Samenvatting
EA MALICE is actief sinds 2005 en het Belgisch Staatsblad bevat geen insolventie- of waarschuwingssignalen. De berekende faillissementskans over 12 maanden is 0,1% (zeer laag). Bij de Nationale Bank is geen jaarrekening neergelegd.
Statuten
Wat doet de vennootschap
- DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
- “0111 Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses; 0112 Culture du riz; 0113 Culture de légumes…” (akte in het Frans)
46 activiteiten (akte in het Frans)
- 0111 Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses;
- 0112 Culture du riz;
- 0113 Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules;
- 0114 Culture de la canne à sucre;
- 0115 Culture du tabac;
- 0116 Culture de plantes à fibres;
- 0119 Autres cultures non permanentes;
- 0121 Culture de la vigne;
- 0122 Culture de fruits tropicaux et subtropicaux;
- 0123 Culture d'agrumes;
- 0124 Culture de fruits à pépins et à noyau;
- 0125 Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque;
- 0126 Culture de fruits oléagineux;
- 0127 Culture de plantes à boissons;
- 0128 Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutique;
- 0129 Autres cultures permanentes:
- 0130 Reproductions de plantes;
- 0141 Elevage de vaches laitières:
- 0142 Elevage d'autres bovins et de buffles;
- 0143 Elevage de chevaux et d'autres équidés;
- 0144 Elevage de chameaux et d'autres camélidés:
- 0145 Elevage d'ovins et de caprins;
- 0146 Elevage de porcins
- 0147 Elevage de volailles;
- 0149 Elevage d'autres animaux;
- 0150 Culture et élevage associés;
- 0322 Aquaculture en eau douce.
- L'exploitation agricole, sous toutes ses formes, ľ'élevage des bêtes à cornes et autres, l'entreprise de travaux agricoles à titre accessoire, l'achat et vente de toutes denrées, produits de bétail, animaux et de matériel en rapport avec l'agriculture, l'horticulture et les pépinières.
- L'agriculture, l'élevage, I'horticulture, les activités connexes de l'agriculture, de l'élevage et de l'horticulture, la sylviculture et l'exploitation forestière, la chasse, le piégeage et le repeuplement en gibier ainsi que la pêche.
- Le commerce de gros et de détail en produits de la pêche, de l'agriculture, de l'horticulture, de l'élevage et en produits de l'industrie du bois.
- Les travaux d'entreprise liés à la production de l'agriculture, de l'élevage, de l'horticulture, de sylviculture, de la cynégétique et de la pêche.
- La transport d'effluents d'élevage, ou autres marchandises de tout type, alimentaires ou non, ou de produits ADR moyennant obtention des licences requises par la Loi.
- La culture maraichère et la production de fruits et légumes biologiques ainsi que leur commerce en détail et en gros.
- Toutes activités se rapportant au commerce (de gros ou de détail), l'achat, la vente, l'importation, l'exportation, la production, de tous produits, principalement issus de la culture biologique.
- Toutes activités se rapportant directement ou indirectement à l'exploitation d'un magasin à rayons multiples.
- L'apiculture au sens général du terme.
- L'exploitation de produits concernant l'apiculture, toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à la vente, l'achat, l'importation et l'exportation, la vente en gros et en détail de miel et de dérivés (pollen, propolis, cire, gelée royale, hydromel, vinaigre, pain d'épice, sans que cette énumération ne soit limitative.) ainsi que tous produits alimentaires s'y rapportant et de tout matériel en relation directe et indirecte.
- La fabrication, la production, le commerce en gros et en détail, l'achat, la vente, l'importation, l'exportation de matériel apicole au sens large du terme et notamment de ruches, d'élevage, de transhumance, de manutention, d'emballage, de vêtements, sans que cette énumération ne soit limitative.
- Le commerce en gros et en détail, l'achat, la vente, l'importation, l'exportation, la production, la reproduction, la sélection d'abeilles, de reines, d'ouvrières, de faux-bourdons, de colonies et de semence au sens large du terme.
- La gestion, la mise en valeur, l'exploitation ou la mise en location de tous biens immeubles, bâtis ou non bâtis, propriétés forestières et/ou agricoles ou de type urbain.
- Elle peut accomplir son objet pour son compte ou pour compte de tiers, soit en exploitant directement, soit en prenant à bail ou en donnant à bail de n'importe quelle manière.
- Toutes transactions ou travaux immobiliers ou fonciers, et notamment l'achat, la vente, l'échange, la construction, la réparation, la transformation, le leasing immobilier, la location et la gestion de tous biens immeubles bâtis ou non bâtis ainsi que toutes opérations mobilières et notamment l'achat, la vente, la location et la gestion de tous biens meubles.
- Pour réaliser son objet social, la société peut, et sans que ce soit limitatif, effectuer toutes missions, d'expertise en matière immobilière, toutes opérations de courtage en valeurs immobilières, mobilières, assurer la gestion des biens immobiliers et valeurs mobilières, assurer ou coordonner la réalisation de projets immobiliers. Elle peut donc investir à court, moyen et long terme, faire des opérations de bourse, des investissements, les achats et les ventes sur le marché des options; ériger ou faire ériger des immeubles; les aménager ou faire aménager; prendre ou donner des immeubles en location; faire tous travaux en vue de les rendre rentables, lotir les terrains, créer la voje nécessaire; contracter tous contrats de leasing ; prendre ou donner des droits d'emphytéose ou de superficie.
- La société peut réaliser son objet tant en Belgique qu'à l'étranger, de toute manière et par tout moyen qu'elle estime le plus approprié.
- En général, la société peut accomplir tous actes commerciaux, industriels, financiers, mobiliers ou immobiliers se rattachant directement ou indirectement à son objet ou qui seraient de nature à en faciliter la réalisation en tout ou en partie; elle peut contracter des emprunts ou des dettes auprès de tiers (y compris ses associés et ses dirigeants) et peut supporter tous frais et effectuer tous placements qu'elle estime nécessaires ou souhaitables.
- La société peut intervenir par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre manière dans des sociétés, associations ou sociétés ayant un objet similaire, analogue ou connexe ou qui sont utiles à la réalisation de tout ou partie de son objet. La société peut se porter caution tant pour ses propres obligations que pour celles de tiers, notamment en nantissant ou en hypothéquant ses actifs, y compris ses propres affaires.
- DuurHoe lang de vennootschap bestaat; meestal onbepaald, dus tot ze wordt ontbonden.
- Onbepaalde duur
- Statutaire naamDe naam waaronder de vennootschap volgens haar statuten optreedt.
- EA MALICE
- Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.
- “Région wallonne, aux annexes du Moniteur belge” (akte in het Frans)
Wie vertegenwoordigt en hoe
- Wie tekentWie de vennootschap tegenover anderen mag binden, bijvoorbeeld door een contract te tekenen.
- “Il représente la société à l'égard des tiers et en justice, tant comme partie demanderesse que comme partie défenderesse. L'associé gérant…”
- Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.
- “Gérants, les pouvoirs les plus étendus de gestion et de décision” (akte in het Frans)“L'assemblée générale de la société décide, dans le respect des conditions de quorum et de majorité requises pour la modification des…” (akte in het Frans)
Kapitaal, aandelen en winst
- OverdrachtsbeperkingOf aandeelhouders hun aandelen vrij mogen verkopen of eerst toestemming nodig hebben.
- 2 bepalingen in de akte
- WinstbestemmingHoe de winst verdeeld wordt; een bv mag pas uitkeren na een balans- en liquiditeitstest.
- “Respect des conditions de quorum et de majorité requises pour la modification des statuts, organe de gestion” (akte in het Frans)“A défaut d'une telle décision d'affectation, la moitié du bénéfice annuel net est affectée aux réserves et l'autre moitié est distribuée…” (akte in het Frans)
Vergaderingen en boekjaar
- BoekjaarDe periode van twaalf maanden waarover de vennootschap haar jaarrekening opmaakt.
- Van 1 januari tot 31 december
- JaarvergaderingWanneer de aandeelhouders elk jaar samenkomen om onder meer de jaarrekening goed te keuren.
- 30 juni om 19:00
- StemregelingMet welke meerderheid de vergadering beslist, bijvoorbeeld een gewone of een bijzondere meerderheid.
- “Tant qu'il y a désaccord entre les différents titulaires d'un titre, l'exercice des droits attachés aux titres est suspendu jusqu'à ce que…” (akte in het Frans)Nog 1 bepaling hierover in de akte
Toezicht en einde
- Regeling vereffeningHoe het vermogen na een ontbinding verdeeld wordt: eerst de schuldeisers, dan de aandeelhouders.
- Eén bepaling in de akte