Aller au contenu

SQUARE UP SOFTWARE

Actif
SRLconstituée en 20251 an d'activitéAvenue du Ruisseau du Godru 50, 1300 Wavre, BelgiqueBCE : BE 1018.821.682
Résumé

Les comptes annuels de SQUARE UP SOFTWARE pour l'exercice 2025 montrent une perte nette de 79 % du total du bilan. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 6 535 € et un résultat net de -13 465 €. La solvabilité se classe au-dessus de 33 % des 21 099 entreprises du même secteur (NACE 62, exercice 2025). L'entreprise est active depuis 2025 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,1 % (très faible).

Aperçu

Activité
Activités de programmation informatique
NACE 62100
1 établissement
Taille
16 998 €total du bilan 2025
Capitaux propres
6 535 €
Perte
-13 465 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
55 Acceptable Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,1 %
Structure
Comptes 2025 31 jours en avance
Pourquoi 55augmente le risquePlafonné à 59 : une perte nette d'au moins la moitié du total du bilan ou des capitaux propres en début d'exercicePerte de 13 465 € (exercice 2025)abaisse le risqueSecteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)Taille : total du bilan 16 998 €Liquidité : ratio de liquidité 26,03, trésorerie 8 683 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
55 / 100
Acceptable
Probabilité dans cette classe : 1,5 % à 4,2 %
Financièrement meilleure que 45 % des entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises)
Une perte nette d'au moins la moitié du total du bilan ou des capitaux propres en début d'exercice plafonne le score à 59. Chaque signal qui pèse figure sous Signaux.
Solidité financière
Moyenne
Solvabilité 63
capitaux propres 38,4 % du total du bilan
Liquidité 100
dettes à court terme 2,7 % · trésorerie 51,1 %
Rentabilité 0
rendement des actifs -79,2 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,1 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Moins d'une entreprise comparable sur 1 000 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,1 % (25 890 micro-entreprises, NACE 62)
Évolution sur 24 mois 02-2026 : 0,4 % 03-2026 : 0,4 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 0,4 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 0,4 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 0,4 %● inchangé vs 05-2026valeur la plus haute 07-2026 : 0,1 %▼ -0,3 point de pourcentage vs 06-2026valeur la plus basse 08-2026 : 0,1 %● inchangé vs 07-2026 09-2026 : 0,1 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : 0,1 %● inchangé vs 09-2026
Pas de limite de crédit publiable ; crédit uniquement à des conditions plus strictes
Perte nette d'au moins la moitié du total du bilan ou des capitaux propres en début d'exercice.
Liquidité confortable (ratio de liquidité 26,03, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 2,7 % et trésorerie : 51,1 % du total du bilan), mais 61,6 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises) : elle fait mieux que 34 % d'entre elles en solvabilité, 96 % en liquidité et 5 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 28-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Secteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)
BCE
abaisse le risque · Taille : total du bilan 16 998 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 26,03, trésorerie 8 683 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Perte de 13 465 € (exercice 2025)
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Jeune entreprise
Constituée en 2025, il y a un an. Les jeunes entreprises font plus souvent faillite que les entreprises établies ; le risque est le plus élevé entre 2 et 8 ans après la constitution.
BCE · date de constitution
Âge par rapport à la zone de risque
risque le plus élevé : 2 à 8 ans 1 an 0 10 ans
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 30-06-2026, soit 31 jours avant l'échéance.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2025
31 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2025.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. ConstitutionNomination : MALENGREAU Syméon Baudouin…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Capitaux propres
6 535 €
Total actif
16 998 €
Résultat net
-13 465 €
Fonds de roulement
11 579 €

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.

Composition du bilan
Actif 15 108 €
Actifs immobilisés 3 066 €
Actifs circulants 12 042 €
Passif 16 998 €
Capitaux propres 6 535 €
Dettes 10 463 €
Les dettes financent 61,6 % du total du bilan.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025
EBITDA
-12 403 €
Cash-flow
-12 403 €
Liquidité générale
26,03
Taux d'endettement
1,60
ROE
-206,0 %
ROA
-79,2 %
Dettes ≤ 1 an
463 €
Dettes > 1 an
10 000 €

Entreprises comparables

Observation historique

Des 584 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,4 % ont fait faillite dans les 24 mois et 92,6 % existent encore.

  • Micro
  • moins de 2 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • perte d'au moins 10 % du bilan
1,4 % a fait faillite
6,0 % a cessé autrement
92,6 % existe encore

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : 0,1 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 584 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 · 28 postes
Bilan Code2025
Actif
Total de l'actif20/5816 998 €
Frais d'établissement201 890 €
Actifs immobilisés21/283 066 €
Immobilisations incorporelles211 797 €
Immobilisations corporelles22/271 269 €
Installations, machines et outillage231 269 €
Actifs circulants29/5812 042 €
Créances à un an au plus40/41787 €
Autres créances41787 €
Valeurs disponibles54/588 683 €
Comptes de régularisation490/12 571 €
Passif
Total du passif10/4916 998 €
Capitaux propres10/156 535 €
Apport10/1120 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)14-13 465 €
Dettes17/4910 463 €
Dettes à plus d'un an1710 000 €
Autres dettes178/910 000 €
Dettes à un an au plus42/48463 €
Dettes commerciales44463 €
Fournisseurs440/4463 €
Résultat Code2025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6301 062 €
Marge brute d'exploitation9900-12 403 €
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-13 465 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-13 465 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-13 465 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-13 465 €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906-13 465 €

L'annexe de ces comptes annuels (9 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6301 062 €
Marge brute d'exploitation9900-12 403 €
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-13 465 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-13 465 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-13 465 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-13 465 €
Poste2025
Actif
Total de l'actif20/5816 998 €
Frais d'établissement201 890 €
Actifs immobilisés21/283 066 €
Immobilisations incorporelles211 797 €
Immobilisations corporelles22/271 269 €
Installations, machines et outillage231 269 €
Actifs circulants29/5812 042 €
Créances à un an au plus40/41787 €
Autres créances41787 €
Valeurs disponibles54/588 683 €
Comptes de régularisation490/12 571 €
Passif
Total du passif10/4916 998 €
Capitaux propres10/156 535 €
Apport10/1120 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)14-13 465 €
Dettes17/4910 463 €
Dettes à plus d'un an1710 000 €
Autres dettes178/910 000 €
Dettes à un an au plus42/48463 €
Dettes commerciales44463 €
Fournisseurs440/4463 €
Poste2025
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-13 465 €
+ Amortissements et réductions de valeur6301 062 €
Flux d'exploitation (approximation)-12 403 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

Télécharger en CSV

Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 30-06-2026 2026-00239114

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 16 999 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités de programmation informatique » (NACE 62100), les chiffres de 8 991 sont connus. 3 644 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2025
MALENGREAU Syméon Baudouin Jérémie Xavier Silvain
Administrateur non statutaire · depuis le 20-01-2025
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2025, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
MALENGREAU Syméon Baudouin Jérémie Xavier Silvain
  • Administrateur non statutaire, du 20-01-2025 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 20-01-2025 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 20-01-2025 Constitution · 20 000 € · 100 000 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

SQUARE UP SOFTWARE a été constituée le 16 janvier 2025 sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 20 000 €.12 Depuis 2025, MALENGREAU Syméon Baudouin Jérémie Xavier Silvain est administrateur non statutaire de l'entreprise.2 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 20-01-2025
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

2026
30-06
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
20-01
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : MALENGREAU Syméon Baudouin Jérémie Xavier Silvain (administrateur non statutaire) · Siège statutaire · Règle de l'organe d'administration9 constatations ▸
  • Siège statutaire, Wavre,avenue du Ruisseau du Godru,50
  • Règle de l'organe d'administration, 1, assemblée
  • Nomination d'administrateur, MALENGREAU Syméon Baudouin Jérémie Xavier Silvain (administrateur non statutaire)
  • Engagements pré-constitutifs, ratification, actes et engagements antérieurs du fondateur au nom société
  • Constitution, 16-01-2025
  • Fondateur, MALENGREAU Syméon Baudouin Jérémie Xavier Silvain (comparant fondateur)
  • Capital de départ, 20 000 €
  • Autre disposition, établissement des statuts
  • Capital
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée16-01-2025
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
62100Activités de programmation informatique
58290Édition d’autres logiciels
62200Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
62900Autres activités de service informatique
63100Infrastructure informatique, traitement de données, hébergement et activités connexes
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1018821682
Autre identifiant 9925:BE1018821682
Inscrite 11-06-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 29 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Wavre · 1 unité d'établissement depuis 2025
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
1 948 m²
Emprise au sol bâtie
194 m²
Parcelle 25772G0037/00E000, Wallonie. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
SQUARE UP SOFTWARE
Avenue du Ruisseau du Godru 50, 1300 WavreActivités de programmation informatique
depuis 2025n° d'unité 2.368.800.970
1 parcelle
Wallonie 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
25772G0037/00E000 Wallonie 1 948 m² 1 · 194 m² -
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
Les activités liées directement ou indirectement à la recherche, le développement et la vente de logiciels et de systèmes informatiques; La consultance en informatique, ainsi que…
13 activités
  1. Les activités liées directement ou indirectement à la recherche, le développement et la vente de logiciels et de systèmes informatiques ;
  2. La consultance en informatique, ainsi que toutes activités ou études se rapportant au secteur informatique et à la communication en général ;
  3. Toutes prestations dans le domaine de l’informatique et notamment l’achat, la vente, en gros et en détail, l’importation, l’exportation, la fabrication, l’assemblage, la production, la distribution, la création, l’étude, le développement, la location, l’installation, la maintenance, l’entretien et la réparation de tous logiciels, progiciels, programmes, systèmes et matériels informatiques et électroniques ;
  4. Toutes activités de conseils et d’assistance dans les domaines de l’informatique et de l’électronique telles que la création, la programmation, le développement, la distribution, l’installation, la mise en service de supports informatiques aussi bien en matière de software que de hardware et la centralisation des données ;
  5. L’achat, l’exploitation, la location, la cession, et le dépôt de tous brevets, licences, marques de fabrique se rattachant à l’objet de la société ;
  6. Toute activité de création, d’organisation, d’exploitation de tous sites internet, de réseaux internet ou intranet ou de tout autre type de réseaux connus ou à venir. Cette activité se fera tant au niveau de la prestation de services et conseils, qu’au niveau de la fourniture et de l’entretien de matériel;
  7. Toute activité de gestion, d’administration, de direction et d’organisation. Elle pourra dans ce cadre, notamment assurer la gestion journalière et la représentation de toutes personnes liées ou non ;
  8. La fourniture à sa clientèle de tous services, notamment le développement de logiciels, l’assistance informatique chez le client et le recrutement d’informaticiens;
  9. Toutes prestations et activités généralement quelconques de bureaux d’études, de formation de personnel, de conseil en organisation dans les domaines ayant un rapport direct ou indirect avec l’informatique, l’électronique et les réseaux internet ou intranet, au sens le plus large du terme
  10. La société pourra louer ou sous louer, acquérir des droits réels ou la pleine propriété de tout immeuble dans le but soit d’y établir son siège social, un siège d’exploitation ou d’y loger son/ses dirigeant(s) et les membres en ligne directe de leur famille à titre de résidence principale ou secondaire.
  11. La prise de participations, sous quelque forme que ce soit, dans toutes sociétés belges ou étrangères, l’acquisition par voie d’achat, de souscription, d’échange ou de toute autre manière ainsi que l’aliénation par vente, échange ou toute autre manière, d’actions, d’obligations, de bons de valeurs mobilières de toutes espèces, la gestion au sens plus large du terme, l’amélioration et la mise en valeur du portefeuille qui lui sera apporté, qu’elle acquerra ou dont elle détiendra tout droit ;
  12. Elle aura aussi pour objet, tant pour son compte propre que pour compte de tiers ou en participation avec des tiers, la réalisation d’investissements immobiliers tels qu’acheter, restaurer, aménager, construire ou transformer, donner et prendre en location tous immeubles ainsi que céder tous droits sur ces immeubles. Elle peut se porter caution ou donner son aval au profit de sociétés et de personnes physiques, leur consentir des crédits leur accorder des avances ou des garanties hypothécaires ou autres. La société pourra s’intéresser par voie d’apport, de fusion, de souscription ou de toute autre manière, dans toutes entreprises, associations ou sociétés ayant un objet similaire, analogue ou connexe ou de nature à favoriser celui de la société.
  13. Elle pourra faire toutes opérations mobilières, immobilières, financières, commerciales et industrielles se rapportant directement ou indirectement à son objet.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
SQUARE UP SOFTWARE
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Région Wallonne, sièges administratifs,agences,ateliers,dépôts,succursales,Belgique et étranger

acte du 20-01-2025

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Tenu de continuer jusqu'à remplacement ou décharge, ad nutum majorité absolue, peut accorder indemnité de départ

acte du 20-01-2025

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
Nominatives, registre des actions nominatives
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Une disposition dans l'acte

acte du 20-01-2025

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Premier mardi de juin

acte du 20-01-2025

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Décision assemblée générale, tout temps
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Administrateurs en fonction comme liquidateurs, quelque cause et moment

acte du 20-01-2025

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Nature des autres titres, registre des titres nominatifs par catégorie
Autre disposition : Indivisibilité des titres, droits exercés par l'usufruitier sauf disposition spéciale contraire
Autre disposition : Exclusion d'actionnaire, actions annulées
Autre disposition : Convoquer conseil pour nommer nouveau président, présidence de l'organe d'administration
Autre disposition : Siège ou endroit désigné par président à 50 kilomètres maximum, convocation de l'organe d'administration
Autre disposition : Mandat à un collègue pour réunion déterminée et voter lieu et place, délibération de l'organe d'administration
Autre disposition : Procès-verbaux organe d'administration, registre spécial + copie électronique conservée
Autre disposition : Rémunération administrateurs, assemblée majorité absolue ou actionnaire unique, montant et modalités
Autre disposition : Gestion journalière, délégués forment comité exécutif
Autre disposition : Contrôle société, trois ans, rééligibles
Autre disposition : Vote distance avant assemblée, tout actionnaire, formes convocation selon règlement interne article 25.1 §1
Autre disposition : Questions écrites avant assemblée, au plus tard cinquième jour avant date assemblée
Autre disposition : Procès-verbaux assemblée générale, un ou plusieurs membres ayant représentation
Autre disposition : 3 semaines, organe d’administration
Autre disposition : Pouvoirs assemblée générale, Code sociétés associations et statuts
Répartition du boni de liquidation : Remis même proportion, proportion actions
Autre disposition : Affaires société et statuts, compétence judiciaire
Autre disposition : Droit commun, dispositions non-dérogeables réputées inscrites
Autre disposition : Appels de fonds et augmentation de capital, ensemble des actions du titulaire
Autre disposition : Droit de préférence en numéraire, organe d'émission
Autre disposition : Compte de capitaux propres statutairement indisponibles, apports fondateurs susceptibles de distribution
Encore 11 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 20-01-2025

acte du 20-01-2025