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ITproposal

Actif
SRLconstituée en 20232 ans d'activitéKernenergiestraat 19, 2610 Antwerpen, Belgique324 entreprises actives sont inscrites à cette adresseBCE : BE 1003.165.387
Résumé

La probabilité de faillite calculée de ITproposal sur 12 mois est de 2,3 % (moyen). Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres négatifs (-42 432 €) et un résultat net de -19 263 €. La solvabilité se classe au-dessus de 5 % des 21 074 entreprises du même secteur (NACE 62, exercice 2025). L'entreprise est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement.

Aperçu

Activité
Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
NACE 62200
1 établissement
Taille
13 056 €total du bilan 2025
Personnel
1 ETP
Capitaux propres
-42 432 €
Perte
-19 263 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
50 Acceptable Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
2,3 %
Structure
Comptes 2025 déposés avec 59 jours de retard
Pourquoi 50augmente le risque1 transfert de siège en 24 moisDerniers comptes déposés avec 59 jours de retard; 2 des 3 derniers en retardabaisse le risqueSecteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)Taille : total du bilan 13 056 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
50 / 100
Acceptable
Probabilité dans cette classe : 1,5 % à 4,2 %
Financièrement meilleure que 4 % des entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Faible
Solvabilité 0=
capitaux propres -325,0 % du total du bilan
Liquidité 0-26
dettes à court terme 425,0 % · trésorerie 0,2 %
Rentabilité 0=
rendement des actifs -147,5 %
Probabilité de faillite à 12 mois
2,3 % Moyen
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 2 entreprises comparables sur 100 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,1 % (25 886 micro-entreprises, NACE 62)
Évolution sur 24 mois 01-2025 : 0,4 %valeur la plus basse 02-2025 : 0,4 %● inchangé vs 01-2025 03-2025 : 0,4 %● inchangé vs 02-2025 04-2025 : 0,4 %● inchangé vs 03-2025 05-2025 : 0,4 %● inchangé vs 04-2025 06-2025 : 0,4 %● inchangé vs 05-2025 07-2025 : 0,5 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 06-2025 08-2025 : 0,5 %● inchangé vs 07-2025 09-2025 : 0,5 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : 0,5 %● inchangé vs 09-2025 11-2025 : 0,8 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 10-2025 12-2025 : 0,8 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 0,9 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 12-2025 02-2026 : 0,9 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 1,6 %▲ +0,7 point de pourcentage vs 02-2026 04-2026 : 1,6 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 1,4 %▼ -0,2 point de pourcentage vs 04-2026 06-2026 : 1,4 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 1,4 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 2,0 %▲ +0,6 point de pourcentage vs 07-2026 09-2026 : 2,2 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 08-2026 10-2026 : 2,3 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 09-2026valeur la plus haute
Aucun crédit en compte ouvert
Liquidité insuffisante (ratio de liquidité 0,09 contre 0,24 en 2024, sous 1 ; dettes à court terme : 425 % et trésorerie : 0,2 % du total du bilan), et les capitaux propres sont négatifs.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises) : elle fait mieux que 3 % d'entre elles en solvabilité, 1 % en liquidité, 5 % en rentabilité et 8 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 26-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Sept signaux.
abaisse le risqueaugmente le risque
abaisse le risque · Secteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)
BCE
abaisse le risque · Taille : total du bilan 13 056 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
augmente le risque · 1 transfert de siège en 24 mois
Moniteur belge
augmente le risque · Derniers comptes déposés avec 59 jours de retard; 2 des 3 derniers en retard
BNB · dépôts
augmente le risque · Capitaux propres négatifs
Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres négatifs et une perte nette.
BNB · comptes annuels 2025
Capitaux propres par exercice
2425
2024 à 2025 · dernier exercice -42 432 €
augmente le risque · Jeune entreprise
Constituée en 2023, il y a 2 ans. Les jeunes entreprises font plus souvent faillite que les entreprises établies ; le risque est le plus élevé entre 2 et 8 ans après la constitution.
BCE · date de constitution
Âge par rapport à la zone de risque
risque le plus élevé : 2 à 8 ans 2 ans 0 10 ans
augmente le risque · Comptes 2025 déposés avec 59 jours de retard
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 28-09-2026, soit 59 jours plus tard. Pour situer : 47 % des dépôts belges arrivent en retard ; parmi les entreprises en retard de 1 à 90 jours, 2,0 % sont aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % en moyenne. Nous le signalons comme un fait, sans l'intégrer au score.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
59 jours de retard
2024
91 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 75 jours après l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 62) pour l'exercice 2024 est 9 jours avant l'échéance, et 33 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
27-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2023.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro…
  2. Siège socialTransfert de siège
  3. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Comptes annuels 2025 déposés en retard (59 jours) Déposés le 28 septembre 2026, délai 31 juillet 2026 (7 mois après la clôture du 31 décembre 2025, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2026-00528022.

Capitaux propres
-42 432 €▼ 83,1 %
2024 · -23 169 €
Total actif
13 056 €▼ 35,7 %
2024 · 20 307 €
Résultat net
-19 263 €▲ 29,1 %
2024 · -27 169 €
Fonds de roulement
-50 618 €▼ 52,4 %
2024 · -33 221 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation reste négatif : une perte de 18 822 € en 2025 contre 27 077 € en 2024 ; la perte se réduit.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation-18 822 € 2025 Résultat net-19 263 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 62, Programmation, conseil informatique : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation-27 077 €--18 822 €▲ 30,5 %
Résultat net-27 169 €en dessous de la moitié centrale du secteur--19 263 €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 29,1 %
Capitaux propres-23 169 €en dessous de la moitié centrale du secteur--42 432 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 83,1 %
Total actif20 307 €en dessous de la moitié centrale du secteur-13 056 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 35,7 %
Dettes43 476 €-55 488 €▲ 27,6 %
Fonds de roulement-33 221 €en dessous de la moitié centrale du secteur--50 618 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 52,4 %
Solvabilité-114,1 %en dessous de la moitié centrale du secteur--325,0 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 210,9pp
Liquidité générale0,24en dessous de la moitié centrale du secteur-0,09en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 0,15
Rentabilité des actifs (ROA)-133,8 %en dessous de la moitié centrale du secteur--147,5 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 13,7pp
Personnel (ETP)0,9-1▲ 11,1 %
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 62, Programmation, conseil informatique : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 13 056 €
Actifs immobilisés 8 187 € ▼ 18,6 %
Actifs circulants 4 869 € ▼ 52,5 %
Passif
Capitaux propres-42 432 €
Dettes55 488 €
Les capitaux propres sont négatifs : les dettes (55 488 €) dépassent le total du bilan (13 056 €).
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
-16 712 €▲
2024 · -26 409 €
Cash-flow
-17 153 €▲
2024 · -26 501 €
Couverture des intérêts
-103,63▲
2024 · -417,66
Dettes ≤ 1 an
55 488 €▲
2024 · 43 476 €
Impôts
279 €▲
2024 · 29 €
Frais de personnel
43 905 €▲
2024 · 41 970 €
Pas de taux d'endettement : les capitaux propres sont négatifs, le rapport dettes sur capitaux propres n'a donc pas de sens.
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 7 639 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 8,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 84,8 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • capitaux propres négatifs
  • perte d'au moins 10 % du bilan
8,8 % a fait faillite
5,6 % a cessé autrement
84,8 % existe encore

Pour encore 0,8 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 2,3 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 475 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 7 639 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 36 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/5820 307 €13 056 €▼
Actifs immobilisés21/2810 051 €8 187 €▼
Immobilisations corporelles22/279 881 €7 771 €▼
Mobilier et matériel roulant249 881 €7 771 €▼
Immobilisations financières28170 €415 €▲
Actifs circulants29/5810 255 €4 869 €▼
Créances à un an au plus40/415 966 €4 712 €▼
Créances commerciales401 966 €0 €▼
Autres créances414 000 €4 712 €▲
Valeurs disponibles54/584 157 €30 €▼
Comptes de régularisation490/1132 €127 €▼
Passif
Total du passif10/4920 307 €13 056 €▼
Capitaux propres10/15-23 169 €-42 432 €▼
Apport10/114 000 €4 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)14-27 169 €-46 432 €▼
Dettes17/4943 476 €55 488 €▲
Dettes à un an au plus42/4843 476 €55 488 €▲
Dettes commerciales4449 €3 383 €▲
Fournisseurs440/449 €3 383 €▲
Dettes fiscales, salariales et sociales459 537 €11 687 €▲
Impôts450/32 675 €1 315 €▼
Rémunérations et charges sociales454/96 861 €10 372 €▲
Autres dettes47/4833 891 €40 418 €▲
Résultat Code20242025
Rémunérations, charges sociales et pensions6241 970 €43 905 €▲
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630669 €2 110 €▲
Autres charges d'exploitation640/8322 €444 €▲
Marge brute d'exploitation990015 884 €27 637 €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-27 077 €-18 822 €▲
Charges financières65/66B63 €161 €▲
Charges financières récurrentes6563 €161 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-27 141 €-18 983 €▲
Impôts sur le résultat67/7729 €279 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-27 169 €-19 263 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-27 169 €-19 263 €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906-27 169 €-46 432 €▼
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P--27 169 €

L'annexe de ces comptes annuels (10 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Rémunérations, charges sociales et pensions6241 970 €43 905 €▲ 4,6 %
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630669 €2 110 €▲ 216 %
Autres charges d'exploitation640/8322 €444 €▲ 37,8 %
Marge brute d'exploitation990015 884 €27 637 €▲ 74,0 %
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-27 077 €-18 822 €▲ 30,5 %
Charges financières65/66B63 €161 €▲ 155 %
Charges financières récurrentes6563 €161 €▲ 155 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-27 141 €-18 983 €▲ 30,1 %
Impôts sur le résultat67/7729 €279 €▲ 877 %
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-27 169 €-19 263 €▲ 29,1 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-27 169 €-19 263 €▲ 29,1 %
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/5820 307 €13 056 €▼ 35,7 %
Actifs immobilisés21/2810 051 €8 187 €▼ 18,6 %
Immobilisations corporelles22/279 881 €7 771 €▼ 21,4 %
Mobilier et matériel roulant249 881 €7 771 €▼ 21,4 %
Immobilisations financières28170 €415 €▲ 144 %
Actifs circulants29/5810 255 €4 869 €▼ 52,5 %
Créances à un an au plus40/415 966 €4 712 €▼ 21,0 %
Créances commerciales401 966 €0 €▼ 100 %
Autres créances414 000 €4 712 €▲ 17,8 %
Valeurs disponibles54/584 157 €30 €▼ 99,3 %
Comptes de régularisation490/1132 €127 €▼ 3,5 %
Passif
Total du passif10/4920 307 €13 056 €▼ 35,7 %
Capitaux propres10/15-23 169 €-42 432 €▼ 83,1 %
Apport10/114 000 €4 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)14-27 169 €-46 432 €▼ 70,9 %
Dettes17/4943 476 €55 488 €▲ 27,6 %
Dettes à un an au plus42/4843 476 €55 488 €▲ 27,6 %
Dettes commerciales4449 €3 383 €▲ 70×
Fournisseurs440/449 €3 383 €▲ 70×
Dettes fiscales, salariales et sociales459 537 €11 687 €▲ 22,5 %
Impôts450/32 675 €1 315 €▼ 50,8 %
Rémunérations et charges sociales454/96 861 €10 372 €▲ 51,2 %
Autres dettes47/4833 891 €40 418 €▲ 19,3 %
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-27 169 €-19 263 €▲ 29,1 %
+ Amortissements et réductions de valeur630669 €2 110 €▲ 216 %
Flux d'exploitation (approximation)-26 501 €-17 153 €▲ 35,3 %
Investissements en immobilisations (approximation)--245 €-
Variation des valeurs disponibles--4 127 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 28-09-2026 2026-00528022
31-12-2024 schéma micro 30-10-2025 2025-00554872

Entreprises similaires · même secteur et même région

Les chiffres de cette entreprise ne contiennent ni capitaux propres positifs ni effectif, une comparaison par taille est donc impossible. Ces entreprises ne partagent que le secteur et la région. Sur les 29 878 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques » (NACE 62200), les chiffres de 18 873 sont connus. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
Aucun dirigeant en fonction dans les 2 actes du Moniteur belge examinés. Voir les fonctions à la BCE →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Le capital au fil des ans
  1. 12-12-2023 Constitution · 4 000 €

Groupe et réseau

Connexions & réseau

Aucun dirigeant en fonction ni entreprise liée dans les 2 actes du Moniteur belge lus.

Historique

Le 8 décembre 2023, ITproposal a été constituée sous forme de SRL, avec un capital de départ de 4 000 €.12 En 2026, le siège a été transféré à Anvers.3 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.4

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 12-12-2023
  3. 3Moniteur belge du 04-02-2026
  4. 4Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
28-09
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro · 59 jours de retard
04-02
Acte du Moniteur Siège social
Transfert de siège1 constatation ▸
  • Transfert de siège, 2610 Antwerpen, Kernenergiestraat 19 bus H02
2025
30-10
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro · 91 jours de retard
2023
12-12
Acte du Moniteur Constitution
Représentant permanent : Bagci,Enes · Capital de départ · Siège statutaire7 constatations ▸
  • Constitution, 07-12-2023
  • Capital de départ, 4 000 €
  • Siège statutaire, « 2160 Wommelgem,Nijverheidsstraat 70 » (acte en néerlandais)
  • Émission d'actions, 100, « gelijk recht in de winstverdeling » (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « oprichter, founder » (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « niet-statutaire bestuurder, onbepaalde duur » (acte en néerlandais)
  • Représentant permanent, Bagci,Enes
Acte du MoniteurDépôt BNB
2 actes lus sur 2

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée08-12-2023
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
62200Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1003165387
Inscrite 14-01-2026

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État du registre au 26 octobre 2026 · Peppol Directory

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Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Antwerpen · 1 unité d'établissement depuis 2023
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
1 491 m²
Emprise au sol bâtie
984 m²
Volume, LiDAR
7 216 m³
Parcelle 11463D0325/00K002, Flandre · bâtiment le plus haut 8,2 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
324 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
ITproposal
Kernenergiestraat 19, 2610 AntwerpenActivités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
depuis 2023n° d'unité 2.358.754.839
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
11463D0325/00K002 Flandre 1 491 m² 1 · 984 m² 8,2 m · 3
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
ITproposal
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaamse Gewest » (acte en néerlandais)

acte du 12-12-2023

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
Chaque administrateur seul
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Bestuursorgaan, 1 » (acte en néerlandais)
Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte

acte du 12-12-2023

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Troisième jeudi de juin à 19 h

acte du 12-12-2023

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Op elk moment door beslissing algemene vergadering beslissende in vormen vereist voor statutenwijziging » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
« Bestuurder(s)in functie als vereffenaar(s)krachtens statuten indien geen andere vereffenaar benoemd, ontbinding en sluiting vereffening in… » (acte en néerlandais)

acte du 12-12-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Plaats in oproepingsbrief,bij gebrek zetel vennootschap, bijeenroeping collegiaal bestuursorgaan » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Besluitvorming collegiaal bestuursorgaan, alle bestuurders aanwezig of vertegenwoordigd » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bevoegdheden bestuursorgaan, alle handelingen nodig of dienstig voor verwezenlijking voorwerp,behoudens alleen algemene vergadering bevoegd… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Handelingen en beslissingen binnen behoeften dagelijks leven,of minder belang of spoedeisend zonder tussenkomst bestuursorgaan, dagelijks… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestemming winst-reserves-interimdividenden, algemene vergadering op voorstel bestuursorgaan » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Netto actief onder alle aandeelhouders naar verhouding aantal aandelen,goederen in natura opzelfde wijze, na aanzuivering schulden,lasten en… » (acte en néerlandais)
Encore 1 disposition dans l'acte, voir l'acte du 12-12-2023

acte du 12-12-2023