Résumé
L'Esplanade est active depuis 1981 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- L'Association assure les fonctions de premier secours, de synthèse et de communication entre cette communauté et les professionnels de soins. Elle assure la promotion d'un…
4 activités
- L'Association assure les fonctions de premier secours, de synthèse et de communication entre cette communauté et les professionnels de soins. Elle assure la promotion d'un processus de santé communautaire local, avec les autres structures au sein de la commune.
- Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet social; elle peut notamment prêter son concours ou coopérer à toute activité similaire ou de promotion de cette conception.
- A la poursuite de ses buts et de ses objectifs, l'Association peut conduire, opérer, coordonner, participer à et soutenir des programmes et activités d'intérêt public, que ces programmes et activités fassent partie de l'Association ou de toute autre entité légale ou personne physique que l'Organe d'administration, à sa seule discrétion, estime constructive et appropriée.
- L'Association peut conduire toute autre activité pouvant être nécessaire, utile ou désirable pour la poursuite ou l'accomplissement de ces buts et objectifs, pour autant que ces activités ne mettent en danger le statut caritatif ou le droit à l'exemption aux taxes de l'Association.
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- L'Esplanade
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Région wallonne, Belgique
Qui la représente, et comment
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Durée illimitée sauf mention contraire, 3
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Illimité, toute personne physique qui soutient les buts et objectifs de l'AssociationTout Membre qui cesse d'appartenir à l'Association est déchu de tous les droits dont jouissent les Membres, Tout Membre qui ne paye pas la…
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- « Article 7 - Réunions et Convocations 7.1.L'Assemblée Générale doit se réunir au moins une fois par an, dans les six mois qui suivent la… »
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Deux tiers (2/3) des Membres effectifs présents ou représentés, majorité de deux tiers (2/3) du total des votes émis
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- Une disposition dans l'acte