Résumé
EQUISENS est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,8 % (faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- Offrir aux jeunes et moins jeunes la possibilité de s'engager dans des activités équestres et de participer activement aux tâches liées à l'entretien des chevaux et de leur…
8 activités
- Offrir aux jeunes et moins jeunes la possibilité de s'engager dans des activités équestres et de participer activement aux tâches liées à l'entretien des chevaux et de leur environnement, contribuant ainsi à leur bien-être
- Promouvoir la notion d’équilibre entre droits et devoirs, développer chez nos membres un sens des responsabilités, du respect mutuel et de l’harmonie dans la relation entre humains et animaux
- Promouvoir l’impact thérapeutique pour des personnes malades, physiquement ou émotionnellement, et l’impact éducatif qu’implique la responsabilité d’animaux ou le contact auprès de ceux-ci
- Donner accès à ses membres aux infrastructures, au matériel et aux chevaux logés au siège social de l’asbl
- Activités équestres
- Activités nécessaires au bien être des chevaux, comme les soins, les nourrir, faire leurs box, leur donner paille et foin, les sortir et les rentrer de prairie, les promener, maintenir leur habitat dans les meilleurs conditions sanitaires possibles, l’entretien de leur environnement, comme les prairies et les clôtures, sans oublier l’entretien du matériel
- Exercer tous les actes directement ou indirectement liés à la réalisation de ses objets et activités dans le respect des lois en vigueur et dans la mesure où ces activités sont simplement accessoires aux activités à but non lucratif de l’Association et leurs bénéfices uniquement utilisés pour réaliser les activités non lucratives de l'Association
- Acheter, vendre, louer, posséder tous les biens meubles et immeubles, les hypothéquer, accepter les dons, legs et testaments sous réserve des autorisations légales requises, souscrire à des emprunts et détenir des participations dans des sociétés à responsabilité limitée
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- EquiSens
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Région Wallonne, Vallée à la Dame 16, 1380 Maransart, Belgique
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- Le président seul, ou deux administrateurs conjointement
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Décide de toutes les matières qui ne sont pas expressément réservées à l’Assemblée généraleIllimitée, à compter de son élection, les Administrateurs peuvent nommer temporairement un Administrateur choisi parmi les Membres effectifs…Encore 2 dispositions à ce sujet dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Sans appel, se couvrir via une assurance en responsabilité civile, à couvrir le matériel ou les chevaux empruntés, et dégagent l’asbl de…
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- « ARTICLE 4 - ORGANISATION DE L’ASSOCIATION 4.1. Assemblée générale des membres effectifs 4.1.1. Réunion annuelle et autres réunions de… »
- ConvocationComment et combien de temps à l'avance les actionnaires sont convoqués; légalement au moins quinze jours.
- À l’adresse figurant dans les registres de l’Association ou à l’adresse électronique communiquée par le Membre effectif à l’Association…
- Accès à l'assembléeQui peut assister à l'assemblée et ce qu'il faut pour y être admis.
- Un membre effectif est autorisé à agir comme mandataire d’un autre Membre effectif, moyennant une invitation du Conseil d’administration
- Règle de voteÀ quelle majorité l'assemblée décide, par exemple simple ou spéciale.
- Aucune condition de quorum particulier, par conférence téléphonique, vidéoconférence ou par tout autre moyen électronique1
Contrôle et fin
- Conservation des documentsOù les livres et documents sont conservés après la liquidation, légalement au moins cinq ans.
- Consulté par tous les Membres de l’Association sans qu’il puisse quitter ces bureaux, procès-verbaux signés par le Président du Conseil…Procès-verbaux du conseil d'administration, consultable par tous les Membres