TRACK PERFORMANCE
ActifRésumé
TRACK PERFORMANCE est active depuis 2025 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 75 749 € et un résultat net de 74 749 €. La solvabilité se classe au-dessus de 55 % des 39 218 entreprises du même secteur (NACE 70, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible).
Aperçu
Activité
Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion
NACE 70200
1 établissement
Taille
≈ 180 000 €chiffre d'affaires 2025, estimé
- Capitaux propres
- 75 749 €
- Bénéfice
- 74 749 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Pourquoi 96abaisse le risqueSecteur Sièges sociaux & conseil (NACE 70)Liquidité : ratio de liquidité 1,65, trésorerie 57 383 €Taille : total du bilan 123 649 €Capitaux propres 75 749 € (61,3 % du total du bilan)Voir le détail
Score Checked
Score 2025
96
/ 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 71 % des entreprises comparables (NACE 70, micro-entreprises)
Solidité financière
Solide
Solvabilité
86
capitaux propres 61,3 % du total du bilan
Liquidité
82
dettes à court terme 38,6 % · trésorerie 46,4 %
Rentabilité
100
rendement des actifs 60,5 %
Probabilité de faillite à 12 mois
< 0,1 %
Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %
Moins d'une entreprise comparable sur 1 000 fait faillite dans les 12 mois (estimation).
Évolution sur 24 mois
08-2026 : < 0,1 %valeur la plus basse
09-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 08-2026valeur la plus basse
10-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 09-2026valeur la plus haute
Crédit jusqu'à 7 000 € à 30 jours, uniquement à des conditions plus strictes: jeune entreprise (moins de 3 ans) sans historique
Liquidité confortable (ratio de liquidité 1,65, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 38,6 % et trésorerie : 46,4 % du total du bilan), et 38,7 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé
La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :
| 75-100 | Excellent | moins de 0,55 % |
| 60-74 | Sain | 0,55 % à 1,5 % |
| 45-59 | Acceptable | 1,5 % à 4,2 % |
| 25-44 | Faible | 4,2 % à 15,0 % |
| 0-24 | Critique | plus de 15,0 % |
La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 70, micro-entreprises) : elle fait mieux que 56 % d'entre elles en solvabilité, 74 % en liquidité et 84 % en rentabilité.
La probabilité de faillite a été calculée le 30-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.
Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).
Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix
Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.
Signaux
Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
augmente le risque · Jeune entreprise
Constituée en 2025, il y a un an. Les jeunes entreprises font plus souvent faillite que les entreprises établies ; le risque est le plus élevé entre 2 et 8 ans après la constitution.
BCE · date de constitutionÂge par rapport à la zone de risque
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 13-07-2026, soit 18 jours avant l'échéance.
BNB · 1 dépôtÉcart par rapport à l'échéance
2025
18 jours d'avance
← avant l'échéance
après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
- Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
- ConstitutionNomination : RØNSHOLT, Jakob (administrateur…
Finances · exercice 2025, schéma micro
Chiffre d'affaires
≈ 180 000 €
Estimé : probablement entre 150 000 € et 220 000 €
Total actif
123 649 €
Résultat net
74 749 €
Fonds de roulement
30 968 €
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.
Composition du bilan
Actif 123 649 €
Actifs immobilisés
44 893 €
Actifs circulants
78 756 €
Passif 123 649 €
Capitaux propres
75 749 €
Dettes
47 899 €
Les dettes financent 38,7 % du total du bilan.
Chiffres clés et ratios
EBITDA
106 685 €
Cash-flow
78 104 €
Liquidité générale
1,65
Taux d'endettement
0,63
ROE
98,7 %
ROA
60,5 %
Couverture des intérêts
plus de 100
Dettes ≤ 1 an
47 788 €
Impôts
28 575 €
Entreprises comparables
Observation historiqueDes 11 279 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 0,7 % ont fait faillite dans les 24 mois et 96,6 % existent encore.
- Micro
- moins de 2 ans
- solvabilité de 30 % ou plus
- bénéfice d'au moins 5 % du bilan
0,7 %
a fait faillite
2,6 %
a cessé autrement
96,6 %
existe encore
Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de < 0,1 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.
Quelle est la fiabilité de cette règle ?
Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.
| Groupe | Attendu | Réel |
|---|---|---|
| 1 | 0,2 % | 0,2 % |
| 2 | 0,3 % | 0,5 % |
| 3 | 0,5 % | 0,6 % |
| 4 | 0,7 % | 0,8 % |
| 5 | 0,9 % | 0,9 % |
| 6 | 1,3 % | 1,5 % |
| 7 | 1,6 % | 1,8 % |
| 8 | 1,8 % | 1,8 % |
| 9 | 3,0 % | 3,1 % |
| 10 | 5,6 % | 6,2 % |
La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.
Une observation sur 11 279 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.
Comptes annuels
| Poste | 2025 |
|---|---|
| Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630 | 3 354 € |
| Marge brute d'exploitation9900 | 106 685 € |
| Bénéfice (perte) d'exploitation9901 | 103 331 € |
| Produits financiers75/76B | 15 € |
| Produits financiers récurrents75 | 15 € |
| Charges financières65/66B | 22 € |
| Charges financières récurrentes65 | 22 € |
| Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903 | 103 324 € |
| Impôts sur le résultat67/77 | 28 575 € |
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 74 749 € |
| Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905 | 74 749 € |
| Poste | 2025 | |
|---|---|---|
| Actif | ||
| Total de l'actif20/58 | 123 649 € | |
| Actifs immobilisés21/28 | 44 893 € | |
| Immobilisations corporelles22/27 | 44 893 € | |
| Mobilier et matériel roulant24 | 44 893 € | |
| Actifs circulants29/58 | 78 756 € | |
| Créances à un an au plus40/41 | 19 281 € | |
| Créances commerciales40 | 19 000 € | |
| Autres créances41 | 281 € | |
| Valeurs disponibles54/58 | 57 383 € | |
| Comptes de régularisation490/1 | 2 092 € | |
| Passif | ||
| Total du passif10/49 | 123 649 € | |
| Capitaux propres10/15 | 75 749 € | |
| Apport10/11 | 1 000 € | |
| Réserves13 | 74 749 € | |
| Réserves disponibles133 | 74 749 € | |
| Dettes17/49 | 47 899 € | |
| Dettes à un an au plus42/48 | 47 788 € | |
| Dettes commerciales44 | 3 139 € | |
| Fournisseurs440/4 | 3 139 € | |
| Dettes fiscales, salariales et sociales45 | 44 649 € | |
| Impôts450/3 | 44 649 € | |
| Comptes de régularisation492/3 | 111 € | |
| Poste | 2025 |
|---|---|
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 74 749 € |
| + Amortissements et réductions de valeur630 | 3 354 € |
| Flux d'exploitation (approximation) | 78 104 € |
Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.
Dépôts à la Banque nationale (1)
| Exercice | Type | Dépôt | Référence |
|---|---|---|---|
| 31-12-2025 | schéma micro | 13-07-2026 | 2026-00314362 |
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Gent · capitaux propres 75 772 €
Poka Belgium
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Sur les 82 509 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion » (NACE 70200), les chiffres de 54 646 sont connus. 41 483 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur
Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.
Dirigeants
Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2025
RØNSHOLT, Jakob
ActifAdministrateur non statutaire · depuis le 04-08-2025
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer.
Voir les fonctions à la BCE →
Historique des mandats
1 personne depuis 2025, 1 en fonction
- Organe d'administration
| Nom | Fonctions et périodes |
|---|---|
| RØNSHOLT, Jakob |
|
Actionnariat et capital
Capital et actionnaires
Actionnaires selon les actes
À la constitution
acte du 04-08-2025 ↗
- RØNSHOLT, Jakob 100 actions (100 %) · 1 000 € · kontant
Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.
Le capital au fil des ans
- 04-08-2025 Constitution · 1 000 € · 100 actions
Groupe et réseau
Connexions & réseau
1 entreprise liéeLes entreprises liées figurent dans la liste ci-dessous.
Cette entreprise
Entreprise
Dirigeant
Actionnariat
+N : liens pas encore affichés
Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.
Liées via des dirigeants communs
4Bras
via RØNSHOLT, Jakob · Président du conseil d'administration
→
Historique
Actes, dépôts et jalons financiers
2026
13-07
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
04-08
Acte du Moniteur
ConstitutionNomination : RØNSHOLT, Jakob (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ14 constatations ▸
Acte du Moniteur
Constitution
Nomination : RØNSHOLT, Jakob (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ14 constatations ▸
- Fondateur, RØNSHOLT, Jakob
- Constitution, 31-07-2025
- Capital de départ, 1 000 €
- Compte bancaire, 1000, « geopend bij de bank » (acte en néerlandais)
- Déclaration, « naleving wettelijke voorwaarden, artikelen 5:3, 5:5 en 5:8 WVV werden nageleefd » (acte en néerlandais)
- Autre disposition, 30-07-2025
- Siège statutaire, « null, Vlaams Gewest » (acte en néerlandais)
- Règle de l'organe d'administration, 1
- Nomination d'administrateur, RØNSHOLT, Jakob (administrateur non statutaire)
- Engagements pré-constitutifs, ratification, « alle verbintenissen en daaruit voortvloeiende rechten en verplichtingen aangegaan in naam en voor rekening van vennootschap in oprichting » (acte en néerlandais)
- Déclaration, « eenhoofdigheid, instrumenterende notaris ontslagen van verdere informatieplicht en verantwoordelijkheid » (acte en néerlandais)
- Procuration, BAKERTILLY
- +2 autres constatations dans cet acte
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1
Données BCE
Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée31-07-2025
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
70200Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol
0208:1026096385
Autre identifiant
9925:BE1026096385
Inscrite
23-11-2025
Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.
État du registre au 31 octobre 2026 · Peppol Directory
Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.
Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.
Établissements & immobilier
Site & empreinte immobilière
Siège social, Tervuren · 1 unité d'établissement depuis 2025
Superficie au sol
1 644 m²
Emprise au sol bâtie
291 m²
Volume, LiDAR
2 145 m³
2 parcelles, Flandre · bâtiment le plus haut 11,0 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
TRACK PERFORMANCE
depuis 2025n° d'unité 2.376.991.037
2 parcelles
Flandre
2
(100%)
| Parcelle (capakey) | Région | Superficie | Bâtiments | Hauteur / étages |
|---|---|---|---|---|
| 24114B0021/00A002 | Flandre | 1 019 m² | 1 · 147 m² | 10,0 m · 3 |
| 24114B0338/00K002 | Flandre | 625 m² | 1 · 144 m² | 11,0 m · 2 |
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
Les 2 parcelles correspondent toutes exactement à l'adresse.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- « A) de uitbating van een werkplaats voor het ontwerp, de fabricatie, de ontwikkeling, de assemblage, de herstelling, het onderhoud, de… » (acte en néerlandais)
11 activités (acte en néerlandais)
- A) de uitbating van een werkplaats voor het ontwerp, de fabricatie, de ontwikkeling, de assemblage, de herstelling, het onderhoud, de revisie, het stallen en conserveren van alle om het even welke transport- en vervoersmiddelen, (hulp)motoren, onderdelen en toebehoren zowel nieuw als tweedehands en zowel old- als youngtimers en collectie-stukken, omvattende: - het rijtuig , plaat-, carrosserie , schilder- en spuitwerk met inbegrip van anti-roestbehandelingen; - de plaatsing van schuif- en zonnedaken, zonneweringen, airco’s, audio-installaties, ba-gage- en fietsdragers- en rekken, trekhaken en alle elektrische en elektronische toebe-horen zoals audio-installaties en GPS-toestellen; - de uitbating van een banden- en velgencentrale; - de uitbating van een carwash; - de uitbating van een depannage , takel en pechverhelpingsdienst;
- B) De groot- en kleinhandel, inclusief de commissiehandel, evenals de in en uitvoer, het huren en verhuren en de ter beschikking stelling, al dan niet met chauffeur, de leasing, renting, bewaarneming en stockage, ontwerp, ontwikkeling en tuning (zowel mecha-nisch-technisch als optisch) van alle nieuwe en/of tweedehandse motorvoer¬tuigen, be-stel en vrachtwa¬gens, bedrijfswagens, lichte vrachtvoertuigen, wagens voor dubbel ge-bruik, oldtimers en ceremoniewagens, aanhangwagens, kampeerwagens, caravans, bu-reaucontainers, machines, tractoren, motorrijwie¬len, bromfietsen en fietsen, elektrische fietsen en fietsen met hulpmotor, onderdelen en toebehoren;
- C) De groot- en kleinhandel in, evenals de in en uitvoer, ontwerp, fabricatie, herstelling, montage, opslag, be- en verwerking en transport van alle: - auto-onderdelen, hulp- en wisselstukken, onderhoudsproducten, toebehoren en auto-mobilia; - brandstoffen, oliën, vetten, smeermid¬de¬len en vloeistoffen;
- 4. De uitbating van een evenementenbureau omvattende: - het inrichten en organiseren van allerhande congressen, beurzen, events, animaties, workshops, network- en datingmeetings, teambuildings, sport- en vrijetijdsmanifestaties, cocktails, launchparty’s, bedrijfs-, culturele-, toeristische en andere georganiseerde be-zoeken, uitstappen, uiteenzettingen en presentaties, voordrachten, seminaries, confe-rences en lezingen, feesten, vertoningen, concerten, festivals, optredens, voorstellingen, schouwspelen en spektakels van om het even welke aard alsmede mo¬de shows en de organisatie van allerhande feesten, banketten, buffetten en salons en in het bijzonder het organiseren van: * trackdays (dagen om op circuit te rijden voor autos) * toeristische rally's voor autos; - het ter beschikking stellen, huren en verhuren van allerhande roerende en onroerende, vaste en mobiele, faciliteiten, accommodaties, infrastructuur, nuts- en andere voorzie-ningen; - het organiseren, verstrekken, verzorgen en leveren van alle bijhorende diensten zoals logement, catering, leveringen, voorzieningen en andere horeca-services; - het ter beschikking stellen, huren en verhuren van allerhande roerende en onroerende, vaste en mobiele, faciliteiten, accommodaties, infrastructuur, nuts- en andere voorzie-ningen; - het organiseren, verstrekken en verzorgen van alle bijhorende diensten, leveringen en voorzieningen zoals ondermeer logement, catering en andere horeca-services;
- 5.a. De activiteit van tussenpersoon in de handel, omvattende de ‘traders’, makelaars, commissionairs en zelfstandige handelsagenten en -vertegenwoordigers met inbegrip van de in- en uitvoer;
- 5.b. Het bemiddelen bij en in, evenals het begeleiden en faciliteren van alle handels-transacties en het verstrekken van alle daaraan gerelateerde administratieve en andere dienstverlening;
- 6. Het beheer van een patrimonium, samengesteld uit onroerende en roerende goe-deren, het valoriseren en in stand houden van dit patrimoni¬um, vooral door beheersda-den; beheer wordt in deze zin verstaan dat aankoop en vervreemding toegelaten zijn in zoverre zij nuttig of noodzakelijk zijn of bijdragen tot een meer gunstige samenstel¬ling van het patrimonium van de vennootschap. Daartoe mag de vennootschap alle onroerende, roerende en financiële verhandelingen verrichten zoals onder meer: - aankopen en verkopen van roerende en onroerende goederen, onroerende goederen uitrusten, opschikken, doen bouwen en verbouwen, verhuren en alle mogelijke onroe-rende handelingen in de meest brede zin alsmede aankopen, te gelde maken en beleg-gen in effecten en alle andere waarde-elementen; - participaties nemen onder eender welke vorm in alle bestaande of nog op te richten vennootschappen en ondernemingen alsook alle investerings- en financiële verrichtin-gen behalve deze voorbehouden aan deposito- en spaarbanken of ondernemingen voor vermogensbeheer- en beleggingsadvies.
- De vennootschap handelt voor eigen rekening, voor rekening van derden, in consignatie, in commissie, als tussenpersoon of als vertegenwoordiger.
- De vennootschap: a) mag, in het algemeen, alle financiële, commerciële, industriële, roerende en onroe-rende verrichtingen doen welke, rechtstreeks of onrechtstreeks, kunnen bijdragen tot de verwezenlijking van haar voorwerp of die haar werkzaamheden kunnen bevorderen; - kan deelnemen of zich op andere wijze interesseren in allerhande vennootschappen, ondernemingen, groeperingen of organisaties; - mag waarborgen verlenen, haar onroerende goederen in hypotheek stellen en al haar andere goederen, met inbegrip van het handelsfonds, in pand stellen en mag zich borg stellen dan wel aval verlenen voor alle leningen, kredietopeningen en alle andere ver-bintenissen, voor haarzelf en zelfs voor alle derden op voorwaarde dat zij er zelf belang bij heeft;
- B) kan tevens roerende en onroerende goederen, al dan niet bemeubeld en/of uitgerust en al dan niet samen met de nuts- of gebruiksvoorzieningen, ter beschikking stellen aan de leden van haar bestuursorganen en/of aandeelhouders in het kader van een bezoldi-gingspolitiek van de vennootschap ten gunste van voormelde personen.
- 3. De uitbating van een garage, werk- en stalplaats voor motorvoertuigen, een service- en benzinestation omvattende:
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Une disposition dans l'acte
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- Chaque administrateur seul
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Vergoeding van de bestuurders, algemene kosten » (acte en néerlandais)Encore 3 dispositions à ce sujet dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
- 2 dispositions dans l'acte
- Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
- 6 dispositions dans l'acte
- Affectation du résultatComment le bénéfice est réparti; une srl ne peut distribuer qu'après un test d'actif net et de liquidité.
- « 21, bestuursorgaan » (acte en néerlandais)
Assemblées et exercice
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- Troisième vendredi de juin à 17 h
- Règle de réunionComment se déroulent les réunions de la société.
- Une disposition dans l'acte
- ConvocationComment et combien de temps à l'avance les actionnaires sont convoqués; légalement au moins quinze jours.
- « Bestuursorgaan of, in voorkomend geval, de commissaris, belang van de vennootschap vereist of aanvraag van aandeelhouders » (acte en néerlandais)« E-mail, op dezelfde dag als de verzending van de elektronische oproepingen » (acte en néerlandais)
- Accès à l'assembléeQui peut assister à l'assemblée et ce qu'il faut pour y être admis.
- « Iedere persoon kan verzaken aan de oproeping, als hij aanwezig of vertegenwoordigd is op de vergadering en de aanwezigheidslijst heeft… » (acte en néerlandais)« In principe op de zetel, houder van effecten op naam moet als zodanig ingeschreven zijn in het register van de effecten op naam met… » (acte en néerlandais)« De rechten verbonden aan de effecten van de effectenhouder mogen niet geschorst zijn, indien enkel de stemrechten geschorst zijn, mag hij… » (acte en néerlandais)
- Déroulement de la réunionLe déroulement de l'assemblée, de l'ouverture au procès-verbal.
- « Kopieën voor derden worden ondertekend door één of meer vertegenwoordigingsbevoegde leden van het bestuursorgaan, notulen worden neergelegd… » (acte en néerlandais)« De aanwezigheidslijst en eventuele verslagen, volmachten of schriftelijke stemmingen worden aan de notulen gehecht » (acte en néerlandais)
- Ordre du jour de l'assembléeComment l'ordre du jour est fixé et qui peut y ajouter des points.
- Une disposition dans l'acte
- Règle relative aux procurationsSi un actionnaire peut se faire représenter à l'assemblée par une autre personne.
- Une disposition dans l'acte
- Règle de voteÀ quelle majorité l'assemblée décide, par exemple simple ou spéciale.
- « Elke aandeelhouder kan aan ieder ander persoon, door alle middelen van overdracht, een schriftelijke volmacht geven om zich te laten… » (acte en néerlandais)Encore 2 dispositions à ce sujet dans l'acte
Contrôle et fin
- CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
- Pas de commissaire
- Règle relative au commissaireComment un commissaire est nommé et ce qu'il contrôle, si la société en a un.
- « Wanneer het door de wet vereist is en binnen de wettelijke grenzen, 3 » (acte en néerlandais)
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- « Vereist voor statutenwijziging, op elk moment » (acte en néerlandais)
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- « 23, indien geen andere vereffenaar(s) zou(den) zijn benoemd » (acte en néerlandais)