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DECOLLE

Actif
SRLconstituée en 20241 an d'activitéLenclos 84, 6740 Etalle, BelgiqueBCE : BE 1016.622.455
Résumé

La probabilité de faillite calculée de DECOLLE sur 12 mois est de 4,9 % (élevé). Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 9 952 € et un résultat net de -48 €. La solvabilité se classe au-dessus de 28 % des 16 925 entreprises du même secteur (NACE 56, exercice 2025). L'entreprise est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement.

Aperçu

Activité
Activités de traiteur événementiel
NACE 56210
1 établissement
Taille
≈ 190 000 €chiffre d'affaires 2025, estimé
Personnel
≈ 1,4 ETP, estimé
Capitaux propres
9 952 €
Perte
-48 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Santé financière
37 Faible Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
4,9 %
Structure
Comptes 2025 déposés avec 31 jours de retard
Pourquoi 37augmente le risqueSecteur Restauration (NACE 56)Constituée en 2024Derniers comptes déposés avec 31 jours de retard; 1 des 3 derniers en retardCapitaux propres 9 952 € (3,2 % du total du bilan)Voir le détail

Score Checked

Score 2025
37 / 100
Faible
Probabilité dans cette classe : 4,2 % à 15,0 %
Financièrement meilleure que 33 % des entreprises comparables (NACE 56, micro-entreprises)
Solidité financière
Faible
Solvabilité 28
capitaux propres 3,2 % du total du bilan
Liquidité 43
dettes à court terme 29,7 % · trésorerie 4,4 %
Rentabilité 42
rendement des actifs 0,0 %
Probabilité de faillite à 12 mois
4,9 % Élevé
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 5 entreprises comparables sur 100 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 1,8 % (23 772 micro-entreprises, NACE 56)
Évolution sur 24 mois 12-2025 : 3,9 %valeur la plus basse 01-2026 : 3,9 %● inchangé vs 12-2025valeur la plus basse 02-2026 : 4,1 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 01-2026 03-2026 : 4,4 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 02-2026 04-2026 : 4,5 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 03-2026 05-2026 : 4,8 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 04-2026 06-2026 : 4,8 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 5,3 %▲ +0,5 point de pourcentage vs 06-2026valeur la plus haute 08-2026 : 5,2 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 07-2026 09-2026 : 4,8 %▼ -0,4 point de pourcentage vs 08-2026 10-2026 : 4,9 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 09-2026
Pas de limite de crédit publiable ; crédit uniquement à des conditions plus strictes
Liquidité insuffisante (ratio de liquidité 0,4, sous 1 ; dettes à court terme : 29,7 % et trésorerie : 4,4 % du total du bilan), et 96,8 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 56, micro-entreprises) : elle fait mieux que 28 % d'entre elles en solvabilité, 38 % en liquidité et 32 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 30-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
augmente le risque
augmente le risque · Secteur Restauration (NACE 56)
BCE
augmente le risque · Constituée en 2024
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
augmente le risque · Derniers comptes déposés avec 31 jours de retard; 1 des 3 derniers en retard
BNB · dépôts
augmente le risque · Capitaux propres 9 952 € (3,2 % du total du bilan)
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Comptes 2025 déposés avec 31 jours de retard
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 31-08-2026, soit 31 jours plus tard. Pour situer : 47 % des dépôts belges arrivent en retard ; parmi les entreprises en retard de 1 à 90 jours, 2,0 % sont aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % en moyenne. Nous le signalons comme un fait, sans l'intégrer au score.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2025
31 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro…
  2. ConstitutionNomination : DECOLLE Simon Valéry…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Comptes annuels 2025 déposés en retard (31 jours) Déposés le 31 août 2026, délai 31 juillet 2026 (7 mois après la clôture du 31 décembre 2025, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2026-00484400.

Chiffre d'affaires
≈ 190 000 €
Estimé : probablement entre 140 000 € et 240 000 €
Total actif
314 122 €
Résultat net
-48 €
Fonds de roulement
-55 849 €

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.

Composition du bilan
Actif 314 122 €
Actifs immobilisés 276 784 €
Actifs circulants 37 337 €
Passif 314 122 €
Capitaux propres 9 952 €
Dettes 304 169 €
Les dettes financent 96,8 % du total du bilan.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025
EBITDA
18 592 €
Cash-flow
11 834 €
Liquidité générale
0,40
Liquidité immédiate
0,35
Taux d'endettement
30,56
ROE
-0,5 %
ROA
0,0 %
Couverture des intérêts
2,77
Dettes ≤ 1 an
93 186 €
Dettes > 1 an
210 447 €
Impôts
37 €
Frais de personnel
33 803 €

Entreprises comparables

Observation historique

Des 280 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,1 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,7 % existent encore.

  • Micro
  • moins de 2 ans
  • solvabilité sous 10 %
  • petite perte
1,1 % a fait faillite
3,2 % a cessé autrement
95,7 % existe encore

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus élevée : 4,9 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 280 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 · 47 postes
Bilan Code2025
Actif
Total de l'actif20/58314 122 €
Actifs immobilisés21/28276 784 €
Immobilisations corporelles22/27276 559 €
Terrains et constructions22221 297 €
Installations, machines et outillage2332 701 €
Mobilier et matériel roulant2422 561 €
Immobilisations financières28225 €
Actifs circulants29/5837 337 €
Stocks et commandes en cours d'exécution35 141 €
Stocks30/365 141 €
Créances à un an au plus40/4116 927 €
Créances commerciales4016 849 €
Autres créances4178 €
Valeurs disponibles54/5813 714 €
Comptes de régularisation490/11 556 €
Passif
Total du passif10/49314 122 €
Capitaux propres10/159 952 €
Apport10/1110 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)14-48 €
Dettes17/49304 169 €
Dettes à plus d'un an17210 447 €
Dettes financières170/4210 447 €
Dettes à un an au plus42/4893 186 €
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année4219 253 €
Dettes commerciales4411 854 €
Fournisseurs440/411 854 €
Dettes fiscales, salariales et sociales456 424 €
Impôts450/32 386 €
Rémunérations et charges sociales454/94 037 €
Autres dettes47/4855 655 €
Comptes de régularisation492/3536 €
Résultat Code2025
Produits d'exploitation non récurrents76A2 €
Rémunérations, charges sociales et pensions6233 803 €
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles63011 882 €
Autres charges d'exploitation640/8914 €
Charges d'exploitation non récurrentes66A1 €
Marge brute d'exploitation990053 311 €
Bénéfice (perte) d'exploitation99016 711 €
Produits financiers75/76B1 €
Produits financiers récurrents751 €
Charges financières65/66B6 723 €
Charges financières récurrentes656 723 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-11 €
Impôts sur le résultat67/7737 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-48 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-48 €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906-48 €

L'annexe de ces comptes annuels (8 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2025
Produits d'exploitation non récurrents76A2 €
Rémunérations, charges sociales et pensions6233 803 €
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles63011 882 €
Autres charges d'exploitation640/8914 €
Charges d'exploitation non récurrentes66A1 €
Marge brute d'exploitation990053 311 €
Bénéfice (perte) d'exploitation99016 711 €
Produits financiers75/76B1 €
Produits financiers récurrents751 €
Charges financières65/66B6 723 €
Charges financières récurrentes656 723 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-11 €
Impôts sur le résultat67/7737 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-48 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-48 €
Poste2025
Actif
Total de l'actif20/58314 122 €
Actifs immobilisés21/28276 784 €
Immobilisations corporelles22/27276 559 €
Terrains et constructions22221 297 €
Installations, machines et outillage2332 701 €
Mobilier et matériel roulant2422 561 €
Immobilisations financières28225 €
Actifs circulants29/5837 337 €
Stocks et commandes en cours d'exécution35 141 €
Stocks30/365 141 €
Créances à un an au plus40/4116 927 €
Créances commerciales4016 849 €
Autres créances4178 €
Valeurs disponibles54/5813 714 €
Comptes de régularisation490/11 556 €
Passif
Total du passif10/49314 122 €
Capitaux propres10/159 952 €
Apport10/1110 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)14-48 €
Dettes17/49304 169 €
Dettes à plus d'un an17210 447 €
Dettes financières170/4210 447 €
Dettes à un an au plus42/4893 186 €
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année4219 253 €
Dettes commerciales4411 854 €
Fournisseurs440/411 854 €
Dettes fiscales, salariales et sociales456 424 €
Impôts450/32 386 €
Rémunérations et charges sociales454/94 037 €
Autres dettes47/4855 655 €
Comptes de régularisation492/3536 €
Poste2025
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-48 €
+ Amortissements et réductions de valeur63011 882 €
Flux d'exploitation (approximation)11 834 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 31-08-2026 2026-00484400

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 7 380 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités de traiteur événementiel » (NACE 56210), les chiffres de 2 521 sont connus. 1 571 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2024
DECOLLE Simon Valéry David
Administrateur non statutaire · depuis le 28-11-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2024, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
DECOLLE Simon Valéry David
  • Administrateur non statutaire, du 28-11-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 28-11-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 28-11-2024 Constitution · 10 000 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Le 26 novembre 2024, DECOLLE a été constituée sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 10 000 €.12 DECOLLE Simon Valéry David est administrateur non statutaire de l'entreprise depuis 2024.2 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 28-11-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

2026
31-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro · 31 jours de retard
2024
28-11
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : DECOLLE Simon Valéry David (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ13 constatations ▸
  • Constitution, 26-11-2024
  • Fondateur, DECOLLE Simon Valéry David
  • Autre disposition, plan financier, remis au notaire
  • Capital de départ, 10 000 €
  • Compte bancaire, compte spécial, société en formation
  • Déclaration, attestation du dépôt, 10000
  • Assemblée générale, immédiatement après constitution, associé unique représentant intégralité capital social
  • Siège statutaire, 6740 Etalle,Lenclos numéro 84
  • Autre disposition, traiteur.decolle@gmail.com, site internet et adresse électronique
  • Règle de l'organe d'administration, 1
  • Nomination d'administrateur, DECOLLE Simon Valéry David (administrateur non statutaire)
  • Engagements pré-constitutifs, takeover, engagements,obligations,activités entreprises au nom et pour compte société en formation
  • +1 autre constatation dans cet acte
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée26-11-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
56210Activités de traiteur événementiel
10712Fabrication artisanale de pain et de pâtisserie fraîche
10820Fabrication de cacao, de chocolat et de produits de confiserie
Contact
E-mail  traiteur.decolle@gmail.com
Téléphone  +32486029661
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1016622455
Autre identifiant 9925:BE1016622455
Inscrite 16-12-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 31 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Agréments · autorisations · enregistrements

Sécurité alimentaire, AFSCA

1 site
Etallen° d'unité 2.366.712.403
2 autorisations
Autorisation · Bakkerij · depuis 15-01-2025
Autorisation · Traiteur · depuis 15-01-2025

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Etalle · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
205 m²
Emprise au sol bâtie
122 m²
Volume, LiDAR
1 162 m³
Parcelle 85009A1326/00R000, Wallonie · bâtiment le plus haut 11,4 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
5 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
DECOLLE
Lenclos 84, 6740 EtalleActivités de traiteur événementiel
depuis 2024n° d'unité 2.366.712.403
1 parcelle
Wallonie 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
85009A1326/00R000 Wallonie 205 m² 1 · 122 m² 11,4 m · 3
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
Toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à la fabrication et au commerce en gros et en détail de la pâtisserie de la boulangerie,de la confiserie,de la…
8 activités
  1. Toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à la fabrication et au commerce en gros et en détail de la pâtisserie de la boulangerie,de la confiserie,de la chocolaterie,de le fabrication de glace,de biscuiterie,au sens au plus large du terme
  2. Toutes activités relatives à vente de nourriture et de produits alimentaires
  3. Toutes activités en rapport direct ou indirect avec la restauration en général et le secteur Horeca,l’organisation de banquets et réceptions,le service traiteur,y compris l’organisation,la gestion et l’exploitation de restaurants,cafétarias,débits de boissons,ainsi que toutes opérations de tourisme,d’hôtellerie,de divertissements et de loisirs
  4. L’exploitation,sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence de tout snack-bar,cafétaria,sandwicherie,service de cuisine rapide ou de petite restauration,de tout service traiteur et/ou d’un ou plusieurs restaurants,ainsi que la livraison à domicile et la vente ambulante
  5. La mise à disposition de personnel et à la mise à disposition de personnel en extra,à moyen ou long terme dans tous les domaines et notamment,dans le secteur HORECA(traiteur,restaurant,hôtel,événementiel)
  6. L’exploitation de salles pour l’organisation d’activités permanentes ou temporaires
  7. Le secteur événementiel dans le sens le plus large
  8. Toutes activités en rapport direct ou indirect avec l'importation,l'exportation,la conception,la fabrication,la commercialisation,l'achat,la vente en gros,demi-gros ou détail de tous produits alimentaires,alcool,vins,de toutes marchandises et de tous biens meubles ou immeubles dont le négoce n'est pas réglementé et d'une manière générale tout bien ou produit commercial admis sur le marché et notamment celles se rapportant à ses activités prévantées

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
DECOLLE
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Région wallonne, transfert en tout endroit de la Région de Bruxelles-Capitale ou de la région de langue française de Belgique par simple…

acte du 28-11-2024

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Organe d’administration, avec ou sans limitation de durée
Frais de représentation,voyages et déplacements en sus, frais généraux

acte du 28-11-2024

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
Cessions effet vis-à-vis société et tiers seulement à dater d’inscription au registre, nominatives
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Une disposition dans l'acte

acte du 28-11-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Dernier vendredi de juin à 18 h

acte du 28-11-2024

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Assemblée générale, prévues pour modifications aux statuts
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Dissolution pour quelque cause et à quelque moment, désigner un ou plusieurs liquidateurs et déterminer pouvoirs et émoluments

acte du 28-11-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Appels de fonds, actions libérées à leur émission
Autre disposition : Actions nouvelles à souscrire en numéraire offertes par préférence aux actionnaires existants proportionnellement aux actions détenues…
Autre disposition : Séances-procès-verbaux, liste de présences,rapports,procurations,votes par correspondance
Autre disposition : Délibérations assemblée générale, majorité des voix,sauf loi ou statuts,quel que soit nombre titres représentés
Autre disposition : Organe d'administration, trois semaines
Autre disposition : Répartition-réserves, assemblée générale sur proposition organe d'administration
Répartition du boni de liquidation : Actif net entre actionnaires proportion actions,biens conservés remis même proportion, apurement dettes,charges,frais ou consignation…
Autre disposition : Exécution statuts,communications,sommations,assignations,significations valablement faites, élection de domicile
Autre disposition : Tribunaux du siège, compétence judiciaire
Autre disposition : Droit commun, réputées inscrites
Autre disposition : Gestion journalière, organe d’administration
Autre disposition : Contrôle de la société, lorsque la loi l’exige et dans les limites qu’elle prévoit
Autre disposition : Admission à l’assemblée générale, pour exercer le droit de vote pour les actionnaires
Encore 1 disposition dans l'acte, voir l'acte du 28-11-2024

acte du 28-11-2024