DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
“Toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à l’exploitation sous quelque forme que ce soit aux activités de restauration…” (akte in het Frans)
6 activiteiten (akte in het Frans)
Toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à l’exploitation sous quelque forme que ce soit aux activités de restauration, service traiteur, entreprise de banquet, et en général, tout ce qui a rapport à la fabrication et la commercialisation de la nourriture et de boissons
L’importation, l’exportation, l’achat, la vente, la location, l’échange, en gros et en détail, la fabrication, le courtage, l’installation de tous équipements, accessoires et de matériel « Horeca » et/ou tous produits quelconques alimentaires et non alimentaires se rapportant à l’objet de la société.
La constitution, la gestion, l’exploitation, la mise en valeur d’un patrimoine mobilier, en ce compris la prise de participation, sous quelques formes que ce soit, dans toutes sociétés belges ou étrangères, l’acquisition par voie d’achat, de souscription, d’échange ou de toute autre manière, ainsi que l’aliénation par vente, échange, ou de toute autre manière, d’actions, d’obligations, de bons et de valeurs mobilières de toutes espèces
La participation à la création et au développement d’entreprises industrielles, commerciales, financières ou immobilières et l’apport de tout concours sous la forme jugée la plus appropriée, prêts, financement, garanties, participation au capital, etc
Toute activité de gestion, d’administration, de direction et d’organisation. Elle pourra dans ce cadre assurer la gestion journalière et la représentation dans les opérations relevant de cette gestion, des affaires au profit de tiers et pour leur compte
La participation à l’administration, la surveillance dont l’exercice n’est pas dévolu par la loi à un réviseur d’entreprises, le contrôle fiscal, juridique et financier des sociétés et entreprises dans lesquelles elle est intéressée.
AandelensoortWelke soorten aandelen er zijn en welke rechten elk soort geeft.
“Nominatives, titulaires peuvent prendre connaissance du registre relatif à leurs titres” (akte in het Frans)
OverdrachtsbeperkingOf aandeelhouders hun aandelen vrij mogen verkopen of eerst toestemming nodig hebben.
“Valeur intrinsèque calculée sur base dernier compte annuel approuvé, toute cession ou transmission à des tiers, volontaire ou forcée, entre…” (akte in het Frans)
Overige bepalingenAndere regels uit de statuten die onder geen van de thema's hierboven vallen.
Overige bepaling: “Appels de fonds, lettre recommandée un mois” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Apport en numéraire avec émission de nouvelles actions – Droit de préférence, selon modalités arrêtées par organe d’administration jusqu’à…” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Admissions à l'assemblée générale, inscrit en qualité de titulaire nominatif dans le registre relatif à sa catégorie” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Séances-procès-verbaux, registre tenu au siège” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Délibérations-vote, actions sans droit de vote” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Organe d'administration, trois semaines” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Répartition-réserves, chaque action confère un droit égal” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Élection de domicile, au siège” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Tribunaux du siège compétence exclusive, compétence judiciaire” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Droit commun, dispositions du Code des sociétés et des associations réputées inscrites” (akte in het Frans)