ECOFRAMERIES
ActifRésumé
ECOFRAMERIES est active depuis 2007 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 797 744 € et un résultat net de 515 147 €. Les capitaux propres progressent d'environ 5 % par an sur les exercices déposés. La solvabilité se classe au-dessus de 28 % des 4 961 entreprises du même secteur (NACE 47, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,1 % (très faible).
Aperçu
Activité
Commerce de détail non spécialisé dans lequel les produits alimentaires et le tabac prédominent
NACE 47110
4e employeur à Frameries, secteur Commerce2 établissements
Taille
30,9 M €chiffre d'affaires 2025
- Personnel
- 46,6 ETP
- Capitaux propres
- 797 744 €
- Bénéfice
- 515 147 €
Structure
- Société mère
- HAPPY JLS · 99,95 %
- EGLEM Jean-Pol Christian AndréAdministrateur
- HAPPY JLSAdministrateur · représentant permanent EGLEM Laura Marie Aline Ghislaine
Comptes 9 jours en avance3 actes lus sur 10
Pourquoi 92augmente le risqueCapitaux propres 797 744 € (16,9 % du total du bilan)abaisse le risqueConstituée en 2007Liquidité : ratio de liquidité 1,07, trésorerie 1,8 M €Taille : chiffre d'affaires 30,9 M €, 46,6 ETP, total du bilan 4,7 M €Voir le détail
Score Checked
Score 2025
92
/ 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 50 % des entreprises comparables (NACE 47, petites entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Moyenne
Solvabilité
42+1
capitaux propres 16,9 % du total du bilan
Liquidité
65+4
dettes à court terme 63,2 % · trésorerie 38,5 %
Rentabilité
67-16
rendement des actifs 10,9 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,1 %
Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %
Environ 1 entreprise comparable sur 1 000 fait faillite dans les 12 mois (estimation).
Évolution sur 24 mois
11-2024 : 0,3 %
12-2024 : 0,3 %● inchangé vs 11-2024
01-2025 : 0,3 %● inchangé vs 12-2024
02-2025 : 0,3 %● inchangé vs 01-2025
03-2025 : 0,3 %● inchangé vs 02-2025
04-2025 : 0,3 %● inchangé vs 03-2025
05-2025 : 0,3 %● inchangé vs 04-2025
06-2025 : 0,3 %● inchangé vs 05-2025
07-2025 : 0,3 %● inchangé vs 06-2025valeur la plus haute
08-2025 : 0,1 %▼ -0,2 point de pourcentage vs 07-2025
09-2025 : 0,1 %● inchangé vs 08-2025
10-2025 : 0,1 %● inchangé vs 09-2025
11-2025 : 0,1 %● inchangé vs 10-2025
12-2025 : 0,1 %● inchangé vs 11-2025
01-2026 : 0,1 %● inchangé vs 12-2025
02-2026 : 0,1 %● inchangé vs 01-2026
03-2026 : 0,1 %● inchangé vs 02-2026
04-2026 : 0,1 %● inchangé vs 03-2026
05-2026 : 0,1 %● inchangé vs 04-2026
06-2026 : 0,2 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 05-2026
07-2026 : 0,2 %● inchangé vs 06-2026
08-2026 : 0,1 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 07-2026valeur la plus basse
09-2026 : 0,1 %● inchangé vs 08-2026valeur la plus basse
10-2026 : 0,1 %● inchangé vs 09-2026valeur la plus basse
Crédit acceptable jusqu'à 70 000 € à 30 jours
Liquidité tendue (ratio de liquidité 1,07 contre 1,06 en 2024, sous le seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 63,2 % et trésorerie : 38,5 % du total du bilan), et 83,1 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé
La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :
| 75-100 | Excellent | moins de 0,55 % |
| 60-74 | Sain | 0,55 % à 1,5 % |
| 45-59 | Acceptable | 1,5 % à 4,2 % |
| 25-44 | Faible | 4,2 % à 15,0 % |
| 0-24 | Critique | plus de 15,0 % |
La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 47, petites entreprises) : elle fait mieux que 31 % d'entre elles en solvabilité, 85 % en liquidité, 49 % en rentabilité et 35 % en croissance.
La probabilité de faillite a été calculée le 16-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.
Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).
Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix
Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.
Signaux
Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 22-07-2026, soit 9 jours avant l'échéance.
BNB · 10 dépôtsÉcart par rapport à l'échéance
2025
9 jours d'avance
2024
3 jours d'avance
2023
35 jours d'avance
2022
38 jours d'avance
2021
74 jours de retard
2020
30 jours de retard
2019
153 jours de retard
← avant l'échéance
après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur
Cette entreprise a déposé ses 7 derniers comptes en moyenne 25 jours après l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 47) pour l'exercice 2024 est le jour même de l'échéance, et 47 % de ces entreprises ont déposé en retard.
Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour. L'entreprise dépose d'habitude ses comptes vers le 22 juillet (4 de ses 5 derniers dépôts dans les 30 jours autour de cette date).
Code des sociétés · sept moisPosition dans le délai en cours
17-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
- Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma complet
- Démissions : HAPPY JLS, EGLEM Laura…Nominations : HAPPY JLS (administrateur…
- Démissions : Happy JLS SA (administrateur)…Représentants permanents : Jean-Pol Eglem…
Finances · exercice 2025, schéma complet
Dans les classements
#4 employeur à Frameries, secteur Commerce#5 entreprise par total du bilan à Frameries, secteur Commerce#7 entreprise par capitaux propres à Frameries, secteur Commerce
Chiffre d'affaires
30,9 M €▲ 16,2 %
2023 · 26,6 M €
Marge EBIT
2,3 %▲ 1,0pp
2023 · 1,2 %
Résultat net
515 147 €▼ 13,6 %
2024 · 596 117 €
Fonds de roulement
212 069 €▲ 2,2 %
2024 · 207 563 €
Évolution au fil des années
2021 à 2025, 5 exercices 2018 à 2025, 8 exercices
Le résultat d'exploitation recule en 2025 ; 2025 se situe 15 % en dessous de 2024.
Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.
Chiffre d'affaires30,9 M €
2025
Résultat d'exploitation0,7 M €
2025
Résultat net0,5 M €
2025
Ce que l'entreprise possède (total de l'actif), la part qui lui appartient (capitaux propres) et ce qu'elle doit.
Total actif4,7 M €
2025
Capitaux propres0,8 M €
2025
Dettes3,9 M €
2025
Actifs à court terme moins dettes à court terme. Au-dessus de zéro, l'entreprise peut payer ses factures à court terme.
Fonds de roulement0,2 M €
2025
Ce qui reste de chaque euro de chiffre d'affaires grâce à l'activité (marge EBIT) et ce que rapportent les actifs (rentabilité).
Marge EBIT2,3 %
2025
Rentabilité des actifs (ROA)10,9 %
2025
La part de l'entreprise financée par ses propres moyens. Plus elle est élevée, mieux elle encaisse un choc.
Solvabilité16,9 %
2025
Actifs à court terme par euro de dettes à court terme. Au-dessus de 1, les dettes à court terme sont couvertes.
Liquidité générale1,07
2025
Le personnel moyen en équivalents temps plein (ETP).
Personnel (ETP)46,6
2025
Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.
Secteur : la moitié centrale de NACE 47, Commerce de détail : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA), Personnel (ETP).
Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable
défavorable
Poste20182019202020212022202320242025
Chiffre d'affaires22,9 M €26,6 M €▲ 16,4 %30,9 M €
Résultat d'exploitation0,2 M €-0,6 M €▲ 316 %0,9 M €▲ 34,2 %0,5 M €▼ 46,3 %0,2 M €▼ 59,5 %0,3 M €▲ 78,3 %0,8 M €▲ 150 %0,7 M €▼ 15,5 %
Résultat net0,1 M €-0,5 M €▲ 283 %0,6 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 28,7 %0,3 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 58,8 %0,08 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 69,9 %0,2 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 126 %0,6 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 233 %0,5 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 13,6 %
Marge EBIT0,8 %1,2 %▲ 0,4pp2,3 %
Capitaux propres0,2 M €-0,7 M €▲ 236 %1,3 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 90,4 %0,6 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 54,7 %0,6 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 1,5 %0,8 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 29,0 %0,8 M €dans la moitié centrale du secteur=0,8 M €dans la moitié centrale du secteur=
Total actif3,0 M €-4,7 M €▲ 58,2 %6,2 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 31,3 %6,1 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 1,1 %5,2 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 15,0 %5,3 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 0,9 %5,1 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 3,0 %4,7 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 7,4 %
Dettes2,8 M €-4,0 M €▲ 44,7 %4,8 M €▲ 20,9 %5,5 M €▲ 13,8 %4,6 M €▼ 16,8 %4,4 M €▼ 3,2 %4,3 M €▼ 3,1 %3,9 M €▼ 8,7 %
Fonds de roulement-0,4 M €-0,7 M €1,2 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 65,0 %0,2 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 78,7 %0,5 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 93,1 %0,7 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 50,7 %0,2 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 71,0 %0,2 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 2,2 %
Solvabilité7,1 %-15,0 %▲ 7,9pp21,7 %dans la moitié centrale du secteur▲ 6,7pp9,9 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 11,8pp11,9 %en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 1,9pp15,2 %dans la moitié centrale du secteur▲ 3,3pp15,6 %dans la moitié centrale du secteur▲ 0,5pp16,9 %dans la moitié centrale du secteur▲ 1,2pp
Liquidité générale0,79-1,49▲ 0,711,57dans la moitié centrale du secteur▲ 0,081,08dans la moitié centrale du secteur▼ 0,491,19dans la moitié centrale du secteur▲ 0,111,25dans la moitié centrale du secteur▲ 0,061,06dans la moitié centrale du secteur▼ 0,191,07dans la moitié centrale du secteur▲ 0,01
Rentabilité des actifs (ROA)4,4 %-10,5 %▲ 6,2pp10,3 %dans la moitié centrale du secteur▼ 0,2pp4,3 %dans la moitié centrale du secteur▼ 6,0pp1,5 %dans la moitié centrale du secteur▼ 2,8pp3,4 %dans la moitié centrale du secteur▲ 1,9pp11,7 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 8,3pp10,9 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 0,8pp
Personnel (ETP)18,7-31,5▲ 68,4 %38,9au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 23,5 %40,7au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 4,6 %41,9au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 2,9 %42,2au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 0,7 %43,7au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 3,6 %46,6au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 6,6 %
au-dessus
dans
en dessous
la moitié centrale de NACE 47, Commerce de détail : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 4,7 M €
Actifs immobilisés
1,5 M € ▼ 5,7 %
Actifs circulants
3,2 M € ▼ 8,2 %
Passif 4,7 M €
Capitaux propres
797 744 € =
Dettes
3,9 M € ▼ 8,7 %
La part des dettes dans le total du bilan recule de 84,4 % à 83,1 %. La dette est plus faible.
Chiffres clés et ratios
EBITDA
1,2 M €▼
2024 · 1,2 M €
Cash-flow
996 233 €▼
2024 · 1,0 M €
Liquidité immédiate
0,75▼
2024 · 0,80
Taux d'endettement
4,92▼
2024 · 5,39
ROE
64,6 %▼
2024 · 74,7 %
Couverture des intérêts
36,18▲
2024 · 10,06
Dettes ≤ 1 an
3,0 M €▼
2024 · 3,3 M €
Dettes > 1 an
700 909 €▼
2024 · 807 258 €
Impôts
142 256 €▼
2024 · 167 157 €
Frais de personnel
2,0 M €▲
2024 · 1,8 M €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.
Entreprises comparables
Observation historiqueDes 2 609 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,0 % ont fait faillite dans les 24 mois et 96,8 % existent encore.
- Petite
- 10 à 20 ans
- solvabilité de 10 à 30 %
- bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,0 %
a fait faillite
2,1 %
a cessé autrement
96,8 %
existe encore
Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 0,1 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.
Quelle est la fiabilité de cette règle ?
Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 473 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.
| Groupe | Attendu | Réel |
|---|---|---|
| 1 | 0,2 % | 0,2 % |
| 2 | 0,3 % | 0,5 % |
| 3 | 0,5 % | 0,6 % |
| 4 | 0,7 % | 0,8 % |
| 5 | 0,9 % | 1,0 % |
| 6 | 1,3 % | 1,5 % |
| 7 | 1,6 % | 1,8 % |
| 8 | 1,8 % | 1,8 % |
| 9 | 3,0 % | 3,1 % |
| 10 | 5,6 % | 6,2 % |
La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.
Une observation sur 2 609 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.
Comptes annuels
| Poste | 2018 | 2019 | 2020 | 2021 | 2022 | 2023 | 2024 | 2025 | Écart |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Ventes et prestations70/76A | - | - | - | - | 23,2 M € | 26,9 M € | - | 31,3 M € | - |
| Chiffre d'affaires70 | - | - | - | - | 22,9 M € | 26,6 M € | - | 30,9 M € | - |
| Autres produits d'exploitation74 | - | - | - | - | 0,3 M € | 0,3 M € | - | 0,3 M € | - |
| Produits d'exploitation non récurrents76A | - | - | - | 0,2 M € | 0,04 M € | 0,05 M € | 0,05 M € | 0,1 M € | ▲ 102 % |
| Coût des ventes et des prestations60/66A | - | - | - | - | 23,0 M € | 26,6 M € | - | 30,6 M € | - |
| Approvisionnements et marchandises60 | - | - | - | - | 17,7 M € | 20,5 M € | - | 23,7 M € | - |
| Achats600/8 | - | - | - | - | 17,8 M € | 20,5 M € | - | 23,8 M € | - |
| Stocks : réduction (augmentation)609 | - | - | - | - | -0,1 M € | -0,02 M € | - | -0,09 M € | - |
| Services et biens divers61 | - | - | - | - | 3,0 M € | 3,5 M € | - | 4,2 M € | - |
| Rémunérations, charges sociales et pensions62 | - | - | - | 1,5 M € | 1,6 M € | 1,8 M € | 1,8 M € | 2,0 M € | ▲ 13,1 % |
| Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630 | 0,2 M € | 0,4 M € | 0,4 M € | 0,5 M € | 0,6 M € | 0,5 M € | 0,4 M € | 0,5 M € | ▲ 18,0 % |
| Provisions pour risques et charges : dotations (utilisations et reprises)635/8 | - | - | - | - | - | 0,02 M € | 0 € | - | - |
| Autres charges d'exploitation640/8 | - | - | - | 0,09 M € | 0,1 M € | 0,08 M € | 0,07 M € | 0,1 M € | ▲ 42,8 % |
| Charges d'exploitation non récurrentes66A | - | - | - | 0,009 M € | 0,03 M € | 0,2 M € | 0,003 M € | 0,08 M € | ▲ 2 254 % |
| Marge brute d'exploitation9900 | 0,9 M € | 2,3 M € | 2,7 M € | 2,6 M € | - | - | 3,1 M € | - | - |
| Bénéfice (perte) d'exploitation9901 | 0,2 M € | 0,6 M € | 0,9 M € | 0,5 M € | 0,2 M € | 0,3 M € | 0,8 M € | 0,7 M € | ▼ 15,5 % |
| Produits financiers75/76B | - | - | - | 0,03 M € | 0,03 M € | 0,05 M € | 0,07 M € | 0,09 M € | ▲ 21,5 % |
| Produits financiers récurrents75 | 0,02 M € | 0,03 M € | 0,03 M € | 0,03 M € | 0,03 M € | 0,05 M € | 0,07 M € | 0,09 M € | ▲ 21,5 % |
| Produits des immobilisations financières750 | - | - | - | - | - | - | - | 448 € | - |
| Produits des actifs circulants751 | - | - | - | - | - | - | - | 0,01 M € | - |
| Autres produits financiers752/9 | - | - | - | - | 0,03 M € | 0,05 M € | - | 0,07 M € | - |
| Charges financières65/66B | - | - | - | 0,1 M € | 0,1 M € | 0,1 M € | 0,1 M € | 0,1 M € | ▼ 5,6 % |
| Charges financières récurrentes65 | 0,04 M € | 0,2 M € | 0,09 M € | 0,1 M € | 0,1 M € | 0,1 M € | 0,1 M € | 0,1 M € | ▲ 4,9 % |
| Charges des dettes650 | - | - | - | - | 0,1 M € | 0,04 M € | - | 0,03 M € | - |
| Autres charges financières652/9 | - | - | - | - | - | 0,07 M € | - | 0,1 M € | - |
| Charges financières non récurrentes66B | - | - | - | - | - | 0,004 M € | 0,01 M € | 0 € | ▼ 100 % |
| Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903 | 0,1 M € | 0,5 M € | 0,8 M € | 0,4 M € | 0,1 M € | 0,3 M € | 0,8 M € | 0,7 M € | ▼ 13,9 % |
| Impôts sur le résultat67/77 | 365 € | 0,004 M € | 0,2 M € | 0,1 M € | 0,04 M € | 0,09 M € | 0,2 M € | 0,1 M € | ▼ 14,9 % |
| Impôts670/3 | - | - | - | - | 0,04 M € | 0,09 M € | - | 0,1 M € | - |
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 0,1 M € | 0,5 M € | 0,6 M € | 0,3 M € | 0,08 M € | 0,2 M € | 0,6 M € | 0,5 M € | ▼ 13,6 % |
| Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905 | 0,1 M € | 0,5 M € | 0,6 M € | 0,3 M € | 0,08 M € | 0,2 M € | 0,6 M € | 0,5 M € | ▼ 13,6 % |
| Poste | 2018 | 2019 | 2020 | 2021 | 2022 | 2023 | 2024 | 2025 | Écart |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Actif | |||||||||
| Total de l'actif20/58 | 3,0 M € | 4,7 M € | 6,2 M € | 6,1 M € | 5,2 M € | 5,3 M € | 5,1 M € | 4,7 M € | ▼ 7,4 % |
| Frais d'établissement20 | 0,02 M € | 0,03 M € | 0,02 M € | 0,01 M € | 0,005 M € | 0 € | - | 0,003 M € | - |
| Actifs immobilisés21/28 | 1,6 M € | 2,6 M € | 3,0 M € | 2,7 M € | 2,3 M € | 1,7 M € | 1,6 M € | 1,5 M € | ▼ 5,7 % |
| Immobilisations incorporelles21 | 0 € | 0,2 M € | 0,2 M € | 0,1 M € | 0,05 M € | 0 € | - | - | - |
| Immobilisations corporelles22/27 | 1,6 M € | 2,4 M € | 2,8 M € | 2,6 M € | 2,2 M € | 1,7 M € | 1,5 M € | 1,5 M € | ▼ 5,8 % |
| Terrains et constructions22 | - | - | - | 0,6 M € | - | - | - | - | - |
| Installations, machines et outillage23 | - | - | - | 1,8 M € | 1,5 M € | 1,1 M € | 1,0 M € | 1,0 M € | ▼ 0,4 % |
| Mobilier et matériel roulant24 | - | - | - | 0,2 M € | 0,1 M € | 0,2 M € | 0,2 M € | 0,2 M € | ▼ 10,3 % |
| Autres immobilisations corporelles26 | - | - | - | - | 0,5 M € | 0,4 M € | 0,4 M € | 0,3 M € | ▼ 17,4 % |
| Immobilisations financières28 | 0,03 M € | 0,01 M € | 0,01 M € | 0,04 M € | 0,05 M € | 0,06 M € | 0,07 M € | 0,07 M € | ▼ 3,7 % |
| Entreprises liées280/1 | - | - | - | - | - | - | - | 0 € | - |
| Participations280 | - | - | - | - | - | - | - | 0 € | - |
| Autres immobilisations financières284/8 | - | - | - | - | 0,05 M € | 0,06 M € | - | 0,07 M € | - |
| Créances et cautionnements en numéraire285/8 | - | - | - | - | 0,05 M € | 0,06 M € | - | 0,07 M € | - |
| Actifs circulants29/58 | 1,3 M € | 2,1 M € | 3,2 M € | 3,4 M € | 2,9 M € | 3,5 M € | 3,5 M € | 3,2 M € | ▼ 8,2 % |
| Stocks et commandes en cours d'exécution3 | 0,5 M € | 0,7 M € | 0,6 M € | 0,7 M € | 0,8 M € | 0,8 M € | 0,9 M € | 0,9 M € | ▲ 10,1 % |
| Stocks30/36 | - | - | - | 0,7 M € | 0,8 M € | 0,8 M € | 0,9 M € | 0,9 M € | ▲ 10,1 % |
| Marchandises34 | - | - | - | - | 0,8 M € | 0,8 M € | - | 0,9 M € | - |
| Créances à un an au plus40/41 | 0,5 M € | 0,4 M € | 0,3 M € | 0,9 M € | 0,7 M € | 1,1 M € | 0,4 M € | 0,2 M € | ▼ 37,8 % |
| Créances commerciales40 | - | - | - | 0,04 M € | 0,4 M € | 0,2 M € | 0,04 M € | 0,09 M € | ▲ 139 % |
| Autres créances41 | - | - | - | 0,9 M € | 0,3 M € | 0,9 M € | 0,4 M € | 0,2 M € | ▼ 56,9 % |
| Placements de trésorerie50/53 | 0 € | - | - | - | - | - | 0,3 M € | 0 € | ▼ 100 % |
| Autres placements51/53 | - | - | - | - | - | - | - | 0 € | - |
| Valeurs disponibles54/58 | 0,3 M € | 1,1 M € | 2,1 M € | 1,4 M € | 1,4 M € | 1,6 M € | 1,8 M € | 1,8 M € | ▼ 0,2 % |
| Comptes de régularisation490/1 | - | - | - | 0,4 M € | 0,09 M € | 0,08 M € | 0,1 M € | 0,2 M € | ▲ 68,3 % |
| Passif | |||||||||
| Total du passif10/49 | 3,0 M € | 4,7 M € | 6,2 M € | 6,1 M € | 5,2 M € | 5,3 M € | 5,1 M € | 4,7 M € | ▼ 7,4 % |
| Capitaux propres10/15 | 0,2 M € | 0,7 M € | 1,3 M € | 0,6 M € | 0,6 M € | 0,8 M € | 0,8 M € | 0,8 M € | = |
| Apport10/11 | 0,1 M € | 0,1 M € | 0,1 M € | 0,1 M € | 0,1 M € | 0,1 M € | 0,1 M € | 0,1 M € | = |
| Capital10 | - | - | - | 0,1 M € | 0,1 M € | 0,1 M € | 0,1 M € | 0,1 M € | = |
| Capital souscrit100 | - | - | - | 0,1 M € | 0,1 M € | 0,1 M € | 0,1 M € | 0,1 M € | = |
| Réserves13 | 0,06 M € | 0,01 M € | 0,1 M € | 0,5 M € | 0,5 M € | 0,7 M € | 0,7 M € | 0,7 M € | = |
| Réserves indisponibles130/1 | - | - | - | 0,01 M € | 0,01 M € | 0,01 M € | 0,01 M € | 0,01 M € | = |
| Réserve légale130 | - | - | - | 0,01 M € | 0,01 M € | 0,01 M € | 0,01 M € | 0,01 M € | = |
| Réserves disponibles133 | - | - | - | 0,5 M € | 0,5 M € | 0,7 M € | 0,7 M € | 0,7 M € | = |
| Bénéfice (perte) reporté(e)14 | 0,05 M € | 0,6 M € | 1,1 M € | - | - | - | 0 € | - | - |
| Provisions et impôts différés16 | 0 € | - | - | - | - | 0,02 M € | 0 € | - | - |
| Provisions pour risques et charges160/5 | - | - | - | - | - | 0,02 M € | 0 € | - | - |
| Autres risques et charges164/5 | - | - | - | - | - | 0,02 M € | 0 € | - | - |
| Dettes17/49 | 2,8 M € | 4,0 M € | 4,8 M € | 5,5 M € | 4,6 M € | 4,4 M € | 4,3 M € | 3,9 M € | ▼ 8,7 % |
| Dettes à plus d'un an17 | 1,1 M € | 2,6 M € | 2,8 M € | 2,3 M € | 1,8 M € | 1,4 M € | 0,8 M € | 0,7 M € | ▼ 13,2 % |
| Dettes financières170/4 | - | - | - | 2,3 M € | 1,8 M € | 1,3 M € | 0,8 M € | 0,7 M € | ▼ 13,2 % |
| Emprunts subordonnés170 | - | - | - | - | 0,4 M € | 0,2 M € | - | 0,06 M € | - |
| Établissements de crédit173 | - | - | - | - | 1,4 M € | 1,1 M € | - | 0,6 M € | - |
| Autres emprunts174 | - | - | - | - | 0,004 M € | - | - | - | - |
| Autres dettes178/9 | - | - | - | - | - | 0,004 M € | 0,004 M € | 0,004 M € | = |
| Dettes à un an au plus42/48 | 1,7 M € | 1,4 M € | 2,0 M € | 3,1 M € | 2,5 M € | 2,8 M € | 3,3 M € | 3,0 M € | ▼ 8,9 % |
| Dettes à plus d'un an échéant dans l'année42 | - | - | - | 0,6 M € | 0,5 M € | 0,6 M € | 0,6 M € | 0,4 M € | ▼ 33,1 % |
| Dettes financières43 | - | - | - | 0,3 M € | 0,1 M € | 0,2 M € | 0,05 M € | 0,3 M € | ▲ 442 % |
| Établissements de crédit430/8 | - | - | - | 0,3 M € | 0,1 M € | 0,2 M € | 0,05 M € | 0,3 M € | ▲ 442 % |
| Dettes commerciales44 | 1,3 M € | 0,9 M € | 1,2 M € | 1,1 M € | 1,1 M € | 1,7 M € | 1,8 M € | 1,3 M € | ▼ 23,4 % |
| Fournisseurs440/4 | - | - | - | 1,1 M € | 1,1 M € | 1,7 M € | 1,8 M € | 1,3 M € | ▼ 23,4 % |
| Dettes fiscales, salariales et sociales45 | - | - | - | 0,2 M € | 0,3 M € | 0,2 M € | 0,3 M € | 0,2 M € | ▼ 9,5 % |
| Impôts450/3 | - | - | - | 0,002 M € | 0,05 M € | 0,02 M € | 0,02 M € | 0,002 M € | ▼ 90,8 % |
| Rémunérations et charges sociales454/9 | - | - | - | 0,2 M € | 0,2 M € | 0,2 M € | 0,2 M € | 0,2 M € | ▼ 2,1 % |
| Autres dettes47/48 | - | - | - | 1,0 M € | 0,5 M € | 268 € | 0,6 M € | 0,7 M € | ▲ 22,4 % |
| Comptes de régularisation492/3 | - | - | - | 0,09 M € | 0,3 M € | 0,3 M € | 0,2 M € | 0,2 M € | ▲ 9,7 % |
| Poste | 2018 | 2019 | 2020 | 2021 | 2022 | 2023 | 2024 | 2025 | Écart |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 0,1 M € | 0,5 M € | 0,6 M € | 0,3 M € | 0,08 M € | 0,2 M € | 0,6 M € | 0,5 M € | ▼ 13,6 % |
| + Amortissements et réductions de valeur630 | 0,2 M € | 0,4 M € | 0,4 M € | 0,5 M € | 0,6 M € | 0,5 M € | 0,4 M € | 0,5 M € | ▲ 18,0 % |
| Flux d'exploitation (approximation) | 0,3 M € | 0,9 M € | 1,1 M € | 0,8 M € | 0,6 M € | 0,7 M € | 1,0 M € | 1,0 M € | ▼ 0,7 % |
| Investissements en immobilisations (approximation) | - | -1,3 M € | -0,8 M € | -0,3 M € | -0,08 M € | 0,03 M € | -0,3 M € | -0,4 M € | ▼ 29,1 % |
| Variation des valeurs disponibles | - | 0,8 M € | 1,0 M € | -0,7 M € | -0,008 M € | 0,2 M € | 0,2 M € | -0,004 M € | - |
Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.
Les 10 derniers dépôts sur 18 à la Banque nationale
| Exercice | Type | Dépôt | Référence |
|---|---|---|---|
| 31-12-2025 | schéma complet | 22-07-2026 | 2026-00322615 |
| 31-12-2024 | schéma complet | 28-07-2025 | 2025-00326610 |
| 31-12-2023 | schéma complet | 26-06-2024 | 2024-00173036 |
| 31-12-2022 | schéma complet | 23-06-2023 | 2023-00152157 |
| 31-12-2021 | schéma complet | 13-10-2022 | 2022-20459305 |
| 31-12-2020 | schéma complet | 30-08-2021 | 2021-65100075 |
| 31-12-2019 | schéma complet | 31-12-2020 | 2020-77900294 |
| 31-12-2018 | schéma complet | 30-08-2019 | 2019-57600533 |
| 31-12-2017 | schéma complet | 31-08-2018 | 2018-60700013 |
| 31-12-2016 | schéma complet | 31-08-2017 | 2017-52600462 |
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Koekelare · capitaux propres 795 267 €
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BE 0802.128.929
Esneux · capitaux propres 801 513 €
GLADIS
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Couvin · capitaux propres 793 556 €
Sur les 10 316 entreprises actives dont l'activité principale est « Commerce de détail non spécialisé dans lequel les produits alimentaires et le tabac prédominent » (NACE 47110), les chiffres de 5 852 sont connus. 2 535 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur
Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.
Dirigeants
Dirigeants
2 dirigeants, dernier changement en 2026
Organe d'administration 2
EGLEM Jean-Pol Christian André
ActifAdministrateur suppléant · depuis le 02-07-2026
HAPPY JLS
ActifAdministrateur unique non statutaire · depuis le 02-07-2026 · SRL · représentant permanent : EGLEM Laura Marie Aline Ghislaine
Représentants permanents 1
EGLEM Laura Marie Aline Ghislaine
ActifReprésentant permanent · depuis le 02-07-2026 · pour HAPPY JLS
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer.
Voir les fonctions à la BCE →
Tous les actes n'ont pas été lus : une démission peut encore manquer
7 des 10 actes du Moniteur belge de cette entreprise n'ont pas encore été lus. Les nominations et démissions qui y figurent manquent encore dans la liste des administrateurs : une personne qui y a démissionné peut encore figurer comme en fonction. Les actes figurent dans la Chronologie.
Historique des mandats
5 personnes depuis 2026, 2 en fonction
- Organe d'administration
- a commencé plus tôt
| Nom | Fonctions et périodes |
|---|---|
| HAPPY JLS |
|
| EGLEM Jean-Pol Christian André |
|
| EGLEM Justine Christine Marie Ghislaine |
|
| EGLEM Laura Marie Aline Ghislaine |
|
| Laura Eglem |
|
Actionnariat et capital
Actionnaires
2 actionnairesChaîne de contrôle
- HAPPY JLS
- ECOFRAMERIES
Société mère ultime connue : HAPPY JLS. Les sources ne disent pas qui se trouve au-dessus.
Actionnaires 2
-
99,95 %
-
part non indiquée
Selon les comptes annuels des sociétés, les actes du Moniteur belge et le registre LEI. Les comptes annuels mentionnent les actionnaires qui se sont déclarés à l’entreprise conformément à l’article 7:225 CSA, et les sociétés mères qui la consolident. Le registre des bénéficiaires effectifs (UBO) n'est pas public : qui se trouve en fin de compte derrière une personne physique ou une société mère étrangère n'est pas mentionné ici. Une entreprise qui ne publie pas ces informations dans ses comptes annuels, ou n'y est pas tenue, n'apparaît pas.
Capital et actionnaires
Actionnaires selon les actes
Mentionné dans l'acte
acte du 06-07-2026 ↗
- HAPPY JLS (BE 0723.787.373)
- EGLEM Laura
- ITM BELGIUM (BE 0444.175.173)
Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.
Le capital au fil des ans
- 06-07-2026 Capital mentionné dans l'acte · 6 000 actions
Groupe et réseau
Connexions & réseau
2 dirigeants actuelsLes mandats d'administrateur figurent ci-dessous ; ici, vous les explorez comme un réseau.
Cette entreprise
Entreprise
Dirigeant
Actionnariat
+N : liens pas encore affichés
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Historique
Actes, dépôts et jalons financiers
Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le
2026
22-07
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma complet
06-07
Acte du Moniteur
Démissions : HAPPY JLS, EGLEM Laura Marie Aline Ghislaine et EGLEM Justine Christine Marie GhislaineNominations : HAPPY JLS (administrateur unique non statutaire) et EGLEM Jean-Pol Christian André (administrateur suppléant) · Représentant permanent : EGLEM Laura Marie Aline Ghislaine · Nature des actions19 constatations ▸
Acte du Moniteur
Démissions : HAPPY JLS, EGLEM Laura Marie Aline Ghislaine et EGLEM Justine Christine Marie Ghislaine
Nominations : HAPPY JLS (administrateur unique non statutaire) et EGLEM Jean-Pol Christian André (administrateur suppléant) · Représentant permanent : EGLEM Laura Marie Aline Ghislaine · Nature des actions19 constatations ▸
- Assemblée générale, 02-07-2026
- Nature des actions, creation, 6000
- Déclaration, confirmation of report, l'assemblée confirme avoir pris connaissance du rapport de l'Organe d'administration et confirme le rapport éventuel du Réviseur d'Entre…
- Actionnariat, 6000, 2997
- Actionnariat, 1, 1 (2 fois)
- Capital
- Modification des statuts (2 fois)
- Capital, 100 000 €
- Émission d'actions, souscrites et libérées, comme relatés dans les actes de constitution, d'augmentation et de réduction de capital
- Démission d'administrateur, HAPPY JLS (administrateur)
- Démission d'administrateur, EGLEM Laura Marie Aline Ghislaine (administrateur)
- Démission d'administrateur, EGLEM Justine Christine Marie Ghislaine (administrateur)
- +7 autres constatations dans cet acte
22-05
Acte du Moniteur
Démissions : Happy JLS SA (administrateur) et Laura Eglem (administrateur)Représentants permanents : Jean-Pol Eglem et Laura Eglem · Nomination : Happy JLS SA (administrateur) · Décharge d'administrateur9 constatations ▸
Acte du Moniteur
Démissions : Happy JLS SA (administrateur) et Laura Eglem (administrateur)
Représentants permanents : Jean-Pol Eglem et Laura Eglem · Nomination : Happy JLS SA (administrateur) · Décharge d'administrateur9 constatations ▸
- Assemblée générale, 01-04-2026
- Démission d'administrateur, Happy JLS SA (administrateur)
- Représentant permanent, Jean-Pol Eglem
- Décharge d'administrateur, Happy JLS SA (administrateur)
- Démission d'administrateur, Laura Eglem (administrateur)
- Décharge d'administrateur, Laura Eglem (administrateur)
- Nomination d'administrateur, Happy JLS SA (administrateur)
- Représentant permanent, Laura Eglem
- Autre disposition, clôture et adoption du procès-verbal, unanimité des actionnaires présents
2025
28-07
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma complet
22-07
Acte du Moniteur
Reconductions : HAPPY JLS, Justine EGLEM et 2 autresReprésentant permanent : EGLEM Jean-Pol · Décharge d'administrateur8 constatations ▸
Acte du Moniteur
Reconductions : HAPPY JLS, Justine EGLEM et 2 autres
Représentant permanent : EGLEM Jean-Pol · Décharge d'administrateur8 constatations ▸
- Assemblée générale, 30-06-2025
- Reconduction d'administrateur, HAPPY JLS (administrateur)
- Représentant permanent, EGLEM Jean-Pol
- Reconduction d'administrateur, Justine EGLEM (administrateur)
- Reconduction d'administrateur, Laura EGLEM (administrateur)
- Autre disposition, 19h00, séance levée
- Décharge d'administrateur, HAPPY JLS (administrateur)
- Reconduction du commissaire, Bureau CLC (commissaire aux comptes)
2024
26-06
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2023 · schéma complet
2023
23-06
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2022 · schéma complet
2022
31-12
Financier
Exercice le plus faiblenet 79 230 € ▼69,9%
Le résultat net tombe à 79 230 €, le plus bas de la série ; la reprise commence l'année suivante.
13-10
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2021 · schéma complet · 74 jours de retard
2021
30-08
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2020 · schéma complet · 30 jours de retard
2020
31-12
Financier
Meilleur résultat de 2018 à 2025net 639 122 € ▲28,7%
Résultat d'exploitation 854 866 €, résultat net 639 122 €, tous deux un record.
31-12
Financier
Capitaux propres au-delà de 1 M €capitaux propres 1,3 M € ▲90,4%
Un bénéfice chaque exercice depuis 2018 porte les capitaux propres à 1,3 M €.
Afficher les événements plus anciens
31-12
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2019 · schéma complet · 153 jours de retard
2019
31-12
Financier
Capitaux propres au-delà de 500 000 €capitaux propres 707 122 € ▲236%
Un bénéfice chaque exercice depuis 2018 porte les capitaux propres à 707 122 €.
30-08
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2018 · schéma complet · 30 jours de retard
2018
31-08
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2017 · schéma complet · 31 jours de retard
2017
31-08
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2016 · schéma complet · 31 jours de retard
Jalon financierActe du MoniteurDépôt BNBLes jalons financiers sont datés de la clôture de l'exercice, pas du dépôt.Des 18 comptes annuels déposés, les 10 derniers figurent ici ; les 18 figurent sous Finances.
3 actes lus sur 10
À propos des actes non lus
Sur les 10 actes du Moniteur belge que nous connaissons pour cette entreprise, 3 ont été lus. Les 7 autres ne l'ont pas encore été : ce qui s'y trouve n'a ici été ni constaté ni réfuté.
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Données BCE
Identification
Forme juridiqueSA
Constituée24-09-2007
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
47110Commerce de détail non spécialisé dans lequel les produits alimentaires et le tabac prédominent
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol
0208:0892263309
Inscrite
05-01-2026
Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.
État du registre au 17 octobre 2026 · Peppol Directory
Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.
Agréments · autorisations · enregistrements
Sécurité alimentaire, AFSCA
2 sitesFrameriesn° d'unité 2.166.706.024
Frameriesn° d'unité 2.383.868.931
Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.
Établissements & immobilier
Site & empreinte immobilière
Siège social, Frameries · 2 unités d'établissement depuis 2007
Superficie au sol
5,1 ha
Emprise au sol bâtie
919 m²
Volume, LiDAR
6 281 m³
2 parcelles, Wallonie · bâtiment le plus haut 10,5 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
2 unités d'établissement
Intermarché
depuis 2007n° d'unité 2.166.706.024
Rue Achile Degrace 1A, 7080 Frameries
depuis 2023n° d'unité 2.383.868.931
2 parcelles
Wallonie
2
(100%)
| Parcelle (capakey) | Région | Superficie | Bâtiments | Hauteur / étages |
|---|---|---|---|---|
| 53028D0118/00Y003 | Wallonie | 5,1 ha | 1 · 428 m² | 10,5 m · 2 |
| 53045A0147/00K000 | Wallonie | 561 m² | 1 · 491 m² | 7,7 m · 2 |
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
Les 2 parcelles correspondent toutes exactement à l'adresse.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- L'exploitation de surfaces commerciales dans le sens le plus large et notamment l'achat, la vente, la commercialisation au sens large de produits alimentaires et non alimentaires…
2 activités
- L'exploitation de surfaces commerciales dans le sens le plus large et notamment l'achat, la vente, la commercialisation au sens large de produits alimentaires et non alimentaires ainsi que le commerce en viandes, charcuterie, volailles et gibiers abattus, le commerce en tabac, alcool et boissons spiritueuses
- À titre accessoire, l'achat, la construction, la gestion, la location, la sous-location, l'échange et la vente de tous biens et droits immobiliers
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Région wallonne, 7080 Frameries, route Nationale, 29
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Article 22 - Représentation de la société La société est valablement représentée à l’égard des tiers et notamment dans les actes auxquels… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Type d'organe d'administrationDans la limite de l'objet social et à l'exception des actes que la loi réserve à l'assemblée générale, pouvoirs les plus étendus pour agir…Composition du conseil d'administration, personnes physiques ou morales, actionnaires ou non, rééligiblesNomination des administrateurs, illimitéeIllimitée, administrateur uniqueCessation des fonctions de l'administrateur unique, l'assemblée générale peut mettre un terme à tout moment, avec effet immédiat et sans…Vacance au sein du conseil d'administration, en cas de vacance d'une place d'administrateur, les administrateurs restants ont le droit de…Réunions du conseil d'administration, au lieu indiqué dans les convocationsEncore 6 dispositions à ce sujet dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
- Les actionnaires peuvent prendre connaissance de l'intégralité du registre concernant leur classe de titres, nominativesLes actions de classe B ne peuvent appartenir qu'à l'actionnaire lié à la société anonyme ITM BELGIUM ou la société anonyme ITM ENTREPRISES…
- Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
- Cessions et transmissions d'actions, à titre onéreux ou gratuit, à des tiers non actionnairesEncore 2 dispositions à ce sujet dans l'acte
- Affectation du résultatComment le bénéfice est réparti; une srl ne peut distribuer qu'après un test d'actif net et de liquidité.
- Répartir entre les actionnaires, affecter à un fonds de réserve extraordinaire, reporter à nouveau en tout ou en partie, affectation du…
Assemblées et exercice
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- Dernier vendredi de mai à 15 h
- Règle de l'assemblée généraleLe fonctionnement de l'assemblée générale: qui convoque, qui participe et comment on décide.
- Une disposition dans l'acte
- Accès à l'assembléeQui peut assister à l'assemblée et ce qu'il faut pour y être admis.
- Cinq jours francs avant la date fixée pour l'assemblée, le conseil d'administration ou l'administrateur unique peut exiger que tout…
- ProrogationQuand l'organe d'administration peut proroger une assemblée; légalement une fois, de trois semaines.
- Cette prorogation annule toute décision prise, trois semaines au plus
- Règle relative aux procurationsSi un actionnaire peut se faire représenter à l'assemblée par une autre personne.
- Les copropriétaires, les usufruitiers et nus-propriétaires, les créanciers et débiteurs-gagistes doivent se faire représenter directement…
- Règle de voteÀ quelle majorité l'assemblée décide, par exemple simple ou spéciale.
- En cas de nomination, si aucun candidat ne réunit la majorité absolue des voix, il est procédé à un scrutin de ballottage entre les…10, 47
- Décisions par écritDes décisions sans réunion, si tous les intéressés marquent leur accord par écrit.
- Une disposition dans l'acte
Contrôle et fin
- Règle relative au commissaireComment un commissaire est nommé et ce qu'il contrôle, si la société en a un.
- Trois ans, renouvelable, si la loi l'exige, un ou plusieurs commissaires nommés par l'assemblée générale conformément à la loi
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Perte de l'actif net réduit à un montant inférieur à la moitié du capital, dissolution éventuelle de la société ou mesures pour assurer la…
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- Liquidation s'opère par les soins des liquidateurs nommés par l'assemblée générale