Résumé
Terre et Conscience est active depuis 2016 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,4 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- Proposer un large programme de formations, rencontres et apprentissages pour tisser des liens sensibles, solides avec le vivant et régénérer nos écosystèmes naturels et humains.…
6 activités
- Proposer un large programme de formations, rencontres et apprentissages pour tisser des liens sensibles, solides avec le vivant et régénérer nos écosystèmes naturels et humains. Les thèmes sont la permaculture, l'agroécologie, l'écopsychologie, la transition, la biodynamie, la communication sensible avec le vivant, l'arbre et la forêt...
- Renforcer notre lien à la nature, à la terre et au vivant afin de participer au projet de transformation du monde.
- Concevoir le matériel de formation adéquat via tous supports et notamment des outils internet, des publications, des films, des vidéos,...
- Aménager des lieux d'expérimentation et de production en lien avec le contenu de ses différente's formations, y compris l'acquisition ou la prise en occupation, sous toutes ses formes, de terres, d'espaces et de bâtis, afin de mettre en place une < Ecole de la Terre >».
- Introduire toutes actions ou mener toutes démarches, même judiciairement, en lien avec la défense de l'environnement et la conservation de la nature.
- L'association peut par ailleurs développer ou prêter son concours à toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement au but non lucratif précité, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation dudit but non lucratif
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Terre et Conscience
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Info@terreetconscience.be, Région Wallonne
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- Deux administrateurs conjointement
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- 3, assemblée généraleRestent en fonction en attendant décision de l'assemblée générale, 3Assemblée générale, écrit à l'organe d'administration
- ProcurationUn mandat spécial permettant à quelqu'un d'accomplir un ou plusieurs actes au nom de la société.
- Une disposition dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Illimité, plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statutsPersonnes physiques intéressées par le but et s'engageant à respecter les statuts, deux tiers des voix présentes ou représentéesPersonnes qui désirent aider l'association ou participer aux activités, majorité simpleDémission et exclusion, aucun droit sur le fonds social ni relevés ni inventaires ni remboursement des cotisations pour démissionnaire…
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Apport à titre gratuit d'universalité, mêmes conditions que modification de l'objet ou du but désintéressé
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- Livre 2 Titre 8 Chapitre 2 Code des sociétés et des associations, un ou plusieurs liquidateurs