SensorSolution
ActifRésumé
SensorSolution est active depuis 2021 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 158 888 € et un résultat net de 1 098 €. La solvabilité se classe au-dessus de 52 % des 34 807 entreprises du même secteur (NACE 43, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,2 % (très faible).
Aperçu
Activité
Travaux généraux d'installation électrotechnique
NACE 43211Commerce de gros NACE 46646
1 établissement
Taille
≈ 120 000 €chiffre d'affaires 2025, estimé
- Personnel
- 1 ETP
- Capitaux propres
- 158 888 €
- Bénéfice
- 1 098 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Structure
- FleathermouseAdministrateur · représentant permanent Kjell CAZAERCK
Comptes 2025 7 jours en avance2 actes résumés sur 3
Pourquoi 89augmente le risqueSecteur Travaux de construction spécialisés (NACE 43)Constituée en 2021abaisse le risqueLiquidité : ratio de liquidité 1,89, trésorerie 181 184 €Capitaux propres 158 888 € (48,1 % du total du bilan)Voir le détail
Score Checked
Score 2025
89
/ 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 48 % des entreprises comparables (NACE 43, micro-entreprises)
Solidité financière
Solide
Solvabilité
73
capitaux propres 48,1 % du total du bilan
Liquidité
74
dettes à court terme 51,9 % · trésorerie 54,9 %
Rentabilité
40
rendement des actifs 0,3 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,2 %
Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %
Environ 2 entreprises comparables sur 1 000 font faillite dans les 12 mois (estimation).
Évolution sur 24 mois
11-2024 : 10,2 %valeur la plus haute
12-2024 : 9,5 %▼ -0,7 point de pourcentage vs 11-2024
01-2025 : 9,5 %● inchangé vs 12-2024
02-2025 : 9,5 %● inchangé vs 01-2025
03-2025 : 9,2 %▼ -0,3 point de pourcentage vs 02-2025
04-2025 : 9,0 %▼ -0,2 point de pourcentage vs 03-2025
05-2025 : 9,0 %● inchangé vs 04-2025
06-2025 : 9,0 %● inchangé vs 05-2025
07-2025 : 9,0 %● inchangé vs 06-2025
08-2025 : 9,0 %● inchangé vs 07-2025
09-2025 : 9,1 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 08-2025
10-2025 : 9,1 %● inchangé vs 09-2025
11-2025 : 8,8 %▼ -0,3 point de pourcentage vs 10-2025
12-2025 : 8,8 %● inchangé vs 11-2025
01-2026 : 8,8 %● inchangé vs 12-2025
02-2026 : 8,4 %▼ -0,4 point de pourcentage vs 01-2026
03-2026 : 8,1 %▼ -0,3 point de pourcentage vs 02-2026
04-2026 : 7,5 %▼ -0,6 point de pourcentage vs 03-2026
05-2026 : 7,3 %▼ -0,2 point de pourcentage vs 04-2026
06-2026 : 6,9 %▼ -0,4 point de pourcentage vs 05-2026
07-2026 : 6,5 %▼ -0,4 point de pourcentage vs 06-2026
08-2026 : 0,5 %▼ -6,0 points de pourcentage vs 07-2026
09-2026 : 0,2 %▼ -0,3 point de pourcentage vs 08-2026
10-2026 : 0,2 %● inchangé vs 09-2026valeur la plus basse
Crédit acceptable jusqu'à 14 000 € à 30 jours
Liquidité confortable (ratio de liquidité 1,89, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 51,9 % et trésorerie : 54,9 % du total du bilan), mais 51,9 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé
La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :
| 75-100 | Excellent | moins de 0,55 % |
| 60-74 | Sain | 0,55 % à 1,5 % |
| 45-59 | Acceptable | 1,5 % à 4,2 % |
| 25-44 | Faible | 4,2 % à 15,0 % |
| 0-24 | Critique | plus de 15,0 % |
La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 43, micro-entreprises) : elle fait mieux que 52 % d'entre elles en solvabilité, 72 % en liquidité et 20 % en rentabilité.
La probabilité de faillite a été calculée le 29-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.
Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).
Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix
Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.
Signaux
Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 24-07-2026, soit 7 jours avant l'échéance.
BNB · 1 dépôtÉcart par rapport à l'échéance
2025
7 jours d'avance
← avant l'échéance
après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
- Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
- Démission : Fleathermouse (gérant)Nomination : Fleathermouse (administrateur non…
- Démission : De Leener Paul (gérant)Nomination : Fleathermouse (gérant) ·…
Finances · exercice 2025, schéma micro
Chiffre d'affaires
≈ 120 000 €
Estimé : probablement entre 83 000 € et 180 000 €
Total actif
330 079 €
Résultat net
1 098 €
Fonds de roulement
152 577 €
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.
Composition du bilan
Actif 330 079 €
Actifs immobilisés
6 311 €
Actifs circulants
323 768 €
Passif 330 079 €
Capitaux propres
158 888 €
Dettes
171 191 €
Les dettes financent 51,9 % du total du bilan.
Chiffres clés et ratios
EBITDA
4 095 €
Cash-flow
2 749 €
Liquidité générale
1,89
Liquidité immédiate
1,47
Taux d'endettement
1,08
ROE
0,7 %
ROA
0,3 %
Couverture des intérêts
2,52
Dettes ≤ 1 an
171 191 €
Impôts
279 €
Frais de personnel
20 002 €
Entreprises comparables
Observation historiqueDes 5 047 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 2,2 % ont fait faillite dans les 24 mois et 93,9 % existent encore.
- Micro
- 5 à 10 ans
- solvabilité de 30 % ou plus
- bénéfice sous 5 % du bilan
2,2 %
a fait faillite
3,8 %
a cessé autrement
93,9 %
existe encore
Pour encore 0,1 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.
Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : 0,2 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.
Quelle est la fiabilité de cette règle ?
Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.
| Groupe | Attendu | Réel |
|---|---|---|
| 1 | 0,2 % | 0,2 % |
| 2 | 0,3 % | 0,5 % |
| 3 | 0,5 % | 0,6 % |
| 4 | 0,7 % | 0,8 % |
| 5 | 0,9 % | 0,9 % |
| 6 | 1,3 % | 1,5 % |
| 7 | 1,6 % | 1,8 % |
| 8 | 1,8 % | 1,8 % |
| 9 | 3,0 % | 3,1 % |
| 10 | 5,6 % | 6,2 % |
La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.
Une observation sur 5 047 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.
Comptes annuels
| Poste | 2025 |
|---|---|
| Rémunérations, charges sociales et pensions62 | 20 002 € |
| Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630 | 1 651 € |
| Autres charges d'exploitation640/8 | 1 205 € |
| Marge brute d'exploitation9900 | 25 302 € |
| Bénéfice (perte) d'exploitation9901 | 2 444 € |
| Produits financiers75/76B | 555 € |
| Produits financiers récurrents75 | 555 € |
| Charges financières65/66B | 1 622 € |
| Charges financières récurrentes65 | 1 622 € |
| Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903 | 1 377 € |
| Impôts sur le résultat67/77 | 279 € |
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 1 098 € |
| Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905 | 1 098 € |
| Poste | 2025 | |
|---|---|---|
| Actif | ||
| Total de l'actif20/58 | 330 079 € | |
| Actifs immobilisés21/28 | 6 311 € | |
| Immobilisations incorporelles21 | 5 250 € | |
| Immobilisations corporelles22/27 | 1 061 € | |
| Mobilier et matériel roulant24 | 1 061 € | |
| Actifs circulants29/58 | 323 768 € | |
| Stocks et commandes en cours d'exécution3 | 71 799 € | |
| Stocks30/36 | 71 799 € | |
| Créances à un an au plus40/41 | 63 730 € | |
| Créances commerciales40 | 63 730 € | |
| Valeurs disponibles54/58 | 181 184 € | |
| Comptes de régularisation490/1 | 7 055 € | |
| Passif | ||
| Total du passif10/49 | 330 079 € | |
| Capitaux propres10/15 | 158 888 € | |
| Apport10/11 | 1 000 € | |
| Réserves13 | 88 071 € | |
| Réserves disponibles133 | 88 071 € | |
| Bénéfice (perte) reporté(e)14 | 69 817 € | |
| Dettes17/49 | 171 191 € | |
| Dettes à un an au plus42/48 | 171 191 € | |
| Dettes commerciales44 | 29 652 € | |
| Fournisseurs440/4 | 29 652 € | |
| Dettes fiscales, salariales et sociales45 | 21 539 € | |
| Impôts450/3 | 16 527 € | |
| Rémunérations et charges sociales454/9 | 5 012 € | |
| Autres dettes47/48 | 120 000 € | |
| Poste | 2025 |
|---|---|
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 1 098 € |
| + Amortissements et réductions de valeur630 | 1 651 € |
| Flux d'exploitation (approximation) | 2 749 € |
Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.
Dépôts à la Banque nationale (1)
| Exercice | Type | Dépôt | Référence |
|---|---|---|---|
| 31-12-2025 | schéma micro | 24-07-2026 | 2026-00327399 |
Entreprises similaires · même secteur, taille comparable
AEBS
BE 0799.133.213
Nijlen · capitaux propres 158 932 €
CENLEC
BE 0473.410.082
Lint · capitaux propres 158 937 €
Varel
BE 0427.554.026
Oud-Turnhout · capitaux propres 158 777 €
Alain Philips
BE 0446.898.794
Gent · capitaux propres 158 749 €
ARDES
BE 0422.813.102
Auderghem · capitaux propres 158 701 €
Sur les 22 639 entreprises actives dont l'activité principale est « Travaux généraux d'installation électrotechnique » (NACE 43211), les chiffres de 10 550 sont connus. 8 660 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur
Subsides et aides
Autorités flamandes
2025 · 1 mention · 750 € octroyés · 750 € versésMarchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.
Dirigeants
Dirigeants
1 dirigeant, dernier changement en 2025
Organe d'administration 1
Fleathermouse
ActifAdministrateur non statutaire · depuis le 10-07-2025 · SRL · représentant permanent : Kjell CAZAERCK
Représentants permanents 1
Kjell CAZAERCK
ActifReprésentant permanent · depuis le 10-07-2025 · pour Fleathermouse
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer.
Voir les fonctions à la BCE →
Tous les actes n'ont pas été lus : une démission peut encore manquer
1 des 3 actes du Moniteur belge de cette entreprise n'a pas encore été lu. Les nominations et démissions qui y figurent manquent encore dans la liste des administrateurs : une personne qui y a démissionné peut encore figurer comme en fonction. Les actes figurent dans la Chronologie.
Historique des mandats
2 personnes depuis 2024, 1 en fonction
- Organe d'administration
- a commencé plus tôt
| Nom | Fonctions et périodes |
|---|---|
| Fleathermouse |
|
| De Leener Paul |
|
Actionnariat et capital
Capital et actionnaires
Le capital au fil des ans
- 10-07-2025 Converti en capitaux propres disponibles
Groupe et réseau
Connexions & réseau
1 dirigeant actuelLes mandats d'administrateur figurent ci-dessous ; ici, vous les explorez comme un réseau.
Cette entreprise
Entreprise
Dirigeant
Actionnariat
+N : liens pas encore affichés
Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.
Historique
Actes, dépôts et jalons financiers
2026
24-07
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
10-07
Acte du Moniteur
Démission : Fleathermouse (gérant)Nomination : Fleathermouse (administrateur non statutaire) · Représentant permanent : Kjell CAZAERCK · Rapport du commissaire12 constatations ▸
Acte du Moniteur
Démission : Fleathermouse (gérant)
Nomination : Fleathermouse (administrateur non statutaire) · Représentant permanent : Kjell CAZAERCK · Rapport du commissaire12 constatations ▸
- Assemblée générale, 19-06-2025
- Autre disposition, 21-05-2025
- Rapport du commissaire, 12-06-2025
- Déclaration, « aandeelhouders verklaren kennis te hebben van de verslagen en de staat van activa en passiva en keuren deze goed » (acte en néerlandais)
- Transformation de forme juridique, « besloten vennootschap » (acte en néerlandais)
- Conversion du capital, « beschikbaar voor uitkering » (acte en néerlandais)
- Démission d'administrateur, Fleathermouse (gérant)
- Nomination d'administrateur, Fleathermouse (administrateur non statutaire)
- Représentant permanent, Kjell CAZAERCK
- Modification des statuts
- Procuration, @TheOffice
- Procuration, Stephane Van Roosbroeck
2024
09-08
Acte du Moniteur
Démission : De Leener Paul (gérant)Nomination : Fleathermouse (gérant) · Représentant permanent : Kjell Cazaerck · Décharge d'administrateur7 constatations ▸
Acte du Moniteur
Démission : De Leener Paul (gérant)
Nomination : Fleathermouse (gérant) · Représentant permanent : Kjell Cazaerck · Décharge d'administrateur7 constatations ▸
- Assemblée générale, 14-06-2024
- Démission d'administrateur, De Leener Paul (gérant)
- Décharge d'administrateur, De Leener Paul
- Nomination d'administrateur, Fleathermouse (gérant)
- Représentant permanent, Kjell Cazaerck
- Réunion du conseil, 14-06-2024
- Transfert de siège, Spoorweglaan 29,2610 Wilrijk
Acte du MoniteurDépôt BNB
2 actes lus sur 3
À propos des actes non lus
Sur les 3 actes du Moniteur belge que nous connaissons pour cette entreprise, 2 ont été lus. L'autre ne l'a pas encore été : ce qui s'y trouve n'a ici été ni constaté ni réfuté.
Faire lire en priorité
Connectez-vous pour placer cette entreprise en tête de la file de lecture.
Données BCE
Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée26-03-2021
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
43211Travaux généraux d'installation électrotechnique
46646Commerce de gros d'instruments de mesure, de contrôle et de navigation
46180Activités d’intermédiaire spécialisé dans le commerce de gros d’autres produits spécifiques
70200Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion
Contact
E-mail
info@sensorsolutionforyou.com
E-mail
pdl@pdl-sensorsolution.com
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol
0208:0765713545
Autre identifiant
9925:BE0765713545
Inscrite
01-01-2026
Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.
État du registre au 30 octobre 2026 · Peppol Directory
Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.
Vérifier l'obligation de retenue Si vous payez cette entreprise pour des travaux de construction ou de nettoyage, vérifiez avant chaque paiement si vous devez retenir une partie de la facture, avec le numéro d'entreprise 0765.713.545
Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.
Établissements & immobilier
Site & empreinte immobilière
Siège social, Antwerpen · 1 unité d'établissement depuis 2021
Superficie au sol
915 m²
Emprise au sol bâtie
351 m²
Volume, LiDAR
1 748 m³
Parcelle 11051C0189/00H005, Flandre · bâtiment le plus haut 7,5 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
9
entreprises à cette adresse
Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
SensorSolution
depuis 2021n° d'unité 2.316.691.580
1 parcelle
Flandre
1
(100%)
| Parcelle (capakey) | Région | Superficie | Bâtiments | Hauteur / étages |
|---|---|---|---|---|
| 11051C0189/00H005 | Flandre | 915 m² | 1 · 351 m² | 7,5 m · 2 |
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- « De aankoop, verkoop, handelsbemiddeling, verhuur, reparatie en onderhoud van elektronica, onder andere sensors voor liften; Alle… » (acte en néerlandais)
20 activités (acte en néerlandais)
- De aankoop, verkoop, handelsbemiddeling, verhuur, reparatie en onderhoud van elektronica, onder andere sensors voor liften
- Alle activiteiten om de verkoop van de elektronica te bevorderen
- Alle diensten van economische aard, het verstrekken van adviezen en consulting
- Het waarnemen van het dagelijks bestuur en het dagelijks management van vennootschappen
- Het opstellen van voorstellen van bedrijfsstrategie en het geven van adviezen op commercieel, financieel, juridisch en sociaal vlak; het waarnemen van het financieel en administratief management; het voorbereiden van budgetprognoses, het superviseren en controleren ervan; het adviseren en het uitvoeren op het vlak van het personeelsbeleid en het voeren van een efficiënte personeelsadministratie
- Het waarnemen en het uitvoeren van een doelgerichte kwaliteitsborging; het ter beschikking stellen van commerciële en technische know-how; het onderzoeken en verstrekken van adviezen inzake de nationale en de internationale markt, de concurrentie en de mogelijkheid tot het openen van nieuwe markten; het adviseren en het uitvoeren op het vlak van het communicatiebeleid; het waarnemen van alle bestuursopdrachten, het uitoefenen van mandaten en functies
- De aankoop, verkoop, handelsbemiddeling, verhuur, reparatie en onderhoud van elektronica, onder andere sensors voor liften
- Alle activiteiten om de verkoop van de elektronica te bevorderen
- Alle diensten van economische aard, het verstrekken van adviezen en consulting
- Het waarnemen van het dagelijks bestuur en het dagelijks management van vennootschappen
- Het opstellen van voorstellen van bedrijfsstrategie en het geven van adviezen op commercieel, financieel, juridisch en sociaal vlak
- Het waarnemen van het financieel en administratief management
- Het voorbereiden van budgetprognoses, het superviseren en controleren ervan; het adviseren en het uitvoeren op het vlak van het personeelsbeleid en het voeren van een efficiënte personeelsadministratie; het waarnemen en het uitvoeren van een doelgerichte kwaliteitsborging; het ter beschikking stellen van commerciële en technische know-how; het onderzoeken en verstrekken van adviezen inzake de nationale en de internationale markt, de concurrentie en de mogelijkheid tot het openen van nieuwe markten; het adviseren en het uitvoeren op het vlak van het communicatiebeleid; het waarnemen van alle bestuursopdrachten, het uitoefenen van mandaten en functies
- De vennootschap mag haar voorwerp overal verwezenlijken, zowel in België als in het buitenland, op alle wijzen en volgens alle modaliteiten die zij het best geschikt zal achten
- Alle voorgaande aanduidingen en opsommingen zijn niet beperkend, doch enkel van aanwijzende aard. Ze dienen zo breed mogelijk opgevat te worden, daarin begrepen in het algemeen alle commerciële, industriële, financiële, roerende en onroerende handelingen die rechtstreeks of onrechtstreeks verband houden met het voorwerp van de vennootschap, of die van aard zijn de verwezenlijking ervan te vergemakkelijken of uit te breiden, en die daartoe noodzakelijk, nuttig of zelfs maar bevorderend zijn
- De vennootschap mag daarenboven belangen nemen hetzij door deelneming, inbreng of elke andere wijze, in alle vennootschappen, ondernemingen, economische samenwerkingsverbanden, beroepsverenigingen of groeperingen, bestaande of op te richten, zo in België als in het buitenland, die een gelijkluidend, aanvullend of soortgelijk voorwerp nastreven, of van dien aard zijn de ontwikkeling van haar onderneming te bevorderen
- Activiteiten waarvoor de vennootschap niet zelf over de vereiste activiteitattesten zou beschikken, zullen in onderaanneming worden uitgegeven
- De vennootschap mag bijgevolg en al dan niet mits vergoeding optreden als bestuurder, volmachtdrager, mandataris of vereffenaar in andere vennootschappen, zich borg stellen voor derden, zaakvoerders en vennoten, evenals hun leningen, voorschotten en kredieten toestaan, met of zonder zakelijke en / of persoonlijke zekerheden, behoudens de wettelijke bepalingen ter zake
- Deze bepalingen zijn niet beperkend, doch opsommend, zodat de vennootschap alle daden kan stellen, behalve deze verboden door de wetgeving terzake
- De vennootschap mag alle handelingen stellen welke niet onder de goedkeuring van de Autoriteit voor Financiële Diensten en Markten (FSMA) valt
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Vlaams Gewest » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- Chaque administrateur seul
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « De niet-statutaire bestuurders zijn herroepbaar ad nutum bij besluit van de algemene vergadering, zonder dat hun herroeping recht geeft op… » (acte en néerlandais)« Als er slechts één bestuurder is, is het geheel van de bevoegdheden van de bestuurders aan hem toegekend, met de mogelijkheid een deel van… » (acte en néerlandais)« Deze wordt geboekt op de algemene kosten, los van eventuele representatie-, reis- en verplaatsingskosten., Indien het mandaat van de… » (acte en néerlandais)
Capital, actions et bénéfice
- Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
- « Op naam, aandeelhouders mogen kennis nemen van dit register betreffende hun effecten » (acte en néerlandais)« Andere effecten, Iedere titularis van dergelijke effecten mag kennis nemen van het register betreffende zijn effecten » (acte en néerlandais)
- Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
- « Elke overdracht of overgang van aandelen aan derden, De aandelen van de vennootschap kunnen enkel worden overgedragen indien dit… » (acte en néerlandais)
- Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
- « Volgestort bij uitgifte » (acte en néerlandais)
Assemblées et exercice
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- Dernier vendredi de juin à 18 h