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SNCconstituée en 201610 ans d'activitéMonseigneur De Haernelaan(Kor) 38, 8500 Kortrijk, BelgiqueBCE : BE 0647.793.813
Résumé

Xplana est active depuis 2016 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,1 % (très faible). Aucun compte annuel n'a été déposé à la Banque nationale.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« Het organiseren van bijscholingen voor specifieke doelgroepen; Het organiseren van gidsbeurten van toeristische of culturele aard » (acte en néerlandais)
2 activités (acte en néerlandais)
  1. Het organiseren van bijscholingen voor specifieke doelgroepen
  2. Het organiseren van gidsbeurten van toeristische of culturele aard.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
Xplana
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaams Gewest, in de Bijlagen tot het Belgisch Staatsblad » (acte en néerlandais)

acte du 27-09-2024

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
« statutaire zaakvoerder, en mits de meerderheid die vereist is voor een statutenwijziging indien het gaat om een statutaire zaakvoerder. Op… »
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Zaakvoerder(s), 1 » (acte en néerlandais)
« Overlijden, vereffening, faillissement, kennelijk onvermogen, onbekwaamheid of verhindering van een zaakvoerder » (acte en néerlandais)

acte du 27-09-2024

Capital, actions et bénéfice

Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
« Overdracht door overlijden, vereffening of faillissement » (acte en néerlandais)
« Overdracht onder de levenden, behoudens andersluidende of meer specifieke bepalingen in een door alle vennoten ondertekende… » (acte en néerlandais)
« 14, Waardering van de overdracht » (acte en néerlandais)
Affectation du résultatComment le bénéfice est réparti; une srl ne peut distribuer qu'après un test d'actif net et de liquidité.
« O.m. de winstverdeling en de reservevorming, gewone meerderheid van stemmen » (acte en néerlandais)
Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
« Hoofdelijk en onbeperkt aansprakelijk voor de verbintenissen van de vennootschap, vennoten voeren hun werkzaamheden waaronder werkzaamheden… » (acte en néerlandais)

acte du 27-09-2024

Assemblées et exercice

ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
Du 1er janvier au 31 décembre
ConvocationComment et combien de temps à l'avance les actionnaires sont convoqués; légalement au moins quinze jours.
« Bijeenroeping algemene vergadering, agenda van de vergadering » (acte en néerlandais)
Règle relative aux procurationsSi un actionnaire peut se faire représenter à l'assemblée par une autre personne.
« Vertegenwoordiging op de algemene vergadering, bijzondere volmachtdrager aangesteld in het kader van buitengerechtelijke bescherming… » (acte en néerlandais)
Règle de voteÀ quelle majorité l'assemblée décide, par exemple simple ou spéciale.
Une disposition dans l'acte

acte du 27-09-2024

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Une disposition dans l'acte
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Une disposition dans l'acte

acte du 27-09-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Zelfstandige en onafhankelijke uitvoering mandaat, enkel uitdrukkelijk en mits een geschreven arbeidsovereenkomst » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Door of in opdracht van de zaakvoerder(s), inventaris en jaarrekening » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Samenloop, alle vorderingen tussen vennoten en/of zaakvoerders enerzijds en vennootschap anderzijds » (acte en néerlandais)
Encore 2 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 27-09-2024

acte du 27-09-2024