BROC'ART
InactiefStatuten
Wat doet de vennootschap
- DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
- “1/ L’exploitation de salons de beauté et de centres d’esthétique pour hommes et femmes comprenant notamment sans que cette énumération soit…” (akte in het Frans)
10 activiteiten (akte in het Frans)
- 1/ L’exploitation de salons de beauté et de centres d’esthétique pour hommes et femmes comprenant notamment sans que cette énumération soit limitative,mais simplement exemplative : tous les soins de beauté et d’esthétique pour le corps,la manucure,la pédicure,les soins de la peau et du visage,la relaxation,le fitness,le banc solaire,les techniques de remise en forme
- 2/ L’importation,l’exportation,l’achat et la vente en gros et en détail,la représentation,la distribution,le service,le commissionnement de tous produits et matériels se rapportant à l’esthétique et aux soins du corps,de tous produits de parfumerie et de toilette,d’articles cadeaux et de lingerie et en général de tous produits de soins et de beauté
- 3/ L’importation,l’exportation,l’achat et la vente en gros et au détail de : Articles de bijouterie neufs et anciens;Meubles,antiquités et tableaux;Œuvres d’art
- 4/ L’organisation et la création de brocantes,foires,expositions,et de tout ce qui s’y rattache directement ou indirectement,en ce compris notamment l’achat et la location de tous matériels pour le bon fonctionnement desdites brocantes,foires et expositions
- 5/ La restauration en général et le secteur Horeca,l’organisation de banquets et réceptions,le service traiteur,y compris l’organisation,la gestion et l’exploitation,sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence,de restaurants,cafétarias,débits de boissons,snack-bar,sandwicheries,service de cuisine rapide ou de petite restauration,la livraison à domicile et la vente ambulante,ainsi que toutes opérations de tourisme,d’hôtellerie,de divertissement et de loisirs
- 6/ Le transport par tout moyen de locomotions routiers de personnes et marchandises
- 7/ L’achat,la vente,l’importation,l’exportation de tous véhicules généralement quelconque
- 8/ Achat et vente de matériaux y compris produits de peinture,carrelages et de tous produits se rapportant à la construction,la rénovation,l’amélioration d’immeubles et de leurs accessoires
- 9a/ L’exécution,par elle-même,ou par sous-traitance de tous travaux relatifs à : L’entreprise générale,la maçonnerie,l’installation sanitaire,l’entreprise de création ou d’entretien de jardins (y compris l’élagage et abattage),plafonnage,travaux de toiture,carrelage,pavage,construction,rénovation et amélioration de bâtiment en ce compris le rejointoyage,l’isolation thermique et le traitement antiincendie,tous travaux relatifs à la lutte contre l’humidité,le conditionnement d’air,la vente et la location de matériel,les revêtements de sols et de murs,l’installation de cheminées en tout genre,tout ce qui se rapporte à la vitrerie,la marbrerie,la zinguerie,le chauffage,la peinture et la décoration,les installations électriques (y compris ce qui est relatif à la lutte contre le vol ou la détection d’incendie),tous travaux de ferronnerie;toutes installations relatives aux énergies renouvelables (tels que panneaux photovoltaïques et autres installations);en général tout ce qui se rapporte au bâtiment à ses annexes et au jardin;y compris serrurerie,menuiserie,charpente
- 9b/ Gestion et courtage immobilier ainsi que toute activité se rapportant à la gestion immobilière
- DuurHoe lang de vennootschap bestaat; meestal onbepaald, dus tot ze wordt ontbonden.
- Onbepaalde duur
- Statutaire naamDe naam waaronder de vennootschap volgens haar statuten optreedt.
- BROC’ART
- Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.
- “Région wallonne, organe d'administration peut déplacer siège en Belgique et constater modification statuts sauf modification langue selon…” (akte in het Frans)
Wie vertegenwoordigt en hoe
- Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.
- “Un ou plusieurs administrateurs, personnes physiques ou morales” (akte in het Frans)“Sauf décision contraire lors nomination, reste en fonction jusqu remplacement raisonnable à demande société” (akte in het Frans)“Sauf décision contraire assemblée générale, gratuit” (akte in het Frans)“Chaque administrateur, tous actes nécessaires ou utiles réalisation objet” (akte in het Frans)Nog 3 bepalingen hierover in de akte
Kapitaal, aandelen en winst
- OverdrachtsbeperkingOf aandeelhouders hun aandelen vrij mogen verkopen of eerst toestemming nodig hebben.
- “Tout transfert à titre particulier ou universel,à titre onéreux ou gratuit,entre vifs ou à cause de mort, écrit ensemble actionnaires” (akte in het Frans)
- Regeling uitgifte aandelenHoe en door wie nieuwe aandelen uitgegeven kunnen worden.
- Eén bepaling in de akte
Vergaderingen en boekjaar
- JaarvergaderingWanneer de aandeelhouders elk jaar samenkomen om onder meer de jaarrekening goed te keuren.
- Vierde donderdag van mei om 18:00
Toezicht en einde
- Regeling vereffeningHoe het vermogen na een ontbinding verdeeld wordt: eerst de schuldeisers, dan de aandeelhouders.
- Eén bepaling in de akte