Résumé
SPEOS est active depuis 2011 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,4 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- Organisation d'activités philosophiques, culturelles, artistiques et philanthropiques
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- SPEOS
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Région de Bruxelles-Capitale, tribunal de l'entreprise de Bruxelles
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Le conseil d'administration peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix dont il fixera les pouvoirs et… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Membres de l'Association, 76 ans, sans limitationEncore 5 dispositions à ce sujet dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Personnes physiques uniquement, Seuls les membres effectifs sont titulaires de l'entièreté des droits sociaux et disposent d'un droit de…
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- Assemblée généraleL'assemblée de tous les actionnaires, qui nomme notamment les administrateurs et approuve les comptes.
- Tout membre effectif dispose d'une voix à l'assemblée générale, L'assemblée générale est présidée par le président du conseil…L'Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les présents statutsL'assemblée générale peut valablement se prononcer sur des points ne figurant pas à l'ordre du jour à condition que la majorité des membres…Le conseil d’administration peut prévoir la possibilité de participer à distance à l’assemblée générale grâce à un moyen de communication…
Contrôle et fin
- Règle relative au commissaireComment un commissaire est nommé et ce qu'il contrôle, si la société en a un.
- Une disposition dans l'acte
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Dissolution, assemblée générale
- Conservation des documentsOù les livres et documents sont conservés après la liquidation, légalement au moins cinq ans.
- Ce registre pourra être tenu en la forme électronique, Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont…