Résumé
NANOFABNET est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite AISBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- Organiser,tenir,promouvoir et sponsoriser ou assister dans l'organisation,la tenue,la promotion et le sponsoring de congrès,conférences,cours,séminaires,symposium,colloques,stages…
13 activités
- Organiser,tenir,promouvoir et sponsoriser ou assister dans l'organisation,la tenue,la promotion et le sponsoring de congrès,conférences,cours,séminaires,symposium,colloques,stages ou foires commerciales à des niveaux internationaux et nationaux
- Promouvoir,sponsoriser,financer ou assister dans la promotion,le sponsoring ou le financement de la recherche et du développement concernant ou relatif aux micro- et nanotechnologies et promouvoir,sponsoriser,financer ou effectuer ou assister dans la promotion,le sponsoring,le financement et la réalisation d'études et autres activités similaires ou pertinentes
- Produire,diffuser,faire paraitre,publier ou sponsoriser la production,la parution ou la publication de tout journal,bulletin,revue,livre ou autre publication quelconque promouvant,concernant,faisant la publicité de,ou rendant publiques les micro- et nanotechnologies ou tout sujet relatif à ces dernières
- Communiquer ou consulter avec et soumettre des preuves/témoignages et des recommandations,et prendre en compte et promouvoir ou contrer la législation des autorités européennes et internationales,des gouvernements nationaux et de toute autre autorité suprême,communale,locale ou autrement compétente en ce qui concerne les intérêts des personnes engagées ou intéressées par les micro- et nanotechnologies et la durabilité
- Coordonner les activités et promouvoir la reconnaissance mutuelle et officielle des standards relatifs à la durabilité et aux micro-et nanotechnologies et communiquer avec les organes d'harmonisation et standardisation technique
- Conseiller et assister dans la constitution et la promotion,ou de toute autre manière,les sociétés ou autres personnes ou entités engagées ou intéressées par les micro- et nanotechnologies et la durabilité
- Promouvoir,établir,nommer ou reconnaître en tant qu'associations affiliées ou fédérées,sociétés ou associations faisant partie de l'Association,suivant les termes et conditions qui seront considérés comme opportuns,toute association locale ou autre,ou société dont les buts et/ou objets sont totalement ou partiellement identiques à ceux de l'Association dans la mesure où cela sera considéré comme opportun,qu'elles soient officiellement constituées ou non,et qu'elles existent ou qu'elles soient à constituer dans le futur
- Solliciter,recevoir et accepter les subventions et les subsides,les donations,les souscriptions,les dotations et les dons d'argent,de terrains,de donations testamentaires et tout autre bien quelconque,immobilier ou mobilier
- Recueillir et analyser des données statistiques
- Coopérer avec et soutenir d'autres initiatives et/ou organisations ayant un but similaire aux buts de l'Association,de même que d'autres initiatives et/ou organisations régionales et/ou internationales
- Organiser,coordonner,tenir,promouvoir,sponsoriser ou aider à la réalisation de services et d'études de validation technologique et d'études inter-laboratoires
- Organiser,coordonner,tenir,promouvoir,sponsoriser ou aider des analyses et des évaluations des infrastructures de laboratoire et au développement de collaborations et de réseaux entre ces infrastructures de laboratoires
- Organiser,coordonner,tenir,promouvoir,sponsoriser ou aider des formations et le développement de compétences en matière de durabilité et de micro- et nanotechnologies,et à la publication d'offres d'emploi en matière de durabilité et de micro- et nanotechnologies
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Région de Bruxelles-Capitale, bureaux dans tout pays ou tout endroit
Qui la représente, et comment
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Immédiat, dressée par Conseil compte tenu 23.2 jointe ordre du jour avec critères par candidat23.7-23.1124.1-24.4
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Droits et obligations définis dans les Statuts et conformément à ceux-ci, 2Siege, registre membresMême_groupe_chacune_devenir_Effectif_avec_droits_de_vote_propres_si_cotisations_Effectifs_payées…Admission_qualité_de_Membre, candidature_par_moyens_communication_standards_au_Secrétaire_GénéralEncore 2 dispositions à ce sujet dans l'acte
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Une disposition dans l'acte
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- Une disposition dans l'acte