TOUCHEE
ActifRésumé
TOUCHEE est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 18 232 € et un résultat net de 13 232 €. La solvabilité se classe au-dessus de 64 % des 22 632 entreprises du même secteur (NACE 47, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,8 % (faible).
Aperçu
Activité
Commerce de détail d'articles de puériculture (assortiment général)
NACE 47554
1 établissement
Taille
≈ 230 000 €chiffre d'affaires 2025, estimé
- Capitaux propres
- 18 232 €
- Bénéfice
- 13 232 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Pourquoi 70augmente le risqueConstituée en 2024Taille : total du bilan 37 414 €abaisse le risqueLiquidité : ratio de liquidité 1,84, trésorerie 13 255 €Capitaux propres 18 232 € (48,7 % du total du bilan)Voir le détail
Score Checked
Score 2025
70
/ 100
Sain
Probabilité dans cette classe : 0,55 % à 1,5 %
Financièrement meilleure que 78 % des entreprises comparables (NACE 47, micro-entreprises)
Solidité financière
Solide
Solvabilité
74
capitaux propres 48,7 % du total du bilan
Liquidité
68
dettes à court terme 51,3 % · trésorerie 35,4 %
Rentabilité
100
rendement des actifs 35,4 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,8 %
Faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %
Environ 8 entreprises comparables sur 1 000 font faillite dans les 12 mois (estimation).
Évolution sur 24 mois
10-2025 : 1,8 %
11-2025 : 1,8 %● inchangé vs 10-2025
12-2025 : 1,9 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 11-2025
01-2026 : 2,2 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 12-2025
02-2026 : 2,3 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 01-2026
03-2026 : 2,6 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 02-2026
04-2026 : 2,9 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 03-2026valeur la plus haute
05-2026 : 2,9 %● inchangé vs 04-2026valeur la plus haute
06-2026 : 2,8 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 05-2026
07-2026 : 2,8 %● inchangé vs 06-2026
08-2026 : 0,8 %▼ -2,0 points de pourcentage vs 07-2026valeur la plus basse
09-2026 : 0,8 %● inchangé vs 08-2026
10-2026 : 0,8 %● inchangé vs 09-2026
Crédit acceptable jusqu'à 1 000 € à 30 jours
Liquidité confortable (ratio de liquidité 1,84, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 51,3 % et trésorerie : 35,4 % du total du bilan), mais 51,3 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé
La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :
| 75-100 | Excellent | moins de 0,55 % |
| 60-74 | Sain | 0,55 % à 1,5 % |
| 45-59 | Acceptable | 1,5 % à 4,2 % |
| 25-44 | Faible | 4,2 % à 15,0 % |
| 0-24 | Critique | plus de 15,0 % |
La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 47, micro-entreprises) : elle fait mieux que 63 % d'entre elles en solvabilité, 75 % en liquidité et 96 % en rentabilité.
La probabilité de faillite a été calculée le 28-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.
Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).
Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix
Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.
Signaux
Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 31-07-2026, soit 0 jours avant l'échéance.
BNB · 1 dépôtÉcart par rapport à l'échéance
2025
le jour même
← avant l'échéance
après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
- Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
- ConstitutionNominations : NYSTEN, Sander (administrateur…
Finances · exercice 2025, schéma micro
Chiffre d'affaires
≈ 230 000 €
Estimé : probablement entre 120 000 € et 560 000 €
Total actif
37 414 €
Résultat net
13 232 €
Fonds de roulement
16 054 €
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.
Composition du bilan
Actif 37 414 €
Actifs immobilisés
2 178 €
Actifs circulants
35 236 €
Passif 37 414 €
Capitaux propres
18 232 €
Dettes
19 182 €
Les dettes financent 51,3 % du total du bilan.
Chiffres clés et ratios
EBITDA
21 035 €
Cash-flow
14 411 €
Liquidité générale
1,84
Liquidité immédiate
1,28
Taux d'endettement
1,05
ROE
72,6 %
ROA
35,4 %
Couverture des intérêts
27,49
Dettes ≤ 1 an
19 182 €
Impôts
5 871 €
Entreprises comparables
Observation historiqueDes 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,9 % existent encore.
- Micro
- 2 à 5 ans
- solvabilité de 30 % ou plus
- bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 %
a fait faillite
2,3 %
a cessé autrement
95,9 %
existe encore
Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 0,8 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.
Quelle est la fiabilité de cette règle ?
Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.
| Groupe | Attendu | Réel |
|---|---|---|
| 1 | 0,2 % | 0,2 % |
| 2 | 0,3 % | 0,5 % |
| 3 | 0,5 % | 0,6 % |
| 4 | 0,7 % | 0,8 % |
| 5 | 0,9 % | 0,9 % |
| 6 | 1,3 % | 1,5 % |
| 7 | 1,6 % | 1,8 % |
| 8 | 1,8 % | 1,8 % |
| 9 | 3,0 % | 3,1 % |
| 10 | 5,6 % | 6,2 % |
La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.
Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.
Comptes annuels
| Poste | 2025 |
|---|---|
| Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630 | 1 179 € |
| Autres charges d'exploitation640/8 | 966 € |
| Marge brute d'exploitation9900 | 22 001 € |
| Bénéfice (perte) d'exploitation9901 | 19 855 € |
| Produits financiers75/76B | 13 € |
| Produits financiers récurrents75 | 13 € |
| Charges financières65/66B | 765 € |
| Charges financières récurrentes65 | 765 € |
| Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903 | 19 103 € |
| Impôts sur le résultat67/77 | 5 871 € |
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 13 232 € |
| Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905 | 13 232 € |
| Poste | 2025 | |
|---|---|---|
| Actif | ||
| Total de l'actif20/58 | 37 414 € | |
| Actifs immobilisés21/28 | 2 178 € | |
| Immobilisations corporelles22/27 | 2 178 € | |
| Installations, machines et outillage23 | 989 € | |
| Mobilier et matériel roulant24 | 1 189 € | |
| Actifs circulants29/58 | 35 236 € | |
| Stocks et commandes en cours d'exécution3 | 10 655 € | |
| Stocks30/36 | 10 655 € | |
| Créances à un an au plus40/41 | 2 841 € | |
| Créances commerciales40 | 2 768 € | |
| Autres créances41 | 72 € | |
| Placements de trésorerie50/53 | 7 576 € | |
| Valeurs disponibles54/58 | 13 255 € | |
| Comptes de régularisation490/1 | 910 € | |
| Passif | ||
| Total du passif10/49 | 37 414 € | |
| Capitaux propres10/15 | 18 232 € | |
| Apport10/11 | 5 000 € | |
| Bénéfice (perte) reporté(e)14 | 13 232 € | |
| Dettes17/49 | 19 182 € | |
| Dettes à un an au plus42/48 | 19 182 € | |
| Dettes commerciales44 | 3 128 € | |
| Fournisseurs440/4 | 3 128 € | |
| Dettes fiscales, salariales et sociales45 | 12 052 € | |
| Impôts450/3 | 12 052 € | |
| Autres dettes47/48 | 4 002 € | |
| Poste | 2025 |
|---|---|
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 13 232 € |
| + Amortissements et réductions de valeur630 | 1 179 € |
| Flux d'exploitation (approximation) | 14 411 € |
Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.
Dépôts à la Banque nationale (1)
| Exercice | Type | Dépôt | Référence |
|---|---|---|---|
| 31-12-2025 | schéma micro | 31-07-2026 | 2026-00375984 |
Entreprises similaires · même secteur, taille comparable
CEMIL IMPEX
BE 0471.172.253
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Brasschaat · capitaux propres 16 594 €
BABYluff
BE 0670.811.517
Zoersel · capitaux propres 20 972 €
SmartlySolved
BE 1020.296.577
Leuven · capitaux propres 15 487 €
MILLION DREAMS
BE 0835.038.059
Uccle · capitaux propres 15 189 €
Sur les 272 entreprises actives dont l'activité principale est « Commerce de détail d'articles de puériculture (assortiment général) » (NACE 47554), les chiffres de 96 sont connus. 65 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur
Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.
Dirigeants
Dirigeants
2 dirigeants, aucun changement depuis 2024
NYSTEN, Sander
ActifAdministrateur non statutaire · depuis le 23-09-2024
Stifter, Linde
ActifAdministrateur non statutaire · depuis le 23-09-2024
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer.
Voir les fonctions à la BCE →
Historique des mandats
2 personnes depuis 2024, 2 en fonction
- Organe d'administration
| Nom | Fonctions et périodes |
|---|---|
| NYSTEN, Sander |
|
| Stifter, Linde |
|
Actionnariat et capital
Capital et actionnaires
Actionnaires selon les actes
À la constitution
acte du 23-09-2024 ↗
- Stifter, Linde 50 actions (50 %) · 2 500 € en numéraire
- NYSTEN, Sander 50 actions (50 %) · 2 500 € en numéraire
Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.
Le capital au fil des ans
- 23-09-2024 Constitution · 5 000 € · 100 actions
Groupe et réseau
Connexions & réseau
2 dirigeants actuelsLe réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.
Cette entreprise
Entreprise
Dirigeant
Actionnariat
+N : liens pas encore affichés
Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.
Historique
Actes, dépôts et jalons financiers
2026
31-07
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2024
23-09
Acte du Moniteur
ConstitutionNominations : NYSTEN, Sander (administrateur non statutaire) et Stifter, Linde (administrateur non statutaire) · Fondateur · Déclaration13 constatations ▸
Acte du Moniteur
Constitution
Nominations : NYSTEN, Sander (administrateur non statutaire) et Stifter, Linde (administrateur non statutaire) · Fondateur · Déclaration13 constatations ▸
- Fondateur, Stifter, Linde (stifter)
- Fondateur, NYSTEN, Sander (stifter)
- Déclaration, « identity verification and capacity, notaris bevestigt de juistheid van de identiteit van de comparanten aan de hand van opzoekingen in het rijksregister; compar… » (acte en néerlandais)
- Constitution, 18-09-2024
- Capital de départ, 5 000 €
- Compte bancaire, « KBC Bank NV », 5000 (acte en néerlandais)
- Capital
- Siège statutaire, « 3000 Leuven, Vaartkom 31/0803 » (acte en néerlandais)
- Règle de l'organe d'administration, 2
- Nomination d'administrateur, NYSTEN, Sander (administrateur non statutaire)
- Nomination d'administrateur, Stifter, Linde (administrateur non statutaire)
- Autre disposition, « notaris » (acte en néerlandais)
- +1 autre constatation dans cet acte
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1
Données BCE
Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée18-09-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
47554Commerce de détail d'articles de puériculture (assortiment général)
13990Fabrication d'autres textiles n.c.a.
31001Fabrication de meubles de bureau et de magasin
47120Autre commerce de détail non spécialisé
85599Autres formes d'enseignement
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol
0208:1013761846
Autre identifiant
9925:BE1013761846
Inscrite
21-10-2024
Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.
État du registre au 29 octobre 2026 · Peppol Directory
Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.
Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.
Établissements & immobilier
Site & empreinte immobilière
Siège social, Leuven · 1 unité d'établissement depuis 2024
Superficie au sol
3 169 m²
Emprise au sol bâtie
2 453 m²
Volume, LiDAR
68 204 m³
Parcelle 24062A0074/00M000, Flandre · bâtiment le plus haut 38,6 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
11
entreprises à cette adresse
Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
TOUCHEE
depuis 2024n° d'unité 2.364.206.239
1 parcelle
Flandre
1
(100%)
| Parcelle (capakey) | Région | Superficie | Bâtiments | Hauteur / étages |
|---|---|---|---|---|
| 24062A0074/00M000 | Flandre | 3 169 m² | 1 · 2 452 m² | 38,6 m · 9 |
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- « Vervaardiging van andere textielproducten; Vervaardiging van kleding; Gespecialiseerde designers; Ondersteunende activiteiten voor… » (acte en néerlandais)
55 activités (acte en néerlandais)
- Vervaardiging van andere textielproducten
- Vervaardiging van kleding
- Gespecialiseerde designers
- Ondersteunende activiteiten voor uitvoerende kunsten
- Scheppende kunsten
- Activiteiten van fotografen
- Productie van films en video- en televisieprogramma's, maken van geluidsopnamen en uitgeverijen van muziekopnamen
- Vertalers en tolken
- Detailhandel in textiel in gespecialiseerde winkels
- Detailhandel via postorderbedrijven of via internet
- Detailhandel in babyartikelen (algemeen assortiment)
- Detailhandel in kleding in gespecialiseerde winkels
- Houtindustrie en vervaardiging van artikelen van hout en van kurk, exclusief meubelen; vervaardiging van artikelen van riet en van vlechtwerk
- Vervaardiging van producten van metaal, exclusief machines en apparaten
- Vervaardiging van elektrische apparatuur
- Vervaardiging van kantoor- en winkelmeubelen
- Vervaardiging van keukenmeubelen
- Vervaardiging van andere meubelen
- Vervaardiging van koffers, tassen en dergelijke en van zadel- en tuigmakerswerk
- Vervaardiging van muziekinstrumenten
- Vervaardiging van spellen en speelgoed
- Reparatie van producten van metaal, machines en apparaten
- Reparatie van computers en consumentenartikelen
- Verschaffen van accommodatie
- Opslag
- Systematische studies en creatieve inspanningen in diverse soorten speur- en ontwikkelingswerk op het gebied van sociale en geesteswetensch. (economie, psychologie, sociologie, rechtswetensch., enz.)
- Overige rechtskundige dienstverlening
- Hoger onderwijs
- Overig onderwijs
- Overige vormen van onderwijs
- Onderwijsondersteunende activiteiten
- Activiteiten van vroedvrouwen
- Het voeren van management in de ruimste zin
- Alle vormen van consultancy en adviesverlening, voor zover deze niet voorbehouden zijn aan de gereglementeerde beroepen, tenzij de vennootschap zelf voldoet aan de wettelijke vereisten terzake
- Overige dienstverlenende activiteiten op het gebied van informatie
- Overige adviesbureaus op het gebied van bedrijfsbeheer; adviesbureaus op het gebied van bedrijfsvoering; Het verlenen van adviezen van financiële, technische, commerciële of administratieve aard
- Het uitoefenen van de functie van bestuurder, gedelegeerd bestuurder, zaakvoerder, directeur of andere leidende en uitvoerende functies, al dan niet bezoldigd in alle vormen, ook buitenlandse, van vennootschappen, verenigingen of samenwerkingsverbanden zowel in België als in het buitenland
- Het kopen, verkopen, leasen, in licentie nemen of geven van intellectuele eigendom en vergelijkbare producten
- Het uitvoeren van opdrachten zoals organisatiestudies, expertises op eender welk vlak binnen het maatschappelijke doel
- Ontwikkeling, beheer en exploitatie van diverse ondernemingsmodellen (zoals concessie-, franchise-, samenwerking- en gemengde huurovereenkomsten)
- Het verlenen van diensten van adviezen van technische, commerciële of administratieve aard, in de meest ruime zin, met respect voor de wettelijke beperkingen terzake
- Het optreden als tussenpersoon in een opdracht
- Het (mede-)beheren en adviseren van merken op het vlak van imago en handelsmerken
- Overige zakelijke dienstverlening
- De activiteiten van een holdingvennootschap: het verwerven, beheren en vervreemden van deelnemingen en participaties in alle bestaande of nog op te richten vennootschappen, ook deze met een verschillend maatschappelijk doel, alsook alle Investerings- en financiële verrichtingen, behalve deze voorbehouden aan deposito- en spaarbanken
- Managementactiviteiten van holdings; het tussenkomen in het dagelijkse bestuur, het vertegenwoordigen van bedrijven op grond van het bezit van of controle over het maatschappelijk kapitaal en andere managementactiviteiten
- Overige zakelijke dienstverlening
- Het op lange termijn aanhouden van aandelen die afkomstig zijn van verschillende andere bedrijven uit verscheidene economische sectoren
- Het verwerven van participaties in eender welke vorm in alle bestaande of op te richten rechtspersonen en vennootschappen, het stimuleren, de planning, de coördinatie van de ontwikkeling en investering in rechtspersonen en ondernemingen waarin zij al of niet een participatie aanhoudt
- Het aanleggen, het oordeelkundig uitbouwen en beheren van een onroerend vermogen; alle verrichtingen met betrekking tot onroerende goederen en onroerende zakelijke rechten zoals de huurfinanciering van onroerende goederen aan derden, het aankopen, verkopen, bouwen, verbouwen, onderhouden, verhuren, huren, verkavelen, prospecteren en uitbaten van onroerende goederen; de aan- en verkoop, huur en verhuur van roerende goederen, alsmede alle handelingen die rechtstreeks of onrechtstreeks met dit voorwerp in verband staan en die van aard zijn de opbrengst van de roerende en onroerende goederen te bevorderen, alsmede zich borg te stellen voor het goede verloop van verbintenissen door derde personen aangegaan die het genot zouden hebben van deze roerende en onroerende goederen; de verhuur van de onroerende goederen kan zowel gemeubeld als ongemeubeld zijn en zowel op korte termijn als voor lange termijn
- Het aanleggen, het oordeelkundig uitbouwen en beheren van een roerend patrimonium, alle verrichtingen met betrekking tot roerende goederen en rechten, van welke aard ook, zoals het verwerven door inschrijving of aankoop en het beheren van aandelen, obligaties, kasbons of andere roerende waarden, van welke vorm ook, van Belgische of buitenlandse, bestaande of nog op te richten rechtspersonen en ondernemingen
- Het ontwikkelen, kopen, in licentie nemen of geven van octrooien, know-how en aanverwante immateriële duurzame activa
- Hoofdactiviteiten
- Holdingactiviteiten
- Beheer van roerende en onroerende goederen
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- TOUCHEE
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Une disposition dans l'acte
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- Chaque administrateur seul
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Met of zonder beperking van duur, natuurlijke personen of rechtspersonen » (acte en néerlandais)« Behalve deze die de wet of de statuten aan de algemene vergadering voorbehouden, mogelijkheid een deel van de bevoegdheden te delegeren » (acte en néerlandais)« Vergoeding van bestuurders, geboekt op de algemene kosten, los van eventuele representatie-, reis- en verplaatsingskosten » (acte en néerlandais)« Het bestuursorgaan bepaalt of zij alleen dan wel gezamenlijk optreden, dagelijks bestuur » (acte en néerlandais)
Capital, actions et bénéfice
- Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
- « Kan gehouden worden in elektronische vorm, op naam » (acte en néerlandais)« Rechten uitgeoefend door erfgenamen of legatarissen naar evenredigheid, rechten uitgeoefend door vruchtgebruiker » (acte en néerlandais)
- Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
- « Procedure- en expertisekosten voor de helft ten laste van overdrager en voor de andere helft ten laste van koper(s) naar evenredigheid, elke… » (acte en néerlandais)
- Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
- « Bestuurder(s)/bestuursorgaan beslissen zelfstandig over opvragingen van stortingen, gelijke behandeling van aandeelhouders » (acte en néerlandais)« E-mail of gewone post (indien geen e-mailadres), op dezelfde dag te verzenden als de communicaties per e-mail » (acte en néerlandais)
- Affectation du résultatComment le bénéfice est réparti; une srl ne peut distribuer qu'après un test d'actif net et de liquidité.
- « Bestuursorgaan, elk aandeel recht geeft op een gelijk aandeel in de winstverdeling » (acte en néerlandais)
Assemblées et exercice
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- Troisième vendredi de juin à 17 h
- ProrogationQuand l'organe d'administration peut proroger une assemblée; légalement une fois, de trois semaines.
- « Doet geen afbreuk aan de andere genomen besluiten tenzij de algemene vergadering er anders over beslist, bestuursorgaan tijdens de zitting » (acte en néerlandais)
- Règle de voteÀ quelle majorité l'assemblée décide, par exemple simple ou spéciale.
- « Schriftelijke volmacht aan ieder andere persoon, al dan niet aandeelhouder, door alle middelen van overdracht, blijft geldig voor elke… » (acte en néerlandais)
Contrôle et fin
- CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
- Pas de commissaire
- Règle relative au commissaireComment un commissaire est nommé et ce qu'il contrôle, si la société en a un.
- « Hernieuwbare termijn van drie jaar, één of meerdere » (acte en néerlandais)
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- « Op elk moment, beslissing van de algemene vergadering » (acte en néerlandais)
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- « Indien geen andere vereffenaar zou zijn benoemd, bestuurder(s) in functie » (acte en néerlandais)