DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
“Le développement, la production, le traitement, le commerce, la réparation, le placement et la livraison de programmes informatiques, de…” (akte in het Frans)
10 activiteiten (akte in het Frans)
Le développement, la production, le traitement, le commerce, la réparation, le placement et la livraison de programmes informatiques, de hardware informatique, de software informatique, de tout appareil technique, électronique, et mécanique et leurs pièces détachées, aussi bien en Belgique qu’à l’étranger, pour son propre compte, pour le compte d’un tiers, ou en collaboration avec un tiers.
L’établissement et la propagation de cours d’informatique avec si nécessaire, la mise à disposition d’un professeur. L’organisation de cours, de conférences et de séminaires en informatique, en langage de programmation ainsi que de toutes activités y attenantes.
L’établissement de publicité et de réclame, seul ou en collaboration, dans le sens le plus large, l’exécution de toutes activités concernant l’émission de réclames, de campagnes de réclames, de relations publiques, de gestion de budget, ainsi que la coordination de différents points y adjacents.
La location ou sous location, l’acquisition de droits réels ou la pleine propriété de tout immeuble dans le but soit d’y établir son siège social, un siège d’exploitation ou d’y loger son dirigeant et les membres de sa famille à titre de résidence principale ou secondaire
La gestion et la valorisation d’un patrimoine immobilier, avec ou sans lien direct avec ses autres activités, en pleine propriété ou en droits réels, notamment par l’achat, la vente, la location, la mise en location, la construction, le tout au sens le plus large.
L’hypothèque et l’affectation en garantie de tous biens meubles ou immeubles pour son compte propre ou pour le compte de tiers
La réalisation de toute opération d’engagements à titre de caution, aval ou garanties quelconques pour le compte de ses dirigeants
D’être administrateur, gérant ou liquidateur dans d’autres sociétés
La réalisation de toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement la réalisation
De s’intéresser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un but identique ou analogue à son objet social ou qui soit de nature à favoriser son développement
Wie tekentWie de vennootschap tegenover anderen mag binden, bijvoorbeeld door een contract te tekenen.
Elke bestuurder alleen
Dagelijks bestuurWie de lopende zaken van elke dag mag regelen zonder het hele bestuursorgaan.
Het bestuursorgaan bepaalt of de gedelegeerden alleen of samen optreden
Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.
“Un ou plusieurs administrateurs, personnes physiques ou morales, actionnaires ou non, nommés avec ou sans limitation de durée” (akte in het Frans)
“Sous réserve de ceux que la loi et les statuts réservent à l'assemblée générale, la totalité des pouvoirs d'administration lui est…” (akte in het Frans)
“Cette rémunération sera portée aux frais généraux, indépendamment des frais éventuels de représentation, voyages et déplacements…” (akte in het Frans)
AandelensoortWelke soorten aandelen er zijn en welke rechten elk soort geeft.
“Le registre des actions pourra être tenu en la forme électronique., Les titulaires d’actions peuvent prendre connaissance de ce registre…” (akte in het Frans)
“En cas de démembrement du droit de propriété d’une action, les droits y afférents sont exercés par l’usufruitier., La société ne reconnaît…” (akte in het Frans)
OverdrachtsbeperkingOf aandeelhouders hun aandelen vrij mogen verkopen of eerst toestemming nodig hebben.
“Tous les frais de procédure et d’expertise étant pour moitié à charge du cédant et pour moitié à charge du ou des acquéreurs…” (akte in het Frans)
“Tous les cas de cessions entre vifs, soit à titre onéreux, soit à titre gratuit, tant volontaires que forcées (cas de l'exclusion et du…” (akte in het Frans)
Regeling uitgifte aandelenHoe en door wie nieuwe aandelen uitgegeven kunnen worden.
“En cas d’actionnaire unique-administrateur, ce dernier détermine librement, au fur et à mesure des besoins de la société et aux époques…” (akte in het Frans)
“Les actions nouvelles à souscrire en numéraire doivent être offertes par préférence aux actionnaires existants, proportionnellement au…” (akte in het Frans)
WinstbestemmingHoe de winst verdeeld wordt; een bv mag pas uitkeren na een balans- en liquiditeitstest.
JaarvergaderingWanneer de aandeelhouders elk jaar samenkomen om onder meer de jaarrekening goed te keuren.
Laatste vrijdag van april om 19:00
Toegang tot de vergaderingWie de vergadering mag bijwonen en wat daarvoor nodig is.
“Toute personne peut renoncer à la convocation, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou…” (akte in het Frans)
“Pour être admis à l'assemblée générale et, pour les actionnaires, pour y exercer le droit de vote, un titulaire de titres doit remplir les…” (akte in het Frans)
Verloop van de vergaderingHoe de vergadering verloopt, van opening tot notulen.
2 bepalingen in de akte
StemregelingMet welke meerderheid de vergadering beslist, bijvoorbeeld een gewone of een bijzondere meerderheid.
“Tout actionnaire peut donner à toute autre personne, actionnaire ou non, par tout moyen de transmission, une procuration écrite pour le…” (akte in het Frans)
Regeling commissarisHoe een commissaris benoemd wordt en wat hij controleert, als de vennootschap er een heeft.
“Le contrôle de la société est assuré par un ou plusieurs commissaires, rééligibles” (akte in het Frans)
Regeling ontbindingWanneer en door wie de vennootschap ontbonden kan worden.
“La société peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale délibérant dans les formes prévues pour les modifications…” (akte in het Frans)
Regeling vereffeningHoe het vermogen na een ontbinding verdeeld wordt: eerst de schuldeisers, dan de aandeelhouders.
“En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, le ou les administrateurs en fonction sont désignés…” (akte in het Frans)
Overige bepalingenAndere regels uit de statuten die onder geen van de thema's hierboven vallen.
Overige bepaling: “Les apports effectués après la date à laquelle le Code des sociétés et des associations est devenu applicable à la présente société sont…” (akte in het Frans)
Schriftelijk besluit: “À l'exception de celles qui doivent être reçues dans un acte authentique, Les actionnaires peuvent, dans les limites de la loi, à…” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Les paragraphes précédents s'appliquent aux porteurs d'obligations convertibles, de droits de souscription et de certificats émis avec la…” (akte in het Frans)
“L'organe d'administration a le pouvoir de procéder, dans les limites des articles 5.142 et 5.143 du Code des Sociétés et des Associations, à…” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Pour l'exécution des statuts, tout actionnaire, administrateur, commissaire, liquidateur ou porteur d'obligations domicilié à l'étranger…” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Pour tout litige entre la société, ses actionnaires, administrateurs, commissaires et liquidateurs relatifs aux affaires de la société et à…” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Les dispositions du Code des sociétés et des associations auxquelles il ne serait pas licitement dérogé sont réputées inscrites dans les…” (akte in het Frans)