Ga naar inhoud

CLEMENT COLARD ARCHITECTE

Actief
BVopgericht 20241 jaar actiefRue Sur l' Hesse 10, 5336 Assesse, BelgiëKBO/BCE: BE 1016.014.721
Samenvatting

CLEMENT COLARD ARCHITECTE is actief sinds 2024 en het Belgisch Staatsblad bevat geen insolventie- of waarschuwingssignalen. De jaarrekening over 2025 toont een eigen vermogen van € 37.913 en een nettoresultaat van € 30.039. De solvabiliteit is beter dan 46% van 11.658 sectorgenoten (NACE 71, boekjaar 2025). De berekende faillissementskans over 12 maanden is 0,1% (zeer laag).

Statuten

Wat doet de vennootschap

DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
“L'exercice de la profession d'Architecte au sens le plus large, notamment par l'obtention et l'exécution, directement ou indirectement, pour…” (akte in het Frans)
15 activiteiten (akte in het Frans)
  1. L'exercice de la profession d'Architecte au sens le plus large, notamment par l'obtention et l'exécution, directement ou indirectement, pour son propre compte ou pour le compte de tiers, de missions dans le domaine de l'architecture, de l'urbanisme, de l'architecture paysagiste, de l'ingénierie de la circulation, de la gestion de l'environnement, du génie civil, des techniques d'équipement spéciales, de la ventilation, de l'acoustique, des travaux routiers, des rapports PEB, de l'aménagement intérieur, de l'aménagement des jardins et des paysages, des métrés, de la topographie, des expertises, la création et le design de mobilier, les activités de coordination sécurité et santé de chantier, ainsi que l'exécution de toutes les activités et opérations connexes
  2. Effectuer toutes les tractations financières, tant mobilières qu'immobilières, sous réserve des limitations légales ou réglementaires, de toutes les manières non commerciales jugées appropriées
  3. Contracter des emprunts et acquérir tous les droits professionnels d'utilisation et de jouissance
  4. Chaque intervention dans ou participation à une autre société ou chez des tiers, sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, à condition professionnelle et non incompatible avec la profession d'Architecte
  5. Toutes prestations entrant dans l’exercice de la profession d’Architecte et de toutes disciplines annexes, toutes techniques spéciales du bâtiment, notamment sculpture et peinture d’art intégrées à l’architecture, décoration, aménagement intérieur et paysager, design, topographie, urbanisme, expertises, gestion immobilière et autres activités immobilières, tant en Belgique qu’à l’étranger
  6. Conclure toutes conventions relatives à l’achat ou à la construction ou à la location de locaux nécessaires pour son activité, à l’engagement de personnel, aux ententes à conclure avec d’éventuels collaborateurs, et, en général, faire toutes opérations immobilières ou mobilières se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son objet
  7. Travailler pour son compte propre ou comme intermédiaire, ou pour compte de tiers
  8. S’intéresser par toutes voies dans toute association, groupe ou société ayant un objet identique, analogue ou connexe ou qui soit de nature à favoriser l’étendue et le développement de son activité
  9. Elle peut également s’occuper de la gestion de biens ou de droits immobiliers, exercer les fonctions de syndic de biens immobiliers en copropriété, effectuer d’autres missions comme des expertises, évaluations et états des lieux
  10. Le conseil dans les domaines de la gestion, de l’organisation et de la stratégie des entreprises, des associations et des particuliers, ainsi que le conseil en relation publique, publicité, marketing et graphisme, juridique, administrative, sociale, financière, recrutement et formation du personnel, en ce compris la mise en place de systèmes d’information et l’amélioration des processus et la performance
  11. La prestation d’études de marché et l’organisation financière, technique et commerciale
  12. Dispenser des conseils techniques, commerciaux et administratifs dans le sens le plus large
  13. Accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter la réalisation
  14. Pleine capacité juridique pour tous actes et opérations ayant rapport direct ou indirect avec l'objet
  15. S’intéresser par voie d’association, d’apport, de fusion, d’intervention financière, de souscription ou de toute autre manière dans toutes affaires, entreprises, associations ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe ou favorisant le développement, les matières premières ou l’écoulement des produits ou services

Het volledige doel staat in de akte

DuurHoe lang de vennootschap bestaat; meestal onbepaald, dus tot ze wordt ontbonden.
Onbepaalde duur
Statutaire naamDe naam waaronder de vennootschap volgens haar statuten optreedt.
CLEMENT COLARD ARCHITECTE
Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.
“Région Wallonne, sièges administratifs,d'exploitation,agences et succursales en Belgique ou à l'étranger par simple décision” (akte in het Frans)

akte 12-11-2024

Kapitaal, aandelen en winst

OverdrachtsbeperkingOf aandeelhouders hun aandelen vrij mogen verkopen of eerst toestemming nodig hebben.
“Transmission autre qu'à la suite d'un décès qui a pour conséquence que le nombre des actions contrôlées par des architectes associés tombe…” (akte in het Frans)

akte 12-11-2024

Vergaderingen en boekjaar

JaarvergaderingWanneer de aandeelhouders elk jaar samenkomen om onder meer de jaarrekening goed te keuren.
Laatste vrijdag van juni om 18:00

akte 12-11-2024

Toezicht en einde

CommissarisEen commissaris is een bedrijfsrevisor die de jaarrekening controleert; kleine vennootschappen hoeven er geen te hebben.
Geen commissaris
Regeling vereffeningHoe het vermogen na een ontbinding verdeeld wordt: eerst de schuldeisers, dan de aandeelhouders.
“Seulement si plus missions en cours ou conventions transmises à tiers, personne habilitée inscrite engagée poursuite pour compte…” (akte in het Frans)

akte 12-11-2024

Overige bepalingenAndere regels uit de statuten die onder geen van de thema's hierboven vallen.

Overige bepaling: “But, avantage patrimonial direct ou indirect à ses actionnaires” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Seul l'usufruitier à l’exclusion du nu-propriétaire, indivisibilité des titres” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Titularité des actions – répartition architectes, personne physique ou personne morale dont les activités ne sont pas incompatibles avec la…” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Actions nouvelles à souscrire en numéraire, droit de préférence en cas d'apport en numéraire avec émission de nouvelles actions” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Rémunération de l'administrateur et frais, assemblée générale décide si mandat rémunéré ou gratuit” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Suspension ou radiation société en tant qu architecte, assemblée générale sans retard discutant dissolution et liquidation” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Ordinaire ou extraordinaire, annule décisions prises” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Articles 5:142 à 5:144 CSA, affectation bénéfice” (akte in het Frans)
Uitkering vereffening: “Réparti également entre toutes actions, actif net entre actionnaires au prorata nombre actions” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Copie à titre information à résidence étrangère, élection domicile” (akte in het Frans)
Nog 4 bepalingen in de akte, zie de akte van 12-11-2024

akte 12-11-2024