Résumé
ZERO CARBON est active depuis 2025 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,4 % (très faible). Une petite AISBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- Protection de l'environnement : Contribuer à la préservation et à l'amélioration de l'environnement naturel en nettoyant les espaces publics, tels que les rues, les parcs, les…
14 activités
- Protection de l'environnement : Contribuer à la préservation et à l'amélioration de l'environnement naturel en nettoyant les espaces publics, tels que les rues, les parcs, les rivières, et les plages, pour éliminer les déchets et la pollution ;
- Sensibilisation écologique : Informer et sensibiliser le public sur les enjeux environnementaux, tels que la pollution, le changement climatique, et la déforestation, ainsi que sur l'importance de la conservation des arbres et de la biodiversité ;
- Reforestation et plantation d'arbres : Organiser des campagnes de plantation d'arbres dans les zones dégradées, les espaces urbains ou ruraux pour lutter contre la déforestation, améliorer la qualité de l'air, et créer des espaces verts ;
- Amélioration de la qualité de vie : Créer des espaces plus propres et verts pour améliorer le cadre de vie des communautés locales, tout en promouvant des environnements plus sains et agréables ;
- Participation citoyenne : Encourager la participation active des citoyens, des entreprises, et des institutions dans des actions collectives de nettoyage et de plantation d'arbres, afin de renforcer l'esprit communautaire et la responsabilité partagée vis-à-vis de l'environnement. ;
- Développement de projets pilotes locaux de compensation carbone.
- Augmenter et améliorer l’accessibilité à l’eau potable même dans les zones les plus reculées en creusant des nouveau puits et/ou en développant des moyens de récupération et filtration de l’eau de pluie ;
- Lutte contre le changement climatique : Contribuer à la réduction des gaz à effet de serre en augmentant la couverture arborée, ce qui aide à absorber le dioxyde de carbone ;
- Organiser tous types d’événements permettant de mettre en avant l’association ;
- Organisation de séminaires, formations et tables rondes sur les instruments économiques de lutte contre le changement climatique.
- Produire et financer des reportages et des films environnementaux, éducatifs, culturels, musicaux et sportifs ;
- Apporter de l’aide dans le cadre de missions humanitaires diverses d’aide alimentaire, construction de puits, construction d’école, ...
- Lancement de campagnes d'information ciblées sur la fiscalité verte.
- L’association pourra accomplir toutes autres activités, conformément à la loi belge, qui pourraient contribuer à la réalisation des objectifs de l’association.
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- ZERO CARBON
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Une disposition dans l'acte
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Article 23 L’association est valablement représentée en justice et ailleurs par le conseil d’administration agissant collégialement ou par… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- 7, 2Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- 2, les fondateurs soussignésLes membres doivent se montrer loyaux envers les buts de l’association et se conformer aux décisions officielles prises au sein de…
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- En mai
Contrôle et fin
- Règle relative au commissaireComment un commissaire est nommé et ce qu'il contrôle, si la société en a un.
- Trois ans, Commissaires
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Dissolution et liquidation, toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation…
- Conservation des documentsOù les livres et documents sont conservés après la liquidation, légalement au moins cinq ans.
- Documents de travail, doivent être retournés à l’organe d’administration en cas de démissionDocuments de travail, doivent être retournés à l’Organe d’administration en cas d’exclusion