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SPREAD TECHNOLOGIES

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéAvenue Reine Astrid(NR) 16, 5000 Namur, Belgique18 entreprises actives sont inscrites à cette adresseBCE : BE 1009.860.367
Résumé

SPREAD TECHNOLOGIES est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres négatifs (-5 648 €) et un résultat net de -6 300 €. La solvabilité se classe au-dessus de 5 % des 3 371 entreprises du même secteur (NACE 62, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,3 % (très faible).

Aperçu

Activité
Activités de programmation informatique
NACE 62100
1 établissement
Taille
3 685 €total du bilan 2025
Capitaux propres
-5 648 €
Perte
-6 300 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma abrégé ou micro)
Santé financière
53 Acceptable Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,3 %
Structure
Comptes 2025 56 jours en avance
Pourquoi 53augmente le risquePlafonné à 59 : des capitaux propres négatifsCapitaux propres négatifs -5 648 €Perte de 6 300 €, la deuxième d'affilée (exercice 2025)abaisse le risqueSecteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)Taille : total du bilan 3 685 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
53 / 100
Acceptable
Probabilité dans cette classe : 1,5 % à 4,2 %
Financièrement meilleure que 9 % des entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises)
Des capitaux propres négatifs plafonnent le score à 59. Chaque signal qui pèse figure sous Signaux.
Solidité financière · trait = 2024
Faible
Solvabilité 0-100
capitaux propres -153,3 % du total du bilan
Liquidité 50-46
dettes à court terme 253,3 % · trésorerie 95,0 %
Rentabilité 0=
rendement des actifs -171,0 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,3 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 3 entreprises comparables sur 1 000 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,1 % (25 873 micro-entreprises, NACE 62)
Évolution sur 24 mois 06-2025 : 0,4 %valeur la plus haute 07-2025 : < 0,1 %▼ -0,4 point de pourcentage vs 06-2025valeur la plus basse 08-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 07-2025valeur la plus basse 09-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 09-2025 11-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 0,1 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 04-2026 06-2026 : 0,1 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 0,3 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 06-2026 08-2026 : 0,3 %● inchangé vs 07-2026 09-2026 : 0,3 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : 0,3 %● inchangé vs 09-2026
Aucun crédit en compte ouvert
total du bilan trop petit pour un avis de liquidité, et les capitaux propres sont négatifs.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises) : elle fait mieux que 3 % d'entre elles en solvabilité, 27 % en liquidité, 5 % en rentabilité et 0 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 24-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Sept signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Secteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)
BCE
abaisse le risque · Taille : total du bilan 3 685 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Capitaux propres négatifs -5 648 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Perte de 6 300 €, la deuxième d'affilée (exercice 2025)
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Capitaux propres négatifs
Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres négatifs et une perte nette.
BNB · comptes annuels 2025
Capitaux propres par exercice
2425
2024 à 2025 · dernier exercice -5 648 €
augmente le risque · Jeune entreprise
Constituée en 2024, il y a 2 ans. Les jeunes entreprises font plus souvent faillite que les entreprises établies ; le risque est le plus élevé entre 2 et 8 ans après la constitution.
BCE · date de constitution
Âge par rapport à la zone de risque
risque le plus élevé : 2 à 8 ans 2 ans 0 10 ans
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 05-06-2026, soit 56 jours avant l'échéance.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
56 jours d'avance
2024
31 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 44 jours avant l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 62) pour l'exercice 2024 est 9 jours avant l'échéance, et 33 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
25-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma abrégé
  2. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro
  3. Démission : Antoine MERVEILLE (administrateur)Procuration

Finances · exercice 2025, schéma abrégé

Capitaux propres
-5 648 €
2024 · 652 €
Total actif
3 685 €▲ 371 %
2024 · 782 €
Résultat net
-6 300 €▼ 1 710 %
2024 · -348 €
Fonds de roulement
-5 648 €
2024 · 652 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation reste négatif : une perte de 5 729 € en 2025 contre 276 € en 2024 ; la perte s'accroît.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation-5 729 € 2025 Résultat net-6 300 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 62, Programmation, conseil informatique : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement.

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation-276 €--5 729 €▼ 1 978 %
Résultat net-348 €en dessous de la moitié centrale du secteur--6 300 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 1 710 %
Capitaux propres652 €en dessous de la moitié centrale du secteur--5 648 €en dessous de la moitié centrale du secteur
Total actif782 €en dessous de la moitié centrale du secteur-3 685 €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 371 %
Dettes130 €-9 332 €▲ 72×
Fonds de roulement652 €en dessous de la moitié centrale du secteur--5 648 €en dessous de la moitié centrale du secteur
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 62, Programmation, conseil informatique : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma abrégé ou micro ne les exige pas.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
Dettes ≤ 1 an
9 332 €▲
2024 · 130 €
Ratios omis : le total du bilan de 3 685 € est trop petit pour un rapport significatif.
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 7 639 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 8,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 84,8 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • capitaux propres négatifs
  • perte d'au moins 10 % du bilan
8,8 % a fait faillite
5,6 % a cessé autrement
84,8 % existe encore

Pour encore 0,7 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : 0,3 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 475 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 7 639 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 26 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/58782 €3 685 €▲
Actifs circulants29/58782 €3 685 €▲
Créances à un an au plus40/41-185 €
Autres créances41-185 €
Valeurs disponibles54/58782 €3 500 €▲
Passif
Total du passif10/49782 €3 685 €▲
Capitaux propres10/15652 €-5 648 €▼
Apport10/111 000 €1 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)14-348 €-6 648 €▼
Dettes17/49130 €9 332 €▲
Dettes à un an au plus42/48130 €9 332 €▲
Dettes commerciales44109 €1 194 €▲
Fournisseurs440/4109 €1 194 €▲
Autres dettes47/4821 €8 138 €▲
Résultat Code20242025
Autres charges d'exploitation640/8387 €400 €▲
Marge brute d'exploitation9900112 €-5 330 €▼
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-276 €-5 729 €▼
Produits financiers75/76B-0 €
Produits financiers récurrents75-0 €
Charges financières65/66B72 €570 €▲
Charges financières récurrentes6572 €570 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-348 €-6 300 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-348 €-6 300 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-348 €-6 300 €▼
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906-348 €-6 648 €▼
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P--348 €

L'annexe de ces comptes annuels (1 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Autres charges d'exploitation640/8387 €400 €▲ 3,2 %
Marge brute d'exploitation9900112 €-5 330 €-
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-276 €-5 729 €▼ 1 978 %
Produits financiers75/76B-0 €-
Produits financiers récurrents75-0 €-
Charges financières65/66B72 €570 €▲ 690 %
Charges financières récurrentes6572 €570 €▲ 690 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-348 €-6 300 €▼ 1 710 %
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-348 €-6 300 €▼ 1 710 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-348 €-6 300 €▼ 1 710 %
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/58782 €3 685 €▲ 371 %
Actifs circulants29/58782 €3 685 €▲ 371 %
Créances à un an au plus40/41-185 €-
Autres créances41-185 €-
Valeurs disponibles54/58782 €3 500 €▲ 348 %
Passif
Total du passif10/49782 €3 685 €▲ 371 %
Capitaux propres10/15652 €-5 648 €-
Apport10/111 000 €1 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)14-348 €-6 648 €▼ 1 810 %
Dettes17/49130 €9 332 €▲ 72×
Dettes à un an au plus42/48130 €9 332 €▲ 72×
Dettes commerciales44109 €1 194 €▲ 996 %
Fournisseurs440/4109 €1 194 €▲ 996 %
Autres dettes47/4821 €8 138 €▲ 392×
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-348 €-6 300 €▼ 1 710 %
Flux d'exploitation (approximation)-348 €-6 300 €▼ 1 710 %
Variation des valeurs disponibles-2 718 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma abrégé 05-06-2026 2026-00139686
31-12-2024 schéma micro 30-06-2025 2025-00194582

Entreprises similaires · même secteur et même région

Les chiffres de cette entreprise ne contiennent ni capitaux propres positifs ni effectif, une comparaison par taille est donc impossible. Ces entreprises ne partagent que le secteur et la région. Sur les 16 988 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités de programmation informatique » (NACE 62100), les chiffres de 8 967 sont connus. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
2 dirigeants, aucun changement depuis 2024
DUBUC Emile Philippe Delphine
Administrateur non statutaire · depuis le 03-06-2024
Actif
JACQUET Hugo Jules Georges
Administrateur non statutaire · depuis le 03-06-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

3 personnes depuis 2024, 2 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
DUBUC Emile Philippe Delphine
  • Administrateur non statutaire, du 03-06-2024 à ce jour
JACQUET Hugo Jules Georges
  • Administrateur non statutaire, du 03-06-2024 à ce jour
MERVEILLE Antoine Benoit Sylvain
  • Administrateur non statutaire, du 03-06-2024 au 28-11-2024
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 03-06-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 03-06-2024 Constitution · 1 000 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 entreprise liée
Profondeur

Les entreprises liées figurent dans la liste ci-dessous.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.
Liées via des dirigeants communs
→

Historique

Le 30 mai 2024, SPREAD TECHNOLOGIES a été constituée sous forme de SRL par deux personnes physiques, avec un capital de départ de 1 000 €.12 Parmi les 2 membres actuels du conseil, 2 sont en fonction depuis 2024.2 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 03-06-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
05-06
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma abrégé
2025
30-06
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro
24-01
Acte du Moniteur Démission : Antoine MERVEILLE (administrateur)
Procuration6 constatations ▸
  • Assemblée générale, 28-11-2024
  • Démission d'administrateur, Antoine MERVEILLE (administrateur)
  • Procuration, FIDUCIAIRE DIGITALE SRL
  • Procuration, Benoît Meurmans
  • Procuration, Nicolas Widar
  • Autre disposition, annexheader
2024
03-06
Acte du Moniteur Constitution
Nominations : JACQUET Hugo Jules Georges, DUBUC Emile Philippe Delphine et MERVEILLE Antoine Benoit Sylvain · Capital de départ · Compte bancaire14 constatations ▸
  • Constitution, 27-05-2024
  • Capital de départ, 1 000 €
  • Compte bancaire, EUR, société en formation
  • Capital
  • Autre disposition, dispositions finales et transitoires - décisions actionnaires exerçant pouvoirs assemblée générale, comparants en qualité actionnaires ensemble
  • Siège statutaire, 5000 Namur, Avenue Reine Astrid, 16
  • Règle de l'organe d'administration, 3
  • Nomination d'administrateur, JACQUET Hugo Jules Georges (administrateur non statutaire)
  • Nomination d'administrateur, DUBUC Emile Philippe Delphine (administrateur non statutaire)
  • Nomination d'administrateur, MERVEILLE Antoine Benoit Sylvain (administrateur non statutaire)
  • Autre disposition, absence condamnation interdisant mandat (3 fois)
  • Engagements pré-constitutifs, takeover, engagements obligations activités entreprises nom compte société en formation
  • +2 autres constatations dans cet acte
Acte du MoniteurDépôt BNB
2 actes lus sur 2

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée30-05-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
62100Activités de programmation informatique
58290Édition d’autres logiciels
62200Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
62900Autres activités de service informatique
63100Infrastructure informatique, traitement de données, hébergement et activités connexes
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1009860367
Autre identifiant 9925:BE1009860367
Inscrite 09-10-2024

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 25 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Namur · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
225 m²
Emprise au sol bâtie
278 m²
Volume, LiDAR
3 295 m³
Parcelle 92302G0241/00S000, Wallonie · bâtiment le plus haut 13,5 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
SPREAD TECHNOLOGIES
Avenue Reine Astrid(NR) 16, 5000 NamurActivités de programmation informatique
depuis 2024n° d'unité 2.361.112.137
1 parcelle
Wallonie 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
92302G0241/00S000 Wallonie 225 m² 1 · 278 m² 13,5 m · 4
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
SPREAD TECHNOLOGIES
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Région wallonne, peut établir,par simple décision de l’organe d’administration,des sièges administratifs,agences,ateliers,dépôts et…

acte du 03-06-2024

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
« Article 14. Pouvoirs de l’organe d’administration S’il n’y a qu’un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d’administration lui est… »
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Organe d'administration, un ou plusieurs administrateurs

acte du 03-06-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Troisième jeudi de mai à 18 h

acte du 03-06-2024

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Une disposition dans l'acte

acte du 03-06-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Article 6. Appels de fonds, exercice du droit de vote afférent aux actions sur lesquelles versements non opérés est suspendu aussi longtemps…
Autre disposition : Troisième jeudi, siège
Autre disposition : Chaque action une voix, délibérations assemblée générale
Autre disposition : Organe d'administration, annule décisions prises
Autre disposition : Assemblée générale par procédure écrite, décisions reçues en acte authentique
Autre disposition : Assemblée générale électronique et participation à distance, 24
Autre disposition : Répartition bénéfices et réserves, 26
Autre disposition : Paiement dividendes et acomptes, 5:142 et 5:143
Répartition du boni de liquidation : 30, actif net entre actionnaires proportion actions
Encore 4 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 03-06-2024

acte du 03-06-2024