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BEWO-CONSTRUCT

Actif
SRLconstituée en 20233 ans d'activitéLéon Bekaertlaan 16, 9880 Aalter, BelgiqueBCE : BE 0805.562.630
Résumé

La probabilité de faillite calculée de BEWO-CONSTRUCT sur 12 mois est de 4,7 % (élevé). Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 150 407 € et un résultat net de 130 407 €. La solvabilité se classe au-dessus de 36 % des 2 777 entreprises du même secteur (NACE 41, exercice 2025). L'entreprise est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement.

Aperçu

Activité
Construction générale de bâtiments résidentiels
NACE 41001
1 établissement
Taille
560 862 €total du bilan 2025
Personnel
7 ETP
Capitaux propres
150 407 €
Bénéfice
130 407 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma abrégé)
Santé financière
39 Faible Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
4,7 %
Structure
Administration
4 membres
Comptes 2025 54 jours en avance
Pourquoi 39augmente le risqueConstituée en 20231 transfert de siège en 24 moisTaille : 7 ETP, total du bilan 560 862 €Secteur Construction de bâtiments (NACE 41)Voir le détail

Score Checked

Score 2025
39 / 100
Faible
Probabilité dans cette classe : 4,2 % à 15,0 %
Financièrement meilleure que 53 % des entreprises comparables (NACE 41, micro-entreprises)
Solidité financière
Solide
Solvabilité 52
capitaux propres 26,8 % du total du bilan
Liquidité 46
dettes à court terme 46,4 % · trésorerie 15,4 %
Rentabilité 98
rendement des actifs 23,3 %
Probabilité de faillite à 12 mois
4,7 % Élevé
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 5 entreprises comparables sur 100 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 1,5 % (13 441 micro-entreprises, NACE 41)
Évolution sur 24 mois 11-2024 : 3,7 % 12-2024 : 3,8 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 11-2024 01-2025 : 4,2 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 12-2024 02-2025 : 4,6 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 01-2025 03-2025 : 4,6 %● inchangé vs 02-2025 04-2025 : 5,0 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 03-2025 05-2025 : 5,0 %● inchangé vs 04-2025 06-2025 : 4,8 %▼ -0,2 point de pourcentage vs 05-2025 07-2025 : 4,8 %● inchangé vs 06-2025 08-2025 : 5,1 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 07-2025 09-2025 : 5,3 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 08-2025 10-2025 : 5,3 %● inchangé vs 09-2025valeur la plus haute 11-2025 : 5,3 %● inchangé vs 10-2025valeur la plus haute 12-2025 : 5,3 %● inchangé vs 11-2025valeur la plus haute 01-2026 : 2,2 %▼ -3,1 points de pourcentage vs 12-2025 02-2026 : 2,2 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 2,2 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 2,2 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 2,2 %● inchangé vs 04-2026valeur la plus basse 06-2026 : 2,2 %● inchangé vs 05-2026valeur la plus basse 07-2026 : 3,3 %▲ +1,1 point de pourcentage vs 06-2026 08-2026 : 3,3 %● inchangé vs 07-2026 09-2026 : 3,3 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : 4,7 %▲ +1,4 point de pourcentage vs 09-2026
Crédit jusqu'à 5 000 € à 30 jours, uniquement à des conditions plus strictes: une probabilité de faillite estimée élevée appelle des conditions de crédit adaptées
Liquidité insuffisante (ratio de liquidité 0,8, sous 1 ; dettes à court terme : 46,4 % et trésorerie : 15,4 % du total du bilan), et 73,2 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 41, micro-entreprises) : elle fait mieux que 34 % d'entre elles en solvabilité, 45 % en liquidité et 81 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 27-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
augmente le risqueneutre
augmente le risque · Constituée en 2023
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
augmente le risque · 1 transfert de siège en 24 mois
Moniteur belge
augmente le risque · Taille : 7 ETP, total du bilan 560 862 €
Les entreprises de cette taille font plus souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Secteur Construction de bâtiments (NACE 41)
BCE
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 30-06-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-01-2026 ; ils l'ont été le 08-12-2025, soit 54 jours avant l'échéance.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2025
54 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2023.
Publications BCE · notre couverture
  1. Siège socialTransfert de siège · Procuration
  2. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma abrégé
  3. ConstitutionNominations : VANSPEYBROECK Rony Sylvain…

Finances · exercice 2025, schéma abrégé

Capitaux propres
150 407 €
Total actif
560 862 €
Résultat net
130 407 €
Fonds de roulement
-52 101 €

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma abrégé ne les exige pas.

Composition du bilan
Actif 559 359 €
Actifs immobilisés 350 941 €
Actifs circulants 208 419 €
Passif 560 862 €
Capitaux propres 150 407 €
Dettes 410 455 €
Les dettes financent 73,2 % du total du bilan.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025
EBITDA
308 083 €
Cash-flow
237 093 €
Liquidité générale
0,80
Liquidité immédiate
0,77
Taux d'endettement
2,73
ROE
86,7 %
ROA
23,3 %
Couverture des intérêts
9,16
Dettes ≤ 1 an
260 519 €
Dettes > 1 an
124 989 €
Impôts
38 230 €
Frais de personnel
789 449 €

Entreprises comparables

Observation historique

Des 7 976 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 3,6 % ont fait faillite dans les 24 mois et 94,3 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 10 à 30 %
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
3,6 % a fait faillite
1,8 % a cessé autrement
94,3 % existe encore

Pour encore 0,3 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus élevée : 4,7 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 7 976 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 · 51 postes
Bilan Code2025
Actif
Total de l'actif20/580,6 M €
Frais d'établissement200,002 M €
Actifs immobilisés21/280,4 M €
Immobilisations incorporelles210,02 M €
Immobilisations corporelles22/270,3 M €
Installations, machines et outillage230,2 M €
Mobilier et matériel roulant240,1 M €
Immobilisations financières280,004 M €
Actifs circulants29/580,2 M €
Stocks et commandes en cours d'exécution30,009 M €
Stocks30/360,009 M €
Créances à un an au plus40/410,1 M €
Créances commerciales400,09 M €
Autres créances410,008 M €
Valeurs disponibles54/580,09 M €
Comptes de régularisation490/10,01 M €
Passif
Total du passif10/490,6 M €
Capitaux propres10/150,2 M €
Apport10/110,02 M €
Réserves130,1 M €
Réserves disponibles1330,1 M €
Dettes17/490,4 M €
Dettes à plus d'un an170,1 M €
Dettes financières170/40,1 M €
Dettes à un an au plus42/480,3 M €
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année420,04 M €
Dettes commerciales440,2 M €
Fournisseurs440/40,2 M €
Dettes fiscales, salariales et sociales450,05 M €
Impôts450/30,04 M €
Rémunérations et charges sociales454/90,01 M €
Autres dettes47/480,02 M €
Comptes de régularisation492/30,02 M €
Résultat Code2025
Rémunérations, charges sociales et pensions620,8 M €
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6300,1 M €
Autres charges d'exploitation640/80,003 M €
Charges d'exploitation non récurrentes66A0,001 M €
Marge brute d'exploitation99001,1 M €
Bénéfice (perte) d'exploitation99010,2 M €
Produits financiers75/76B0,001 M €
Produits financiers récurrents750,001 M €
Charges financières65/66B0,03 M €
Charges financières récurrentes650,03 M €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99030,2 M €
Impôts sur le résultat67/770,04 M €
Bénéfice (perte) de l'exercice99040,1 M €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99050,1 M €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter99060,1 M €
Affectation aux capitaux propres691/20,1 M €
Aux autres réserves69210,1 M €
Bilan social
Effectif moyen du personnel (ETP)90877,0

L'annexe de ces comptes annuels (22 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2025
Rémunérations, charges sociales et pensions620,8 M €
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6300,1 M €
Autres charges d'exploitation640/80,003 M €
Charges d'exploitation non récurrentes66A0,001 M €
Marge brute d'exploitation99001,1 M €
Bénéfice (perte) d'exploitation99010,2 M €
Produits financiers75/76B0,001 M €
Produits financiers récurrents750,001 M €
Charges financières65/66B0,03 M €
Charges financières récurrentes650,03 M €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99030,2 M €
Impôts sur le résultat67/770,04 M €
Bénéfice (perte) de l'exercice99040,1 M €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99050,1 M €
Poste2025
Actif
Total de l'actif20/58560 862 €
Frais d'établissement201 502 €
Actifs immobilisés21/28350 941 €
Immobilisations incorporelles2115 915 €
Immobilisations corporelles22/27331 370 €
Installations, machines et outillage23230 935 €
Mobilier et matériel roulant24100 435 €
Immobilisations financières283 656 €
Actifs circulants29/58208 419 €
Stocks et commandes en cours d'exécution39 000 €
Stocks30/369 000 €
Créances à un an au plus40/4198 775 €
Créances commerciales4090 752 €
Autres créances418 023 €
Valeurs disponibles54/5886 324 €
Comptes de régularisation490/114 319 €
Passif
Total du passif10/49560 862 €
Capitaux propres10/15150 407 €
Apport10/1120 000 €
Réserves13130 407 €
Réserves disponibles133130 407 €
Dettes17/49410 455 €
Dettes à plus d'un an17124 989 €
Dettes financières170/4124 989 €
Dettes à un an au plus42/48260 519 €
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année4238 291 €
Dettes commerciales44153 188 €
Fournisseurs440/4153 188 €
Dettes fiscales, salariales et sociales4553 165 €
Impôts450/338 230 €
Rémunérations et charges sociales454/914 935 €
Autres dettes47/4815 876 €
Comptes de régularisation492/324 947 €
Poste2025
Bénéfice (perte) de l'exercice9904130 407 €
+ Amortissements et réductions de valeur630106 686 €
Flux d'exploitation (approximation)237 093 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
30-06-2025 schéma abrégé 08-12-2025 2025-00577819

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 29 226 entreprises actives dont l'activité principale est « Construction générale de bâtiments résidentiels » (NACE 41001), les chiffres de 16 301 sont connus. 12 791 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Subsides et aides

Autorités flamandes

2024 à 2025 · 2 mentions · 546 € octroyés · 546 € versés
Année Mentions OctroyéPayé
2025 1 309 €309 €
2024 1 237 €237 €
Régimes
2 mentions · 546 € · 546 € payé · Fonds voor Innoveren en Ondernemen

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
en vérification, aucun changement depuis 2023
Ce conseil est reconstitué à partir d'un seul acte (23389440). Un acte au Moniteur publie en général uniquement les MODIFICATIONS, pas la composition complète, de sorte que des administrateurs inchangés depuis peuvent manquer ici. La BCE tient la liste complète des fonctions.
LOOTENS Lutgart Agnes Maria
Administrateur · depuis le 11-09-2023
Actif
VANSPEYBROECK Rony Sylvain Louisa
Administrateur · depuis le 11-09-2023
Actif
VANSPEYBROECK Sam
Administrateur · depuis le 11-09-2023
Actif
VANSPEYBROECK Tim Marco Andreas
Administrateur · depuis le 11-09-2023
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

4 personnes depuis 2023, 4 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
LOOTENS Lutgart Agnes Maria
  • Administrateur, du 11-09-2023 à ce jour
VANSPEYBROECK Rony Sylvain Louisa
  • Administrateur, du 11-09-2023 à ce jour
VANSPEYBROECK Sam
  • Administrateur, du 11-09-2023 à ce jour
VANSPEYBROECK Tim Marco Andreas
  • Administrateur, du 11-09-2023 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 11-09-2023 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 11-09-2023 Constitution · 20 000 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

4 dirigeants actuels
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

BEWO-CONSTRUCT a été constituée le 7 septembre 2023 sous forme de SRL par 7 personnes physiques, avec un capital de départ de 20 000 €.12 Le siège a déménagé à Aalter en 2026.3 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2025.4

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 11-09-2023
  3. 3Moniteur belge du 03-06-2026
  4. 4Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

2026
03-06
Acte du Moniteur Siège social
Transfert de siège · Procuration2 constatations ▸
  • Transfert de siège, Léon Bekaertlaan 16, 9880 Aalter
  • Procuration, BV Zakenkantoor Geert Verbeke
2025
08-12
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma abrégé
2023
11-09
Acte du Moniteur Constitution
Nominations : VANSPEYBROECK Rony Sylvain Louisa, LOOTENS Lutgart Agnes Maria et 2 autres · Fondateur · Capital de départ16 constatations ▸
  • Constitution, 05-09-2023
  • Fondateur, VANSPEYBROECK Rony Sylvain Louisa (comparant)
  • Fondateur, LOOTENS Lutgart Agnes Maria (comparant)
  • Fondateur, VANSPEYBROECK Sam (comparant)
  • Fondateur, VANSPEYBROECK Tim Marco Andreas (comparant)
  • Capital de départ, 20 000 €
  • Autre disposition, « Slot- en overgangsbepalingen, overeenkomstig wet » (acte en néerlandais)
  • Siège statutaire, « 9881 Aalter (Bellem), Vijverstraat 23 » (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « info@bewo-projects.be, Website en e-mailadres » (acte en néerlandais)
  • Règle de l'organe d'administration, 4
  • Nomination d'administrateur, VANSPEYBROECK Rony Sylvain Louisa (administrateur)
  • Nomination d'administrateur, LOOTENS Lutgart Agnes Maria (administrateur)
  • +4 autres constatations dans cet acte
Acte du MoniteurDépôt BNB
2 actes lus sur 2

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée07-09-2023
Clôture de l'exercice30-06
Activités, NACEBEL 2025
41001Construction générale de bâtiments résidentiels
43120Travaux de préparation des sites
71112Activités d'architecture d'intérieur
71121Activités d'ingénierie et de conseils techniques, sauf activités des géomètres-experts
96999Autres services personnels
Contact
E-mail  info@bewo-projects.be
E-mail  rony.van.speybroeck@telenet.beAalter
Téléphone  0473675087Aalter
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:0805562630
Autre identifiant 9925:BE0805562630
Inscrite 15-07-2024

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 27 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Vérifier l'obligation de retenue Si vous payez cette entreprise pour des travaux de construction ou de nettoyage, vérifiez avant chaque paiement si vous devez retenir une partie de la facture, avec le numéro d'entreprise 0805.562.630

Agréments · autorisations · enregistrements

Entrepreneur agréé

2 catégories
BEWO-CONSTRUCT BVn° d'agréation #10316
  • D Entreprises générales de bâtimentsclasse 4, jusqu'à 1 080 000 €
  • D1 Tous travaux de gros œuvre et de mise sous toit de bâtimentsclasse 4, jusqu'à 1 080 000 €
décision 04-02-2026 · valable jusqu'au 03-10-2027

Agrément apprentissage dual

4 agréments en cours
Medewerker ruwbouw (vwo)
agréé · 2026 à 2031
Medewerker ruwbouw duaal (so)
agréé · 2026 à 2031
Metselaar (vwo)
agréé · 2026 à 2031
Ruwbouw duaal (so)
agréé · 2026 à 2031

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Aalter · 1 unité d'établissement depuis 2023
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
739 m²
Emprise au sol bâtie
108 m²
Volume, LiDAR
610 m³
Parcelle 44001B0575/00Y000, Flandre · bâtiment le plus haut 7,9 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
3 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
Bewo-Construct
Léon Bekaertlaan 16, 9880 AalterConstruction générale de bâtiments résidentiels
depuis 2023n° d'unité 2.349.335.446
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
44001B0575/00Y000 Flandre 739 m² 1 · 108 m² 7,9 m · 2
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
BEWO-CONSTRUCT
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaams Gewest, bij enkel besluit van het bestuursorgaan,administratieve zetels,agentschappen,werkhuizen,stapelplaatsen en bijkantoren… » (acte en néerlandais)

acte du 11-09-2023

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Natuurlijke personen of rechtspersonen al dan niet aandeelhouder, één of meer bestuurders » (acte en néerlandais)
« Vaste of evenredige vergoeding, algemene kosten los van representatie- reis- en verplaatsingskosten » (acte en néerlandais)

acte du 11-09-2023

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
« 100, 1/100ste » (acte en néerlandais)

acte du 11-09-2023

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Dernier vendredi de décembre à 20 h

acte du 11-09-2023

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Vormen vereist voor statutenwijziging, algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Une disposition dans l'acte

acte du 11-09-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Schriftelijke algemene vergadering, die bij authentieke akte moeten worden verleden » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Door vennootschap ter beschikking gesteld elektronisch communicatiemiddel, Elektronische algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestemming winst-Reserves, besluit tot uitkering heeft slechts uitwerking na vaststelling » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Goederen nog in natura voorhanden op dezelfde wijze verdeeld, na herstelling evenwicht tussen aandelen bij niet-volgestorte aandelen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Elke communicatie kan geldig gebeuren overeenkomstig artikel 2:31 en 2:32 Wetboek van vennootschappen en verenigingen, Elektronische… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Stortingsplicht, in speciën onderschreven en niet geheel volgestorte aandelen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bevoegdheden en interne vertegenwoordiging van het bestuursorgaan, college met gewone meerderheid » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuurder of lid collegiaal bestuursorgaan met rechtstreeks of onrechtstreeks vermogensrechtelijk strijdig belang, Strijdig belang » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Controle, ter plaatse inzage boeken brieven notulen alle geschriften » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang tot algemene vergadering, houder effecten op naam ingeschreven in register per categorie » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuurder bij gebrek aanwezige aandeelhouder met meeste aandelen bij pariteit oudste, Zittingen - processen-verbaal » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Beraadslagingen, meerderheid van stemmen ongeacht vertegenwoordigde effecten tenzij wet of statuten anders » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuursorgaan, elke gewone of buitengewone algemene vergadering » (acte en néerlandais)

acte du 11-09-2023