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SPhysio Performance

Actif
SRLconstituée en 20251 an d'activitéChemin du Bois de Fromont(LOV) 29, 6280 Gerpinnes, BelgiqueBCE : BE 1021.652.203
Résumé

SPhysio Performance est active depuis 2025 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 10 273 € et un résultat net de 5 273 €. La solvabilité se classe au-dessus de 12 % des 20 453 entreprises du même secteur (NACE 86, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,3 % (très faible).

Aperçu

Activité
Activités de kinésithérapie
NACE 86951
1 établissement
Taille
135 412 €total du bilan 2025
Capitaux propres
10 273 €
Bénéfice
5 273 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
81 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,3 %
Structure
Comptes 30 jours en avance
Pourquoi 81augmente le risque1 transfert de siège en 24 moisCapitaux propres 10 273 € (7,6 % du total du bilan)abaisse le risqueSecteur Activités pour la santé humaine (NACE 86)Chiffres de l'exercice 2025 (déposés le 01-07-2026)Voir le détail

Score Checked

Score 2025
81 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 11 % des entreprises comparables (NACE 86, micro-entreprises)
Solidité financière
Faible
Solvabilité 33
capitaux propres 7,6 % du total du bilan
Liquidité 18
dettes à court terme 86,9 % · trésorerie 13,1 %
Rentabilité 74
rendement des actifs 3,9 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,3 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 3 entreprises comparables sur 1 000 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur < 0,1 % (24 077 micro-entreprises, NACE 86)
Évolution sur 24 mois 04-2026 : 0,3 % 05-2026 : 0,3 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 0,6 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 05-2026 07-2026 : 0,6 %● inchangé vs 06-2026valeur la plus haute 08-2026 : 0,3 %▼ -0,3 point de pourcentage vs 07-2026valeur la plus basse 09-2026 : 0,3 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : 0,3 %● inchangé vs 09-2026
Crédit acceptable jusqu'à 500 € à 30 jours
Liquidité insuffisante (ratio de liquidité 0,27, sous 1 ; dettes à court terme : 86,9 % et trésorerie : 13,1 % du total du bilan), et 92,4 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 86, micro-entreprises) : elle fait mieux que 13 % d'entre elles en solvabilité, 3 % en liquidité et 17 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 17-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

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Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Sept signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Secteur Activités pour la santé humaine (NACE 86)
BCE
augmente le risque · 1 transfert de siège en 24 mois
Moniteur belge
abaisse le risque · Chiffres de l'exercice 2025 (déposés le 01-07-2026)
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Capitaux propres 10 273 € (7,6 % du total du bilan)
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Solvabilité faible vs secteur
La solvabilité (capitaux propres / total du bilan) se situe dans le quart le plus faible du secteur : meilleure que 12 % de 20453 pairs sectoriels (2025).
BNB · comparaison sectorielle
Position parmi 20453 pairs sectoriels
Solvabilité
mieux que 12 %
← les plus faibles les plus solides →
augmente le risque · Jeune entreprise
Constituée en 2025, il y a un an. Les jeunes entreprises font plus souvent faillite que les entreprises établies ; le risque est le plus élevé entre 2 et 8 ans après la constitution.
BCE · date de constitution
Âge par rapport à la zone de risque
risque le plus élevé : 2 à 8 ans 1 an 0 10 ans
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 01-07-2026, soit 30 jours avant l'échéance.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2025
30 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2025.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. Siège socialTransfert de siège · Administrateur…
  3. ConstitutionNomination : Simon PIRON (administrateur…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Capitaux propres
10 273 €
Total actif
135 412 €
Résultat net
5 273 €
Fonds de roulement
-85 820 €

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.

Composition du bilan
Actif 135 412 €
Actifs immobilisés 103 546 €
Actifs circulants 31 865 €
Passif 135 412 €
Capitaux propres 10 273 €
Dettes 125 139 €
Les dettes financent 92,4 % du total du bilan.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025
EBITDA
22 625 €
Cash-flow
21 064 €
Liquidité générale
0,27
Taux d'endettement
12,18
ROE
51,3 %
ROA
3,9 %
Couverture des intérêts
31,68
Dettes ≤ 1 an
117 685 €
Dettes > 1 an
7 454 €
Impôts
846 €
Frais de personnel
2 511 €

Entreprises comparables

Observation historique

Des 514 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 96,9 % existent encore.

  • Micro
  • moins de 2 ans
  • solvabilité sous 10 %
  • bénéfice sous 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
1,2 % a cessé autrement
96,9 % existe encore

Pour encore 0,2 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : 0,3 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 472 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 1,0 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 514 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 · 38 postes
Bilan Code2025
Actif
Total de l'actif20/58135 412 €
Actifs immobilisés21/28103 546 €
Immobilisations incorporelles2173 978 €
Immobilisations corporelles22/2729 268 €
Mobilier et matériel roulant2429 268 €
Immobilisations financières28300 €
Actifs circulants29/5831 865 €
Créances à un an au plus40/4112 803 €
Créances commerciales4012 803 €
Valeurs disponibles54/5817 723 €
Comptes de régularisation490/11 339 €
Passif
Total du passif10/49135 412 €
Capitaux propres10/1510 273 €
Apport10/115 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)145 273 €
Dettes17/49125 139 €
Dettes à plus d'un an177 454 €
Dettes financières170/47 454 €
Dettes à un an au plus42/48117 685 €
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année426 645 €
Dettes commerciales444 941 €
Fournisseurs440/44 941 €
Dettes fiscales, salariales et sociales452 846 €
Impôts450/3849 €
Rémunérations et charges sociales454/91 997 €
Autres dettes47/48103 252 €
Résultat Code2025
Rémunérations, charges sociales et pensions622 511 €
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles63015 792 €
Autres charges d'exploitation640/8286 €
Marge brute d'exploitation990025 422 €
Bénéfice (perte) d'exploitation99016 833 €
Charges financières65/66B714 €
Charges financières récurrentes65714 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99036 119 €
Impôts sur le résultat67/77846 €
Bénéfice (perte) de l'exercice99045 273 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99055 273 €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter99065 273 €

L'annexe de ces comptes annuels (12 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2025
Rémunérations, charges sociales et pensions622 511 €
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles63015 792 €
Autres charges d'exploitation640/8286 €
Marge brute d'exploitation990025 422 €
Bénéfice (perte) d'exploitation99016 833 €
Charges financières65/66B714 €
Charges financières récurrentes65714 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99036 119 €
Impôts sur le résultat67/77846 €
Bénéfice (perte) de l'exercice99045 273 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99055 273 €
Poste2025
Actif
Total de l'actif20/58135 412 €
Actifs immobilisés21/28103 546 €
Immobilisations incorporelles2173 978 €
Immobilisations corporelles22/2729 268 €
Mobilier et matériel roulant2429 268 €
Immobilisations financières28300 €
Actifs circulants29/5831 865 €
Créances à un an au plus40/4112 803 €
Créances commerciales4012 803 €
Valeurs disponibles54/5817 723 €
Comptes de régularisation490/11 339 €
Passif
Total du passif10/49135 412 €
Capitaux propres10/1510 273 €
Apport10/115 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)145 273 €
Dettes17/49125 139 €
Dettes à plus d'un an177 454 €
Dettes financières170/47 454 €
Dettes à un an au plus42/48117 685 €
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année426 645 €
Dettes commerciales444 941 €
Fournisseurs440/44 941 €
Dettes fiscales, salariales et sociales452 846 €
Impôts450/3849 €
Rémunérations et charges sociales454/91 997 €
Autres dettes47/48103 252 €
Poste2025
Bénéfice (perte) de l'exercice99045 273 €
+ Amortissements et réductions de valeur63015 792 €
Flux d'exploitation (approximation)21 064 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 01-07-2026 2026-00231163

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 12 602 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités de kinésithérapie » (NACE 86951), les chiffres de 2 244 sont connus. 1 656 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
Aucun dirigeant en fonction dans les 2 actes du Moniteur belge examinés. Voir les fonctions à la BCE →

Actionnariat et capital

Actionnaires

Aucun propriétaire ni opération sur le capital dans les comptes et actes lus.

Historique

Le 31 mars 2025, SPhysio Performance a été constituée sous forme de SRL.1 En 2026, le siège a été transféré à Loverval.2 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 21-05-2026
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

2026
01-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
21-05
Acte du Moniteur Siège social
Transfert de siège · Administrateur en fonction3 constatations ▸
  • Assemblée générale, 15-04-2026
  • Transfert de siège, Chemin du bois de Fromont 29. 6280 Loverval
  • Administrateur en fonction, PIRON Simon (administrateur)
2025
02-04
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : Simon PIRON (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ14 constatations ▸
  • Fondateur, PIRON Simon Michel Jean
  • Autre disposition, déclaration préalable de capacité, loi relative à la continuité des entreprises
  • Autre disposition, avertissement dénomination et marques, nom sociétés,unités d’établissement,dénominations commerciales produits
  • Constitution, 28-03-2025
  • Capital de départ, 5 000 €
  • Compte bancaire, compte spécial, société en formation
  • Autre disposition, 28-03-2025
  • Autre disposition, avantages particuliers attribués à fondateur ou participant à constitution
  • Nature des actions, nominatives, 500
  • Siège statutaire, Fontaine-L’Eveque/Forchies-la-Marche, rue des Sœurs 5-3/1
  • Nomination d'administrateur, Simon PIRON (administrateur non statutaire)
  • Règle de l'organe d'administration, 1
  • +2 autres constatations dans cet acte
Acte du MoniteurDépôt BNB
2 actes lus sur 2

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée31-03-2025
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
86951Activités de kinésithérapie
Facturation électronique
Introuvable dans le Peppol Directory

Aucune inscription au Peppol Directory sous ce numéro d'entreprise ou de TVA. Cela ne prouve rien : y figurer est facultatif.

Que faire ?

Essayez l'envoi dans votre logiciel de facturation ; s'il échoue, demandez au client s'il reçoit déjà ses factures via Peppol.

Si le client n'est pas encore prêt, vous pouvez transmettre la facture autrement, par exemple en PDF ; si vous l'envoyez par voie électronique, ce doit être avec son accord sur une solution sécurisée. La facture reste valable ; c'est le client qui s'expose à une sanction. SPF Finances

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signalera le jour où elle apparaîtra au registre Peppol.

État du registre au 18 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Gerpinnes · 1 unité d'établissement depuis 2025
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
2 281 m²
Emprise au sol bâtie
493 m²
Volume, LiDAR
989 m³
2 parcelles, Wallonie · bâtiment le plus haut 11,0 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
Sphysio Performance
Rue des Soeurs(FLM) 5, 6141 Fontaine-l'EvêqueActivités de kinésithérapie
depuis 2025n° d'unité 2.371.913.482
2 parcelles
Wallonie 2 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
52023B0221/00T000 Wallonie 1 281 m² 1 · 317 m² -
52041A0135/00W007 Wallonie 999 m² 1 · 176 m² 11,0 m · 2
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
Les 2 parcelles correspondent toutes exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
La préparation physique,l'entraînement sportif,le développement de programmes de renforcement musculaire,d'endurance,de souplesse,de rééducation fonctionnelle et de performance,à…
22 activités
  1. La préparation physique,l'entraînement sportif,le développement de programmes de renforcement musculaire,d'endurance,de souplesse,de rééducation fonctionnelle et de performance,à destination d'athlètes,de sportifs amateurs ou professionnels,ainsi que de toute personne désirant améliorer sa condition physique et ses performances sportives.
  2. L'évaluation de la condition physique,la conception de programmes d'entraînement personnalisés,la gestion de l'effort,l'accompagnement de la rééducation post-traumatique ou post-opératoire,la prévention des blessures,ainsi que l'accompagnement dans la préparation physique en présentiel ou en ligne.
  3. Des services de coaching,de suivi nutritionnel et psychologique lié à l'amélioration des performances sportives,ainsi que de gestion de la récupération après l'effort.
  4. La création,la production,la distribution et la commercialisation de produits et services innovants,notamment numériques,dans le domaine de la kinésithérapie,de la rééducation et de la préparation physique dans le sens le plus large.
  5. La conception et l'animation de programmes de formation,de séminaires,et de cours,en présentiel ou en ligne,dans les domaines de la kinésithérapie,de la rééducation et de la préparation physique.
  6. L'exercice et la pratique de la kinésithérapie dans le sens le plus large
  7. L’exercice de la micro-kiné,la kinésiologie et l’énergétique
  8. La mise en œuvre de toutes techniques paramédicales
  9. L'accomplissement de toutes prestations liées à la santé (comme la thérapie manuelle),à la prévention et au sport,notamment le massage,la gymnastique au sens large du terme (médicale,prénatale,postnatale,),l'électrothérapie,la physiothérapie,la rééducation médicale et périnéale,la psychomotricité,...
  10. La pratique de tous types de traitements relatifs à la revalidation physique et de remise en forme
  11. La conception,l'installation,l'organisation et l'exploitation d'un cabinet,d'un centre destiné à dispenser l'ensemble des prestations précitées,d'un club de sport,d'une salle d'entraînement sportif et de remise en condition physique
  12. L'achat,la vente,l'importation,l'exportation,la location de tout matériel et appareil,et de tous produits en rapport avec les activités ainsi que toutes prestations se rattachant notamment à l'ostéopathie,l'ergothérapie,l'endermologie...
  13. L’organisation,la promotion et l’exploitation d’événements,manifestations,congrès,expositions,séminaires,stages ainsi que l’édition,la diffusion et la vente de livres,magazines,DVD et brochures ayant un rapport direct ou indirect avec le secteur médical,paramédical,éducatif,préventif,sportif ou de bien-être
  14. Toutes opérations de gestion administrative et financière dans d'autres cabinets de kinésithérapie,maisons médicales,ou toute autre infrastructure
  15. La réalisation,pour son compte propre,de toutes opérations foncières et immobilières et notamment
  16. L'achat,la vente,l'échange,la construction,la reconstruction,la démolition,la transformation,l'exploitation,la location et la gérance de tous immeubles bâtis,meublés ou non
  17. L'achat,la vente,l'échange,la mise en valeur,le lotissement,l'exploitation,la location et l'affermage de tous immeubles non bâtis
  18. La mise à disposition de praticiens de locaux professionnels et de tous autres services
  19. Toutes prestations liées au bien-être,à la prévention et au sport,notamment des massages,relaxations neuromusculaires,sans que cette énumération soit limitative
  20. L’achat,la vente,l’importation,l’exportation,le commerce de gros et de détail,le commerce ambulant ainsi que les marchés publics de tous produits
  21. Le commerce de détail de tous types de produits par correspondance ou par Internet (e-commerce)
  22. La prestation de tout service dans le cadre de son objet

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
SPhysio Performance
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Pas de changement régime linguistique applicable, wallonne

acte du 02-04-2025

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Nommés avec ou sans limitation,qualité d'administrateur statutaire si nommés dans statuts, un ou plusieurs administrateurs,personnes…
Rémunération_des_administrateurs, sauf_décision_contraire_de_l_assemblée_générale

acte du 02-04-2025

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
Nominatives, registre des actions nominatives avec mentions requises par le code des sociétés et des associations
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Valeur intrinsèque sur base du dernier compte annuel approuvé, toute cession ou transmission à tiers non déjà actionnaires,volontaire ou…
Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
Actions nouvelles à souscrire en numéraire, organe qui procède à l'émission

acte du 02-04-2025

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Assemblée_générale, prévues_pour_modifications_aux_statuts
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Si_aucun_autre_liquidateur_désigné, administrateurs en fonction en vertu des statuts

acte du 02-04-2025

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Indivisibilité des titres, indivisibles,un seul propriétaire par titre pour exercice des droits
Autre disposition : Contrôle_de_la_société, lorsque_la_loi_l_exige_et_dans_les_limites_qu_elle_prévoit
Autre disposition : Tenue_et_convocation_assemblée_générale, ordre du jour
Autre disposition : Écrite_par_tout_moyen_de_transmission, représentation_assemblée
Autre disposition : Séances_procès-verbaux, tenu_au_siège
Autre disposition : Délibérations_vote, quel_que_soit_le_nombre_de_titres_représentés
Autre disposition : Organe d administration, prorogation
Autre disposition : Pouvoirs_assemblée_générale, ceux_conférés_par_le_code_des_sociétés_et_des_associations
Autre disposition : Répartition_réserves, affectation_donnée_par_assemblée_sur_proposition_organe
Répartition du boni de liquidation : Actif net entre tous actionnaires en proportion de leurs actions, remis_pour_partage_même_proportion
Autre disposition : Élection_de_domicile, siège
Autre disposition : Tribunaux_du_siège_compétence_exclusive, compétence_judiciaire
Autre disposition : Droit commun
Encore 4 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 02-04-2025

acte du 02-04-2025