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RBMS

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéDiamantstraat (HRT) 8, 2200 Herentals, Belgique257 entreprises actives sont inscrites à cette adresseBCE : BE 1014.511.419
Résumé

RBMS est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 9 974 € et un résultat net de 3 974 €. La solvabilité se classe au-dessus de 56 % des 8 566 entreprises du même secteur (NACE 73, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,4 % (très faible).

Aperçu

Activité
Études de marché et sondages
NACE 73200
1 établissement
Taille
≈ 33 000 €chiffre d'affaires 2025, estimé
Capitaux propres
9 974 €
Bénéfice
3 974 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Santé financière
86 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,4 %
Structure
Comptes 2025 déposés avec 31 jours de retard
Pourquoi 86augmente le risqueTaille : total du bilan 16 631 €Derniers comptes déposés avec 31 jours de retard; 1 des 3 derniers en retardabaisse le risqueSecteur Publicité & étude de marchés (NACE 73)Liquidité : ratio de liquidité 2,50, trésorerie 10 154 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
86 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 68 % des entreprises comparables (NACE 73, micro-entreprises)
Solidité financière
Solide
Solvabilité 85
capitaux propres 60,0 % du total du bilan
Liquidité 81
dettes à court terme 40,0 % · trésorerie 61,1 %
Rentabilité 97
rendement des actifs 23,9 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,4 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 4 entreprises comparables sur 1 000 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,2 % (11 229 micro-entreprises, NACE 73)
Évolution sur 24 mois 11-2025 : 0,9 % 12-2025 : 0,9 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 1,0 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 12-2025 02-2026 : 1,1 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 01-2026 03-2026 : 1,2 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 02-2026 04-2026 : 1,2 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 1,3 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 04-2026 06-2026 : 1,3 %● inchangé vs 05-2026valeur la plus haute 07-2026 : 1,3 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 1,3 %● inchangé vs 07-2026 09-2026 : 0,4 %▼ -0,9 point de pourcentage vs 08-2026valeur la plus basse 10-2026 : 0,4 %● inchangé vs 09-2026valeur la plus basse
Crédit acceptable jusqu'à 500 € à 30 jours
Liquidité confortable (ratio de liquidité 2,5, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 40 % et trésorerie : 61,1 % du total du bilan), et 40 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 73, micro-entreprises) : elle fait mieux que 58 % d'entre elles en solvabilité, 73 % en liquidité et 74 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 30-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risque
abaisse le risque · Secteur Publicité & étude de marchés (NACE 73)
BCE
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 2,50, trésorerie 10 154 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Taille : total du bilan 16 631 €
Les entreprises de cette taille font plus souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Derniers comptes déposés avec 31 jours de retard; 1 des 3 derniers en retard
BNB · dépôts
augmente le risque · Jeune entreprise
Constituée en 2024, il y a 2 ans. Les jeunes entreprises font plus souvent faillite que les entreprises établies ; le risque est le plus élevé entre 2 et 8 ans après la constitution.
BCE · date de constitution
Âge par rapport à la zone de risque
risque le plus élevé : 2 à 8 ans 2 ans 0 10 ans
augmente le risque · Comptes 2025 déposés avec 31 jours de retard
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 31-08-2026, soit 31 jours plus tard. Pour situer : 47 % des dépôts belges arrivent en retard ; parmi les entreprises en retard de 1 à 90 jours, 2,0 % sont aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % en moyenne. Nous le signalons comme un fait, sans l'intégrer au score.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2025
31 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro…
  2. Siège socialTransfert de siège
  3. ConstitutionNomination : BELMANS Ralph (administrateur…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Comptes annuels 2025 déposés en retard (31 jours) Déposés le 31 août 2026, délai 31 juillet 2026 (7 mois après la clôture du 31 décembre 2025, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2026-00470542.

Chiffre d'affaires
≈ 33 000 €
Estimé : probablement entre 18 000 € et 63 000 €
Total actif
16 631 €
Résultat net
3 974 €
Fonds de roulement
9 974 €

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.

Composition du bilan
Passif 16 631 €
Capitaux propres 9 974 €
Dettes 6 656 €
Les dettes financent 40,0 % du total du bilan.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025
Liquidité générale
2,50
Taux d'endettement
0,67
ROE
39,8 %
ROA
23,9 %
Dettes ≤ 1 an
6 656 €
Impôts
1 684 €

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,9 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,9 % existe encore

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 0,4 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 · 30 postes
Bilan Code2025
Actif
Total de l'actif20/5816 631 €
Actifs circulants29/5816 631 €
Créances à un an au plus40/411 811 €
Créances commerciales401 811 €
Valeurs disponibles54/5810 154 €
Comptes de régularisation490/14 665 €
Passif
Total du passif10/4916 631 €
Capitaux propres10/159 974 €
Apport10/116 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)143 974 €
Dettes17/496 656 €
Dettes à un an au plus42/486 656 €
Dettes commerciales441 314 €
Fournisseurs440/41 314 €
Dettes fiscales, salariales et sociales455 203 €
Impôts450/33 243 €
Rémunérations et charges sociales454/91 960 €
Autres dettes47/48140 €
Résultat Code2025
Autres charges d'exploitation640/8186 €
Marge brute d'exploitation99006 114 €
Bénéfice (perte) d'exploitation99015 927 €
Produits financiers75/76B12 €
Produits financiers récurrents7512 €
Charges financières65/66B281 €
Charges financières récurrentes65281 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99035 658 €
Impôts sur le résultat67/771 684 €
Bénéfice (perte) de l'exercice99043 974 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99053 974 €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter99063 974 €

L'annexe de ces comptes annuels (1 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2025
Autres charges d'exploitation640/8186 €
Marge brute d'exploitation99006 114 €
Bénéfice (perte) d'exploitation99015 927 €
Produits financiers75/76B12 €
Produits financiers récurrents7512 €
Charges financières65/66B281 €
Charges financières récurrentes65281 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99035 658 €
Impôts sur le résultat67/771 684 €
Bénéfice (perte) de l'exercice99043 974 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99053 974 €
Poste2025
Actif
Total de l'actif20/5816 631 €
Actifs circulants29/5816 631 €
Créances à un an au plus40/411 811 €
Créances commerciales401 811 €
Valeurs disponibles54/5810 154 €
Comptes de régularisation490/14 665 €
Passif
Total du passif10/4916 631 €
Capitaux propres10/159 974 €
Apport10/116 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)143 974 €
Dettes17/496 656 €
Dettes à un an au plus42/486 656 €
Dettes commerciales441 314 €
Fournisseurs440/41 314 €
Dettes fiscales, salariales et sociales455 203 €
Impôts450/33 243 €
Rémunérations et charges sociales454/91 960 €
Autres dettes47/48140 €
Poste2025
Bénéfice (perte) de l'exercice99043 974 €
Flux d'exploitation (approximation)3 974 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 31-08-2026 2026-00470542

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 2 643 entreprises actives dont l'activité principale est « Études de marché et sondages » (NACE 73200), les chiffres de 1 805 sont connus. 630 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Subsides et aides

Autorités flamandes

2025 · 1 mention · 1 758 € octroyés · 1 758 € versés
Régimes
1 mention · 1 758 € · 1 758 € payé · Fonds voor Innoveren en Ondernemen

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2024
BELMANS Ralph
Administrateur non statutaire · depuis le 30-09-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2024, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
BELMANS Ralph
  • Administrateur non statutaire, du 30-09-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 04-10-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 04-10-2024 Constitution · 6 000 € · 60 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

RBMS a été constituée le 2 octobre 2024 sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 6 000 €.12 Depuis 2024, BELMANS Ralph est administrateur non statutaire de l'entreprise.2 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 04-10-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

2026
31-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro · 31 jours de retard
13-08
Acte du Moniteur Siège social
Transfert de siège3 constatations ▸
  • Réunion du conseil, 10-08-2026
  • Transfert de siège, Diamantstraat(HRT)8bus304,2200Herentals
  • Autre disposition, « publicatienummer », 26352855 (acte en néerlandais)
2024
04-10
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : BELMANS Ralph (administrateur non statutaire) · Représentant permanent : BELMANS Ralph · Fondateur6 constatations ▸
  • Constitution, 30-09-2024
  • Fondateur, BELMANS Ralph
  • Capital de départ, 6 000 €
  • Siège statutaire, « 2440 Geel, Pas 31 » (acte en néerlandais)
  • Nomination d'administrateur, BELMANS Ralph (administrateur non statutaire)
  • Représentant permanent, BELMANS Ralph
Acte du MoniteurDépôt BNB
2 actes lus sur 2

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée02-10-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
73200Études de marché et sondages
70200Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion
73110Activités d’agence de publicité
82990Autres activités de service de soutien aux entreprises n.c.a.
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1014511419
Autre identifiant 9925:BE1014511419
Inscrite 11-01-2026

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 31 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Herentals · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
1,2 ha
Emprise au sol bâtie
3 044 m²
Volume, LiDAR
52 510 m³
Parcelle 13027A0065/00F002, Flandre · bâtiment le plus haut 24,1 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
RBMS
Diamantstraat (HRT) 8, 2200 HerentalsActivités des sièges sociaux
depuis 2024n° d'unité 2.364.489.717
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
13027A0065/00F002 Flandre 1,2 ha 1 · 3 044 m² 24,1 m · 6
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« Alle mogelijke marketingactiviteiten en in hoofdorde digitale marketing; en zo onder meer: smm (social media marketing), seo (search engine… » (acte en néerlandais)
30 activités (acte en néerlandais)
  1. Alle mogelijke marketingactiviteiten en in hoofdorde digitale marketing; en zo onder meer: smm (social media marketing), seo (search engine optimization), sea (search engine advertising), content marketing, email marketing, analytics en rapportage, crm (customer ressources and management), digitale strategieontwikkeling
  2. Advies- en consultancy, management
  3. Diensten als business development en accountmanager
  4. Het ontwikkelen van activiteiten op het gebied van management, beheeradvies, administratieve en commerciële dienstverlening aan alle bestaande en nog op te richten commerciële en dienstverlenende ondernemingen
  5. Het beheer, bestuur, evenals verlenen van diensten en adviezen van financiële, technische, commerciële en administratieve aard aan zelfstandigen, bedrijven en vennootschappen
  6. Het uitvoeren van managementopdrachten, het adviseren van vennootschappen, bestuurders en verenigingen, dienstverlening aan bedrijven, zelfstandigen en vennootschappen
  7. Het verstrekken van alle diensten, raad en advies voor eigen rekening als voor andere vennootschappen, organisaties, besturen, verenigingen en natuurlijke personen, zowel in binnen- als in buitenland, zowel op algemeen, financieel, administratief, economisch, juridisch, organisatorisch vlak als op het gebied van management, marketing, research, productie, public-relations en ondernemingstechnieken
  8. Het verlenen van diensten en adviezen aan derden; het verrichten van marktonderzoek; promotie; prospectie; marketing: public relations. assistentie, mediapresentatie, advies en opleiding op gebied van management, milieu, techniek, automatisatie, informatica, publiciteit, marketing en algemene communicatie onder alle vormen zoals, handel, administratie, financiën, economie. sociaal, fiscaal en juridisch beheer, advies en opleiding. uitvoeren van alle materieel werk in verband met genoemde domeinen, dactylografisch en vertaalbureau
  9. Het verlenen van diensten en adviezen, alsook de productie van bioscoopfilms, televisiefilms, publicitaire films, geluidsopnamen. het aanbieden van reclameruimte op panelen, of andere informatiedragers. activiteiten van fotografie
  10. Organisatie van congressen, beurzen, promotie kunst- sport- en andere evenementen
  11. De publiciteit, reclame, marketing en algemene communicatie onder alle vormen en het uitvoeren van alle werken die voor de verwezenlijking van publiciteit, reclame, marketing en algemene communicatie noodzakelijk zijn, zonder enige beperking
  12. Managementtrainingen en consulting
  13. Markt- en opinieonderzoek
  14. Studie, organisatie- en coördinatiebureau, evenals het ontwikkelen van know-how en rendabiliteitstudies
  15. Het onderzoek naar de omvang van de markt voor bepaalde producten, de ontvangst en de bekendheid van de producten en koopgewoonten, met het oog op verkoopbevordering en de ontwikkeling van nieuwe producten
  16. Het al dan niet permanent verwerken van gegevens met behulp van een eigen programma of een programma van de klant (of derde), invoeren van gegevens, volledige verwerking van gegevens/databanken (alle aard)
  17. Advies op vlak van communicatie in het algemeen via alle mogelijke kanalen; het ontwerpen en voeren van reclame- en promotiecampagnes via alle beschikbare media
  18. Alle fotografische activiteiten en het maken van reportages
  19. Alle activiteiten van grafisch ontwerp en uitvoering en vormgeving in het algemeen
  20. Alle vormen van onderwijs, opleiding en training met betrekking tot de hiervoor opgesomde activiteiten
  21. Shared services- en outsourcingactiviteiten in de meest ruime zin van het woord
  22. Het ontwerpen en ontwikkelen, de groot- en kleinhandel, de in- en uitvoer, het onderhoud, het installeren en commercialiseren van originele of bestaande soft- en hardware in de meest ruime zin
  23. De commercialisatie van taalleermethodes en taalontwikkeling in de meest ruime zin
  24. Het verlenen van opleiding en bijstand in verband met informatisering, en in het algemeen alle verrichtingen die verband houden met informatica
  25. De groot- en kleinhandel, in- en uitvoer, huur en verhuur, vervoer en opslaan, bouwen en ombouwen, vervaardigen en uitrusten, assembleren en monteren, herstellen en onderhouden van computers, printers en toebehoren in het algemeen
  26. Alle handelingen en verrichtingen betreffende informatica-, data- en communicatieproducten
  27. Het verlenen van alle diensten inzake telecommunicatie en telematica in de meest ruime zin van het woord
  28. Het aanbieden van alle producten die verband houden met telecommunicatie en telematica
  29. Het ontwerpen en ontwikkelen, de groot- en kleinhandel, de in- en uitvoer, het onderhoud, het installeren en commercialiseren van originele of bestaande soft- en hardware
  30. Aankoop en verkoop, invoer en uitvoer, groot- en kleinhandel van alle roerende goederen

L'objet complet figure dans l'acte

Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
RBMS
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaams Gewest » (acte en néerlandais)

acte du 04-10-2024

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
« duurtijd, wordt hun mandaat geacht van onbepaalde duur te zijn. Bevoegdheden van het bestuursorgaan - vertegenwoordiging Als er slechts één… »
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Met of zonder beperking van duur, een of meer » (acte en néerlandais)
« Vergoeding van de bestuurders, De algemene vergadering beslist of het mandaat van de bestuurder al dan niet ten kosteloze titel wordt… » (acte en néerlandais)

acte du 04-10-2024

Capital, actions et bénéfice

Affectation du résultatComment le bénéfice est réparti; une srl ne peut distribuer qu'après un test d'actif net et de liquidité.
« Bestemming van de winst – reserves - dividend, Bij gebrek aan dergelijke bestemmingsbeslissing wordt de jaarlijkse nettowinst gereserveerd. » (acte en néerlandais)

acte du 04-10-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Deuxième samedi de juin à 20 h
Accès à l'assembléeQui peut assister à l'assemblée et ce qu'il faut pour y être admis.
Une disposition dans l'acte

acte du 04-10-2024

Contrôle et fin

Règle relative au commissaireComment un commissaire est nommé et ce qu'il contrôle, si la société en a un.
« 3 jaar, Controle van de vennootschap » (acte en néerlandais)

acte du 04-10-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Het bestuursorgaan bepaalt of zij alleen, dan wel gezamenlijk optreden., Dagelijks bestuur » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Verdeling van het netto-actief, Na aanzuivering van alle schulden, lasten en kosten van de vereffening of consignatie van de nodige sommen… » (acte en néerlandais)

acte du 04-10-2024