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MODULO 2 PI

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéAvenue Paul Deschanel 15, 1030 Schaerbeek, BelgiqueBCE : BE 1015.017.007
Résumé

MODULO 2 PI est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 118 123 € et un résultat net de 93 431 €. La solvabilité se classe au-dessus de 90 % des 3 374 entreprises du même secteur (NACE 62, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible).

Aperçu

Activité
Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
NACE 62200
1 établissement
Taille
131 352 €total du bilan 2025
Capitaux propres
118 123 €
Bénéfice
93 431 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma abrégé)
Santé financière
99 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
< 0,1 %
Structure
Comptes 2025 11 jours en avance
Pourquoi 99augmente le risqueConstituée en 2024abaisse le risqueLiquidité : ratio de liquidité 9,77, trésorerie 113 541 €Secteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)Capitaux propres 118 123 € (89,9 % du total du bilan)Voir le détail

Score Checked

Score 2025
99 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 89 % des entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Solide
Solvabilité 100+13
capitaux propres 89,9 % du total du bilan
Liquidité 100+17
dettes à court terme 10,1 % · trésorerie 86,4 %
Rentabilité 100=
rendement des actifs 71,1 %
Probabilité de faillite à 12 mois
< 0,1 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Moins d'une entreprise comparable sur 1 000 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,1 % (25 883 micro-entreprises, NACE 62)
Évolution sur 24 mois 11-2025 : < 0,1 % 12-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 06-2026valeur la plus haute 08-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 07-2026 09-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 08-2026valeur la plus basse 10-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 09-2026
Crédit jusqu'à 11 000 € à 30 jours, uniquement à des conditions plus strictes: jeune entreprise (moins de 3 ans) sans historique
Liquidité confortable (ratio de liquidité 9,77 contre 2,66 en 2024, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 10,1 % et trésorerie : 86,4 % du total du bilan), et 10,1 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises) : elle fait mieux que 85 % d'entre elles en solvabilité, 92 % en liquidité, 82 % en rentabilité et 97 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 25-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 9,77, trésorerie 113 541 €
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Secteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)
BCE
abaisse le risque · Capitaux propres 118 123 € (89,9 % du total du bilan)
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Constituée en 2024
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 20-07-2026, soit 11 jours avant l'échéance.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
11 jours d'avance
2024
44 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 28 jours avant l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 62) pour l'exercice 2024 est 9 jours avant l'échéance, et 33 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
26-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma abrégé
  2. La liquidité fait plus que triplerratio de liquidité 9,77
  3. Capitaux propres au-delà de 100 000 €capitaux propres 118 123 € ▲378%

Finances · exercice 2025, schéma abrégé

Capitaux propres
118 123 €▲ 378 %
2024 · 24 693 €
Total actif
131 352 €▲ 232 %
2024 · 39 568 €
Résultat net
93 431 €▲ 312 %
2024 · 22 693 €
Fonds de roulement
115 953 €▲ 370 %
2024 · 24 693 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation progresse en 2025 ; 2025 représente plus de 4,4 fois 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation125 958 € 2025 Résultat net93 431 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 62, Programmation, conseil informatique : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation28 406 €-125 958 €▲ 343 %
Résultat net22 693 €dans la moitié centrale du secteur-93 431 €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 312 %
Capitaux propres24 693 €en dessous de la moitié centrale du secteur-118 123 €dans la moitié centrale du secteur▲ 378 %
Total actif39 568 €en dessous de la moitié centrale du secteur-131 352 €dans la moitié centrale du secteur▲ 232 %
Dettes14 876 €-13 228 €▼ 11,1 %
Fonds de roulement24 693 €dans la moitié centrale du secteur-115 953 €dans la moitié centrale du secteur▲ 370 %
Solvabilité62,4 %dans la moitié centrale du secteur-89,9 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 27,5pp
Liquidité générale2,66dans la moitié centrale du secteur-9,77au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 7,11
Rentabilité des actifs (ROA)57,4 %au-dessus de la moitié centrale du secteur-71,1 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 13,8pp
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 62, Programmation, conseil informatique : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma abrégé ne les exige pas.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 131 352 €
Actifs immobilisés 2 170 €
Actifs circulants 129 181 €
Passif 131 352 €
Capitaux propres 118 123 € ▲ 378 %
Dettes 13 228 € ▼ 11,1 %
La part des dettes dans le total du bilan recule de 37,6 % à 10,1 %. Les capitaux propres sont plus élevés et la dette est plus faible.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
126 480 €
Cash-flow
93 953 €
Taux d'endettement
0,11▼
2024 · 0,60
ROE
79,1 %▼
2024 · 91,9 %
Couverture des intérêts
plus de 100
Dettes ≤ 1 an
13 228 €▼
2024 · 14 876 €
Impôts
32 416 €▲
2024 · 5 707 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,8 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,8 % existe encore

Pour encore 0,1 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : < 0,1 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 475 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 34 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/5839 568 €131 352 €▲
Actifs immobilisés21/28-2 170 €
Immobilisations corporelles22/27-2 170 €
Mobilier et matériel roulant24-2 170 €
Actifs circulants29/5839 568 €129 181 €▲
Créances à un an au plus40/4113 371 €14 955 €▲
Créances commerciales4013 371 €13 371 €=
Autres créances41-1 584 €
Valeurs disponibles54/5826 198 €113 541 €▲
Comptes de régularisation490/1-685 €
Passif
Total du passif10/4939 568 €131 352 €▲
Capitaux propres10/1524 693 €118 123 €▲
Apport10/112 000 €2 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)1422 693 €116 123 €▲
Dettes17/4914 876 €13 228 €▼
Dettes à un an au plus42/4814 876 €13 228 €▼
Dettes commerciales44962 €1 114 €▲
Fournisseurs440/4962 €1 114 €▲
Dettes fiscales, salariales et sociales4512 224 €10 292 €▼
Impôts450/312 224 €7 892 €▼
Rémunérations et charges sociales454/9-2 400 €
Autres dettes47/481 690 €1 823 €▲
Résultat Code20242025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630-522 €
Autres charges d'exploitation640/8-27 €
Marge brute d'exploitation990028 406 €126 507 €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation990128 406 €125 958 €▲
Charges financières65/66B7 €111 €▲
Charges financières récurrentes657 €111 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990328 399 €125 846 €▲
Impôts sur le résultat67/775 707 €32 416 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice990422 693 €93 431 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990522 693 €93 431 €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter990622 693 €116 123 €▲
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P-22 693 €

L'annexe de ces comptes annuels (5 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630-522 €-
Autres charges d'exploitation640/8-27 €-
Marge brute d'exploitation990028 406 €126 507 €▲ 345 %
Bénéfice (perte) d'exploitation990128 406 €125 958 €▲ 343 %
Charges financières65/66B7 €111 €▲ 17×
Charges financières récurrentes657 €111 €▲ 17×
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990328 399 €125 846 €▲ 343 %
Impôts sur le résultat67/775 707 €32 416 €▲ 468 %
Bénéfice (perte) de l'exercice990422 693 €93 431 €▲ 312 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990522 693 €93 431 €▲ 312 %
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/5839 568 €131 352 €▲ 232 %
Actifs immobilisés21/28-2 170 €-
Immobilisations corporelles22/27-2 170 €-
Mobilier et matériel roulant24-2 170 €-
Actifs circulants29/5839 568 €129 181 €▲ 226 %
Créances à un an au plus40/4113 371 €14 955 €▲ 11,8 %
Créances commerciales4013 371 €13 371 €=
Autres créances41-1 584 €-
Valeurs disponibles54/5826 198 €113 541 €▲ 333 %
Comptes de régularisation490/1-685 €-
Passif
Total du passif10/4939 568 €131 352 €▲ 232 %
Capitaux propres10/1524 693 €118 123 €▲ 378 %
Apport10/112 000 €2 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)1422 693 €116 123 €▲ 412 %
Dettes17/4914 876 €13 228 €▼ 11,1 %
Dettes à un an au plus42/4814 876 €13 228 €▼ 11,1 %
Dettes commerciales44962 €1 114 €▲ 15,8 %
Fournisseurs440/4962 €1 114 €▲ 15,8 %
Dettes fiscales, salariales et sociales4512 224 €10 292 €▼ 15,8 %
Impôts450/312 224 €7 892 €▼ 35,4 %
Rémunérations et charges sociales454/9-2 400 €-
Autres dettes47/481 690 €1 823 €▲ 7,9 %
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice990422 693 €93 431 €▲ 312 %
+ Amortissements et réductions de valeur630-522 €-
Flux d'exploitation (approximation)22 693 €93 953 €▲ 314 %
Variation des valeurs disponibles-87 344 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma abrégé 20-07-2026 2026-00311410
31-12-2024 schéma abrégé 17-06-2025 2025-00143127

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 29 878 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques » (NACE 62200), les chiffres de 18 871 sont connus. 15 831 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2024
CARADANT Hadrien Jacques Louis
Administrateur non statutaire · depuis le 15-10-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2024, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
CARADANT Hadrien Jacques Louis
  • Administrateur non statutaire, du 15-10-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 15-10-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 15-10-2024 Constitution · 2 000 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Le 11 octobre 2024, MODULO 2 PI a été constituée sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 2 000 €.12 CARADANT Hadrien Jacques Louis est administrateur non statutaire de l'entreprise depuis 2024.2 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 15-10-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
20-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma abrégé
2025
31-12
Financier La liquidité fait plus que triplerratio de liquidité 9,77
Ratio de liquidité de 2,66 à 9,77 ; la dette à court terme recule de 14 876 € à 13 228 €.
31-12
Financier Capitaux propres au-delà de 100 000 €capitaux propres 118 123 € ▲378%
Un bénéfice chaque exercice depuis 2024 porte les capitaux propres à 118 123 €.
17-06
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma abrégé
2024
15-10
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : CARADANT Hadrien Jacques Louis (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ9 constatations ▸
  • Constitution, MODULO 2 PI
  • Fondateur, CARADANT Hadrien Jacques Louis
  • Capital de départ, 2 000 €
  • Compte bancaire, société en formation, dépôt des versements
  • Autre disposition, arrêt des statuts, arrêter les statuts
  • Capital
  • Siège statutaire, 1030 Schaerbeek, avenue Paul Deschanel 15
  • Règle de l'organe d'administration, 1
  • Nomination d'administrateur, CARADANT Hadrien Jacques Louis (administrateur non statutaire)
Jalon financierActe du MoniteurDépôt BNBLes jalons financiers sont datés de la clôture de l'exercice, pas du dépôt.
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée11-10-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
62200Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1015017007
Autre identifiant 9925:BE1015017007
Inscrite 08-09-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 26 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Schaerbeek · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
258 m²
Emprise au sol bâtie
155 m²
Volume, LiDAR
2 216 m³
Parcelle 21906D0001/00R003, Bruxelles · bâtiment le plus haut 17,9 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
3 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
MODULO 2 PI
Avenue Paul Deschanel 15, 1030 SchaerbeekActivités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
depuis 2024n° d'unité 2.365.951.249
1 parcelle
Bruxelles 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
21906D0001/00R003
ClasséSite ou paysageLouis Bertrandlaan
Bruxelles 258 m² 1 · 155 m² 17,9 m · 6
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.
Une de ces parcelles comporte un bien protégé : attendez-vous à des règles supplémentaires en cas de transformation ou de vente.

Statuts

Ce que fait la société

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
MODULO 2 PI
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Région de Bruxelles-Capitale, transfert en tout endroit de la Région de Bruxelles-Capitale ou de la région de langue française de Belgique…

acte du 15-10-2024

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Avec ou sans limitation, un ou plusieurs administrateurs

acte du 15-10-2024

Capital, actions et bénéfice

Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Moitié cédant/moitié acquéreurs au prorata, mêmes formalités si non actionnaires de plein droit
Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
Droit au débiteur-gagiste, apport en numéraire avec émission de nouvelles actions

acte du 15-10-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
« 1. Premier exercice social et première assemblée générale ordinaire Le premier exercice social débutera le jour du dépôt au greffe d’une… »

acte du 15-10-2024

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Formes modifications statuts, assemblée générale
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Une disposition dans l'acte

acte du 15-10-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Compte de capitaux propres statutairement indisponible
Autre disposition : Nominatives, nature des actions
Autre disposition : Nominatifs, nature des autres titres
Autre disposition : Indivisibilité des titres, indivisibles
Autre disposition : Rémunération des administrateurs, frais généraux hors frais représentation/voyages/déplacements
Autre disposition : Agissent seuls, gestion journalière
Autre disposition : Moyen de communication électronique mis à disposition par la société, assemblée générale des obligataires
Autre disposition : Admission assemblée générale et vote, inscription registre titres nominatifs catégorie
Autre disposition : Séances procès-verbaux, liste présences rapports procurations votes correspondance
Autre disposition : Toute personne actionnaire ou non par tout moyen transmission écrit, délibérations vote
Autre disposition : 3 semaines, ordinaire ou extraordinaire
Autre disposition : Répartition réserves, assemblée générale
Autre disposition : Acomptes sur dividendes, organe d'administration
Répartition du boni de liquidation : Biens conservés remis même proportion, actif net entre actionnaires proportion actions
Autre disposition : Siège, élection de domicile
Autre disposition : Tribunaux du siège compétence exclusive, compétence judiciaire
Autre disposition : Droit commun, dispositions Code sociétés associations réputées inscrites
Autre disposition : Contrôle de la société, un ou plusieurs
Autre disposition : Assemblée générale par procédure écrite, dans les limites de la loi
Encore 4 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 15-10-2024

acte du 15-10-2024