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Optimal Web Logic

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéRue du Sceptre 90, 1040 Etterbeek, BelgiqueBCE : BE 1010.505.022
Résumé

Optimal Web Logic est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 68 156 € et un résultat net de 39 082 €. La solvabilité se classe au-dessus de 64 % des 21 007 entreprises du même secteur (NACE 62, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible).

Aperçu

Activité
Activités de programmation informatique
NACE 62100
1 établissement
Taille
94 663 €total du bilan 2025
Capitaux propres
68 156 €
Bénéfice
39 082 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
97 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
< 0,1 %
Structure
Comptes 32 jours en avance
Pourquoi 97augmente le risqueConstituée en 2024abaisse le risqueLiquidité : ratio de liquidité 3,57, trésorerie 83 562 €Secteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)Capitaux propres 68 156 € (72,0 % du total du bilan)Voir le détail

Score Checked

Score 2025
97 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 79 % des entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Solide
Solvabilité 97+14
capitaux propres 72,0 % du total du bilan
Liquidité 89+9
dettes à court terme 28,0 % · trésorerie 88,3 %
Rentabilité 100=
rendement des actifs 41,3 %
Probabilité de faillite à 12 mois
< 0,1 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Moins d'une entreprise comparable sur 1 000 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,1 % (25 877 micro-entreprises, NACE 62)
Évolution sur 24 mois 07-2025 : < 0,1 % 08-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 07-2025 09-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 09-2025 11-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 0,1 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 07-2026 09-2026 : 0,1 %● inchangé vs 08-2026valeur la plus haute 10-2026 : < 0,1 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 09-2026valeur la plus basse
Crédit jusqu'à 6 000 € à 30 jours, uniquement à des conditions plus strictes: jeune entreprise (moins de 3 ans) sans historique
Liquidité confortable (ratio de liquidité 3,57 contre 2,38 en 2024, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 28 % et trésorerie : 88,3 % du total du bilan), et 28 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises) : elle fait mieux que 65 % d'entre elles en solvabilité, 75 % en liquidité, 82 % en rentabilité et 92 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 19-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 3,57, trésorerie 83 562 €
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Secteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)
BCE
augmente le risque · Constituée en 2024
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
abaisse le risque · Capitaux propres 68 156 € (72,0 % du total du bilan)
BNB · comptes annuels
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 29-06-2026, soit 32 jours avant l'échéance.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
32 jours d'avance
2024
42 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 37 jours avant l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 62) pour l'exercice 2024 est 9 jours avant l'échéance, et 33 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
20-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro
  3. ConstitutionNomination : OPPITZ Gwenaël (administrateur…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Capitaux propres
68 156 €▲ 128 %
2024 · 29 907 €
Total actif
94 663 €▲ 83,7 %
2024 · 51 532 €
Résultat net
39 082 €▲ 29,1 %
2024 · 30 266 €
Fonds de roulement
68 156 €▲ 128 %
2024 · 29 907 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation progresse en 2025 ; 2025 se situe 28 % au-dessus de 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation49 743 € 2025 Résultat net39 082 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 62, Programmation, conseil informatique : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation38 792 €-49 743 €▲ 28,2 %
Résultat net30 266 €dans la moitié centrale du secteur-39 082 €dans la moitié centrale du secteur▲ 29,1 %
Capitaux propres29 907 €dans la moitié centrale du secteur-68 156 €dans la moitié centrale du secteur▲ 128 %
Total actif51 532 €en dessous de la moitié centrale du secteur-94 663 €dans la moitié centrale du secteur▲ 83,7 %
Dettes21 625 €-26 507 €▲ 22,6 %
Fonds de roulement29 907 €dans la moitié centrale du secteur-68 156 €dans la moitié centrale du secteur▲ 128 %
Solvabilité58,0 %dans la moitié centrale du secteur-72,0 %dans la moitié centrale du secteur▲ 14,0pp
Liquidité générale2,38dans la moitié centrale du secteur-3,57dans la moitié centrale du secteur▲ 1,19
Rentabilité des actifs (ROA)58,7 %au-dessus de la moitié centrale du secteur-41,3 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 17,4pp
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 62, Programmation, conseil informatique : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Passif 94 663 €
Capitaux propres 68 156 € ▲ 128 %
Dettes 26 507 € ▲ 22,6 %
La part des dettes dans le total du bilan recule de 42,0 % à 28,0 %. Les capitaux propres et la dette sont plus élevés.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
Taux d'endettement
0,39▼
2024 · 0,72
ROE
57,3 %▼
2024 · 101,2 %
Dettes ≤ 1 an
26 507 €▲
2024 · 21 625 €
Impôts
10 129 €▲
2024 · 8 291 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,8 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,8 % existe encore

Pour encore 0,1 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : < 0,1 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 472 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 1,0 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 31 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/5851 532 €94 663 €▲
Actifs circulants29/5851 532 €94 663 €▲
Créances à un an au plus40/4113 197 €11 101 €▼
Créances commerciales4012 179 €10 083 €▼
Autres créances411 018 €1 018 €=
Valeurs disponibles54/5838 335 €83 562 €▲
Passif
Total du passif10/4951 532 €94 663 €▲
Capitaux propres10/1529 907 €68 156 €▲
Apport10/11500 €500 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)1429 407 €67 656 €▲
Dettes17/4921 625 €26 507 €▲
Dettes à un an au plus42/4821 625 €26 507 €▲
Dettes commerciales446 €55 €▲
Fournisseurs440/46 €55 €▲
Dettes fiscales, salariales et sociales4513 476 €24 464 €▲
Impôts450/313 476 €18 056 €▲
Rémunérations et charges sociales454/9-6 408 €
Autres dettes47/488 143 €1 988 €▼
Résultat Code20242025
Autres charges d'exploitation640/81 120 €21 €▼
Marge brute d'exploitation990039 912 €49 764 €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation990138 792 €49 743 €▲
Charges financières65/66B235 €531 €▲
Charges financières récurrentes65235 €531 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990338 557 €49 212 €▲
Impôts sur le résultat67/778 291 €10 129 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice990430 266 €39 082 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990530 266 €39 082 €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter990630 266 €68 489 €▲
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P-29 407 €
Bénéfice à distribuer694/7859 €833 €▼
Rémunération de l'apport (dividende)694859 €833 €▼

L'annexe de ces comptes annuels (1 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Autres charges d'exploitation640/81 120 €21 €▼ 98,1 %
Marge brute d'exploitation990039 912 €49 764 €▲ 24,7 %
Bénéfice (perte) d'exploitation990138 792 €49 743 €▲ 28,2 %
Charges financières65/66B235 €531 €▲ 126 %
Charges financières récurrentes65235 €531 €▲ 126 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990338 557 €49 212 €▲ 27,6 %
Impôts sur le résultat67/778 291 €10 129 €▲ 22,2 %
Bénéfice (perte) de l'exercice990430 266 €39 082 €▲ 29,1 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990530 266 €39 082 €▲ 29,1 %
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/5851 532 €94 663 €▲ 83,7 %
Actifs circulants29/5851 532 €94 663 €▲ 83,7 %
Créances à un an au plus40/4113 197 €11 101 €▼ 15,9 %
Créances commerciales4012 179 €10 083 €▼ 17,2 %
Autres créances411 018 €1 018 €=
Valeurs disponibles54/5838 335 €83 562 €▲ 118 %
Passif
Total du passif10/4951 532 €94 663 €▲ 83,7 %
Capitaux propres10/1529 907 €68 156 €▲ 128 %
Apport10/11500 €500 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)1429 407 €67 656 €▲ 130 %
Dettes17/4921 625 €26 507 €▲ 22,6 %
Dettes à un an au plus42/4821 625 €26 507 €▲ 22,6 %
Dettes commerciales446 €55 €▲ 783 %
Fournisseurs440/46 €55 €▲ 783 %
Dettes fiscales, salariales et sociales4513 476 €24 464 €▲ 81,5 %
Impôts450/313 476 €18 056 €▲ 34,0 %
Rémunérations et charges sociales454/9-6 408 €-
Autres dettes47/488 143 €1 988 €▼ 75,6 %
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice990430 266 €39 082 €▲ 29,1 %
Flux d'exploitation (approximation)30 266 €39 082 €▲ 29,1 %
Variation des valeurs disponibles-45 227 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 29-06-2026 2026-00213828
31-12-2024 schéma micro 19-06-2025 2025-00168543

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 16 956 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités de programmation informatique » (NACE 62100), les chiffres de 8 929 sont connus. 7 020 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
Aucun dirigeant en fonction dans l'acte du Moniteur belge examiné. Voir les fonctions à la BCE →

Actionnariat et capital

Actionnaires

Aucun propriétaire ni opération sur le capital dans les comptes et actes lus.

Historique

Le 19 juin 2024, Optimal Web Logic a été constituée sous forme de SRL.1 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.2

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
29-06
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
19-06
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro
2024
21-06
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : OPPITZ Gwenaël (administrateur non statutaire) · Représentant permanent : OPPITZ Gwenaël · Fondateur12 constatations ▸
  • Fondateur, OPPITZ Gwenaël Quentin Olivier (comparant)
  • Constitution, 13-06-2024
  • Capital de départ, 500 €
  • Capital
  • Autre disposition, compte de capitaux propres statutairement indisponible, apports de fondateurs inscrits sur compte de capitaux propres disponible au moment de la constitution
  • Autre disposition, effectivité décisions finales unanimes comparant, effectives à dater du dépôt au greffe d'une expédition acte constitutif, conformément à loi
  • Autre disposition, première assemblée générale ordinaire, deuxième jeudi du mois de juin 2025
  • Siège statutaire, 1040 Etterbeek Rue du Sceptre 90 b9
  • Règle de l'organe d'administration, 1
  • Nomination d'administrateur, OPPITZ Gwenaël (administrateur non statutaire)
  • Représentant permanent, OPPITZ Gwenaël (de la société)
  • Engagements pré-constitutifs, takeover, tous engagements obligations et activités entreprises au nom et pour compte société en formation
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée19-06-2024
Clôture de l'exercice31-12
Abréviation FR Owl
Activités, NACEBEL 2025
62100Activités de programmation informatique
62200Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
63910Activités de portail de recherche sur le web
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1010505022
Autre identifiant 9925:BE1010505022
Inscrite 09-07-2024

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 20 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Etterbeek · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
475 m²
Parcelle 21363B0465/00W038, Bruxelles. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
4 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
Optimal Web Logic
Rue du Sceptre 90, 1040 EtterbeekActivités de programmation informatique
depuis 2024n° d'unité 2.362.328.496
1 parcelle
Bruxelles 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
21363B0465/00W038 Bruxelles 475 m² - -
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
Optimal Web Logic
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Région de Bruxelles-Capitale, établir par simple décision de l’organe d’administration des sièges administratifs,agences,ateliers,dépôts et…

acte du 21-06-2024

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Organe d'administration, un ou plusieurs administrateurs
Assemblée générale, mandat exercé gratuitement ou non

acte du 21-06-2024

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
Nominatives, registre des actions nominatives avec mentions requises par le Code des sociétés et des associations
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Pour moitié à charge du cédant et pour moitié à charge du ou des acquéreurs,proportionnellement au nombre d’actions acquises, l’organe…
Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
Actions nouvelles à souscrire en numéraire, proportionnellement au nombre d’actions qu’ils détiennent

acte du 21-06-2024

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin.
Pas de commissaire
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Si aucun autre liquidateur désigné, quelque cause et quelque moment

acte du 21-06-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Indivisibilité des titres, un seul propriétaire pour chaque titre pour exercice des droits
Autre disposition : Gestion journalière, en tout temps par organe d'administration
Autre disposition : Contrôle de la société, lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle prévoit
Autre disposition : Tenue et convocation de l'assemblée générale, au siège
Autre disposition : Assemblée générale par procédure écrite, date décision signée par tous réputée date statutaire sauf preuve contraire
Autre disposition : Assemblées générales électroniques, réputés présents à l'endroit où se tient assemblée pour conditions présence et majorité
Autre disposition : Admission assemblée générale et exercice droit de vote, inscrit comptes teneur agréé ou organisme liquidation plus attestation
Autre disposition : Séances procès-verbaux, tenu au siège
Autre disposition : Chaque action une voix, réserve actions sans droit vote, délibérations assemblée générale
Autre disposition : Pouvoirs assemblée générale, exerce pouvoirs conférés par Code des sociétés et des associations
Autre disposition : Répartition réserves, chaque action droit égal répartition bénéfices
Autre disposition : En tout temps par assemblée générale formes modifications statuts, dissolution
Répartition du boni de liquidation : Apurement dettes charges frais ou consignation montants nécessaires, si actions non entièrement libérées, appels complémentaires ou…
Autre disposition : Siège, communications, sommations, assignations, significations valablement faites
Autre disposition : Compétence judiciaire, entre société, actionnaires, administrateurs, commissaires et liquidateurs relatifs affaires société et exécution…
Autre disposition : Dispositions Code sociétés associations non licitement dérogées réputées inscrites, droit commun
Encore 2 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 21-06-2024

acte du 21-06-2024