Dr J.B. HUBERT
ActiefSamenvatting
Dr J.B. HUBERT is actief sinds 2006 en het Belgisch Staatsblad bevat geen insolventie- of waarschuwingssignalen. De jaarrekening over 2025 toont een eigen vermogen van € 666.428 en een nettoresultaat van € 89.639. Het eigen vermogen groeit met ongeveer 15% per jaar over de neergelegde boekjaren. De berekende faillissementskans over 12 maanden is minder dan 0,1% (zeer laag).
Statuten
Wat doet de vennootschap
- DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
- “La société a pour objet la pratique de l’art de guérir par un ou plusieurs praticiens habilités à exercer la profession de médecin en…” (akte in het Frans)
12 activiteiten (akte in het Frans)
- La société a pour objet la pratique de l’art de guérir par un ou plusieurs praticiens habilités à exercer la profession de médecin en Belgique.
- La société répond aux demandes d’expertises et peut assurer une activité d’enseignement dans le domaine médical.
- La société a pour but de leur permettre de pratiquer une médecine de qualité,dans le respect de la déontologie et de la liberté thérapeutique et diagnostique,de la dignité et de l’indépendance professionnelle,par l’amélioration et la rationalisation de leur équipement professionnel notamment :
- En assurant la gestion d’un centre médical ou d’un cabinet médical,en ce compris l’acquisition,la location et l’entretien du matériel médical et des biens d’équipement,la facturation et la perception d’honoraires médicaux,la mise à disposition de tout ce qui est nécessaire à la pratique de l’art de guérir ;
- En permettant la création,la construction,la location,l’acquisition,l’organisation et le fonctionnement d’un cabinet médical ou d’un centre médical de nature à faciliter l’exercice de la profession de médecin ;
- En assurant la défense des intérêts professionnels,moraux et matériels des médecins travaillent dans le cadre de la société.
- La société se donne également pour objet de favoriser la recherche scientifique en organisant des activités de recyclage et en nouant avec tous les organismes poursuivant les mêmes buts,les relations nécessaires à la réalisation de son objet.
- D’une manière générale,la société peut exercer toute activité susceptible de favoriser la réalisation de son objet sociale et moyennant l’accord du Conseil Provincial compétent de l’Ordre des Médecins,s’intéresser par toutes voies dans toutes entreprises ayant un but identique,analogue ou connexe ou qui est de nature à favoriser le développement de sa propre activité.
- La société pourra d’une façon générale accomplir toutes les opérations financières,mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social mais n’altérant pas le caractère civil de la société et sa vocation exclusivement médicale.
- Ce type de société n’est possible que si les associés,légalement habilités,à exercer la médecine en Belgique apportant à la société ou mettent en commun la totalité de leur activité médicale et que si les honoraires sont perçus par et pour le compte de la société.
- La médecine est exercée,par chaque médecin associé,au nom et pour compte de la société.
- Toute forme de commercialisation de la médecine,de collusion directe ou indirecte,de dichotomie et de surconsommation est exclue.
- DuurHoe lang de vennootschap bestaat; meestal onbepaald, dus tot ze wordt ontbonden.
- Onbepaalde duur
- Statutaire naamDe naam waaronder de vennootschap volgens haar statuten optreedt.
- Dr J.B. HUBERT
- Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.
- “Région Wallonne, établissement par simple décision de l’organe d’administration,tant en Belgique qu’à l’étranger” (akte in het Frans)
Wie vertegenwoordigt en hoe
- Wie tekentWie de vennootschap tegenover anderen mag binden, bijvoorbeeld door een contract te tekenen.
- “Article 12. Pouvoirs de l’organe d’administration S’il n’y a qu’un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d’administration lui est…”
Kapitaal, aandelen en winst
- AandelensoortWelke soorten aandelen er zijn en welke rechten elk soort geeft.
- “Nominatives avec numéro d’ordre, ne peuvent être données en garantie” (akte in het Frans)
- OverdrachtsbeperkingOf aandeelhouders hun aandelen vrij mogen verkopen of eerst toestemming nodig hebben.
- “Moitié à charge de chaque partie, proportionnellement à leurs droits dans la succession” (akte in het Frans)
Toezicht en einde
- Regeling ontbindingWanneer en door wie de vennootschap ontbonden kan worden.
- “Formes prévues pour modifications aux statuts, en tout temps” (akte in het Frans)
- Regeling vereffeningHoe het vermogen na een ontbinding verdeeld wordt: eerst de schuldeisers, dan de aandeelhouders.
- Eén bepaling in de akte