DR MARC DECROLY

1. L’exercice,en son nom et pour son compte,de l’art de guérir.
2. Et ce par l’intermédiaire de son ou de ses organes médecins,eux-mêmes tous associés,légalement habilités à exercer la profession de médecin en Belgique,dans le respect de la déontologie et de la liberté diagnostique ou thérapeutique,la dignité et l’indépendance professionnelle conformément aux règles de la déontologie et dans le cadre des dispositions de la loi du quatorze juillet mil neuf cent quatre-vingt-sept.
3. Il comporte l’exercice de la profession en groupe de praticiens conformément à l’article dix-huit paragraphe premier de l’arrêté royal numéro septante-huit du dix novembre mil neuf cent soixante-sept.
4. La société a également pour objet la formation et la rémunérations d’étudiants en médecine,d’élèves médecins ou de médecins en formation professionnelle selon une convention particulière signée entre les parties suivant les modalités prévues à l’INAMI et les règles de la déontologie médicale.
5. La société a pour objet l’organisation,l’imprimerie et l’édition,de cours,conférences,séminaires,cours par correspondance,systèmes,livres et autres imprimés se rapportant à la médecine.
6. La société pourra aussi s’occuper de recherches,de création,d’acquisition et de l’exploitation d’applications dans le domaine de la technique médicale,de l’informatique médicale et de la robotique médicale sous toutes ses formes.
7. La société pourra conclure ou réaliser toutes études ou projets pour le compte de particuliers,de société ou de tout organisme du secteur public ou privé dans le domaine de la médecine,des techniques y afférentes de l’informatique médicale et autres sciences appliquées à la médecine.
8. La société peut également s’intéresser par voie d’apport,de souscription,d’acquisition de part ou autrement dans toute société ou association de médecins dans le respect des dispositions du Code de déontologie médicale.
9. D’une manière générale,la société peut exercer toute activité tant en Belgique qu’à l’étranger nécessaires et/ou indispensables à l’accomplissement de son objet,et s’intéresser par toutes voies dans toutes affaires,entreprises,sociétés ayant un objet identique,analogue ou connexe au sien ou qui est de nature à favoriser le développement de sa propre activité,sous réserve de l’approbation du conseil provincial compétent de l’ordre des médecins.
10. Elle peut en outre faire toute opération financière,mobilière ou immobilière se rapportant directement ou indirectement à son objet sans en modifier le caractère civil et la vocation exclusivement médicale,et plus particulièrement toute transaction mobilière et immobilière concernant les locaux médicaux,l’achat de matériel médical et non médical,l’engagement du personnel administratif,soignant,pratiquant ou appelé à pratiquer dans la société.
11. Les honoraires sont perçus au nom et pour le compte de la société.
12. Toute forme de commercialisation de la médecine,e collusion directe ou indirecte,de dichotomie et de surconsommation est exclue.
13. La responsabilité professionnelle de chaque médecin-associé est illimitée.

L'objet complet figure dans l'acte