Résumé
Le Chamois est active depuis 1997 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- À l'exclusion de tout but lucratif; L'acquisition, la collecte, la mise en état, l'amélioration et la gestion de tous les biens meubles et immeubles et des matériels qui sont…
7 activités
- À l'exclusion de tout but lucratif
- L'acquisition, la collecte, la mise en état, l'amélioration et la gestion de tous les biens meubles et immeubles et des matériels qui sont destinés à: 1. La promotion et la mise en valeur du patrimoine culturel, artistique et des richesses naturelles des Alpes et par extension de toutes les montagnes. 2. La pratique de l'alpinisme, de l'escalade, de la randonnée, ... et la pratique de la montagne sous quelle que forme que ce soit plus particulièrement par le club 'Club Alpin Belge Namur Luxembourg'. Les aides et mise à disposition que l'ASBL accorde à cette association sont consenties aux conditions expresses que les activités gardent un caractère pluraliste tant sur le plan religieux que philosophique dans le respect de l'éthique universelle de l'alpinisme. 3. Les aides et mise à disposition d'organismes culturels, sportifs, sociaux, scientifiques des installations gérées par l'ASBL, pour des réunions et activités.
- En pratique, ces promotions, aides et mise à disposition se font conformément au règlement d'ordre intérieur, établi et modifié selon les besoins, par l'Organe d'Administration.
- L'association pourra mettre en œuvre, développer et réaliser toute activité répondant à son objet social. Elle utilisera tous les moyens appropriés à la poursuite de son objectif par: -la recherche des aides et soutiens utiles; -l'acceptation de tous dons, legs, héritages et subventions divers; -l'émission d'emprunts obligataires; -l'organisation de fêtes et manifestations diverses.
- L'association peut accomplir tous les actes, dont des actes commerciaux de manière accessoire ou occasionnelle, se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son but et son objet.
- §3. Elle peut accomplir toute opération mobilière ou immobilière en lien avec le but social.
- §4. Pour réaliser ses objectifs, l'association peut recevoir toute aide ou contribution matérielle ou financière, d'institutions et personnes publiques ou privées. Les fonds et matériels ainsi récoltés doivent servir exclusivement aux objectifs non lucratifs de l'association.
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- LE CHAMOIS
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Région Wallonne, par décision de l'Organe d'Administration dans tout autre lieu situé en Région Wallonne
Qui la représente, et comment
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- 10, 36 ans, indéfiniment
- ProcurationUn mandat spécial permettant à quelqu'un d'accomplir un ou plusieurs actes au nom de la société.
- 2 dispositions dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts, 7
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Contrôle et fin
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- Une disposition dans l'acte
- Conservation des documentsOù les livres et documents sont conservés après la liquidation, légalement au moins cinq ans.
- Registre des membres effectifs, Organe d'administrationRegistre des procès-verbaux, tous les membres peuvent en prendre connaissance sans déplacement