toute…” (akte in het Frans)
“Observateurs” (akte in het Frans)
“Mandat des administrateurs, L'assemblée qui nomme les Administrateurs fixe la durée de leur mandat qui peut être déterminée ou indéterminée” (akte in het Frans)
Nog 10 bepalingen hierover in de akte
Regeling vaste vertegenwoordigerEen vennootschap die bestuurder is, wijst een natuurlijk persoon aan die het mandaat in haar naam uitoefent.
“Représentant permanent, Lorsqu'une personne morale assume un mandat de membre de l'organe d'administration collégial ou de délégué à la…” (akte in het Frans)
AandelensoortWelke soorten aandelen er zijn en welke rechten elk soort geeft.
“Nominatives, Chaque Action est émise en contrepartie d’un apport, donne droit à une voix à l’assemblée générale ainsi qu’à une part égale du…” (akte in het Frans)
JaarvergaderingWanneer de aandeelhouders elk jaar samenkomen om onder meer de jaarrekening goed te keuren.
Tweede vrijdag van juni om 18:00
OproepingHoe en hoe lang op voorhand aandeelhouders voor een vergadering uitgenodigd worden; wettelijk minstens vijftien dagen.
“Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est…” (akte in het Frans)
Voorzitterschap vergaderingWie de vergadering voorzit.
“L'assemblée générale est présidée par un Administrateur ou à défaut par l'Actionnaire présent qui détient le plus d'actions” (akte in het Frans)
StemregelingMet welke meerderheid de vergadering beslist, bijvoorbeeld een gewone of een bijzondere meerderheid.
“Une réunion de l'Assemblée Générale peut valablement délibérer et voter conformément aux conditions légales de quorum et de vote, sauf pour…” (akte in het Frans)
Regeling ontbindingWanneer en door wie de vennootschap ontbonden kan worden.
“Dans le respect des conditions prévues à l’article 2:80 du Code des sociétés et des associations, une dissolution et une clôture de la…” (akte in het Frans)
Regeling vereffeningHoe het vermogen na een ontbinding verdeeld wordt: eerst de schuldeisers, dan de aandeelhouders.
Overige bepalingenAndere regels uit de statuten die onder geen van de thema's hierboven vallen.
Overige bepaling: “Peuvent être créés en Belgique ou à l’étranger par décision de l’organe d’administration, sièges administratifs” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Répartition bénéficiaire, Chaque action des classes A, B et C confère un droit égal dans la répartition des bénéfices” (akte in het Frans)
“Les Actionnaires qui participent de cette manière à l'assemblée générale sont réputés présents à l'endroit où se tient l'assemblée générale…” (akte in het Frans)
“L'organe d'administration peut étendre aux titulaires d'obligations convertibles nominatives, de droits de souscription nominatifs ou…” (akte in het Frans)