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TRIAL (Track Impunity Always)

Actif Risque : non évalué Entité étrangèreconstituée en 201214 ans d'activitérue des savoises 15, 1211 genève, SuisseBCE : BE 0844.448.346

Administration

Aucun changement depuis mars 2012
Pouvoir de signatureLes statuts désignent qui peut engager la société, par exemple en signant un contrat.
« 4. Le/la Secrétaire assiste le Comité dans ses tâches et exécute, avec lel/a Président-e, les décisions adoptées. 5. L'association est… »
acte du 27-03-2012

Fonctions à la BCE →

Mandats au fil des ans

1 nom

Directeur
Avantmandat déjà en cours avant la première mentionfin non datée
Mandats en liste
    • Directeur, en fonction avant le 27-03-2012, dernière mention en 2012

Contrôle

DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
Durée illimitée
Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
Au moins 5 administrateurs
Au plus 14 administrateurs
Deux ans, Comité
Règle de dissolutionLes statuts fixent quand et par qui la société peut être dissoute.
3/4 des membres votants, Assemblée générale

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